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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170210 007
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170210 007)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
+
clermont
auvergne
métropole
ee 5
Libersé » Égatisé + Frarerniré
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 03/02/17
RAPPORT 2 0 1 6 SUR LA SITUATION
EN MATIÈRE DE DÉVELOPPE MENT DURABLE
DÉLIBÉRATION N ° DEL2 0 1 7 0 2 1 0_0 0 7
Com mission principale : 9 Développe men t durable
Rapporteur : - -.
Le Conseil com munautaire de la Com munau té urbaine clermontoise s'est réuni le 10 février 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller ( e )s pr ésen t ( e )s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Marie-Jeanne RAYNAL, Grégory LÉPÉE, Sylvie DI NALLO, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller ( e )s aya n t donn é pouvoir :
Jean-Marc MORVAN pouvoir à Véronique PRIEUR
Cyril CINEUX pouvoir à Nicole PRIEUX
Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE
Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET
Philippe BOHELAY pouvoir à Saïd BARA
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Simon POURRET pouvoir à Françoise NOUHEN
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE
Guillau me VIMONT pouvoir à Florent NARANJO
Patricia GUILHOT pouvoir à Alain LAFFONT
Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Claire JOYEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Danielle MISIC pouvoir à Marie-Jeanne RAYNAL
Martine MICHEL pouvoir à Chantal LELIÈVRE
Conseiller ( e )s excusé ( e )s :
Didier LAVILLE, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Michel RENAUD
N° DEL20170210_007
1/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COM M U NAUTAIRE DU 1 0 FÉVRIER 2 0 1 7 À 0 8 H 1 5
Conseillers en
exercice :
8 9
Conseillers
présents :
6 8
Conseillers
représentés :
1 5
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
BUREAU du 2 7 janvie r 2 0 1 7
CONSEIL COM M U NAUTAIRE du 1 0 f é vri e r 2 0 1 7
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693
Henri MOREIGNE
RAPPORT 2 0 1 6 SUR LA SITUATION
EN MATIÈRE DE DÉVELOPPE MENT DURABLE
La loi 2010-788 du 12 juillet 2010, portant engage ment national pour l'environnement, dite Grenelle II, dans son article 255, i mpose aux exécutifs des collectivités et EPCI de plus de 50 000 habitants d'élaborer annuellement un rapport sur la situation en matière de développement durable intéressant le fonctionnement de la collectivité, les politiques qu'elle m ène sur son territoire et les orientations et program mes de nature à améliorer cet te situation.
Le décret 2011-687 du 17 juin 2011, précise le contenu et les modalités d'élaboration de ce rapport. Par ailleurs, une circulaire du ministère de l'Écologie, du Développe ment durable, des Transports et du Logement en date du 3 août 2011, apporte également des précisions sur la mise en œuvre de ce dispositif.
Le rapport doit prendre en comp te les cinq finalités du développe ment durable mentionnés dans l'article L 110-1-III du Code de l'Environnement depuis la loi Grenelle II :
lut te contre le changement climatique,
préservation de la biodiversité, des m ilieux et des ressources, épanouissement de tous les êtres hu mains,
cohésion sociale et solidarité entre territoires et générations, dyna mique de développe ment suivant des modes de production et de consom mation responsables.
Il comporte un bilan des actions conduites au titre de la gestion du patri moine, du fonctionne ment et des activités internes de la collectivité d'une part et, un bilan des politiques publiques, des orientations et des progra m mes m is en œuvre sur le territoire d'autre part.
Le rapport présenté en annexe au titre de l'année 2016 répond à ces objectifs.
Le Conseil Com m u n a u t ai r e pr en d ac t e d e ce Rappor t .
TOTAL VOTANTS : 0 = 68 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non
par ticipation
TOTAL DES VOI X EXPRI MÉES : 0 = Pour : 0 + Con t r e : 0
Abstention : 0
N° DEL20170210_007
2/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Pour a m plia tion cer tifi é e confor m e ,
Le Pr ésid en t ,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Odile VIGNAL
N° DEL20170210_007
3/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Rapport
Développement
Durable 2016
Pris en application de l'article 255 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour
l'environnement dite Loi Grenelle Il
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Obiet et finalité du rapport
Le présent rapport sur la situation en matière de développement durable de la collectivité a été réalisée
en application des articles L2311-1-1 et D2311-15 du code général des collectivités territoriales.
Il rend compte pour l’année 2016 du bilan de la collectivité au titre :
- des politiques publiques, des orientations et des programmes qu'elle met en œuvre sur son
territoire
- des actions qu’elle conduit dans la gestion de son patrimoine, de son fonctionnement et de
ses activités internes.
