Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal seance du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal seance du 15 novembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 22 mars 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 05 FEVRIER 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL seance du 21 novembre 2022
Procès Verbal - PROCES VERBAL 27 juillet 2023
Procès Verbal - PV seance du juillet 2022
Procès Verbal - Procés verbal de la séance du 16 mars 2023
Procès Verbal - Procés verbal de la séance du 16 novembre 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 24 juillet 2023
Procès Verbal - Proces verbal seance du 20 juillet 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal seance du 20 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
DEPARTEMENT
République
Française
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Nombre
de
membres
Procès-verbal
de
la
séance
du
jeudi
20
juillet
2023
à 20h30
en
exercice
: 14
L'an
deux
mille
vingt-trois
le 20
juillet
l’assemblée
régulièrement
convoquée
le
13
juillet
2023,
s’est
réunie
sous
la
présidence
de
Madame
OURCIVAL
Solange,
Présents
: 12
Maire Sont
présents
: OURCIVAL
Solange,
MOINET
François,
RICOU
Arnaud,
Votants
: 14
GAUCHET
Marylise,
DELPECH
Nicolas,
JEANNOT
DEBRIE
Annette,
FAUREL
Didier,
MARTY
Florence,
FOUILLADE
Sébastien,
GOILLON
Jean-
Vves,
PIRAULT
Pauline,
LABROUE
Benoît,
Représentés
: CHASTANET
Benoît
par
Solange
OURCIVAL,
PERTUIS
Carine
par
Florence
MARTY
Excusés
:
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: GAUCHET
Marylise
ORDRE
DU
JOUR
:
1-Délibération
n°1:
Transport
scolaire
2023-2024
:
Circuit
«
Commune
de
Gignac-Ecole
de
Nadaillac
» - Résultat
de
la consultation
et signature
de
la convention
;
2-Délibération
n°2:
Aménagement
d’une
salle
associative
au
sein
du
multi-services
rural
et
valorisation
des
espaces
extérieurs
: Demande
de
subvention
au
titre
du
FAST
(Fonds
d'aide
pour
les
solidarités
territoriales)
;
3-Délibération
n°3
:
Décision
modificative
n°1/2023
:
Vote
de
crédits
supplémentaires
au
budget
principal
sur
les programmes
n°119
- Gros
travaux
divers
et n°92
- Achat
matériel
;
4-Divers. Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
30
mai
2023
1-Délibération
n°1:
Transport
scolaire
2023-2024:
Circuit
«
Commune
de
Gignac-Ecole
de
Nadaillac
»
- Résultat
de
la
consultation
et
signature
de
la
convention
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
pour
la
rentrée
2023,
au
vu
de
l'effectif
soit
20
élèves
concernés
(3
pour
l’école
de
Gignac
et
17
pour
l’école
de
Nadaïllac),
un
seul
car
est
nécessaire
pour
assurer
le ramassage
scolaire.
Madame
le Maire
donne
ensuite
le résultat
de
la consultation
lancée
auprès
de
trois
transporteurs
privés
pour
effectuer
le
circuit
de
ramassage
scolaire
pour
la
rentrée
2023
pour
le
compte
de
la
commune
à
savoir
:
eo
Transports
ARCOUTEL
:
Proposition
: 22
places
avec
ceinture
de
sécurité
- montant
journalier
: 215.28€
TTC
;
e
TAXIS
SALIGNACOIS :
Pas
de
proposition,
e
Autocars
FAURE :
Ne
peuvent
pas
donner
suite
à
la
consultation
car
ils
n’ont
pas
de
disponibilité
sur
le
secteur
géographique
aux
horaires
mentionnés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstentions
: 0
—
décide
de
retenir
la proposition
des
Transports
ARCOUTEL
pour
un
montant
journalier
de
215.28€
TTC
pour
un
autocar
de
22
places
plus
chauffeur
;
—
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
correspondante
établie
pour
la durée
de
l’année
scolaire
2023/2024. 2-Délibération
n°2
:
Aménagement
d’une
salle
associative
au
sein
du
multi-services
rural
(d’une
superficie
de
100
m°
environ)
et
la
valorisation
de
ses
espaces
extérieurs
:
Demande
de
subvention
au
titre
du
FAST
(Fonds
d’aide
pour
les
solidarités
territoriales)
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
l’intitulé
de
la
délibération
est
modifié
suite
au
rendez-vous
avec
Violaine
DELPECH
et
un
technicien
du
Département
ciblant
les
bons
critères
du
FAST. En
effet
notre
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Projet
à
Implication
Citoyenne
- AMI
n’a
pas
été
retenue
par
le
Département
car
le
projet
est
trop
avancé
pour
être
éligible
(ne
sont
retenus
que
des
projets
à l’état
embryonnaire).
Par
contre,
elle
expose
que
le
projet
d’aménagement
d’une
salle
associative
au
sein
du
multi-services
rural
(d’une
superficie
de
100
m?
environ)
et
la valorisation
de
ses
espaces
extérieurs
sont
éligibles
au
titre
du
FAST
(Fonds
d’Aïide
pour
les
Solidarités
Territoriales)
à hauteur
de
30
%
sous
condition
que
les
travaux
engagés
permettent
d’atteindre
la classe
énergétique
B.
Elle
propose
donc
à l’assemblée
de
solliciter
auprès
du
Département
la subvention
correspondante.
De
ce
fait,
elle
précise :
qu’il
y
a
lieu
de
faire
réaliser
au
préalable
un
diagnostic
de
performance
énergétique
par
Quercy
Energies,
—
qu’un
nouvel
estimatif
sera
établi
par
Froidefond
Architecture.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstentions
: 0
—
autorise
Madame
le Maire :
e
à solliciter
le Département
au
titre
du
FAST
pour
l'aménagement
d’une
salle
associative
(d’une
superficie
de
100
m?
environ)
et
la valorisation
de
ses
espaces
extérieurs,
e
à faire
réaliser
un
diagnostic
de
performance
énergétique
par
Quercy
Energies.
