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Déliberation - deliberation 14 29062023
Déliberation - deliberation 15 29062023
Déliberation - deliberation 01 29062023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Leu.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 01 29062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
06/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/07/2023
nef
Publié
le
06/07/2023
ID
: 974-219740131-20230629-01_29062023-DE
C
Ville
de
Saint-Leu
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
29
JUIN
2023
DELIBERATION
N°
01/29062023
OBJET
:VALIDATION
DU
PROJET
DE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
24
MAI
2023
Nombre
des
conseillers
en
exercice
|
38
NOTA
:
Le
Maire
certifie
que
la
liste
des
Présents
26
délibérations
examinées
lors
de
cette
séance
a
Procurations
08
été
affichée
en
Mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
Votants
34
Ville
le
:
Abstentions
00
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
jeudi
vingt-neuf
juin,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
SALLE
DU
FOIRAIL
à
PITON
SAINT-LEU,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
DOMEN
(Maire).
Etaient
présents
:M.
DOMEN
Bruno
(Maire),
M.
GUINET
Pierre
Henri
(1*
Adjoint),
Mme
BERNON
Nadège
(2%
Adjointe),
Mme
PLANESSE
Nadine
(5°
Adjointe),
M.
BADAT
Rahfick
(6*"°
Adjoint),
Mme
BELIN
Gisèle
(7è"*
Adjointe),
M.
AUBIN
Jimmy
(8°"
Adjoint),
Mme
ANAMALE
Marie
Ciaude
(9è"°
Adjointe),
M.
MAILLOT
Bertrand
(10è"
Adjoint),
Mme
ALEXANDRE
Marie,
M.
CODARBOX
Jacky,
Mme
HAMILCARO
Annick,
M.
ZETTOR
Josian,
M.
LEAR
Elie,
Mme
FERARD
Sylvie,
M.
LAURET
Bruno,
M.
FELICITE
Roland,
Mme
VEMINARDI
Mylène,
Mme
ZITTÉ
Nicolette,
M.
EUZET
Jean-Paul,
Mme
BARBIN
Suzelle,
M.
VIRAMA
Stéphane,
Mme
SINAPAYEL
Marie
Josée
,Mme
VION
Marie-Claire,
Mme
LENCLUME
Marjorie,
M.
RENE
David,
Conseillers
municipaux.
Etaient
représentés
:Mme
DALLY
Brigitte
(3ème
Adjointe),
procuration
à
M.
AUBIN
Jimmy
(8ime
Adjoint),
M.
LUCAS
Philippe
(4è"°
Adjoint),
procuration
à
M.
GUINET
Pierre
(1°
Adjoint),
Mme
DOMPY
Brigitte
(Conseillère),
procuration
à
Mme
BARBIN
Suzelle
(Conseillère),
M.
ELLIN
Fabrice
(Conseiller),
procuration
à
M.
DOMEN
Bruno
(Maire),
Mme
SORET
Pascaline
(Conseillère),
procuration
à
Mme
ZITTE
Nicolette
(Conseillère),
M.
LEE-AH-NAYE
Wei-Ming,
procuration
à
M.
ZETTOR
Josian
(Conseiller),
M.
MARIVAN
Serge
(Conseiller)
procuration
à
M.
LAURET
Bruno
(Conseiller),
M.
HODGI
Claudio
(Conseiller),
procuration
à
M.
LEAR
Elie
(Conseiller). Absents
:
Mme
SILOTIA
Jacqueline
(Conseillère),
Mme
PERMALNAICK
Armande
(Conseillère),
M.
ABAR
Dominique
(Conseiller),
M.
MULQUIN
Christophe
(Conseiller).
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
M.
GUINET
Pierre
Henri
(1°
Adjoint)
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Conseil
Municipal
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
le
Président
a
déclaré
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
quinze
minutes.
Gonfommément
au
Réglement
Européen
sur
lProtection
dos
données
chaque
usager
bénéfcs
dun
droit
accés,
de
mctfcaton,
de
suppression
ou
d'opposition
aux
informations
quil
oncement
Four
fexarcs
de ces
dits,
merci
de
vous
adresser
au
Déiégué
à la
Protsctton
des
Données
(dpo@maine-saintleu
fr)
58,
Avenue
Général
Lambert,
BP
1004,
97898
Saint-Lou
Cedex
- 0262
34
80
03
-
secretarlat@mairie-saintieu.fr
- www.saintleu.re
vi Envoyé
en
préfecture
le
06/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/07/2023
Publié
le 06/07/2023
S
L
CO
ID
: 974-219740131-20230629-01_29062023-DE
DELIBERATION
N°
01/29062023
VALIDATION
DU
PROJET
DE
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
24
MAI
2023
Direction
Générale
des
Services
Le
Maire
expose
:
L'article
27
du
Règlement
du
Conseil
Municipal
en
vigueur,
dispose
que
chaque
Procès-Verbal
de
séance
est
mis
aux
voix
pour
adoption
à
la
séance
qui
suit
son
établissement.
Ceci
exposé,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
projet
de
Procès-Verbal
de
la
séance
du
24
mai
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
° _
Approuve
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
24
mai
2023.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Saint-Leu,
le
05
JUL. 2073
Le
Président
de
séance,
e Bruno
DOMEN