Compte-Rendu - CM20200225 Compte rendu du Conseil Municipal public du 25.02.2020

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Compte-Rendu - CM20200225 Compte rendu du Conseil Municipal public du 25.02.2020 Document publié le Mardi 25 février 2020 par la commune d'Argelliers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20200225 Compte rendu du Conseil Municipal public du 25.02.2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Ruralité, Page 1 sur 8

Compte rendu du Conseil Municipal du 25/02/2020

Présents : Bernard DRON, Thierry TORRES, Anne ROUQUETTE, Yvan CABASSUT, Aurore ANDUGAR, Serge MASSOL, Georges PIERRUGUES, Simon JANSANA, Pierre MAS, Alain CHARPENTIER, Jérôme FAUCHARD (arrivée 19h30)

Absents : Didier CHABIN, Chantal MIRANDE

Absents excusés :

Pouvoirs :

Secrétaire de séance : Serge MASSOL

Ordre du jour :

Approbation du Compte rendu de la réunion publique du 10 septembre 2019

1 – Projet de groupe scolaire : Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Hérault 2 – Achat des parcelles F 390, F 389 (en indivision) et D337

3 – Convention médecine préventive /CDG 34

4 – Approbation du compte de gestion 2019 Budget Communal 5 – Approbation du Compte Administratif 2019 Budget Communal

Questions diverses

Approbation du compte rendu de la réunion du 19 décembre 2019 Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la réunion publique du 19 décembre 2019.

INFORMATIONS DU MAIRE :

Groupe scolaire :

Monsieur Le Maire, Georges PIERRUGUES débute la séance publique du conseil par l’information de l’évolution des dossiers en cours et de l’actualité de la Commune.

Ainsi, il informe les membres du conseil de la rencontre qui a eut lieu lundi 17/02/2020 dans les locaux du conseil Départemental entre les représentants de la commune (G. PIERRUGUES, S. MASSOL et la DGS) et la délégation du conseil départemental représentée par N. MORRERE, JF SOTO, élus départementaux et Mme VIDAL, en charge du suivi du dossier. Ainsi Mr PIERRUGUES rapporte les échanges lors de cette réunion et fait état des retours positifs sur le projet de groupe scolaire. L’attention des élus départementaux sur celui-ci sera conforté par la participation financière du Département.

Une présentation argumentée et illustrée a permis de montrer toutes les facettes du projet du groupe scolaire et d’en démontrer l’importance pour le village d’Argelliers.

Mr PIERRUGUES rappelle au passage l’importance du soutien des élus départementaux et du département dans les projets communaux et remercie par ailleurs ceux-ci pour leur implication. La demande de subvention auprès du Département sera l’objet d’ailleurs, d’une délibération lors du présent conseil.

Concernant le groupe scolaire encore, Mr Le Maire informe le conseil de l’avis favorable de la CDPENAF sur le projet. Il informe le conseil des démarches effectuées conjointement par les services de la commune et de la CCVH afin d’apporter à la commission tous les éléments nécessaires à l’argumentaire de ce projet.

Monsieur Le Maire informe également les membres du conseil de la tenue de la CAO le 14 février dernier relative à l’attribution des marchés de construction du groupe scolaire. Ainsi, il présente les différents lots concernés (12 au total : gros œuvre, Charpente métallique, Structure Bois, paille-

Réunion publique du Conseil Municipal

Compte renduPage 2 sur 8

enduits, menuiseries extérieures, Métallerie- serrurerie, Menuiseries intérieures, revêtement de sol, peinture, Plomberie VMC, Electricité et VRD) et annonce les démarches entreprises. Seuls deux lots restés infructueux nécessitent d’être relancés (lot 06 et 10 : Métallerie-serrurerie et Plomberie Chauffage Ventilation) et un autre sera négocié avec l’entreprise (lot 04 :paille enduits). Il est pris acte de cette information par l’ensemble du Conseil.

Par ailleurs, Mr PIERRUGUES informe les membres du conseil de la tenue de deux réunions relatives au projet de PLU : la première avec Mme FOURCAUD de la DDTM permettant à la commune de faire le point sur l’évolution du projet et de prendre en compte les préconisations des services de l’état quant au travail réalisé jusqu’à présent. Mme FOURCAUD met l’accent sur les capacités de la lagune actuelle et sur les contraintes de densification sur lesquels la commune doit être particulièrement attentive.

La seconde réunion avec le représentant du SCOT permettant de mesurer les contraintes imposées par le SCOT sur le projet de PLU.

Suite à de multiples échanges avec les services Eau et assainissement de la CCVH, les capacités de la lagune ont été revues au bénéfice des projets portés par le PLU et soutenus par la commune.

