Arrêté - 2021 216704478 2021sgdec013 ar

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Arrêté - 2021 216704478 2021sgdec013 ar Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Schiltigheim. Lien du pdf (Arrêté - 2021 216704478 2021sgdec013 ar)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Transports, Ville de Scïtigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

aMMl 8CH11TIGHfflM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

LE MAIRE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM

Vu l'article 2122-22 du code général des collectivités territoriales ;

Vu la délibération du conseil municipal du 09 juin 2020 fixant les délégations du conseil municipal ;l la Maire ;

Vu la délibération du conseil municipal du 15 décembre 2020 fixant les tanfs municipaux applicables au

01/01/2021 ;

Vu la décision du 29 octobre 2021 révisant la grille tanfaire applicable pour les accueils péicolaires et

extrascolaires dans les écoles matemelles et élémentaires de Schiltigheim ;

DECIDE

: La grille tarifaire est révisée ;a compter du 1" janvier 2022 comrne suit :

Domaines (1) :

Réévaluation de tanfs d ' « occupation du domaine public par des commerces (trottoirs, voies et places) » :

Panneaux, chevalets, mats passant de 4,50 € /unité /mois à 5,00 €

Etalages permanents passant de 4,00 € / ml / mois Â 5,00 €

Etalage exceptionnel ;1 l'occasion de manifestation passant de 8,00 € / ml / jours à 10,OO €

Equipement devant un commerce alirnentaire passant de 18,00 € / unité / mois à 20,00 €

Teü'asses d'été (saison estivale : du lea rnars au 31 octobre) passant de 16,00 € / m2 / saison à 20,00

€

Terrasses d'hiver (saison hivernale : du leo novembre au 28 ou 29 février) passant de 8,00 € / m2 /

saison Ù10,OO €

Stand de vente de sapins de Noël passant de 4,00 € / m2 / période de noël ù 5,00 €

Stand de vente de rnarrons chauds (Toussaint) passant de 18,00 € / m2 / mois Â 20,00 €

Stand de vente de fleurs (Toussaint) passant de 10,50 € / m2 / mois Â 11,OO €

Utilisation occasionnelle passant de 1,50 € / m2 / jour ;12,00 €

Réévaluation de tanfs d' « occupation du domaine public de voirie pour des travaux (matériel de chantier :

bennes, échafaudages, grues, nacelles, grilles, véhicules de chantier... ) » :

Les 3 premières semaines d'occupation passant de 1,60 € / m2 Â1,80 €

Toute sernaine supplémentaire passant de O,80 € / m2 à 0,90 €

Suppression de tarif d' « occupation du domaine public ;1 l'occasion de fêtes foraines (places, cour

d'éCOle... ) » :

Occupation du domaine public pour l'implantation d'une cravane

Redevances branchement et forfait consommation électrique

o Forfait branchement provisoire borne E.S.

o Forfait consommation électrique : de 18 kva à 36 kva exclu

o Forfait consommation électrique : de 36 kva à 78 kva exclu

o Forfait consomrnation électrique : de 78 kva ;1 144 kva inclusVille de Schiltigheim

Registre des anêtés et décisions 2021

SCHlLîlGHMM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

Réévaluation du tanf d'occupation des parcs passant de O,70 € / m2 / jour Â 0,80 €

Réévaluation de tais « autres » :

Droits de place devant les cirnetières à l'occasion de la Toussaint passant de 10,50 € / m2 Â11,OO €

Halles/Atttactivité (5)

Réévaluation de tatifs de droits de place au rez-de-chaussée des Halles du Scilt :

Redevance espace bar passant de 750,00 € par mois Â 920,00 €

Redevance espace boucherie passant de 750,00 e par mois ù s'io,oo e

Redevance espace poissonnerie passant de 750,00 € par mois à 810,00 €

Redevance espace maraîchers sédentaires passant de 750,00 € par mois ;1720,00 €

Redevance espace frornager sédentaire passant de 750,00 € par mois ;1860,00 €

Suppression de tanfs de droit de place au rez-de-chaussée des Halles du Scilt :

Redevance espace boulanger sédentaire

Stationnement (13) :

Réévaluation dutanf concernant le stationnement surchaussée et parking - occupation parabonnement :

Abonnernent mensuel de résident survoirie passant de 22 € parmois ù 19 € parmois

Jeunesse (14) :

Correction dutanf concernant les animations organiséespar la Maison duJeune Citoyen

Sorties '/2 journée - Vacances - avec transport et/ou entrée T2 passant de 7,00 € par demi-journée

;l 6,00 € par demi-journéeVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILrlGHElM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

: L'ensemble des tais applicables au 1" janvier 2022 sont les suivants

1- DOMAINES

Référence DÉSIGNAÏION Tarifs Unité de tarification

1 Occupation du domaine public

a) Occupation du domaine public par des commerces (trottoirs, I A

voies, et places)

1 A 1 - braderie 2,20 € € / ml

I A 2 - brocante (- de 5% de professionnels) 1,IO € € / ml

I A 3 - marché de plein air 1,'10 € € / ml / jour

1 A 4 - panneaux, chevalets, mâts 5,00 € € /unité / mois

I A 5 - panneaux presse 40,00 € € /unité / mois

I A 6 - étalage permanent 5,00 € € / ml / mois

1 A 7 - étalage exceptionnel à l'occasion d'une manifestation 10,OO € € / ml / jour

I A 8

- équipement devant un commerce alimentaire (machine à

glace...) 20,00 € € /unité / mois

1 A 9 - terrasses d"été ( *saisün estivale : du ler mars au 31 octobre) 20,00 € € / m2 / saison*

I A IO

- terrasses d'hiver (" saison hivernale : du ler novembre au 28 ou

29 février) IO,OO € € / m2 / saison"'

1 A 1l - stand de vente de sapins de noël 5,00 € € / m2 / période de noël

I A 12 - stand de vente de marrons chauds (Toussaint) 20,00 € € / m2 / mois

1 A 13 - stand de vente de fleurs (Toussaint) 11,OO € € / m" / mois

1 A 14 - utilisation occasionnelle 2,00 € € / m2 / jour

b) Occupation du domaine public de voirie pour des travaux (

matériel de chantier : bennes, échafaudages, grues, nacelles,

grilles, véhicules de chantier...)

