Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 12092023

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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 12092023 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Uhlwiller. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 12092023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Environnement, Commune d’UHLWILLER

Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER

Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie.uhlwiller@wanadoo.fr www.uhlwiller.fr

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de conseillers en fonction : 15

Nombre de Conseillers présents : 13

Nombre de Conseiller(s) absents(s) : 2

SEANCE du 12 SEPTEMBRE 2023

Sous la Présidence de Monsieur KLEFFER Thomas, Maire, le Conseil municipal, dûment convoqué

Le 07 Septembre 2023 s'est réuni le Mardi 12 Septembre 2023 à 20 heures 00 dans la salle du Conseil.

Etaient présents :

MM. ADE Bernard - ADRIAN Thierry – LIENARD Eric

Mmes/MM. BUCHHOLTZ Jessica – DAUL Marc – DAULL Célia - JEROME Sébastien - KUHN Sabrina – NETH Jean-Claude – PAILLE Tatiana – SIMON Thierry - WOLFF Catherine.

Absent(s) excusé(s) : M. DAUL Marc donne pouvoir à Thomas KLEFFER M. SANTER Jean-Luc

Absent(s) non excusé(s) : /

ORDRE DU JOUR :

2023-49 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

2023-50 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 JUIN 2023

2023-51 : RAPPORT SDEA

2023-52 : DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

2023-53 : EGLISE NIEDERALTDORF

2023-54 : MATERIEL COMMUNAL

2023-55 : POLICE DE LA PUBLICITE EXTERIEURE

2023-56 : OFFICE NATIONALE DES FORETS – AVENANT

2023-57 : BIEN – 124 RUE DE L’EGLISE

2023-58 : SECURITE URBAINE

2023-59 : LOTISSEMENT

2023-60 : VALIDATION DU MODE DE LOCAITON DE LA CHASSE

2023-61 : COMMUNICATIONS/DIVERS

2023-49 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire informe :

Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire de séance lors de chacune de ses séances. Pour assurer cette fonction lors de la séance d’aujourd’hui, Monsieur le Maire propose la candidature de :

- M. Thierry SIMON comme secrétaire de séance.

PROPOSITION DE DECISION

Le Conseil Municipal,

VU l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,

DESIGNE M. Thierry SIMON comme secrétaire de séance.2023-50 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 JUIN 2023

Le Maire propose à l’Assemblée d’adopter le Procès-verbal de la séance du 20 Juin 2023. Le Conseil Municipal

- CONSIDERANT que chaque conseiller a été destinataire du rapport des séances en question ; - CONSIDERANT qu’aucune remarque n’est émise à l’encontre de ces rapports, - APRES délibération

Décide à l’unanimité, d’adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Juin 2023.

2023-51 : RAPPORT SDEA 2022

Le Maire expose, conformément à l’article D 2224-3 du CGCT, il lui appartient de présenter le rapport annuel 2022 transmis par le SDEA qui présente :

o Les chiffres clés de notre commission locale de Schweighouse sur Moder et environ ;

o Le patrimoine et les capacités de traitement ;

o L’évolution des tarifs de l’assainissement ;

o Les interventions sur le réseau d’assainissement et les stations de pompage ;

o Un bilan concernant la station d’épuration ;

o Les travaux d’investissement et le taux de renouvellement des réseaux

(0,17%) ;

o La synthèse 2022 ;

o Les récompenses obtenues par le SDEA.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adopter la rapport annuel 2022 du SDEA.

2023-52 : DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER – RUE PRINCIPALE NIEDERALTDORF Le Maire soumet la déclaration d'intention d'aliéner ou demande d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévus par le code de l'urbanisme pour le 7 rue Principale/Niederaltdorf - UHLWILLER cadastré section 49 parcelles 182/60 d'une superficie totale de 36a57ca de Monsieur ACHENDRACHER René au profit de l’EARL ACHENDRACHER pour un montant de 109 710 €.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de ne pas faire valoir son droit de préemption.

2023-53 : EGLISE NIEDERALTDORF

a) Remplacement coq

Le Maire informe l’assemblée de l’usure du coq au niveau de l’église de Niederaltdorf. L’entreprise OLLAND a transmis un devis pour l’intervention d’une nacelle, la dépose du coq avec étanchéification et la fourniture du coq. L’entreprise nous propose 2 variantes : - Une variante zinc d’un montant de 3 950€ HT ;

- Une variante cuivre d’un montant de 4 386€ HT.

