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Conseil Municipal - CM 18 JAN
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Conseil Municipal - affichage cM jan 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Sainte-Consorce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cM jan 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
4, rue de Verdun – 69280 SAINTE CONSORCE – Téléphone : 04 78 87 01 12 – Télécopie : 04 78 87 85 92 Email : contact@mairie-sainteconsorce.fr – site internet : www.mairie-sainteconsorce.fr
Sainte-Consorce, le 18 janvier 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 23 janvier 2024 à 20 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication :
• Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2023
Points donnant lieu à délibération :
1. URBANISME - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de
la commune de Sainte-Consorce
2. AFFAIRES GENERALES – Approbation de conventions relatives à la gestion en
flux des réservations de logements sociaux – autorisation de signer
3. AFFAIRES SCOLAIRES – Attribution d'une subvention au RASED
4. RESSOURCES HUMAINES - Instauration de la prime pouvoir d'achat
exceptionnelle
Comptes rendus des séances des commissions et réunions