1 B 1 - facturation forfaitaire minimum occupation jusqu'à 48h 30,00 € €

1 B 2 - facturation forfaitaire minimum occupation au-delà de 48h 65,00 € €

1 B 3 - les 3 premières semaines d'occupation 1,80 € € / m2

1 B 4 - toute semaine supplémentaire 0,90 € € / m2

1 B 5 - cabane de chantier publicitaire - espace vente 500,00 € € / unité / mois

c) Occupation du domaine public à l'occasion des fêtes foraines (

places, cour d'école...)

1 c I - Droit de place

1 c 2 - droit de place à l'occasion de Carnaval (1 jour) 3,00 € € / ml / période de manifestation

1 c 3 - droit de place à l'occasion de Carnaval (présence prolongée) 3,00 € € / ml / semaine

I c 4

- droit de place à l'occasion de la Fête foraine de Printemps : de 1

à 100 m2 1,30 € € / m2/période de

manifestation

1 c 5

- droit de place à l'occasion de la Fête foraine de Printemps : au-

delà de 100 m2 0,70 € € / m2/ période de

manifestation

1 c 6

- droit de place à l'occasiün du Messti du mois d'août : de I à IOO

ma 1,30 € € / m2/ période de

manifestation

1 c 7

- droit de place à l'occasion du Messti du mois d'août : au-delà de

100 m' 0,70 € € / m2/période de

manifestation

1 r Q - occupation du domaine public pour l'implantation d'une 9 /rir'iirinti / iîi ir

caravane i 1- / Lu I tJ ï tJ I I l_ / J lJ u IVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

8CH1LTIGHE1M

1 c 9 - Redevance branchement et forfait consommation électrique

1 c 10 - forfait branchement provisoire borne E.S. i

1 c 1l - forfait consommation électrique : de 18 kva à 36 kva exclu -2 €

1 c 12 - forfait consommation électrique : de 36 kva à 78 kva exclu [ '€

1 c 13 - forfait consommation électrique : de 78 kva à 144 kva inclus a €

1 D 1 d) Occupation des parcs 0,80 € € / m2 / jour

A noter : tout m2 ou ml entamé est dû

toute période entamée est due (période non fractionnable)

!

1 E 1 Droits de place devant les cimetières à l'occasion de la Toussaint 10,50 € mz

1 E 2 Forfait ramassage bois 100,C)O € forfait

2- JARDINS

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

2 Jardins familiaux

2 A a) fermage des jardins familiaux

2 A 1 - l'are de terrain îg,oo c

an

à promtiser OU mois la lère année du contmt : tout mois

entamé est dû, factumtion 1 fois par an 1,58 € mois

2 A 2

- surface au m2 de gloriette construite par la ville ou

intégrée dans le patrimoine de la ville et faisant l'objet

d'une caution 5,00 € m2/g1oriette/an

à promtiser au mois la lère année du contrat : tout mois

entamé est dû, factumtion 1 fois par an 0,42 € mois

2 A b) cautions relatives au fermage des jardins familiaux

2 A 3 - jardin nu 65,00 € forfait/jardin

2 A 4 - jardin avec pompe 115,00 € forfait/jardin

2 A 5 -jardin avec gloriette 167,00 € forfait/jardin

3- ECLAIRAGE PUBLIC

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

3 Travaux de Génie Civil et Éclairage Publïc : refacturation

3 A 1

Refacturation de génie civil et travaux d"éclairage public aux

demandeurs

Selon devis établi avec le

titulaire du marché en cours et

accepté par le demandeurVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

4- PRET MATERIEL CIM

SCHILI'ÏGHEIM

7.10. Finances divers

2021SGDEC)013

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

4 Location de matériel techniaue

4 A 1 - tapis de protection en rouleaux Im de large 15,53 € jour et pièce

4 A 2 - dalles de protection moquette 1m x 2m 1,55 € jour et pièce

4 A 3 - podium vainqueur 4 éléments 1m x O,60m 1,87 € jour et pièce

4 A 4 - grand podium extérieur 9m x 7,20m 104,55 € jour et pièce

4 A 5 - petit podium extérieur 5,40m x 5,40m 49,18 € jour et pièce

4 A 6 - praticables réglables 1m x 2m + garde-corps et escalier 3,89 € jour et pièce

4 A 7 - escaliers pour podium 3,89 € jour et pièce

4 A 8 - grilles d'expo type Caddie avec charnières 4,71 € jour et pièce

4 A g - panneaux d'expo en bois noir 1,55 € jour et pièce

4 A 10 - panneaux d'expo en bois blanc 5,69 € jour et pièce

4 A 1l - tables type Salle des Fêtes 3,21 € jour et pièce

4 A 12 - chaises type Salle des Fêtes 1,35 € jour et pièce

4 A 13 - garnitures de brasserie + 2 bancs 8,69 € jour et pièce

4 A 14 - table seule 3,83 € jour et pièce

4 A 15 - banc seul 2,84 € jour et pièce

4 A 16 - barrières de police 1,24 € jour et pièce

4 A 17 - drapeaux 3,83 € jour et pièce

4 A 18 - mâts 1,04 € jour et pièce

4 A 19 - tables rondes type cabaret 1,55 € jour et pièce

4 A 20 - tables rondes type terrasse 1,55 € jour et pièce

4 A 21 - chaises fauteuils type terrasse 1,35 € jour et pièce

4 A 22 - potelets de séparation en bois 2,07 € jour et pièce

4 A 23 - comptoir Fête de la Bière 6,73 € jour et pièce

4 A 24 - porte-manteaux 6,73 € jour et pièce

4 A 25 - véhicule type Jumper 27,20 € heure et véhicule

4 A 26 - véhicule type Express 20,70 € heure et véhicule

4 A 27 - Merlo 57,80 € heure et véhicule

4 A 28 - camion avec grue hydraulique 34,80 € heure et véhicule

4 A 29 - fenwick 37,00 € heure et véhicule

4 A 30 - nacelle élévatrice 34,80 € heure et véhicule

Centrè Technique Municipal '