Conformément aux prescriptions réglementaires, l'évaluation s'effectue sur la base des cinq finalités du
développement durable (1 lutte contre le changement climatique ; 2 préservation de la biodiversité, des
milieux et des ressources, 3 cohésion sociale et solidarité entre les territoires et les générations ; 4/
épanouissement de tous les êtres humains ; 5 dynamique de développement durable suivant des modes
de production et de consommations responsables).
Durable
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Chapitre 1 :
Chapitre 2 :
Chapitre 3 :
Chapitre 4 :
Chapitre 5 :
SOMMAIRE
la lutte contre le changement climatique
la préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources
la cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations
l'épanouissement de tous les êtres humains
une dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation
responsables
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 I. La lutte contre le changement climatique
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © DEVENIR UNE RÉFÉRENCE DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE LA MOBILITÉ INTELLIGENTE
Les questions de mobilité sont au cœur des enjeux des métropoles et au croisement de problématiques
complexes : la qualité de l'air et le réchauffement climatique. Les transports, comme l'habitat,
constituent en effet les principaux secteurs émetteurs de Gaz à Effet de Serre (GES).
L'année 2016 aura été marquée par une multitude d'actions qui illustre la volonté du territoire à se situer
au niveau national comme une référence en matière de mobilité durable et intelligente :
- Les Rencontres Citoyennes de la Mobilité (RCM),
- La démarche participative Auvermoov initiée par le SMTC (visant à proposer, faire émerger des
idées et tester des projets),
- La labellisation French Tech du territoire sur la thématique “"mobilités propres",
- L'appel à projet national sur les mobilités de demain lancé par Le Bivouac.
DONNEZ DU
MOUVEMENT
A VOS IDEES Les Rencontres Citoyennes de la Mobilité
CS AE M ET
Durant 5 mois, la concertation « Libre comme l’R » a sillonné l’agglomération pour recueillir l'avis et les
idées des habitants sur les questions de mobilité dans notre territoire. Comptoirs mobiles, ateliers,
rencontres. Cette grande démarche participative est allée au devant de tous : marchés, médiathèques,
aéroport, fêtes de quartier, centres commerciaux.
Le Club Climat a participé à cette démarche à travers l'organisation courant mai d'un Club Air-Energie-
Climat spécial mobilité, animé conjointement avec le SMTC et l'Agence d'urbanisme, qui a permis de faire
émerger des pistes d'actions.
A l'occasion de la réunion publique de restitution qui s'est déroulée le 15 novembre à Polydome 22
propositions sont ressorties regroupées au sein de 3 objectifs : faire de Clermont Auvergne Métropole le
ter#-"" 7 #77#-7 "77 mobilités, pour tous; devenir l'incr--# 77 TRE EE TE si la
it 2 _rables.
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 LANCEMENT D'UN SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE
Le passage en Communauté Urbaine entrainera un certain nombre de
transferts de compétences dont l'aménagement ou la création de pistes
cyclables. Dans cette perspective, afin de disposer d'une réflexion globale
et cohérente à l'échelle de l'agglomération le Conseil Communautaire a
validé le 17 juin 2016 le lancement d'un schéma directeur cyclable
communautaire destiné à valoriser les déplacements à vélo mais aussi,
l'attractivité touristique du territoire. L'objectif de ce schéma directeur est
de contribuer à développer l'usage du vélo grâce à un réseau d'itinéraires
continus, confortables, sécurisés et à ses aménagements connexes
(stationnements, aires de repos...), ainsi qu'en déployant un plan de
jalonnement lisible et en incitant à la mise en place de services à l'usager
cycliste.
L'étude s'articule en quatre phases :
.phase 1 : Diagnostic
.phase 2 : Tracés d'intention et documents d'orientations
.phase 3 : Faisabilité, programmation et schéma cyclable
communautaire
.phase 4 : Rédaction du programme et cahier des charges de
maitrise d'œuvre
Ces différentes phases seront jalonnées d'entretiens avec les acteurs
locaux (communes, milieu associatif, Conseils départemental et régional,
Agence d'urbanisme, etc), de repérages terrains et d'ateliers de
concertation ouverts au public. Une communication grand public sera
mise en œuvre dans le but de promouvoir le schéma cyclable finalisé.
