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Document publié le Lundi 16 juillet 2018 par la commune d'Armoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 07 24 CM Compte Rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
C C O O M M M M U U N N E E D D ' ' A A R R M M O O Y Y
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Etaient présents : M. CHAUSSEE Daniel, Mme SIEGER Martine, Mme CLOUYE Caroline, M. CEZARD Jean-Pascal,
Etaient absents : Mme BELLOSSAT Catherine, M. TONNELLIER Yves, M. GARIN-NONON Thierry, M. SALMERON Yvan, M. GRAND Gilbert, Mme HUBERT Agnès, M. VOLLMER Patrick, Mme COCHARD Thérèse, M. ROUCHER Yvon, M. BERNARD Patrick,
Date de la convocation : 16 juillet 2018
Ouverture de séance : 19h00 Clôture de séance : 19h05
Ordre du jour :
➢ Nomination du secrétaire de séance ;
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2018 ;
➢ Réalisation d’un trottoir sécuritaire route d’Armoy – RD 26 – Attribution des marchés ;
➢ Intercommunalité – Modification des statuts du SEMV ;
➢ Intercommunalité – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
➢ Questions diverses.
Monsieur le Maire vérifie le quorum et constate que le nombre de membres du conseil municipal en exercice présents à la séance pour que le conseil municipal puisse valablement délibérer est insuffisant.
Monsieur le Maire précise que le quorum n’ayant pas été atteint, le Conseil Municipal sera de nouveau convoqué et pourra délibérer valablement sans condition de quorum. Monsieur le Maire clôture la séance.
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