4 B 1 - Prêt de panneaux de signalisation IOO,OO € le panneau

5- HALLES ATTRACI'IVITE

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

5 ATÏRACTMTÉ

FÉÉRIE DE NOEL

5 A I a) Habillage publicitaire de barrière - 2,30 m* 1,20 m 800,00 € panneauVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILrlGHElM

f I

DROIT DE PLACE - HALLES DU SCILT

_RDC

5 B I Redevance Espace bar 920,0û € mois

5 B 2 Redevance Espace boucherie 810,û0 € mois

5 B 3 Redevance Espace poissonnerie 810,00 € mois

5 B 4 Redevance Espace Maraîchers sédentaires 720,00 € mois

ti Q ç gorlori:iriro Échûr:i (2ïi il>nüor c6r1or'i+'irei 7(J'1 nn 9 ffi t l lJ V u I I %. l_ J ff 0 L Ll lJ IJ I CI I 15 C; I J C lJ C I I I. CII I / -) lJ I lJ lJ l-

5 B 6 Redevance Espace Fromager sédentaire 860,00 € mois

5 B 7 Redevance Stand non sédentaire 30,00 € jour

5 B 7B Redevance Stand non sédentaire 480,00 € mois

5 B 7B Redevance Stand non sédentaire 45,00 €

forfait WE

(samedi et

dimanche)

5 B 8

- Réduction redevance stand nün sédentaire au jour et au forfait

WE pour 5 à 8 présences pendant 12 semaines consécutives IO%

5 B 9

- Réduction redevance stand non sédentaire au jour et au forfait

WE pour 9 à 12 présences pendant 12 semaines consécutives 20%

5 B 10 Espace exposition 600,00 € jour

5 B 1l Espace exposition 75,00 € heure

Les prix sont indiqués en TTC

7.10. Finances divers

2021SGDEC013

6 - DEMOGRAPHIE

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

6 Occupation du domaine public "

6 o 1 Taxis 364,00 € an

6

6 A a) columbarium - espace cinéraire

6 A 1 - droit d'accès pour 10 ans 1575,00 € 10 ans

6 A 2 - droit d'accès pour 30 ans 2 100,OO € 30 ans

6 A 3 - droit d'accès pour 50 ans 2 625,00 € 50 ans

6 A 4 - renouvellement pour 10 ans 180,00 € 10 ans

6 A 5 - renouvellement pour 30 ans 630,00 € 30 ans

6 A 6 - renouvellement pour 50 ans 1680,00 € 50 ans

6 A 7 - dispersion des cendres "Au Jardin du Souvenir" 50,00 € unité

6 B b) Entretien des sépultures

6 B - entretien simple (nettoyage, mauvaises herbes) à promtiser au mois la lère année du

contmt

6 B 1 - entretien simple tombe adulte fermée 50,00 € an

à promtiser au mois la lère année du contrat : tout mois

entamé est dû, facturation 1 fois par an 4,20 € moisVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILï'lGHElM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 16 B 2 - entretien simple tombe enfant ou cavurne 30,00 € an

à promtiser au mois la lère année du contrat : tout mois

entamé est dû, facturation 1 fois par an 2,50 € mois

- entretien * fleurissement (2x /an)

6 B 3 - tombe pleine adulte (170"80) 120,00 € an

à proratiser au semestre la lère année du contmt : tout

semestre entamé est dû, factumtion I fois par an 60,00 € semestre

6 B 4 - jardinière de tombe adulte (20"'80) 50,00 € an

à proratiser au semestre la'lère année du contmt : tout

semestre entamé est dû, facturation 1 fois par an 25,00 € semestre

6 B 5 - tombe enfant ou cavurne (80"'60) 70,00 € an

à promtiser au semestre la lère année du contrat : tout

semestre entamé est dû, facturation j fois par an 35,00 € semestre

6 B 6 - jardinière tombe enfant ou cavurne (20"60) 30,00 € an

à proratiser au semestre la lère année du contrat : tout

semestre entamé est dû, facturation I fois par an 15,00 € semestre

6 c c) Redevances administratives

6 c I - vacations funéraires 25,00 € unité

6 D d) Concessions

- adulte

6 D 1 § pour une durée de 10 ans 180,00 € 10 ans

6 D 2 § pour une durée de 30 ans 63û,00 € 30 ans

6 D 3 § pour une durée de 50 ans 1680,00 € 50 ans

6 D 4 - enfants et tombes à urnes demi tarif

6 E 5 - enfants sans vie quart de tarif

7 - SPORT

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

7 _SPORT

Location de locaux municioaux

a) Installations Sportives - Gymwses et stades

7 A - Gymnases et stades pour les scolaires

à facturer au titre l'exercice civil concerné

7 A

§ collèges, écoles élémentaires non schilikoises, écoles

schilikoises privées

7 A 1 1 classe 15,00 € heure

7 A 2 2 classes et plus 18,00 € heure

7 A § lycées

7 A 3 1 classe 15,00 € heure

7 A 4 2 classes 17,50 € heure

7 A 5 3 classes et plus 21,00 € heureVille de Schiltigheim

Registre des ;grêtés et décisions 2021

SCHILï'lGmlM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEa)13 7 A - Terrains de sports I

