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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 03 2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Longages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 03 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
Réunion du Conseil Municipal
du 15 mars 2008
Présents : Melles COSTES Alexandra, PANCE Audrey, SCHWECHLER Sonia, Mmes BAGGIO Carine, ETTORI-GARCIA Sabine, MAMPRIN Karine, MONNAC Carine, RIERA Nadine,
Mrs MASSARUTTO Patrick, BROUARD Alain, CONDOJANOPOULOS Pierre, DALLARD Jean-Michel, DEDIEU Guy, DELMAS Pierre, DELSOUC Marc, FEUILLERAC Jean-François, GIBERT Bruno, MESPOULET Richard, MOUREY Francis.
Secrétaire de séance : Mademoiselle PANCE Audrey.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés Mr MASSARUTTO Patrick, Mme BAGGIO Carine, Mr BROUARD Alain, Mr CONDOJANOPOULOS Pierre, Melle COSTES Alexandra, Mr DALLARD Jean-Michel, Mr DEDIEU Guy, Mr DELMAS Pierre, Mr DELSOUC Marc, Mme ETTORI-GARCIA Sabine, Mr FEUILLERAC Jean-François, Mr GIBERT Bruno, Mme MAMPRIN Karine, Mr MESPOULET Richard, Mme MONNAC Carine, Mr MOUREY Francis, Melle PANCE Audrey, Mme RIERA Nadine, Melle SCHWECHLER Sonia, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur CONDOJANOPOULOS Pierre, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Mademoiselle PANCE Audrey.
ELECTION DU MAIRE : 1er tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8, du Code des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévus par les articles L.2122-4 et L. 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne .....................................19
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés
aux articles L.65 et L.66 du Code électoral ..........................0
RESTE : pour le nombre des suffrages exprimés ..................19
Majorité absolue : ......................................................10
A obtenu : Monsieur MASSARUTTO Patrick : 19 voix.
Monsieur MASSARUTTO Patrick ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Sous la présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, le Conseil Municipal décide de nommer quatre adjoints.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT : 1er tour de scrutin
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne .............................19
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés
aux articles L.65 et L.66 du Code électoral ...........................0
RESTE : pour le nombre des suffrages exprimés ..................19
Majorité absolue : ......................................................10
A obtenu : Monsieur CONDOJANOPOULOS Pierre : 19 voix.
Monsieur CONDOJANOPOULOS Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT : 1er tour de scrutin
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, élu Maire, à l’élection du Second Adjoint :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne .............................19
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés
aux articles L.65 et L.66 du Code électoral ..........................0
RESTE : pour le nombre des suffrages exprimés ..................19
Majorité absolue : ......................................................10
A obtenu : Monsieur DELSOUC Marc : 19 voix.
Monsieur DELSOUC Marc ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT : 1er tour de scrutin
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, élu Maire, à l’élection du Troisième Adjoint:
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ............................19
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés
aux articles L.65 et L.66 du Code électoral ..........................0
RESTE : pour le nombre des suffrages exprimés ..................19
Majorité absolue : ......................................................10
A obtenu : Monsieur DELMAS Pierre : 18 voix.
A obtenu : Monsieur BROUARD Alain : 1 voix.
Monsieur DELMAS Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT : 1er tour de scrutin
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de Monsieur MASSARUTTO Patrick, élu Maire, à l’élection du Quatrième Adjoint :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne .............................19
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés
aux articles L.65 et L.66 du Code électoral ...........................0
RESTE : pour le nombre des suffrages exprimés ...................19
Majorité absolue : .......................................................10
A obtenu : Mademoiselle SCHWECHLER Sonia : 19 voix.
Mademoiselle SCHWECHLER Sonia ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 4ème Adjoint et a été immédiatement installée.
Aucune observation et réclamation n’a été enregistrée.
Au registre sont les signatures.