Enfin, Mr PIERRUGUES informe le conseil du vote en conseil communautaire de l’acceptation du chemin de randonnée qui sera abordé en fin de séance et de la signature d’une convention relative à l’exploitation et l’entretien du site d’escalade du Mas de Saugras par les services de la CCVH.

Projet de groupe scolaire : Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Hérault

Rapporteur : Serge MASSOL

Monsieur PIERRUGUES rappelle le projet de groupe scolaire et la rencontre avec les représentants du Conseil Départemental de l’Hérault.

Il informe le conseil que comme dans chaque demande de subvention, une délibération est indispensable.

Le montant total du projet est rappelé et la demande de subvention sollicitée fixée à 150 000 euros.

Le Conseil Municipal DECIDE, à l’unanimité :

- d'APPROUVER le projet de plan de financement présenté,

- d'AUTORISER monsieur Le Maire à solliciter auprès du Conseil Départemental de l’Hérault, une subvention d’un montant de 150 000 euros au total,

- d'AUTORISER Monsieur le Maire à modifier, si besoin, le plan de financement prévisionnel,

- d'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à l'attribution de cette subvention.

Achat des parcelles F 390, F 389 (en indivision) et D337

Rapporteur : Georges PIERRUGUES

Monsieur Le Maire rappelle la situation géographique des dites parcelles. Celles situées sur la traversée du village représentent une partie bâtie avec une maison de 168 m² et une parcelle en indivision servant d’accès sur le côté. Cette maison permettra à la commune une réserve foncière non négligeable sur cet axe fréquenté, permettant à l’avenir l’aménagement d’un logement communal et d’un petit commerce en rez de chaussée.

La dernière parcelle (D337) située à proximité du chemin de Fon grande faisait depuis longtemps l’objet d’un accord entre son propriétaire et la Mairie. L’acquisition de celle-ci était en effet prévue pour satisfaire le besoin d’aménagement d’un écoulement pluvial ainsi que d’une potentielle voie de retournement.

Le Conseil Municipal à l’unanimité :Page 3 sur 8

- DECIDE d’acquérir la parcelle F 390 d’une superficie totale de 168 m2, au prix de 55 000 euros (cinquante-cinq mille euros) auxquels viendront s’ajouter les frais de notaire. - DECIDE d’acquérir la parcelle F 389 d’une superficie totale de 57 m2, actuellement en indivision suivant le prix qui sera proposé par le notaire en charge de cette affaire. - DECIDE d’acquérir la parcelle D337 d’une superficie totale de 650 m2, au prix de 1 300 euros (mille trois cent euros) auxquels viendront s’ajouter les frais de notaire. - DESIGNE maître MAURIN, notaire à Gignac pour établir l’acte de vente correspondant. - AUTORISE M. le maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l'achat de ces parcelles et à signer toutes les pièces du dossier.

Convention médecine préventive /CDG 34

Rapporteur : Georges PIERRUGUES

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée, l’obligation de la commune d’assurer pour ses agents sa mission de médecine préventive. Il rappelle que celle-ci peut être directement réalisée par les services qu’elle met en place ou réalisée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Hérault (CDG 34). Celui-ci assurait jusqu’à présent cette mission. Il s’agit du renouvellement de cette convention pour 3 nouvelles années. Il est rappelé que le cout de cette prestation est fixé à 55 euros par visite médicale.

Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et représentés, DECIDE :

- d’AUTORISER le Maire à signer la convention de médecine préventive proposée par le centre de gestion de l’Hérault et annexée à la délibération.

Arrivée de Jérôme FAUCHARD (conseiller) : 19h30

Approbation du compte de gestion 2019 Budget Communal Rapporteur : Serge MASSOL

Monsieur MASSOL , adjoint aux finances rapporte au conseil, les éléments du budget prévisionnel 2019. Il décrit, à l’aide d’un power point les éléments marquants (DM) de l’année et en présente les résultats.

Après avoir décrit les objectifs du compte de Gestion et mis à disposition des conseillers les documents (Balances, Compte de Gestion), il soumet celui-ci à l’approbation du Conseil.

Ainsi, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE , à l’unanimité des membres présents et représentés :

- d’APPROUVER le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2019 du budget communal. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

Approbation du Compte Administratif 2019 Budget Communal

Rapporteur : serge MASSOL

Monsieur MASSOL, adjoint aux finances, expose à l’aide d’un power point les résultats de l’exercice 2019.