à facturer au titre l'exercice civil concerné

7 A § collèges

7 A 6 1 classe et plus 6,00 € heure

§ lycées, écoles élémentaires non schilikoises, écoles

schilikoises privées

7 A 7 1 classe 15,00 € heure

7 A 8 2 classes 18,00 € heure

7 A 9 3 classes et plus 21,00 € heure

7 A - Gymnases et stades (autres utilisateurs que scolaire)

à facturer au titre de l'exercice civil concerné

Salle de sport

7 A 10 Gymnase Lederc 940,00 € jour

7 A 1l Gymnase Leclerc 94,00 € heure

7 A 12 salle omnispürt uniquement 720,00 € jour

7 A 13 72,00 € heure

7 A 14 salles spécialisées gymnastique uniquement 515,00 € jour

7 A 15 52,00 € heure

7 A 16 salle bleue uniquement 35,00 € jour

7 A 17 caution pour transpondeur (contrôle d'accès) 60,00 € transpondeur

7 A 18 Gymnase Europe 730,00 € jour

7 A 19 73,00 € heure

7 A 20 Gymnase Malteries 1 05û,00 € jour

7 A 21 105,00 € heure

7 A 22 Gymnase Marais 345,00 € jour

7 A 23 35,00 € heure

7 A 24 Gymnase Exen 540,00 € jour

7 A 25 54,00 € heure

7 A 26 Dojo et salle de danse à la Salle des fêtes 180,00 € jour

7 A 27 18,0û € heure

7 A 28 Dojo du Quartz (deux salles) 250,00 € jour

7 A 29 25,00 € heure

7 A 30 Centre Sportif Nelson Mandela (Ensemble du complexe) 3 000,OO € jour

7 A 31 300,00 € heure

7 A 32 Salle omnisport dominante handball/pistes d'escrime 730,00 € jour

7 A 33 73,00 € heure

7 A 34 Salle omnisport dominante basket 530,00 € jour

7 A 35 53,00 € heure

7 A 36 Dojo 200,00 € jour

7 A 37 20,00 € heure

7 A 38 Salle d'expression corporelle 250,00 € jour

7 A 39 25,00 € heure

7 A 40 Salle spécialisée tennis de table goo,oo € jourVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILTIGHEIM

f 7.10. Finances divers 2021SGDE0013 7 A 41 90,00 € heure

7 A 42 Mur d'escalade 200,00 € jour

7 A 43 30,00 € heure

7 A 44

salle de réunion (tarif applicable si aucune autre salle est

louée) 50,00 € jour

7 A 45 bureau au R+2 200,00 € mois

7 A _Stades

7 A 46 Stade Romens 460,00 € jour

7 A 47 46,00 € heure

7 A 48 Stade de l'Aar, du Canal et terrain synthétique Kitzinger 960,00 € jour

7 A 49 30,00 € heure et terrain

7 A Tarification spécifique

7 A 50

- amicale sportive (comité d'entreprise) forfait 2h par

semaine - période du ler septembre au 30 juin 1 300,OC) € an

à facturer au nombre de mois de l'exercice civil concerné 13C),00 € mois

7 B b) Installations - Salles de loisirs

- Maison des Sociétés et bâtiment A et B rue St Paul (Cour

Elmia)

7 B Dimanche et jour férié : les tarifs de location sont doublés

7 B § demi-iournée

7 B 1

" organisme à but non lucratif schilikois (SIRET valide ou

statuts associatifs obligatoires attestant du siège à

Schiltigheim)

gratuit demi journée

7 B 2

* organisme à but non lucratif (SIRET valide ou statuts

assüciatifs obligatoires) 65,00 € demi journée

7 B 3

'comitésd'entreprisesschiIikoises (SIRETvalide

obligatoire) 80,00 € demi journée

7 B 4 " entreprises / syndics de copropriétés / particuliers / organismes de formation / autres 120,00 € demi journée

7 B

'

7 B s

" organisme à but non lucratif (SIRET valide ou statuts

associatifs obligatoires) 115,00 € jour

7 B 6

" comités d'entreprises schilikoises (SIRETvalide

obligatoire) 125,00 € jour

7 B 7 * entreprises / syndics de copropriétés / particuliers / organismes de formation / autres 225,00 € jour

7 B § forfait 2h1semaine

7 B 8

§ associations extérieures engagées dans le cadre de la

politique de la Ville (forfait 2h par semaine) - période du ler

septembre au 30 juin (SIRET obligatoire)

120,00 € an

à facturer au nombre de mois de l'exercice civil concerné 12,00 € mois

B - Véranda de la Maison des Sociétés

7 B 9 ' demi-journée 18,00 € demi journée

7 B 10 " journée 33,00 € jour

- Cour Elmia - rue PrincipaleVille de Schiltigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

7 B Il Espace bureau - Bâtiment A - ler étage - salle 4 150,00 € le mois

B Tarification spécifique

7 A - Groupements politiques

7 B 12

Réunions publiques en périodes de campagnes

électorales (selon dates officielles publiées) 80,00 € le créneau

12b

La facturation s'effectue au nom du signataire de la convention de location : le mandataire financier

ou du preneur de la location

Toüt preneM d'une location qui ne peut justifier des conditions fixées pour bénéficier du tarif le plus bas se verra appliquer

le tanf le plus élevé.

Les tarifs, pour lesquels une convention annuelle a déja été passée, seront appliqués lors de la signature de la prochaine

convention

8 - PETI'Œ ENFANŒ

aaJ!i SCHILTIGHJ,IM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

8 Prestations de service public : Petite Enfance

8 A

a) Ïarifs de garde en haltes-garderies et crèches pour les

parents ne résidant pas sur la commune

8 A 1 - Halte-garderie "Le Marronnier" supplément de 50% sur la facture de

frais de garde

8 A Ei enfants de O à 6 ans

8 B 1

b) Ïarif spectacles pour les enfants des haltes-garderies,

crèches, ram, lape 3,50 € enfant

8 c

I

1

c) Tarif accompagnateurs aux spectacles mentionnés ci-

dessus gratuité pour les accompagnateurs

9 - JOURNAI.

