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unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 11 13
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2025 11 13)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
Bayeux
intercom
l'entente
commune
BAYEUX
INTERCOM
Communauté
de
communes
REUNION
DU
CONSEIL
DE
BAYEUX
INTERCOM
Jeudi
13
Novembre
2025
19
h
00
Salle
des
Fêtes
Port-en-Bessin-Huppain ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
13
NOVEMBRE
2025
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Communautaire
BORDEREAU
N°
1
: FINANCES
æ
M.
BAREY
N°
01
—
Finances
—
Débat
d'Orientations
Budgétaires
—
Présentation
du
rapport
des
Orientations
Budgétaires
— Année
2026.
N°
02
—
Finances
—
Décisions
modificatives
n°
4.
N°
03
—
Finances
— Attribution
de
compensation
—
Bayeux
/ Monceaux-en-Bessin
/ Saint-Loup-
Hors
/ Saint-Martin-des-Entrées
/ Saint-Vigor-le-Grand
/ Vaucelles.
BORDEREAU
N° 2
: ENSEIGNEMENT
ET
CENTRE
AQUATIQUE
æ
M.
TANQUEREL
N°
04
—
Enseignement
-
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
et
de
personnel
entre
la
Ville
de
Bayeux
et
la
Communauté
de
communes
Bayeux
Intercom
à
destination
des
scolaires
pour
l'année
2025.
BORDEREAU
N°
3:
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE/MUTUALISATION/MARCHÉS
PUBLICS
&
M.
FERRÜT
N°
05
—
Administration
Générale
—
Administration
Générale
—
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'association
«
Expériences
communes
».
N°
06
—
Administration
Générale
—
Modification
statutaire
du
syndicat
mixte
Ter
Bessin
—
Portage
SAGE
de
l'Aure.
N°
07
—
Marchés
Publics
— Attribution
d'un
marché
de
contrôles
réglementaires
(25GC02).
N°
08
-
Marchés
Publics
—
Attribution
d'un
marché
de
denrées
alimentaires
(25BIC01).
BORDEREAU
N° 4
: EAU
POTABLE/DÉFENSE
INCENDIE/ASSAINISSEMENT
æ
M.
FRANÇOISE
N°
09
-- Eau
Potable
—
Dossier
de
demande
d'autorisation
d'utilisation
d'eau
et définition
de
périmètres
de
protection
du
forage
de
la
Ferme
d'Asnelles
à Juaye-Mondaye.
BORDEREAU
N° 5
: DÉVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
æ
M.
JAMIN
N°
10
—
Développement
Touristique
—
Subvention
: animation
du
petit
patrimoine
villageois. BORDEREAU
N°
8
: DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
æ
M.
DELORME
N°
11
—
Développement
Économique
— Vente
du
lot 4
(parcelle
cadastrée
AP108))
sur
la ZA
de
Bellefontaine
(nord)
au
profit
de
la SCI
BELLEFONTAINE.
N°
42
—
Développement
Économique
-
Convention
de
partenariat
pour
l’actualisation
et
le
suivi
de
l'observatoire
du
commerce
CCI
City
Desk.
BORDEREAU
N°
7
: AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
POLITIQUE
DE
L'HABITAT
æ
M.
DEMOULINS
N°
13
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Opérations
Programmées
d'Amélioration
de
l'Habitat
—
Subventions
complémentaires
à
l'aide
de
l'ANAH.
N°
14
— Aménagement
du
Territoire
et Politique
de
l'Habitat
—
Programme
Local
de
l'Habitat
—
Aide
à
la
rénovation
des
logements
communaux.
N°
15
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Réalisation
des
missions
du
socle
du
Pacte
Territorial
Dérogatoire
du
Calvados
pour
2026
—
Convention
Biomasse
Normandie
et
CDHAT.
N°
46
—
Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Avis
de
la
Communauté
de
Communes
de
Bayeux
Intercom
sur
un
changement
de
destination
en
application
de
l'article
L
152-6-5
du
Code
de
l'Urbanisme.
N°
47
— Aménagement
du
Territoire
et
Politique
de
l'Habitat
—
Réalisation
d'une
cartographie
du
recul
du
trait de
côte
sur
le
littoral
de
Bayeux
Intercom
— Mutualisation
avec
Ter'Bessin.
BORDEREAU
N°
_8:_
TRANSITION
ENVIRONNEMENTALE/MOBILITÉ/ÉCONOMIE
CIRCULAIRE
æ
Mme
LEPOULTIER
N°
48
—
Transition
Environnementale
—
Rapport
d'activités
2024
de
COLLECTEA.