D) ACHÈVEMENT DE L'ÉTUDE DE PRÉFIGURATION D'UNE PLATEFORME LOCALE DE LA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE
La Loi sur la Transition Energétique et la Croissance Verte précise les missions des Plateformes
Territoriales de la Rénovation Energétique (PTRE). Celles-ci sont prioritairement mises en œuvre à
l'échelle d'un ou plusieurs EPCI et constituent les pierres angulaires des Services Publics de la
Performance Energétique de l'Habitat (SPPEH) qui assurent l'accompagnement des consommateurs
souhaitant diminuer leurs consommations énergétiques. Dans le cadre de sa dynamique énergie-climat,
de sa convention TEP-CV et des orientations de son PLH, Clermont Communauté a engagé en octobre
2015 une étude de préfiguration de la création d'une PTRE co-financée par l'ADEME. Les réunions de
travail se sont poursuivies en 2016 et ont débouché sur des propositions stratégiques.
«Plateforme Territorialelde la Rénovation Energétique
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © ACHÈVEMENT DE L'ÉTUDE DE DEFINITION ET DE MODERNISATION DE LA ZAE DE COURNON-LE CENDRE
L'objectif de cette étude engagée en 2015 vise à accompagner la mutation de certains secteurs de la zone
afin de renforcer la mixité fonctionnelle mais aussi de faire émerger un positionnement qui rende cet espace
économique plus compétitif et plus attractif. Dans ce sens, Clermont Communauté a confié au bureau
d'études Interland (mandataire du groupement d'études) la définition d'une véritable stratégie de
requalification urbaine et sa déclinaison opérationnelle. Pour cette mission, Interland architecture,
urbanisme et paysage est associé à CMN Partners en charge de la stratégie économique du projet et du volet
enquêtes , Inddigo de la prise en compte des enjeux de développement durable et de la mise en place de
l'AEU sur les aspects déplacements, énergie, biodiversité et déchets, Sitétudes des volets VRD et hydrologie
et The Good Factory du volet paysage.
4 comités techniques et 3 comités de pilotage se sont tenus en 2016. Une restitution de l'étude a été faite
en Bureau Communautaire de novembre dans la perspective d'un programme d'actions proposé au Conseil
Communautaire du 9 décembre. La restitution aux acteurs économiques, propriétaires et riverains sera
organisée début 2017.
TROISIÈME EDITION DE L'OPERATION FAMILLES A ENERGIE POSITIVE
PE I Le défi "Familles A Energie Positive" est un dispositif national coordonné par
; aéfie l'association Prioriterre qui vise à proposer aux habitants d'un territoire de faire des
économies et de réduire ses consommations énergétiques de façon ludique tout en
agissant concrètement pour la planète. Le principe est simple. Des équipes
composées de plusieurs foyers font le pari d'atteindre au moins 8 % d'économies
d'énergie sur leurs consommations à la maison (chauffage, eau chaude, équipement
domestique), uniquement par des éco-gestes au quotidien. Le but est de démontrer
que la lutte contre le changement climatique est l'affaire de tous. Clermont
Communauté s'est s'engagée une première fois dans cette action pour l'hiver 2014-
sisronersass# ? 2015 avant de la reconduire en 2015-2016. Ancrée désormais dans le paysage local =, lle se poursuit en 2016-2017, toujours avec le concours de l'ADELE et de l'ADIL, mais
avec un élargissement à la problématique des déchets.
RELANCE DU PDE DE CLERMONT COMMUNAUTE
Le Plan de déplacement d'établissement (PDE) de Clermont Communauté
vise à réduire la part de la voiture dans les déplacements des agents,
encourager les modes de transports alternatifs et limiter les trajets. Cette
démarche répond à des enjeux à la fois économiques, environnementaux
mais également organisationnels de la collectivité qui doit faire preuve
d'exemplarité.
Un premier PDE avait été élaboré en 2011 donnant lieu à un
conventionnement avec le SMTC, la T2C, Moovicité et Covoiturage
Auvergne. Ces conventions étant arrivées à échéance, un nouveau
programme d'actions a été co-construit avec les agents en 2016 autour de
6 axes : les déplacements en transports en commun, le recours au
covoiturage, le choix des modes doux, la limitation des déplacements, la
communication et, une réflexion sur l'organisation du stationnement. Une
nouvelle convention a été signée avec le SMTC, la T2C, Moovicité, C'Vélo
ete ” ° le sur la période 2016-2019. N° DEL20170210_007 10/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © SOUTIEN FINANCIER AU PROJET ECO-CAMPUS
Le Campus des Cézeaux est le plus important site universitaire auvergnat. Il occupe 75 hectares à la limite
des communes d'Aubière et de Clermont-Ferrand. 12 000 personnes y travaillent quotidiennement.
Outre le fait que ce site représente près de la moitié du bâti universitaire de l'Université Blaise Pascal,
principal occupant et gestionnaire du site, il accueille de nombreux autres établissements. Ce site vert
présente de nombreux atouts paysagers et environnementaux et bénéficie d'une bonne desserte par les
transports en commun. En revanche il souffre d'un patrimoine immobilier relativement homogène datant
des années 70 et donc énergivore. Pour autant, il est équipé d'un réseau de chaleur, de gaz et
d'adduction d'eau.