Référence DÉSIGNATION Ïarifs Unité de

tarification

9' Insertions "Schilick Infos"

9 Activité "périodique" assujettie à la TVA - tarifs indiqués TTC

g A A) I page

9 A Dernière Couverture

9 A 1 - pour 1 parution 1920,00 € insertion

9 A 2 - pour 2/3 parutions 1824,00 € insertion

g A 3 - pour 4/5 parutions 1 728,C)0 € insertion

9 A 4 - pour 6/7 parutions 1536,00 € insertion

g A 5 - pour 8/9 parutions 1440,00 € insertion

g A 6 - pour 10 parutions 1344,00 € insertion

9 B B) Encart Pleine Page Intérieur

9 B 7 - pour 1 parution 1440,00 € insertion

g B 8 - pour 2/3 parutions 1368,00 € insertion

g B 9 - pour 4/5 parutions 1296,00 € insertion

9 B 10 - pour 6/7 parutions 1 152,00 € insertion

g B Il - pour 8/9 parutions 1 080,C)0 € insertionVille de Schiltigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILrlGHElM

f 7.10. Finances ivers 2021SGDEC013 9 IB I 12 - pour 1C) parutions 1008,00 € insertion

g c C) Encart 1/2 page Intérieur

9 c I - pour 1 parution 840,00 € insertion

g c 2 - pour 2/3 parutions 798,00 € insertion

9 c 3 - pour 4/5 parutions 756,00 € insertion

9 c 4 - pour 6/7 parutions 672,00 € insertion

g c 5 - pour 8/9 parutions 630,00 € insertion

9 c 6 - pour 10 parutions 588,00 € insertion

g D D) Encart 1/4 de page

9 D 1 - pour 1 parution 420,00 € insertion

9 D 2 - pour 2/3 parutions 399,00 € insertion

g D 3 - pour 4/5 parutions 378,00 € insertion

9 D 4 - pour 6/7 parutions 336,00 € insertion

9 D 5 - pour 8/9 parutions 315,00 € insertion

g D 6 - pour IO parutions 294,00 €

9 E E) Encart 1/8 de page

9 E 1 - pour 1 parution 216,00 € insertion

g E 2 - pour 2/3 parutions 205,20 € insertion

9 E 3 - pour 4/5 parutions 194,40 € insertion

9 E 4 - pour 6/7 parutions 172,80 € insertion

g E 5 - pour 8/9 parutions 162,00 € insertion

9 E 6 - pour IO parutions 151,20 € insertion

9 F F) Encart 1/16 de page

9 F 1 - pour 1 parution 114,C)C) € insertion

g F 2 - pour 2/3 parutions 108,30 € insertion

9 F 3 - pour 4/5 parutions 1û2,60 € insertion

g F 4 - pour 6/7 parutions 91,20 € insertion

9 F 5 - pour 8/9 parutions 85,50 € insertion

9 F 6 - pour IO parutions 79,80 € insertion

g G 1 G) réduction UCAS -IO% sur le total HT

10- RH

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

10 RESSOURCES HUMAINES

IO A Mise à disposition du personnel

IC) A M1 Tarifs doublés le dimanche et les jours fériés

10 A M2 Tarifs multipliés par 2,5 de 22h à 7h du mr»tin quelque soit le jour

IO A 1 - agent de catégorie A 36,50 € heure

IC) A 2 - agent de catégorie B 26,00 € heure

10 A 3 - agent de catégorie C 21,09 € heure

IO A 6 - agent SSIAP 1 22,50 € heure

IO A 7 - chef d'équipe sécurité 26,00 € heureVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILTIGHEIM

f

11- FRAIS DE REPROGRAPH[E DONT

7.10. Finances divers

2021SGDEC013

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

1l REPRODUCTION DE DOCUMENTS COMMUNICABLES

Il A Reproduction sur support papier

Il A Document relié - recto & verso - noir & blanc

1l A I * De O à 19 pages 5,00 € le document

1l A 2 " De 2C) à 49 pages 15,00 € le document

1l A 3 * De 50 à 99 pages 22,00 € le document

Il A 4 " De 100 à 199 pages 32,00 € le document

1l A 5 " De 200 à 299 pages 42,00 € le document

Il A 6 "' 300 pages et plus 52,00 € le document

1l A Document relié - recto & verso - couleur

1l A 7 tarifs noir & blanc doublés

Il A Document NON relié - rectü & versü

1l A 8 " De O à 5 pages gratuit

Il A 9 "' 6 pages et plus 0,10 € la page

1l B Reproduction sur support numérique (CD OU DVD)

1l B 1 "' De ü à 19 pages 1,06 € le CD/DVD

1l B 2 * De 20 à 99 pages 1,60 € le CD/DVD

Il B 3 ' De 100 à 199 pages 2,50 € le CD/DVD

1l B 4 " De 200 à 299 pages 3,40 € le CD/DVD

1l B s ' 300 pages et plus 4,30 € le CD/DVD

12- LIS TE ELECI'ORALE

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

12 Q

12 A a) transfert de la liste électorale

12 A 1 - sur CD 2,50 € CD

12 A 2 - tirage papier 0,02 € pageVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

13 - STATIONNEMENT

SCHlLîlGHEÏM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

13 Stationnement

1- Stationnement sur chaussée et parking - Occupation

horairB

Le premier quart d'heure étant gratuit, le stationnement

maximum autorisé est de 5 heures 15

13 A I

Un stationnement d'un seul quart d'heure est gratuit (limité

à un par demi-journée).