N°
49
—
Mobilité
—
Convention
d'affichage
sur
les
poteaux
d'arrêts
ou
abris-voyageurs
du
réseau
Nomad
car.
BORDEREAU
N°
9 : RESSOURCES
HUMAINES
æ
Mme
CABON
N°
20
—
Ressources
Humaines
—
Tableau
des
effectifs
permanents.
N°
21
—
Ressources
Humaines
—
Emplois
non
permanents.
N°
22
—
Ressources
Humaines
— Mise
à jour
du
règlement
d'attribution
des
titres
restaurants. INFORMATIONS
DU
PRÉSIDENT
Mises
à
disposition
-
Mise
à
disposition
précaire
au
titre
de
prêt
à
usage
gratuit
de
biens
fonciers
au
profit
de
l'EARL
de
la
Caillerie
pour
l'année
2025.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
des
locaux
du
siège
de
Bayeux
Intercom
et
du
Centre
Aquatique
AUREO
à
l'Association
«
Bayeux
Running
Social
Club
» dans
le cadre
de
la
course
Urbain
Trail.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
de
l'Association
CERSUB,
les
lundis,
mardis,
mercredis,
jeudis
et samedis
de
l'année
scolaire
2025/2026
afin
d'effectuer
les
séances
d'entraînement.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le jeudi
3 juillet
2025
de
17h30
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
un
pot
de
fin
d'année. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
de
Monsieur
Nicolas
SUZANNE,
Directeur,
le
mercredi
2 juillet
2025
de
18h00
à
21h00,
en
vue
d'y
organiser
le
pot
de
départ
en
retraite
de
Madame
LEONNEC.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
de
Port-en-Bessin-Huppain
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
mardi
1°
juillet
2025
de
16h30
à
22h00,
en
vue
d'y
organiser
un
repas
collectif
avec
les
parents,
les
enfants
et
les
enseignants.
=
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
de
Longues-sur-Mer
au
profit
de
l'Association
«
La
Falaise
»,
du
samedi
9
août
à
partir
de
8h00
au
dimanche
10
août
2025
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
une
bourse
militaria
et
un
vide-grenier.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le vendredi
11
juillet
2025
de
18h00
à
22h00,
en
vue
d'y
organiser
un
pot
de
fin
d'année.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Reine
Mathilde
au
profit
de
Monsieur
VANDAELE,
Enseignant,
le jeudi
3 juillet
2025
de
16h30
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
la fête
de
fin d'année.
-
Mise
à disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
du
Service
des
Sports
de
la Ville
de
Bayeux,
le mardi
19
août
2025
de
14h00
à
16h30,
en
vue
d'y organiser
un
atelier
d'initiation
au
skateboard
pour
les
14/18
ans.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
de
Nonant
au
profit
de
Monsieur
Sébastien
BERARD,
Maire
de
Nonant,
du
samedi
6 septembre
à
partir
de
8h00
au
dimanche
7 septembre
2025
à
48h00,
en
vue
d'y
organiser
la fête
du
village.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
mardi
16
septembre
2025
de
18h30
à
20h30,
en
vue
d'y
organiser
la
réunion
de
rentrée.
=
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Létot
la
Poterie
au
profit
de
Madame
DA
CUNHA,
Directrice,
les
vendredi
42
septembre
et mardi
16
septembre
2025
de
17h30
à 20h00,
en
vue
d'y
organiser
des
réunions
parents-professeurs.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Létot
la
Poterie
au
profit
de
Madame
DA
CUNHA,
Directrice,
le
samedi
27
septembre
2025
de
8h00
à
18h00,
en
vue
d'y
organiser
la
kermesse
de
rentrée.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
de
Port-en-Bessin-Huppain
au
profit
de
Monsieur
Christophe
VAN
ROYE,
Maire
de
Port-en-Bessin-Huppain,
les samedi
8 et dimanche 9
novembre
2025
de
7h30
à
19h00,
en
vue
d'y
organiser
le
parking
pour
la
manifestation
«
Le
goût
du
large
2025
».