Dans ce contexte, l'UBP s'est engagée dès 2012 dans un Schéma Directeur Immobilier et
d'Aménagement. Le projet Eco-campus vise à répondre la problématique bâtimentaire dans une optique
de réhabilitation structurelle et fonctionnelle, délibérément axée sur la question énergétique avec pour
objectif de diviser par 2 les factures d'énergie. Ce projet soutenu financièrement par Clermont
Communauté est identifié comme un site pilote par le ministère de l'enseignement supérieur et de la
recherche ainsi que la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la convention "Campus
d'Avenir” signée en 2013.
La première tranche de travaux s'élève à 27 millions d'euros. Elle bénéficie d'un soutien de 1,5 million €
dont le versement est étalé sur plusieurs exercices avec un solde en 2018.
me 1 AE |A
DEN DUT Al … be : .- nm
=
N° DEL20170210_007
11/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Il. La préservation de la biodiversité, des milieux et des
ressources
La biodiversité est l’ensemble de toutes les espèces animales et végétales, ainsi que tous les écosystèmes
évoluant sur la Terre. Sa destruction menace à long terme la survie de l'espèce humaine. La préservation des acnèrac snimalsac et végétales est une question de curvia à lan tarma maic. éaslomeant Une
apf hétique, philosophique et culturelle fondamentale.
9
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 OBSERVER POUR PRESERVER
Après un travail d'inventaire de la biodiversité et de cartographie
écologique du territoire confié à l’Institut des herbiers Universitaire
de Clermont Ferrand (devenu depuis service UNIVEGE de l'UBP suivi
de la réalisation d'un volet faunistique confiée à la LPO une nouvelle
étape a été franchie en 2015 avec la mise en place d'un Observatoire
de la biodiversité.
Les objectifs de cet observatoire dont la direction est assurée par le
Muséum d'Histoire Naturelle de Clermont-Ferrand sont :
- superviser l'amélioration de la connaissance naturaliste
sur le territoire de l'agglomération clermontoise et suivre
l'évolution de celle-ci,
- participer à l'amélioration de la connaissance naturaliste
via la conduite de campagnes prospectives de terrain,
- faire bénéficier Clermont Communauté et ses communes
membres de conseils naturalistes,
- mener de manière collégiale des réflexions sur la
biodiversité locale et dialoguer avec les acteurs locaux,
- aider à la diffusion de la connaissance naturaliste locale.
L'Observatoire rassemble désormais 6 structures naturalistes : Le
Muséum Lecoq, le service Univege de l'UBP (ex herbiers
universitaires), la LPO, le CEN, la SHNAO et Catiche.
En 2016, des campagnes d'inventaire ont été menées sur un projet de
bassin d'orage sur l'Auzon entre Orcet et le Cendre ainsi que dans le
bocage Romagnatois et les bassins d'orage de Crouël et de Pourliat
(Beaumont). Une étude a également été menée sur les habitats et la
flore des forêts de
pins de la région clermontoise.
© SOUTIEN À L'EDITION D'UN OUVRAGE SUR LES ORCHIDEES DES CÔTES DE CLERMONT
Dans le cadre de son Plan Biodiversité, Clermont Communauté
a fait choix de soutenir l'édition d'ouvrages de diffusion
scientifique ou de vulgarisation de la biodiversité. Pour l'année
2016, une contribution financière a été allouée à la publication
d'un ouvrage collectif (Muséum Lecoq, CEN, SFOA et Presses
É universitaires) sur les orchidées des Côtes de Clermont-
ON 7 Févranl BIC Re 1-2)
det@lermontFerrand
10
N° DEL20170210_007
13/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 CLERMONT COMMUNAUTÉ PARTENAIRE DES ASSISES NATIONALES DE LA BIODIVERSITÉ
Au-delà d'un soutien financier classique, Clermont
Communauté a été l'une des chevilles ouvrières dans
l'organisation des 6èmes Assises Nationales de la
Biodiversité. Au-delà d'une participation active dans la
préparation de l'évènement, l'agglomération a bénéficié d'un à ASSISES HATIONA LEE
stand à Polydôme pour présenter ses actions en faveur de la Lt, 7 BIODIVERSITE biodiversité. Parallèlement, les bibliothèques de Clermont D > 14:15:16
Communauté ont pris les couleurs de la biodiversité tout au is long du mois de septembre en proposant au public des
présentations de documents variés sur cette thématique, des
minis expositions, un flip book sur la bibliothèque numérique
d'agglomération.