13 A 2 2 premières heures suivantes 1,50 € heure

13 A 3 3ème heure 2,00 € heure

13 A 4 4ème heure 5,00 € heure

13 A 5 5ème heure 5,00 € heure

13 A 6

Stationnement des véhicules électriques en cours de

recharge sur les bornes prévues à cet effet - €

2 - Stationnement sur chaussée et parking- Occupation par

abonnement

13 B 1

Abonnement résident sur voirie, limité aux plages 9h-10h et

17h-18h et le samedi 5,00 € mois

13 B 2 - abonnement résident 19,00 € mois

13 B 3 - abonnement résident 6,00 € semaine

13 B 4 - abonnement non résident (commerçants ) 23,00 € mois

3 - Forfait Post Stationnement

13 c I Montant du Forfait Post Stationnement (FPS) 15,00 € forfaitaire

14- JEÏJNESSE

Référence DÉSIGNATION Tarifs Unité de

tarification

14) Enfance jeunesse - Animations organisées par la Maison du _14

JeuneCit_oy__en

A partir du 2ème enfant une réduction de 10% surla facture

globale appliquée exclusivement aux familles Schilikoises, cette

réduction ne concerne que les activités de la Maison du Jeune

Citoyen

Les tarifs T1 - T2 - T3 - T4 et T5 seront appliqués exclusivement

aux familles schilikoises sur présentation du quotient familial

calculé par la CAF. Ce quotient sera appliqué en fonction de sa

date de présentation.

__Tarifs et

TU = Tarif Unique non soumis à quotient familial (QF)

QF applicable suivant les tranches :Ville de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCfllLï'lGHElM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 I I T1 0 à 499,99 € inclus

T2

> 499,99 € et

<= IOOO €

T3

> IOOO € et <=

1500 €

T4

> 1500 € et <=

2000 €

T5 > 2ü00 €

A) Trimestriels - Soirée après école et mercredis - hors vacances

scolaires

14 A 1 T1 15,00 € trimestre

14 A 2 T2 15,00 € trimestre

14 A 3 T3 18,00 € trimestre

14 A 4 T4 19,00 € trimestre

14 A 5 T5 20,00 € trimestre

14 A 6 Hors Communes 40,00 € trimestre

B) Ïrimestriels et multi accueil - Soirée après école et mercredis

- hors vacances scolaires

14 B 1 TI 23,00 € trimestre

14 B 2 T2 23,00 € trimestre

14 B 3 T3 30,00 € trimestre

14 B 4 T4 31,50 € trimestre

14 B 5 T5 33,00 € trimestre

14 B 6 Hors Communes 66,00 € trimestre

C) Multi accueil matin ou soir (forfait semaine) - vacances

14 c 1 T1 8,00 € semaine

14 c 2 T2 8,00 € semaine

14 c 3 T3 IO,OO € semaine

14 c 4 T4 10,50 € semaine

14 c 5 T5 II,OO € semaine

14 c 6 Hors Communes 22,00 € semaine

D) Multi accueil matin ou soir (1 séance) - vacances

14 D 1 TI 3,00 € séance

14 D 2 T2 4,00 € séance

14 D 3 T3 5,00 € séance

14 D 4 T4 5,25 € séance

14 D 5 T5 5,50 € séance

14 D 6 Hors Communes I1,OO € seance

E) Activité (1 séance) - Vacances

14 E 1 TI 3,00 € séance

14 E 2 T2 4,00 € séance

14 E 3 T3 5,00 € séance

14 E 4 T4 5,25 € séance

14 E 5 T5 5,50 € séance

14 E 6 Hors Communes I1,OO € séance

F) Stage 1/2 journée (forfait) - Vacances

14 F 1 T1 8,00 € demi journée

14 F 2 T2 10,OO € demi journée

14 F 3 T3 12,00 € demi journée

14 F 4 T4 12,50 € demi journée

14 F 5, T5 13,00 € demi journéeVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHIL'l'IGHEIM

f 14 F I s Hors Communes 26,00 € demi journée

G) Sortie 1/2 journée - Vacances - avec transport et/ou entrée

14 G 1 TI 6,00 € demi journée

14 G 2 T2 6,00 € demi journée

14 G 3 T3 8,00 € demi journée

14 G 4 T4 8,50 € demi journée

14 G 5 T5 8,80 € demi journée

14 G 6 Hors Communes 17,60 € demi journée

H) Sortie journée - Vacances - avec transport et/ou entrée

14 H 1 T1 12,00 € sortie

14 H 2 T2 12,00 € sortie

14 H 3 T3 14,00 € sortie

14 H 4 T4 14,50 € sortie

14 H 5 T5 15,Û0 € sortie

14 H 6 Hors Communes 30,00 € sortie

14 H 7 Les parents participants aux sorties de la Maison du Jeune Citoyen

Le même tarif que

leurs enfants

I) Séjour

14 I 1 T1 12,00 € jour

14 I 2 T2 12,00 € jour

14 I 3 T3 14,00 € jour

14 I 4 T4 14,50 € jour

14 I 5 T5 15,00 € jour

14 I 6 Hors Communes 30,00 € jour

J) Encadrement du repas tiré du sac (1 séance) - vacances

14 J 1 TI 2,00 € séance

14 J 2 T2 2,50 € séance

14 J 3 T3 3,û0 € séance

14 J 4 T4 4,00 € séance

14 J 5 T5 5,00 € séance

14 J 6 Hors Communes /

K) Ateliers "Citoyen dans ma Ville"- hors vacances et jours fériés

14 K 1 TU GRAÏUIT seance

L) Animations jeunes - vacances scolaires hors jours féries

14 L 1 TU GRAÏUIÏ seance

M) Ateliers et stages d'informations jeunesse - toutes périodes

14 M 1 TU GRATUIT séance

N) Actions et Evènements citoyens - toutes périodes

14 N 1 TU GRATUIT séance

Hors commune : sont concernées toutes les familles résidant

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

hors SchiltigheimVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

8CH1LTIGHE]M

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 15- cu.'