L’entreprise nous informe également avoir un coq en cuivre en stock et que, si celui-ci s’adapte au support, elle en demandera 3 950€ HT soit un prix identique à celui en zinc.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- demande au Maire d’effectuer d’autre devis afin de faire jouer la concurrence.

b) Réfection colombages

Le Maire informe l’assemblée de la dégradation des colombages au niveau de l’église de Niederaltdorf. Il propose la location d’un échafaudage pour entretenir la boiserie. L’entreprise Industrie Services de Schweighouse/Moder propose 6 048€ TTC pour une durée de 4 semaines + 95€ HT/m² par semaine supplémentaire.

Monsieur le Maire propose de contacter d’autres entreprises vu le prix onéreux et demande à l’assemblée de voter pour un montant maximum de location.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’attendre la réception d’autres devis pour comparaison.Commune d’UHLWILLER

Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER

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2023-54 MATERIEL COMMUNAL

Le Maire propose l’achat d’un véhicule électrique qui sera utilisé par l’ouvrier communal afin d’éviter de prendre le tracteur comme moyen de transport.

La prise de contact a été faite auprès du garage Bertrand/Uhlwiller pour la recherche du véhicule.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à 12 voix pour et une abstention : - D’autoriser le Maire à signer l’achat d’un utilitaire électrique pour un montant de 20 000€ TTC maximum.

Monsieur le Maire informe également l’assemblée de l’achat d’un taille haie auprès de l’entreprise KRAUTH/HAGUENAU pour un montant de 791.84€ TTC avec une remise de 25%.

2023-55 POLICE DE LA PUBLICITE EXTERIEURE

Point retiré en attente d’une discussion au niveau de la CAH.

2023-56 OFFICE NATIONALE DES FORETS – AVENANT

Monsieur Jardin, garde forestier a informé Monsieur le Maire qu’il y a lieu de procéder à un avenant sur le devis des travaux forestiers à savoir :

o Montant des travaux initiaux :

▪ Travaux d’abattage : 832 € HT (10 heures à 83.20€)

▪ Travaux de débardage : 1111.50€ HT (13% de 8550€)

o Avenant Montant des travaux :

▪ Travaux d’abattage : + 2163,20 € HT (+26heures à

83.20€)

▪ Travaux de débardage : + 402.55€ HT (+3096.52€ à 13%)

o Montant initial : 1943.50€ HT

o Montant final : 4509.25€ HT

o Soit un avenant de 2565,75€ HT

➔ Câblage des arbres qui a pris beaucoup de temps (forêt très humide et impossibilité de rentrer avec les débardeurs pour éviter de casser les chemins)

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité : - de valider l’avenant d’un montant de 2 565.75€ HT ;

- d’autoriser le Maire à signer ledit avenant.

Monsieur le Maire informe également,

- Point sur les ventes aux enchères :

Vente aux enchères par l’ONF des deux lots de chêne bois d’œuvre exploités cet hiver dans les parcelles 10 et 12.

Les deux lots ont trouvé preneur :

o Lot 7282 en forêt – Chêne de qualité merrain – Volume = 130,20 m3 – 46 grumes

Prix de vente : 63 999 € HT soit environ 490 €/m3

Acheteur : MERRAIN CAMILLE GAUTHIER

o Lot 7283 en forêt – Chêne de qualité sciage – Volume : 134,44 m3 – 93 pièces

Prix de vente : 13 132 € HT soit environ 120 €/m3

Acheteur : CHENE DE L'ESTTotal de recettes de 77 131€ HT à la place des 13 675,85€ prévus initialement (+ 63 455.15€)

- Vente aux enchères de bois sur pied et fonds de coupes le Mardi 26

Septembre 2023 à 18h00 dans la cour de l’école.

2023-57 BIEN – 124 RUE DE L’EGLISE

Monsieur le Maire informe de la visite du site avec Madame PEZZOLI Carole (Directrice CAUE) : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement le 04 septembre 2023.

Le projet leur paraît très intéressant mais la signature d’une convention ainsi qu’un bulletin d’adhésion pour travailler avec le CAUE est nécessaire.

Afin de pouvoir démarrer l’étude il faudra également un relevé architectural des bâtiments concernés, de la cour d’école, du préau et des espaces verts. Un devis a été réalisé par le cabinet GRAFF-KIEHL/SCHWEIGHOUSE pour un montant de 13 716€ TTC. Monsieur le Maire demande à l’assemblée la mise en concurrence avec l’architecte proposé par le CAUE qui est Pierre Koch à ALTKIRCH.