Depuis 2011, cette manifestation fédère les acteurs majeurs
de la biodiversité (publics, associatifs et privés).
Particulièrement riche, l'édition 2016 s'est tenue dans un
contexte particulier marqué par l'adoption de la loi sur la
Biodiversité et la création de l'Agence Française pour la
Biodiversité.
œ SOUTIEN AU CONGRES NATIONAL DE L'APICULTURE
Pour la première fois, Clermont a accueilli le 21ème,
manifestation phare des apiculteurs français dans un
contexte marqué de fortes interrogations sur les
raisons de la surmortalité qui touche les abeilles.
Outre un soutien financier, Clermont Communauté
disposait d'un stand dans l'espace exposants.
STRUISONS ENSEMBLE za
IR POUR L'APICU Be
Clermont Communauté gère 83 km de rivières à ciel ouvert sur son territoire. Elle assure un entretien
régulier de la végétation des berges et un suivi de la qualité des eaux.
11
N° DEL20170210_007
14/24
Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Ces actions récurrentes s'accompagnent d'opérations de plus grande envergure, à l'instar des aménagements
de l'Artière à Aulnat. Ces derniers ont permis d'améliorer la qualité paysagère du site et de retrouver les
fonctionnalités naturelles de la rivière, propices au développement de la biodiversité.
En 2014, un premier chantier de renaturation de l'Artière a été conduit sur le site de Crouël de l'INRA. Projet
test, il a permis d'améliorer la capacité d'accueil de la biodiversité sur un tronçon de 250 m, en remodelant
mais aussi en stabilisant les berges de la rivière via des plantations.
Clermont Communauté a depuis poursuivi ses efforts sur ce cours d'eau et engagé une nouvelle phase de
travaux de renaturation de l'Artière, réalisés cette fois sur la commune d'Aulnat.
Les opérations menées ont permis de rétablir la sinuosité naturelle du cours d’eau, de créer des habitats
propices à la biodiversité et d'implanter une flore et une faune locale sur les berges de la rivière. Réalisés sur
un tronçon de 450 mètres, ces travaux sont d’une ampleur inédite en Auvergne sur ce type de cours d'eau.
Ils ont été inaugurés le 19novembre.
æ SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS
La charte d'entretien des espaces publics est un outil
d'accompagnement et de valorisation des communes qui s'engagent à
améliorer et réduire leur usage de produits phytosanitaires (en
particulier les désherbants chimiques). 7 nouvelles communes ont été
labellisées le 23 novembre, ce qui porte à 9 le nombre de communes
labellisées dans l’agglomération.
ef à signer la Charte d’Entretien des Espaces Publics, financée à 80% par
DES ESPACES PUBLICS l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et la Région Auvergne dans le cadre des
Contrats Territoriaux Rivières. Au-delà d’une coordination globale en lien
avec la FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes
Nuisibles), Clermont Communauté apporte les 20 % de subventions
complémentaires aux communes signataires. Aujourd’hui, l'ensemble
des communes de l’agglomération sont engagées dans la Charte (en
niveau 2 ou 3).
d' art 4: La Communauté d'agglomération a encouragé ses communes membres
12
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Ill : la cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les
générations
13
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © ADOPTION D'UN PLAN STRATEGIQUE ET OPERATIONNEL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESS
Début 2016, Clermont Communauté, dans le cadre de sa politique de développement économique a
engagé une démarche d'élaboration d'un plan stratégique et opérationnel associant élus et techniciens
volontaires des communes et de la Communauté d'Agglomération ainsi que l'ensemble des acteurs de
l'économie sociale. Ce projet stratégique pour la période 2016-2020 a été adopté par le Conseil
Communautaire du 14 octobre.
Il s'articule autour de cinq défis :
-__ Affirmer l'ESS et l'innovation sociale comme priorité politique,
- Soutenir l'innovation sociale et accompagner les entreprises de l'économie sociale,
-__ Structurer l'ESS sur les compétences communautaires par filières d'activités,
- Communiquer pour connaître et faire connaître l'ESS,
- _ Co-gérer la politique ESS sur le territoire entre élus, citoyens et usagers.
économie
NE cooper= . . Pre entrepreneurs en France si GC Ba à, d rh PUS join = + nb
OPÉRATION "OUVRE-BOÎTE" 2016
a
OUVRE-BOITE
ST: PARTICIPEZ AUCONCOURS 811 MT ULTRA TETE)
CRÉÉE DEPUIS LE 1°* JANVIER 2015
8 PRIX CRÉATEURS D'ENTREPRISE
CALE LP CET TT ACT LES
COPAINS
SOLIDAIRE
NTEPTENEUTIA
“aise pa]
Dans le cadre de l'opération Ouvre-Boîte 2016, Clermont
Communauté, les services du PLIE et Auvergne Active ont
organisé pour la troisième année consécutive un concours
pour répondre aux enjeux économiques, territoriaux,
sociaux et humains des quartiers prioritaires de
l’agglomération.