IRéférence DÉSIGNATION Tarifs Unité de tarification __15.1 15) Saison culturelle : billeterie

Activité"spectacle vivant" assujettie à la TVA

15.1 A 1 - tarif plein A (classique, jeunes talents, etc. ) 10,OO € billet

15.1 A 2 - tarif réduit A (classique, jeunes talents, etc. ) 8,00 € bilet

15.1 A 3 - tarif abonnés A (classique, jeunes talents, etc. ) 7,00 € billet

15.1 A 4 - tarif plein B (théâtre, humour, chanson, classique, danse....) 15,00 € billet

15.1 A 5 - tarif réduit B (théâtre, humour, chanson, classique,danse....) 12,00 € billet

15.1 A 6 - tarif abonnés B (théâtre, humour, chanson, classique, danse....) 10,OO € billet

15.1 A 7 - tarif plein C (théâtre, humour, chanson, classique, danse....) 20,00 € billet

15.1 A 8 - tarif réduit C (théâtre, humour, chanson, cIassique,danse....) 17,00 € billet

15.1 A g - tarif abonnés C (théâtre, humour, chanson, classique, danse....) 15,00 € billet

15.1 A 10 - tarif plein D (chanson, Musiques du Monde,.....) 23,00 € billet

15.1 A Il - tarif réduit D (chanson, Musiques du Monde,.....) 20,00 € billet

15.1 A 12 - abonnés D (chanson, Musiques du Monde,.....) 17,00 € billet

15.1 A 13 - tarif plein E (Jazz.....) 25,00 € billet

15.1 A 14 - tarif réduit E (Jazz.....) 22,00 € billet

15.1 A 15 - abonnés E (Jazz.....) 19,00 € billet

15.1 A 16 - tarif plein F (Revue Scoute et tête d'affiche....) 30,00 € billet

15.1 A 17 - tarif réduit F (Revue Scoute et tête d'affiche....) 26,00 € billet

15.1 A 18 - abonnés F (Revue Scoute et tête d'affiche....) 22,00 € billet

15.1 A 19 - partenaires et offre spécialeF (Revue Scoute) 24,00 € billet

15.1 A 20 - tarif plein G (coréalisation prestige, dates événements, etc.) 35,00 € billet

15.1 A 21 - tarif réduit G (coréalisation prestige, dates événements, etc.) 31,00 € billet

15.1 A 22 - abonnés G (coréalisation prestige, dates événements, etc.) 26,0ü € billet

15.1 A 23 - tarif H (exonérations) O,OO € billet

15.1 A 24

- intermittents, demandeurs d'emploi, allocataires du RSA, Carte Évasion

(sur toute ou partie de la programmation culturelle) 7,00 € billet

15.1 A 25

- moins de 16 ans, élèves de l'Ecole des Arts, carte Culture, carte Atout

Voir, carte Jeun'Est 6,00 € billet

15.1 A 26 - Tôt ou t'art 3,00 € billet

15.1 A 27 - pass 4 spectacles Printemps du flamenco 35,00 € billet

15.1 A 28

- pass Sénior (3 spectacles fléchés dans la saison et partenariat :

dimanche classique, Revue Scoute, Théâtre alsacien, etc.) 21,00 € billet

B aeune ublic

15.1 B 1 - tarif adulte 8,00 € billet

15.1 B 2 - tarif enfant 6,00 € billet

15.1 B 3 - abonnement adulte 7,00 € billet

15.1 B 4 - abonnement enfant 4,00 € billet

15.1 B 5 - tarif groupe (10 personnes et plus) 3,50 € billet

C) scolaires (commune et hors commune)

15.1 c 1 - lycées 6,00 € billet

15.1 c 2

- crèches, haltes-garderies, ram, lape, écoles maternelles, écoles

élémentaires, collèges 3,50 € billet

15.1 D I - tarif plein 4,50 € billet

15.1 D 2 - tarif réduit (- de 16 ans, étudiants) 3,00 € billetVille de Scbiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHIITIGHEIM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEa)13 15.1 D 3

I-c.lsnceomlaai:es commune et hors commune (maternelle et cinéma, école et I 2,50 € billet

15.1 D 4 - exonérations O,OO € billet

15.1 E I - atelier tarif A (exonérations) O,OO € forfait

15.1 E 2 - atelier tarif B (Schilick on Carnet, médiation, etc.) 3,00 € forfait

15.1 E 3 - atelier tarif C (organisé en interne, etc.) 5,00 € forfait

15.1 E 4 - atelier tarif D (événements, recontres artistiques, etc.) 10,OO € forfait

15.1 E s - atelier tarif E (masterclass, etc.) 15,00 € forfait

15.1 F 1

Tarif réduit spectacles sur présentation d'un justifrcatif, applicable à : étudiants carte IRCOS-Cezam, carte Accès Culture, aux groupes de 10

personnes et +, abonnés de Pôle Sud, Maillon, TJP, TNS, TAPS, Illiade, Pôle

Culturel Le Diapason de Vendenheim, Point D'Eau, Salle du Cerde, Espace

K, Le PréO, Espace culturel Django-Reinhardt, Maison des Arts de

Lingolsheim, UGC illimrté, Pass intégral cinémas Pathé-Gaumont et salles

affiliées, MGEN+

15.1 F 2

Gratuité :

- pour la personne accompagnant une personne handicapée sur

présentation de la carte d'invalidité

- Scolaires et groupes : gratuité pour les accompagnateurs selon le cadre

légal

15.1 G 1 - Frais d'affranchissement 2,00 € forfait / envoi

15.1 G 2 - Rappels SMS pour les abonnés 3,00 € forfait

15.1 G 3 - Carte cadeau à concurrence de la demande

du client

_15.2 Locations Equipements'Culturels - Refacturations

Réductions et majorations

- Salle des Fêtes ou Le Brassin

15.2 R 1

§ location de la salle pour les associations locales + écoles maternelles et

élémentaires de la Ville

gratuité 1 jour pa- an - option

son "1 à 3 micros maximum"

et option lumière

"conférence", hall, bar et

percolateurs compris (charges

de personnel et autres options

: payantes)