Un rendez-vous est également prévu avec M. BOEHRER de climaxion (chauffage – panneau photovoltaïque) le Vendredi 15 Septembre 2023 à 16h00 sur place.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité : - de valider et d’autoriser la signature de la convention avec le CAUE ; - de consulter d’autres cabinets pour le relevé architectural et d’autoriser Monsieur le Maire à signer le devis le mieux disant.

2023-58 SECURITE URBAINE

Après présentation des résultats de la pose des radars pédagogiques du mois de juin et afin de sécuriser la circulation dans le village, le Maire propose l’achat d’un radar pédagogique. Pour mémoire un devis a été demandé en 2022 pour un montant de 2 245.44€ TTC. Le Maire demande l’assemblée si nous devons relancer afin d’avoir un devis réactualisé.

Monsieur le Maire propose également de mettre en place une vidéosurveillance au sein du village.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité : - de réactualiser les devis pour l’achat d’un radar.

- d’autoriser le Maire à compléter le dossier pour la vidéosurveillance.

2023-59 LOTISSEMENT

Monsieur le Maire informe l’assemble de :

o Avancement des travaux :

➔ Pas de retard dans l’avancement des travaux Montants de travaux déjà payé : 486 393.31€ TTC ;

➔ Prêt Crédit Agricole signé ;

➔ Entreprise EJL : Pose des boutisses ;

➔ Entreprise Roth : Création du bassin ;

➔ Pose des réseaux d’assainissement : terminée ;

➔ Pose de l’eau potable : terminée ;

➔ La conduite d’eau potable venant de la rue de l’église a été reposée sur le chemin ;

➔ Prochaine étape : Pose du réseau électrique ;

➔ Attente cahier de charge pour l’étude géotechnique proposée par BEREST pour la liaison du lotissement avec la rue de l’église.

o RDV Notaire : ce jour Mardi 12 Septembre 2023 à 18h15 afin de définir des informations à transmettre afin de réaliser la pré-réservation des terrains.Commune d’UHLWILLER

Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER

Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie.uhlwiller@wanadoo.fr www.uhlwiller.fr

o Préparation des pré-réservation des terrains.

o Présentation du projet pour le collectif par MUC habitat. Le Maire informe que le projet est très intéressant, il y a juste lieu d’effectuer certaines modifications entre autres le nombre de place de stationnement qui devrait être augmenté. Le projet comporte : 4 maisons Trio soit 12 logements avec garage et place de stationnement.

2023-60 VALIDATION DU MODE DE LOCATION DE LA CHASSE

o Commission composée de Bernard Adé et Daul Marc

o Sur avis de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) qui s’est

réunie ce jour, le Maire vous propose de valider le principe de partir sur une

location de gré à gré.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité : - d’effectuer une location en contrat gré à gré.

2023-61 COMMUNICATION/DIVERS

Informations :

Tour de table des commissions :

Urbanisme :

- PLUI : réalisation d’une réunion de la commission Urbanisme pour le

nouveau zonage ; transmission des données pour septembre ;

- Eclairage public : nous avons reçu une application pour prolonger jusqu’à 4h

l’éclairage public ;

- Loi accélération des énergies renouvelables : une nouvelle loi place la

planification locale au cœur de la stratégie énergétique et donne aux maires

l'initiative pour proposer d’ici la fin de l’année 2023 des zones d'accélération

des énergies renouvelables au sein des villages. Le Conseil Municipal ne

souhaite pas proposer de zones d’accélération pour notre village.

Ecole – Périscolaire :

- Présentation par Thierry des effectifs de l’école et du périscolaire ;

- CMJ : il faudra prévoir des élections à l’automne pour renouveler le CMJ ;

- Travaux au niveau de l’école :

o Présentation des photos ;

o Synthèse des coûts des travaux

▪ Peinture : 4 348.80 € (salle de classe de Mme Dauce + couloir

+ plafond salle de classe de Mme Kientz et lissage de certains

murs surtout dans le couloir) ;

▪ Eclairage : 2 179.43 € TTC (devis matériel électricien hors

pose : 4 393.92€ TTC)

▪ Stores : 3078.96€ TTC ;

▪ Réglettes et petit matériel 424.77€ TTC ;

▪ Plaques éviers : 113.12€ TTC ;

▪ Soit total : 10 145.08€ TTC.

Remerciement aux Adjoints et à Sébastien Jérôme pour leur aide dans la rénovation de la

salle de classe.- Nettoyage du sol :

o Voir photo du parquet ;

o Suite à passage de l’entreprise DESSOLROTH : Achat produit de

nettoyage ;

o Passage d’une monobrosse prêtée par Arnaud ;

o Récupération du sol. Toutes les traces noires sont sorties. Le sol est

de nouveau propre comme au 1er jour ;

o Passage également dans la salle de classe de madame Kientz ;

o La monobrosse sort des traces qu’il est impossible de sortir avec une

serpillère ;

o Il serait intéressant de passer une monobrosse 2x par an durant les

vacances (Noël et été) sur les sols de l’école, de la BCD, de la Mairie.

