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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations Conseil Communautaire 29.01.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations Conseil Communautaire 29.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Droits de l'homme, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 29 janvier 2024 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-01-29-001 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-002 Approbation du Procès-Verbal du 11 décembre 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-003 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-004 Règlement de mise à disposition d’un bien partagé : balayeuse
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-005 Mise à disposition d’agents dans le cadre de l’utilisation du bien
partagé : balayeuse
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-006 Création d’emplois permanents Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-01-29-007 Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-008 Autorisation de recours à des compétences extérieures sous forme
de vacation pour la mission RSAI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-009 Adoption du Règlement budgétaire et financier 2024-2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-010 Tarifs de location des complexes sportifs intercommunaux pour 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-011 Autorisation de signature du marché relatif aux prestations pour
l’exécution de service de transport à
la demande pour la commune
d’Espeyrac et la commune de
Golinhac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-012 Réalisation du PCAET de la communauté de communes
Convention prestation avec le PETR
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-01-29-013 Approbation de l’avenant du contrat Bourg Centre de la commune de Saint
Côme d’Olt
Approuvée à l’unanimité