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Conseil Municipal - 2023 59 installation du conseil municipal sous la presidence de mme isabelle muys, maire sortant
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Coulogne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 59 installation du conseil municipal sous la presidence de mme isabelle muys, maire sortant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
VILLE DE COULOGNE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du
Pas-de-Calais
SEANCE DU 7 JUILLET 2023
Arrondissement
de Calais
Tél :03 213692 80
www.ville-coulogne.fr
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture te 12/07/2023 1 '3
Publié le a
ID: 062-216202440-20230707-2023_59-DE
L'an deux mille vingt-trois, le sept juillet, à seize heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en Mairie, Salle des Mariages, en séance publique, suivant une convocation en date du 03 juillet 2023 dont un exemplaire a été publié numériquement.
Étaient présents: G. LOEUILLEUX, CJ. SERY, H. CLERBOUT, Y. SANDRAS, B.
SAMSON, J. CHARAVEL, A RICART, G. JOLY, A DEKKAR, D. WIERRE, S. CRETON, A. FLAMENT, B. ALLOY, T. DENAVEAUT, M. BERQUEZ, J. DUFOUR, I.
MUYS, JM. PUISSESSEAU, B. ROUSSEL, M. EL HAIMEUR, F. FONTAINE, G.
CALMANT, P. BOCQUET.
Formant la majorité des membres en exercice, soit. 23/29
Étaient absents excusés avec procuration : M. CAPON (procuration à P.
BOCQUET), JM. QUEVAL (procuration à Y. SANDRAS), M. VASSEUR (procuration
à J. CHARAVEL), C. PICOUT (procuration à G. JOLY), T. VADURET (procuration à D. WIERRE), R. POVSIC (procuration à S. CRETON).
Soit 6/29
Président de séance: Monsieur Guillaume LOEUILLEUX, Maire.
Secrétaire de séance: Alain FLAMENT, conseiller municipal.
N° 2023/59
OBJET : Installation du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Isabelle MUYS, Maire sortant.
A la suite des opérations électorales partielles des 25 juin et 2 juillet derniers entraînant le renouvellement intégral du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à l'installation du Conseil Municipal de COULOGNE conformément à l'article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Au terme de ces élections municipales, ont été élus :
• Les 21 Conseillers Municipaux de la Liste « Unis, vivons Coulogne » dont les noms suivent :
LOEUILLEUX Guillaume
QUEVAL Jeanne-Marie SERY Christian-Jacques
CLERBOUT Hélène
SANDRAS Yves
SAM BON Bérengère
CHARA VEL Jérémy
RICART Andjy
JOLY Gérard
DEKKAR Agnia
WIERRE David
CRETON Sylvie
FLAMENT Alain
- ALLOY Betty
DENAVEAUT Thomas
BERQUEZ Marina
VASSEUR Maxime
PICOUT Chrîstèle
POVSIC Reynald
DUFOUR Jocelyne
- VADURET Teddy
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
Publié le
ID: 062-216202440-20230707-2023 59-DE
• Les 5 Conseillers Municipaux de la Liste « Coulogne avance » dont les noms suivent:
MUYS Isabelle
PUISSESSEAU Jean-Marc
ROUSSEL Béatrice
EL HAIMEUR Medhy
FONTAINE Fabienne
• Les 3 Conseillers Municipaux de la Liste « Coulogne apaisé » dont les noms suivent:
CAPON Mathieu
CALMANT Godeleine
BOCQUET Patrice
Je déclare installées dans leur fonction de Conseillers Municipaux, les personnes que je viens de citer.
L'élection du Maire étant faîte sous la présidence du doyen d'âge, je cède la place à Monsieur Jean-Marc PUISSESSEAU (né le 13 août 1940) pour l'élection du Maire uniquement.
Fait et délibéré en séance publique
les jour, mois et an susdits.
Le Maire sortant,
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Isabelle M ~ ' CERTIFICAT D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE
Le Maire de COULOGNE certifie que la présente délibération a été publiée numériquement le 14 juillet 2023 ; qu'elle a été déposée en Sous-Préfecture de CALAIS au titre du contrôle de légalité le
42 julE 2023.
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/0712023 -
Publié le .,J
ID : 062-216202440-20230707-2023 59-DE
Le Maire,_
La présente délibération peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la commune de COULOGNE, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de 2 mois pour répondre. (Article 421-1 et suivant du Code de Justice Administrative).