Afin de favoriser l'entrepreneuriat dans les quartiers
prioritaires et en accord avec les politiques en faveur des
quartiers de Clermont Communauté, 6 bourses de 1 500 €
ont été attribuées aux entrepreneurs issus des quartiers
prioritaires ou qui ont installé leur activité dans ces
quartiers. 2 bourses ont également été attribuées à des
projets relevant du champ de l'Economie Sociale et
Solidaire à forte utilité sociale, basés sur l’agglomération.
14
N° DEL20170210_007
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 — VENDANGES CITOYENNES À TREMONTEIX
Invitation sx / ou à Mines tu Pour la troisième année consécutive, à l'initiative
La Semblade, Lozidô re, “tudes et Crantiers Espace Nenzz partager ce moment convivial avec nous! j de Logidôme, des vendanges citoyennes se sont Central et S:éçhe2 Bone? Le sera l'occasion da faire cornassance entre ; y ’ 12 . y . ont la plaisi- de vous nv ter à participer aux tabita:s du quart er de Trénonteiy, de aue Ilir é déroulées dans l'éco-quartier de Trémonteix. < , et égisrer le raisin cutié çar Stéphane Bon san ; . , . 1: . Se viticulteur,etles ravaileurs du crenti> d'insertion, | Habitants et employés du chantier d'insertion en Vendanges cfégennes édcerénratur diner sperme à P'OY . _. ee charge des sentiers de randonnées et des rivières samedi 15 octobre à 11 heures Agoortez votre sécateur, ur petit cuelque chaseà £ : . . à Trémonteix Village, boire et à manger. et recignez nous ! : en charge de l'entretien des vignes se sont
park re ev du Limousin, er nont-Fzrand 5 retrouvés pour procéder à l'opération sous la
dE ? f houlette de Stéphane Bonjean viticulteur à
F Blanzat.
©. Fist M mer | ceme chds 4 ook EASaSUrs CPREUNE À 2002
æ SOUTIEN À LA RÉHABILITATION THERMIQUE DE RÉSIDENCES ETUDIANTES
Le CROUS de Clermont-Ferrand a entrepris depuis plusieurs années un
programme de réhabilitation des résidences étudiantes avec pour objectif de la vie
un parc totalement réhabilité en 2020. Pour 2016, la communauté tudiante d'agglomération a voté un soutien de 200 000 € au titre des travaux de
réhabilitation thermique de 147 chambres du bâtiment Cézeaux 1 sur CROUS Clermont-Ferrand.
ENTRÉE EN VIGUEUR D'UN NOUVEAU PIG 2016- 2020
Clermont Communauté agit en faveur de l'amélioration de l'habitat privé notamment grâce au Programme
d'Intérêt Général (PIG), déployé sur les 21 communes de l'agglomération. L'objectif assigné au dispositif est
de diagnostiquer l'habitat indigne et très dégradé mais aussi d'apporter un soutien aux propriétaires les plus
modestes pour les encourager à rénover.
600 logements ont été traités dans le premier PIG. 485 logements de propriétaires-bailleurs et 1275
logements de propriétaires occupants sont visés dans le deuxième à travers une assistance administrative et
technique mais aussi des aides financières, sous conditions de ressources. Le gisement de logements privés
potentiellement indignes et énergivores occupés par des ménages à faible ressource est évalué à 8 000 sur
l'agglomération.
© ÉCONOMIES D'ENERGIE DANS LE LOGEMENT SOCIAL ANCIEN
Les économies d'énergie dans le parc de logements publics constituent un enjeu important. En partenariat
avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, Clermont Communauté s'est engagée financièrement pour
la réhabilitation de 1 200 logements entre 2015 et 2016. 5 opérations représentant 688 logements ont été
soutenues en 2015 avec différents bailleurs sur les communes de Clermont-Ferrand et du Cendre. Les
réalisations se sont poursuivies en 2016 à l'image des travaux engagés sur la résidence des Chabesses (Ophis)
avec 133 logements de concernés.