“
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
d'Esquay-sur-Seulles
au
profit
de
Madame
RIZZOTO
Priscilla,
Directrice,
les
lundi
15
septembre
2025
de
17h30
à
18h30,
jeudi
18
septembre
2025
de
17h30
à
18h30,
vendredi
19
septembre
2025
de
18h00
à
20h00
et
mardi
23
septembre
2025
de
17h30
à
19h30,
en
vue
d'y
organiser
les
réunions
de
rentrée
avec
les
parents. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Bellevue
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
vendredi
3
octobre
2025
de
18h00
à
21h00,
en
vue
d'y
organiser
l'assemblée
générale. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
Madame
Corinne
DURAND,
Directrice,
le
lundi
22
septembre
2025
de
18h00
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
la
réunion
de
rentrée.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
des
écoles
Louise
Laurent,
Bellevue,
Reine
Mathilde
et
Argouges
au
profit
de
la Ville
de
Bayeux,
les dimanches
15
et 22
mars
2026
de
7h00
à 21h00,
en
vue
d'y
organiser
les
bureaux
de
vote
à
l’occasion
des
élections
municipales.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
mardi
30
septembre
2025
de
17h30
à
19h30,
en
vue
d'y
organiser
l'assemblée
générale.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
jeudi
16
octobre
2025
de
16h45
à
18h30,
en
vue
d'y
organiser
le
bal
d'Halloween. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
d'Esquay-sur-Seulles
au
profit
de
Madame
RIZZOTO
Priscilla,
Directrice,
le lundi
44
octobre
2025
de
17h00
à
18h30,
en
vue
d'y
organiser
une
animation
pédagogique
pour
les
enseignants
de
l'école.
”
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
Madame
Valérie
FOSSARD,
Enseignante,
les
mercredis
8
et
15
octobre
2025
de
13h30
à
16h30,
en
vue
d'y
organiser
les
rendez-vous
individuels
avec
les
élèves
et leurs
parents.
=
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le mardi
7 octobre
2025
de
48h30
à 20h30,
en
vue
d'y organiser
une
réunion.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Argouges
au
profit
du
Comité
des
Loisirs
de
l'école
Argouges,
le
vendredi
17
octobre
2025
de
16h30
à
21h30,
en
vue
d'y
organiser
une
soirée
automnale.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l’école
Louise
Laurent
au
profit
de
Madame
Valérie
FOSSARD,
Enseignante,
les
lundis
3 —
10
—
17
- 24
novembre
et
1%
—8 et
15
décembre
2025,
les
mardis
4 —
18
- 25
novembre
et 2 - 9
et
16
décembre
2025
ainsi
que
les
vendredis
7 -
14
et
21
novembre
2025
de
16h30
à
17h30,
en
vue
d'y
organiser
du
soutien
scolaire.
-
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Louise
Laurent
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
le
mardi
14
octobre
2025
de
16h45
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
le
bal
d'Halloween. -
Mise
à
disposition
des
locaux
de
l'école
Argouges
au
profit
de
Monsieur
Nicolas
SUZANNE,
Directeur,
le jeudi
6
novembre
2025
de
18h00
à
20h00,
en
vue
d'y
organiser
le
conseil
d'école. Divers
-
Avenant
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'entreprise
AEXTIS
pour
la location
du
bureau
n°
4
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
391,58
€
HT.
-
Bail
dérogatoire
entre
Bayeux
Intercom
et la Société
BLG
CONSULTANT
/ E-BLG
pour
la
location
d'un
local
à
usage
artisanal
sis
13
rue
de
la
Résistance
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
478,65
€
HT.
-
Convention
de
mise
à disposition
d'un
logement
de
type
F3
sis
6 bis
rue
de
Bellefontaine
—
14400
Bayeux
au
profit
de
Monsieur
BAUDRIER
Pierre
et
Madame
PARIS
Ophélia
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
527,00
€.
-
Décision
d'indemnisation
d’un
tiers
suite
à un
sinistre
pour
un
montant
de
338,80
€.
-
Avenant
de
prolongation
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
la
Société
LA
NORMANDE
SA
pour
la
location
de
l'atelier
n°
2
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
629,37
€
HT.
-
Avenant
de
prolongation
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
Madame
Déborah
MARY
/ SLASH
INTERIM
pour
la
location
du
bureau
n°
2
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d’un
montant
de
198,80
€HT. -
Avenant
de
prolongation
à
la
convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Entreprise
ARNAUD
DÜREL
CONSEIL
pour
la
location
du
bureau
n°
8
à
la
Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
188,86
€HT. ”
Dépôt
d'une
autorisation
d'urbanisme
concernant
le
projet
de
remplacement
de
menuiseries
sur
le
groupe
scolaire
d'Esquay-sur-Seulles.
"
Dépôt
d'une
autorisation
d'urbanisme
concernant
le
projet
de
remplacement
de
menuiseries
sur
le
groupe
scolaire
de
Juaye-Mondaye.