Il est rappelé également que le Compte Administratif fera l’objet d’une note de présentation brève et synthétique transmise aux services de l’Etat à la suite de son vote en conseil.Page 4 sur 8

Présentation globale : Le budget 2019 s’équilibrait pour le fonctionnement en recettes comme en dépenses à la somme de 1 052 643.92 €

Pour les investissements, également équilibré en recettes et dépenses, il s’établissait à la somme de 2 758 019.36 €

I. La section de fonctionnement

Le budget de fonctionnement permet à la collectivité d'assurer son quotidien.

La section de fonctionnement regroupe l'ensemble des dépenses et des recettes nécessaires au fonctionnement courant et récurrent des services communaux.

En 2019, les dépenses de fonctionnement ce sont établie comme suit :

002 Déficit antérieur reporté (fonc) 0.00 € 0.00 € 0.0%

011 Charges à caractère général 254 845.00 € 211 245.33 € 82.9%

012 Charges de personnel 394 539.21 € 322 911.49 € 81.8%

022 Dépenses imprévues Fonct 26 146.12 € 0.00 € 0.0%

023 Virement à la sect° d'investis. 215 000.00 € 0.00 € 0.0%

042 Opérations d'ordre entre section 24 469.16 € 24 469.16 € 100.0%

65 Autres charges gestion courante 84 728.11 € 76 951.05 € 90.8%

66 Charges financières 44 556.32 € 18 832.72 € 42.3%

67 Charges exceptionnelles 8 360.00 € 1 218.70 € 14.6%

Total DEPENSES 1 052 643.92 € 655 628.45 € 62.3%

Charges à caractère général :

Ce sont les dépenses qui concourent au fonctionnement général de la mairie (eau, électricité, alimentation, festivités). Sur l’année, les prévisions ont été maitrisées.

Charges de personnel : les prévisions avaient été évaluées à la hausse. Il ne faut pas oublier que nous avons du personnel en disponibilité donc susceptibles de revenir. C’est pourquoi il faut prévoir large. De plus, 2 agents sont passés stagiaires en 2019.

Dépenses imprévues :

Il s’agit d’une réserve.

Virement à la section d’investissement :

Cette somme tend à participer au financement des projets d’investissement. En fonction des besoins elle peut être affectée. Cette année, elle n’a pas été nécessaire.

Opérations d’ordre entre section : Elles représentent les amortissements de la commune sur les différents achats et travaux.

Autres charges de gestion courante :

Indemnités élus, service incendie, redevances, contributions. Sur l’année, les prévisions ont été maitrisées.

Charges financières :

Elles représentent les intérêts de la dette (début du remboursement crédit Caisse d’Epargne en aout 2019)

Charges exceptionnelles :

Elles représentent une réserve en cas de dépenses imprévues mais également a permis l’annulation de certains titres.Page 5 sur 8

Représentation graphique de la répartition des dépenses

Les recettes de fonctionnement quant à elles, se sont établies comme suit :

002 Excédent antérieur reporté Fonc 410 884.72 € 0.00 € 0.0%

013 Atténuations de charges 8 000.00 € 8 505.83 € 106.3%

70 Produits des services 63 419.20 € 80 003.44 € 126.2%

73 Impôts et taxes 387 750.00 € 424 318.68 € 109.4%

74 Dotations et participations 150 390.00 € 211 765.02 € 140.8%

75 Autres produits gestion courante 29 000.00 € 24 070.56 € 83.0%

76 Produits financiers 3 000.00 € 3 005.75 € 100.2%

77 Produits exceptionnels 200.00 € 221.86 € 110.9%

Total RECETTES 1 052 643.92 € 751 891.14 € 71.4%

Excédent reporté :

Il représente la somme des excédents constitués lors des exercices précédents et affectés à l’exercice 2018

Atténuations de charges :

Elles correspondent aux remboursements liés aux agents (remboursements des salaires par l’assurance, sécurité sociale IJ…)

Produits de services :

Il s’agit des recettes liées à la Coupe de bois communaux, aux redevances d’occupation, aux paiements de la cantine et de la garderie, des concessions du cimetière…

Impôts et taxes :

Ils comprennent les taxes foncières et d’habitation ainsi que le versement des attributions de compensation, des droits de mutation versés par l’Etat à la Collectivité.

Dotations et participations :

Il s’agit de la dotation forfaitaire, la solidarité rurale, nationale de péréquation versés par l’Etat à la Collectivité. Cela comprend également le versement des aides pour les contrats aidés.

Représentation graphique de la répartition des recettesPage 6 sur 8

II. II. La section d'investissement

Le budget d’investissement permet à la collectivité d'assurer le financement des projets et travaux.