Voir pour prévoir un achat d’une Monobrosse. L’assemblée envisage

plutôt la location.

Association - ainés :

- Démarche bien vieillir : retour des questionnaires sur le « Bien Vieillir » des

séniors : Vendredi 15 Septembre 2023, à ce jour nous avons plus de 30% de

participation.

Remerciement aux Conseillers Municipaux qui ont aidé à distribuer les formulaires « Bien vieillir ».

- Réception du barnum (tonnelle). Prêt à être utilisée pour les différentes fêtes.

Cadre de vie :

- Local infirmières : le logement F2 du RDC du presbytère a été

déconventionné pour être mis à disposition des infirmières libérales du

village suite au départ en retraite d’ici quelques mois de Madame Noé

Christine ;

- Gestes 1er secours : Bons retours : opération à renouveler ;

- Biodéchets :

Début 2024, nous allons inciter les particuliers à faire du compostage avec la vente de composteurs à prix cassés. En complément pour ceux qui ne peuvent ou ne veulent pas composter, il sera possible de déposer les

biodéchets dans des abris bacs situés à l'extérieur de nos 7 déchèteries. Il sera aussi possible d'installer des abris bacs dans les communes qui le souhaitent

➔ Nombre et emplacement : Proposition 1, emplacement : à côté des bacs

à verres : rue des jardins.

DP -PC :

Dépôts :

- PC06749723R0002 – GOTTIE Thomas : 9B rue du Moulin 67350 UHLWILLER déposée le 08/08/2023 pour la création d’une terrasse en bois + brise vue - DP06749723R00026 – KUNTZ Christian : 3 rue Principale Niederaltdorf 67350 UHLWILLER déposée le 24/08/2023 pour l’installation de 16 panneaux photovoltaïques ;

- DP066749723R00027 – KUNTZ Christian : 3 rue Principale Niederaltdorf 67350 UHLWILLER déposée le 04/09/2023 pour la création d’une fenêtre de toit.Commune d’UHLWILLER

Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER

Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie.uhlwiller@wanadoo.fr www.uhlwiller.fr

Décisions :

- PC06749723R0013 : MICHELOT Dominique : 22 rue Belle-Vue 67350 UHLWILLER : remplacement des murs du garage et remplacement des thuyas par un brise vue accordée le 14/8/2023 ;

- DP06749723R0022 : RIPP Estelle : 34 rue du Stade – 67350 UHLWILLER : aménagement extérieur accordée le 11/08/2023 ;

- DP06749723R0025 : CLAUSS Jean-Luc : 18 rue Principale 67350

UHLWILLER : ravalement de façades et édification d’une clôture refusée LE 14/08/2023 ;

- PC06749723R003 : PNG INVESTISSEMENTS : 94 rue de Niederaltdorf 67350 UHLWILLER : rénovation d’une maison de village accordé le 04/09/2023.

Remerciement aux Adjoints pour mon remplacement à pied levé lors des dernières semaines.

Tour de table des réunions :

- Conseil Communautaire le jeudi 14 septembre 2023 à 19h00 à Rohrwiller : Pouvoir au Maire de Wintershouse ;

- RDV Climaxion : vendredi 15 septembre 2023 à 16h00 ;

- Inauguration aire intergénérationnelle à Ohlungen le samedi 16 septembre 2023 à 10h30 ;

- Conférence des Maires du PLUI de la CAH : mercredi 20 septembre 2023 à 18h30 au Caire à Haguenau ;

- Vente de bois : mardi 26 septembre 2023 à 18h00 dans la cour de l’école ; - Réunion avec les Sénateurs Elsa Schalck et Claude Kern : vendredi 29 septembre 2023 à 18h00 à Brumath ;

- AG de l’APE : vendredi 29 septembre 2023 à 20h00 à Huttendorf ;

- Réunion Séniors : mardi 3 octobre 2023 à 19h00 à Batzendorf ;

- Assemblée des Conseillers Municipaux : mercredi 4 octobre 2023 à 19h00 à Brumath, une invitation vous est parvenue.

Prochaines réunions CM :

10 octobre 2023

7 novembre 2023

5 décembre 2023

Fait à Uhlwiller,

Le 20 Juin 2023

Le Maire

Thomas KLEFFER