=
Dépôt
d'une
autorisation
d'urbanisme
concernant
le
projet
de
remplacement
de
menuiseries
sur
le
groupe
scolaire
de
Saint-Vigor-le-Grand.
-
Modification
de
la
tarification
des
séances
«
Aquafit
»
du
centre
aquatique
AURÉO.
-
Convention
d'occupation
entre
Bayeux
Intercom
et
l'Entreprise
LAURENT
HOUEL
CONSEILS,
pour
la location
du
bureau
n° 9 à la Pépinière
d'entreprises
de
Nonant
moyennant
le
versement
d'un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
174,20
€
HT.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
Centre
Hospitalier
Aunay-
Bayeux
(Préludes
—
Clefs
des
songes),
les
lundis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
14h00
à
14h40
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
973,60
€.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
Centre
Hospitalier
Aunay-
Bayeux
(MAS
Les
Cyclades),
les
vendredis
de
l’année
scolaire
2025/2026
de
13h00
à
14h00
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
494,00
€.
-
Mise
à disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
DME
Pays
de
Bayeux
(Le
Prieuré),
les jeudis
et vendredis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
8h40
à
10h40
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
494,00
€.
-
Mise
à disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
de
l'EHPAD
Les
Embruns,
les
lundis
de
l’année
scolaire
2025/2026
de
14h00
à
14h40
moyennant
le versement
de
la somme
de
973,50
€. -
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
de
l'Association
LES
COMPAGNONS,
les
mardis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
11h00
à
11h45
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
973,50
€.
-
Décision
d'indemnisation
d'un
tiers
suite
à
un
sinistre
pour
un
montant
de
845,66
€.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
Centre
Hospitalier
Aunay-
Bayeux
(Gériatrie
EHPAD
— Champ
Fleury
et l'USLD),
les mardis
de
l’année
scolaire
2025/2026
de
11h00
à
11h45
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
494,00
€.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
de
l'IME
L’Espoir,
les
mardis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
Sh45
à
10h45
moyennant
le
versement
de
ia
somme
de
973,50
€.
-
Décision
d'indemnisation
d'un
tiers
suite
à
un
sinistre
pour
un
montant
de
736,44
€.
-
Bail
dérogatoire
entre
Bayeux
Intercom
et
la Société
LGP
SOLUTION
pour
la location
d'un
local
à usage
de
bureaux
sis
13
rue
de
la Résistance
moyennant
le versement
d’un
loyer
mensuel
d'un
montant
de
800,00
€
HT.
-
Aliénation
des
Certificats
d'Économie
d'Énergie
(CEE)
relatif
à
l'opération
de
réhabilitation
du
bâtiment
«
Groupe
Scolaire
d'Esquay-sur-Seulles
»
- Mise
en
œuvre
d'une
VMC
double
flux
modulée
CO2
avec
l'acquéreur
EcoEnergie
pour
un
montant
de
1
195,63
€
HT. -
Aliénation
des
Certificats
d'Économie
d'Énergie
(CEE)
relatif
à
l'opération
de
réhabilitation
du
bâtiment
«
Groupe
Scolaire
de
Juaye-Mondaye
» - Mise
en
œuvre
d'une
VMC
double
flux
modulée
CO2
avec
l'acquéreur
EcoEnergie
pour
un
montant
de
715,53
€
HT.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
FOYER
DE
VIE
Le
Montmirel,
les
mardis
de
l’année
scolaire
2025/2026
de
11h00
à
11h45
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
973,50
€.
-
Mise
à
disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit
du
DAHAD
ACSEA
(MAS
Michel
Delacour),
les
lundis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
14h00
à
14h40
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
494,00
€.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'AESN
pour
ies
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'assainissement
collectif
du
boulevard
Winston
Churchill
et
du
Hameau
de
la
Rivière
à Saint-Vigor-le-Grand. -
Mise
à disposition
du
Centre
Aquatique
AUREO
au
profit de
l'ADAPT
Manoir
d'Aprigny),
les
lundis
de
l'année
scolaire
2025/2026
de
14h00
à
14h40
moyennant
le
versement
de
la
somme
de
973,50
€.
-
Demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Etat
sur
le dispositif
PCAET
correspondant
à
3
actions
: Installation
photovoltaïque
et
rénovation
de
bâtiment
au
Centre
Technique
Municipal
(CTM)
et
achat
de
vélos
de
service
et
de
stationnement
cyclable
temporaire
dans
le
cadre
du
Plan
de
Déplacement
de
l'Administration
(PDA).
Bayeux,
le
6
novembre
2025
Patrick
GOMONT
Président
de
Bayeux
intercom