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 IV : L'épanouissement de tous les êtres humains
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Les êtres humains sont au centre des préoccupations relatives au développement durable. Il est en effet
indispensable que les besoins essentiels de chacun puissent être satisfaits. Or ils ne le sont pas
équitablement. Le développement ne saurait donc être appelé durable s’il laissait des hommes et des
femmes à l'écart de ces biens et services essentiels à leur épanouissement. Au-delà de la satisfaction des
besoins essentiels, l'épanouissement suppose également de donner à tous les êtres humains un accès à
la culture et aux pratiques culturelles et sportives.
© ACHÈVEMENT DU RESEAU D'ITINERAIRES DE RANDONNÉES
Clermont Communauté dispose de la compétence “élaboration et mise en œuvre de schémas
d'itinéraires de promenades et de découvertes". Un premier schéma de randonnée a été réalisé en 2007
sur le site des Côtes (42 kilomètres de sentiers aménagés et balisés). En 2014, il a été complété par un
second schéma sur les 13 communes du sud de l'agglomération portant sur un linéaire de 175 kilomètres
dont le balisage a été achevé début 2015.
Un troisième et dernier schéma, sur le secteur Nord de l'agglomération, est venu compléter les deux
premiers et à parachever le dispositif sur l'ensemble des 21 communes de Clermont Communauté. Les tracés
du secteur Nord (71 kms) ont été adoptés par le Conseil Communautaire du 11 décembre 2015. La
réalisation des cheminements s'est achevée au printemps 2016. Au final, 300 kilomètres sont proposés aux
promeneurs. Ces derniers peuvent préparer leur sortie en s'appuyant sur les 21 fiches de circuits
téléchargeables sur internet ainsi que sur la cartographie dynamique de l'agglomération mise en ligne sur le
site de Clermont Communauté.
BALAD' AGGLO
AULEUTTETSTTENTT: communautaire de randonnée qui a atteint son plein TO CAMILLE L développement en ce début d'année.
organisés afin d'impliquer les 21 communes de
l'agglomération.
centaine de bénévoles. Elle sera reconduite en juin
PILE. |
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Le 26 juin 2016 s'est tenue la première édition de
Balad'Agglo dédiée à la mise en valeur du réseau
11 parcours, dont un VTT et un trail, ont été
Organisée en partenariat avec le Comité
Départemental de la Randonnée Pédestre (CDRP), la
manifestation a nécessité la mobilisation d'une
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © IMAGO, PÔLE DE CREATION MUSIQUE-IMAGE A CEBAZAT
Élément fort du projet Imago impulsé par Clermont Communauté,
le pôle de création musicale, à Cébazat, constitue un nouvel outil
innovant au service de la création et de la pratique musicale sur
l'agglomération.
Dédié à la pratique musicale et à ses connexions avec le monde de
l'image, le pôle de création, à Cébazat, propose trois espaces de
travail modulables (30, 50 et 200 m°), qui permettront aux
créateurs de travailler leurs dispositifs scéniques et de pré-produire
leurs spectacles. Live immersif, multi-diffusion, captation, live
streaming... le pôle est un laboratoire pour expérimenter de
nouveaux canaux de diffusion et concevoir de nouvelles formes de
création, sous l'impulsion notamment du numérique.
Le pole musical Imago de Cébazat a été inauguré le 15 octobre.
L'ATELIER, EQUIPEMENT COMMUNAUTAIRE DE PROXIMITE DEDIE AUX PRATIQUES CULTURELLES A
ORCINES
Depuis 2004, l'agglomération clermontoise a
développé de nombreux équipements
communautaires de proximité sur son territoire, en
partenariat avec les communes membres.
À Orcines, le projet retenu a porté sur la
construction d’un espace dédié aux pratiques
culturelles qui a été inauguré le 17 septembre.
Avec ce nouvel espace culturel situé en plein bourg
de la commune, l'objectif est de permettre aux
habitants d’Orcines et des communes alentours de
profiter d’un lieu dédié aux pratiques artistiques.
Cet équipement à vocation culturelle se compose de
3 volumes, liés entre eux, et spécifiquement conçus
pour accueillir 4 disciplines artistiques arts
plastiques, activités musicales et théâtrales, danse.
æ LE CAMELEON, COMPLEXE CULTUREL ET SPORTIF A PONT-DU-CHÂTEAU
Conçu par Rudy Ricciotti, architecte de renom
(concepteur notamment du MuCEM, du stade Jean-
Bouin, du pavillon des arts de l'Islam au Louvre), le
Caméléon a été financé à 60% par la commune, à
11% par le Conseil départemental et 18% par
Clermont communauté. Le bâtiment comporte trois
espaces principaux : un équipement sportif, une salle
de spectacles (équipement communautaire de
proximité) d'une capacité de 289 spectateurs ; et un
espace polyvalent. Le Caméléon a été inauguré le 11
juin.