En 2019, les dépenses d’investissement se sont établies comme suit :

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 0.00 € 0.00 € 0.0%

040 Opérations d'ordre entre section 0.00 € 0.00 € 0.0%

10 Dotations Fonds divers Réserves 0.00 € 0.00 € 0.0%

16 Remboursement d'emprunts 55 614.24 € 18 895.33 € 34.0%

20 Immobilisations incorporelles 36 100.00 € 20 826.00 € 57.7%

21 Immobilisations corporelles 2 666 305.12 € 426 827.42 € 16.0%

27 Autres immos financières 0.00 € 0.00 € 0.0%

4541 Travaux effectués d'office 0.00 € 0.00 € 0.0%

Total DEPENSES 2 758 019.36 € 466 548.75 € 16.9%

Remboursements d’emprunts :

Nous avions budgété la totalité des montants des remboursements de nos 2 prêts pour montrer notre capacité à rembourser ses frais sur une année. Donc 55 514,24 euros avait été inscrits. En réalité, seulement 2 versements trimestriels ont été réglés en 2019 pour le prêt de l’école.

Immobilisations incorporelles :

Ils représentent les frais d’urbanisme, les honoraires des architectes (esquisse) relatifs au marché de construction du groupe scolaire et l’acquisition d’un site internet.

Immobilisations corporelles :

Il s’agit du paiement des travaux de la traversée (173 000 travaux réalisés en 2018), ceux relatifs à l’électricité de Cantagrils (100 000 euros), divers travaux de voiries diverses (pour 33 500 euros) et des études et maitrise d’œuvre du groupe scolaire (80 000 €).

Représentation graphique de la répartition des dépensesPage 7 sur 8

Les recettes d’investissement se sont établies comme suit :

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 562 821.87 € 0.00 € 0.0%

021 Virement de la section de fonct. 215 000.00 € 0.00 € 0.0%

040 Opérations d'ordre entre section 24 469.16 € 24 469.16 € 100.0%

041 Opérations patrimoniales 0.00 € 0.00 € 0.0%

10 Dotations Fonds divers Réserves 29 000.00 € 39 208.96 € 135.2%

13 Subventions d'investissement 990 728.33 € 6 800.00 € 0.7%

16 Emprunts et dettes assimilées 936 000.00 € 935 000.00 € 99.9%

4542 Travaux effectués d'office 0.00 € 0.00 € 0.0%

Total RECETTES 2 758 019.36 €1 005 478.12 € 36.5%

Solde d’exécution d’investissement reporté :

Somme des excédents constitués lors des exercices précédents et affectés à l’exercice 2019

Virement de la section de fonctionnement :

Il n’a pas été nécessaire de l’utiliser.

Opérations d’ordres entre section :

Amortissements

Dotations :

Il s’agit du FCTVA (18 000 €) et des recettes de la taxe d’aménagement.

Subventions et amortissements :

La commune s’est finalement vu recevoir sur cet exercice les 6 800 € attribuées au titre de la FAIC 2017

Sur ce compte, se trouve la totalité des subventions sollicitées ou obtenues mais non reçues encore, soit :

 DETR 2019 : 884 000 €

 DETR 2018 : 40 000 € pour la traversée

 FAIC 2018 : 22 000 € et 11 000 €

(FAIC Fond Départemental d’Aide aux Communes)

(DETR Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)

Emprunts :

Il s’agit du montant de l’emprunt lié à la création du nouveau groupe scolaire.

Représentation graphique de la répartition des recettesPage 8 sur 8

Il présente également au Conseil les résultats de l’exercice et le compte administratif communal 2019 qui s'établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses : 655 628.45 €

Recettes : 751 891.14 €

Excèdent de clôture : 96 262.69 €

Investissement

Dépenses : 466 548.75 €

Recettes : 1 005 478.12 €

Excédent de clôture : 538 929.37 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés et hors la présence du Maire, DECIDE :

- D’APPROUVER le compte administratif du budget communal 2019.

Questions diverses

Mr Pierre MAS rappelle au conseil le projet de chemin de randonnée qui se prépare avec la CCVH sur la commune. Ce chemin qui prend son départ sur le jardin de tranquille comprend 2 boucles passant par le hameau de Cantagrils.

Mr MAS indique que le projet a été validé par la CCVH et a demandé un gros travail de repérage et de recherches. Les travaux d’aménagement et de balisage seront réalisés dans les prochains mois. La question du nom de ce chemin est encore en discussion. Cette initiative est saluée par le conseil car elle permettra d’une part de mettre en valeur le patrimoine mais également de développer l’économie locale.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

Un apéritif est proposé et partagé avec les personnes du public.