3-Délibération
n°3
: Décision
modificative
n°1/2023
: Vote
de
crédits
supplémentaires
au
budget
principal
sur
les
programmes
n°119
- Gros
travaux
divers
et n°92
- Achat
matériel
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2023,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes :
1.
Programme
119
: gros
travaux
divers :
Budget
: 13
206€
- RAR
2022
: 1 206€
BP
2023
: 12
000€
Déjà
réglé
: 10
101.61€
reste
3
104.39€
2-Programme
92
: Achat
matériel
:
Budget
: 43
225€
RAR
2022 :
3
225€
BP
2023
: 40
000€
Déjà
réglé
: 38
666.10€
reste
4
558.90€
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
615231|
Entretien,
réparations
voiries
-2000.00
023
(042)|
Virement
à
la section
d'investissement
2000.00
TOTAL :
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
2131
- 119]
Bâtiments
publics
1000.00
2157
- 92|
Matériel
et outillage
technique
1000.00 021
(040)|
Virement
de
la section
de
fonctionnement
2000.00
TOTAL
:
2000.00
2000.00
TOTAL
:
2000.00
2000.00
Madame
le Maire
invite
le Conseil
municipal
à voter
ces
crédits.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstentions
: 0
—
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-
dessus.
4-Divers >
Transport
scolaire
Convention
de
partenariat
relative
à l’organisation
de
l’accompagnement
du
transport
scolaire
entre
la Région
Occitanie
et la
Commune
de
Gignac.
Cette
convention
a pour
objet
d’établir
les
conditions
du
partenariat
entre
la Région
et le responsable
de
laccompagnement
afin
d’assurer
la
sécurité
du
transport
des
élèves
de
maternelle
du
premier
point
de
montée
concerné
jusqu’à
l’entrée
dans
l’établissement
scolaire
et vice-versa.
Madame
le
Maire
précise
que
la
Commune
prend
en
charge
le
financement
du
personnel
d’accompagnement
et que
la Région
quant
à elle
finance
la formation
de
ce
personnel.
En
outre,
la Région
accorde
à la commune
une
subvention
d’un
montant
de
1 000€
pour
contribuer
au
financement
de
l’accompagnateur.
>
PLUI-H —
Dans
le
cadre
de
la
concertation
autour
de
la
démarche
d'élaboration
du
PLUi-H,
la
Communauté
de
Communes
du
Causses
et de
la Vallée
de
la Dordogne
a remaniée
l’exposition
itinérante
du
PLUIH
en
créant
5 nouveaux
panneaux
de
concertation.
Ces
panneaux
de
concertation
seront
à disposition
du
public
dans
les
lieux
suivants :
| Communes
[Dates
ÎLieu
|
[VAYRAC
|24
juillet
au
4 août
Mairie
|
IBRETENOUX
|[7 août au 18 août
[Mairie
|
ISOUSCEYRAC-EN-QUERCY
21
août au 1er septembre
Mairie
|
ISAINT-CERE
14
septembre
au
15
septembre
[Mairie
|
[MARTEL
IE
septembre
au 29
septembre
Mairie
|
[SOUILLAC
[2
au
13
octobre
[Mairie
|
IGRAMAT
16
octobre
au 27
octobre
[Mairie
|
IPAYRAC
130
octobre
au
10 novembre
[Mairie
|
|
1
IL
|
—
Dans
le
cadre
de
la
poursuite
de
la
procédure
d’élaboration
du
PLUIH
de
CAUVALDOR,
il
appartient
désormais
à
chaque
conseil
municipal
de
débattre
de
ce
PADD
nouvelle
version
(article
L
153-12
du
Code
de
l’urbanisme)
d’ici
le vendredi
29
septembre
2023
inclus.
>
Remplacement
du
système
de
chauffage
salle
des
fêtes
L’entreprise
LEMAIRE
a terminé
les travaux.
Nous
avons
posé
une
grille
de
protection
autour
de
la
climatisation
réversible
extérieure
et agrandi
l’espace
de
stockage.
>
Réfection
du
plafond
de
l’église
de
Saint
Bonnet
Les
travaux
sont
terminés. > >
Travaux
de
voirie
—
Le
point
à temps
et
les
travaux
neufs
sont
en
cours.
—
Rappel
de
Monsieur
Jean-Marc
Faurel
pour
le chemin
du
Lac
Férié.
Ecole Devis
de
M.
Florian
JOFFRE
pour
le
rafraichissement
de
la
classe
maternelle,
du
SAS
entre
les
2
classes,
du
soubassement
de
la
salle
annexe
(lessivage
menuiseries,
radiateurs,
2
couches
de
peinture)
:
2 384
€ HT.
Compte
rendu
du
RDV
du
19/07/2023
avec
la
Région,
le
Département
et
Violaine
DELPECH-
FRAYSSE
pour
établir
un
dossier
FEDER
(Fonds
européens)
Recensement
de
la
population
en
2024
L’Enquête
de
recensement
se
déroulera
du
18 janvier
au
17
février
2024
(2
agents
recenseurs).
Cérémonie
Thessillac
Elle
aura
lieu
le mercredi
26 juillet
2023
à
11
h
suivi
d’un
pot
au
Repère
Gourmand.
La
séance
est
levée.
Observations
:
Procès-verbal
approuvé
en
séance
du
Conseil
municipal
du
14/09/2023.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Solange
OURCIVAL
Benoît
CHASTANET