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 © L'APPRENTISSAGE DE LA NATATION DANS LE CADRE SCOLAIRE
Le ministère de l'Education nationale a souhaité faire de l'enseignement de la natation une priorité
nationale. Cet engagement a pour conséquence de prolonger l'enseignement de la natation aux classes
de CM1 er CM2. Désormais tous les écoliers bénéficient d'une séance de natation hebdomadaire
pendant 8 semaines. Concrètement ce seront donc plus de 650 classes, soit 16 000 écoliers qui
fréquenteront les bassins de l'agglomération tout au long de l'année.
14000 C’est Le nombre d'enfants qui ont bénéficié, en 2015, de cours d'apprentissage de la natation dans les
piscines de l’agglomération, dans Le cadre scolaire.
LE GRAND TRAIL DE CLERMONT-FERRAND
Le 11 septembre s'est déroulée la deuxième édition du
Grand Trail de Clermont-Ferrand, avec un départ de la Foire
internationale de Cournon.
Cette manifestation soutenue par Clermont Communauté
vise à faire découvrir au plus grand nombre la pratique du
trail avec des parcours destinés aussi bien aux débutants
qu'aux compétiteurs confirmés sans oublier les familles. DELLA
Trois parcours de 12, 23 ou 39 kilomètres étaient proposés FAT [LT
au millier de participants qui avait répondu présent. DATI PS!
L'association organisatrice intègre dans ses objectifs la EE —
préservation de l'environnement. #4
Dans chacune des conventions relatives au versement
d'une subvention allouée par Clermont Communauté, un
article spécifique sur l'environnement est inséré, stipulant
parmi les obligations : " Afin de respecter les aspects
environnementaux faisant partie des compétences de
Clermont Communauté, il est demandé à l'association de
porter une importance particulière quant au tri sélectif des
déchets générés lors de manifestations, de réduire l'usage
d'accessoires en plastique, de remplacer ces derniers par
des produits réutilisables ou biodégradables.
Conformément à l'Agenda 21 du Sport Français, il est
préconisé de nommer au sein de l'organisation un
responsable chargé de l'environnement qui devra
notamment promouvoir pour les athlètes et spectateurs le
recours à des modes de transports économes en énergie et
fail ransports en commun, covoiturag.,
MOuUES uuux... .]
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 V : Une dynamique de développement suivant des modes de
production et de consommation responsables
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Direction Développe ment Durable et Énergie / 2693 Dans le cadre de son inscription au Plan de Relance Eco-Emballages, destiné à faciliter et
améliorer le geste du tri, Clermont Communauté s’est engagée à mettre en place 2 actions.
La première concernait le tri du verre avec la densification du parc de bornes à verre en
installant 50 nouvelles colonnes en 2016. Pour des raisons techniques, les installations se
sont faites en deux temps : une trentaine ont été installées cette année, les autres le seront
en début d'année 2017.
L'objectif de cette mesure est de collecter 600 tonnes supplémentaires d'emballages en verre d'ici fin 2018, soit une augmentation de 9 %.
La deuxième action consistait à mettre en place des dispositifs de tri et de collecte en
apporte volontaire. Ainsi plus de 60 résidences ont été équipées de colonnes pour trier leurs
ordures ménagères et leurs emballages et papiers. Ces colonnes remplacent les bacs à
roulettes utilisés jusqu'à présent.
L'objectif de ce mode de collecte est de faciliter le geste de tri et de limiter la présence
d'indésirables dans la collecte sélective.
Sans changer profondément les habitudes des habitants, ce dispositif permet de plus,
d'augmenter les capacités de stockages et de mieux organiser les collectes de déchets.
Cette opération était accompagnée d'une action de communication. Elle consistait en la
distribution d'un document explicatif présentant cette évolution et rappelant les consignes
de tri, d'une affichette pour les halls d'entrées et de deux sacs facilitant le tri (un pour les
emballages et papiers et un pour le verre).
Au cours de l'année, une campagne de communication a été réalisée sur les camions de
collecte. Afin d’interpeller et de sensibiliser les usagers qui n’ont pas intégré le geste du tri
dans leurs habitudes, les 53 camions de collectes des déchets ont été entièrement recouvert.
Sur un des flancs, un premier visuel construit autour de l’accroche choc « Cessez d’être une
ordure » avait pour but d'inviter à trier ses déchets via un ton décalé. L’accroche exhortait le
déchet à rejoindre la poubelle jaune pour être recyclé. Le deuxième visuel mettait en
évidence la nécessité, pour le tri et le recyclage des déchets, d’une action collective des
habitants et des agents de collecte. Tous concernés : « Vos déchets ont du potentiel, vous
aussi ! »
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