15.2 R 2

§ 2éme location, sous réserve de disponibilité, pour les associations

locales + écoles maternelles et élémentaires de la Ville

50% du prix de location (hors

charges de personnel et hors

options)

- Salle des Fêtes, Le Brassin ou Cheval BlancVille de Scïtigheirn

Registre des anêtés et décisions 2021

SCHlLTIGmIM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEa)13

I=.- M 1

I

Dimanche et jour férié : les tarifs de location sont doublés

E) Tarif annulation tardive

15.2 AT 1

Annulation moins de trois semaines avant la date de location (soit 21

jours)

15.2 AT 2 Annulation moins d'une semaine avant la date de location (soit 7 jours)

15.2 P I Forfait Régisseur jour (de 7h à 22h) 40,00 € heure

15.2 P 2 Forfait Régisseur nuit (de 22h à 7h) 100,OO € heure

15.2 P 3 Forfait Régisseur dimanche et jour férié jour (7h à 22h) 80,00 € heure

15.2 P 4 Forfait Régisseur dimanche et jour férié nuit (22h à 7h) 100,OC) € heu re

15.2 P 5 Forfait SSIAP1 jour (de 7h à 22h) 23,00 € heure

15.2 P 6 Forfait SSIAP1 nuit (de 22h à 7h) 2S,00 € heure

15.2 P 7 Forfait SSIAPI dimanche jour (7h à 22h) 25,00 € heure

15.2 P 8 Forfait SSIAP1 dimanche nuit (22h à 7h) 27,00 € heure

15.2 P 9 Forfait SSIAP1 jour férié jour (7h à 22h) 45,00 € heure

15.2 P 10 Forfait SSlAPal jour férié nuit (22h à 7h) 50,00 € heure

15.2 P 1l Forfait SS1AP2 jour (de 7h à 22h) 24,00 € heure

15.2 P 12 Forfait SS1AP2 nuit (de 22h à 7h) 26,00 € heure

15.2 P 13 Forfait SS1AP2 dimanche jour (7h à 22h) 26,00 € heure

15.2 P 14 Forfait SS1AP2 dimanche nuit (22h à 7h) 28,00 € heure

15.2 P 15 Forfait SS1AP2 jour férié jour (7h à 22h) 47,00 € heure

15.2 P 16 Forfait SS1AP2 jour férié nuit (22h à 7h) 52,00 € heure

15.2 P 17 Forfait Agent d'entretien 43,00 € 2 heures

§ dépassement horaires

15.2 DH 1 lè' heure 173,00 € heure

15.2 DH 2 2è"" heure :_sg,oo € heure

15.2 DH 3 3è" heure et suivantes 399,00 € heure

15.2 L 1 Location d'un vidéoprojecteur à lampe traditionnel 150,00 € journée

15.2 L 2 Location d'un vidéoprojecteur laser Full HD 10000 Lumens 500,00 € journée

A Sjil?' dse's_:êtè; 4 _a +- ' - aa- - aa". - - a"a , - --

location de la salle

* associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 A I 1/2 journée 441,00 € forfait

15.2 A 2 journée 882,00 € forfait

15.2 A 3 1/2 journée et soirée 930,CIC1 € forfait

15.2 A 4 journée et soirée 998,00 € forfait

' entreprises et institutions publiques

15.2 A 5 1/2 journée 840,00 € forfait

15.2 A 6 journée 1575,00 € forfait

15.2 A 7 1/2 journée et soirée 1650,00 € forfait

15.2 A 8 journée et soirée 1890,00 € forfait

15.2 A 9 " associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville 100,OO € forfait

15.2 A 10 " entreprises et institutions publiques 150,00 € forfaitVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILTÏGHfflM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEa)13 15.2 A 1l § préparation la veille 300,OC) € forfait 15.2 A 12 § mise en place de la salle 210,00 € forfait § cuisine équipée (avec vaisselle) 15.2 A 13 ' associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville 130,00 € forfait

15.2 A 14 " entreprises et institutions publiques 326,00 € forfait

15.2 A 15 § Espace bar - buvette 15,00 € forfait

15.2 A 16 § location percolateur 5,00 € par

percolateur

15.2 A 17 tribunetélesco i ue 236,00 € forfait

§ supplément montaze/démontaHe de la tribune télescopique de nuit 15.,!: A i25

ou week-end 4bU,UU t îorîait

Prestations de service :

é ui ement son

" associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 A 19 sonorisation 1 à 3 micros 139,00 € jour

15.2 A 20 sonorisation type chorale 270,00 € jour

15.2 A 21 retours et amplification 5C),00 € la paire

" entreprises et institutions publiques

15.2 A 22 sonorisation 1 à 3 micros 200,00 € jour

15.2 A 23 sonorisation type chorale 394,00 € jour

15.2 A 24 retours et amplification 100,OO € la paire

é ui ement lumière

"' associatiüns locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 A 24 type conférence 140,00 € jour

15.2 A 25 type spectacle 280,00 € jour

" entreprises et institutions publiques

15.2 A 26 type conférence 252,00 € jour

15.2 A 27 type spectacle 604,00 € jour

Location diverse

15.2 A 28 Location de la vaiselle durant la période de "la Revue Scoute" 2 000 € forfait

B:tÔ éi;ïffiirrt-l.Ôuii Bras-sin _ " -'- ,' "" ' " ' k_a.l)0};:+li .sT'J!.. J 'i'' iiia3+ fa €

15.2 B I

Majoration de 20% pour les particuliers ne résidant pas dans la

commune, arrondie à l'euro le plus proche

§ location de la salle + hall+ bar

' associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 B 2 demi-journée 149,00 € forfait

15.2 B 3 journée 341,00 € forfait

15.2 B 4 1/2 journée et soirée 500,00 € forfait

15.2 B 5 journée + soirée 788,00 € forfait

" entreprises et institutions publiques

15.2 B 6 demi-journée 367,00 € forfait

15.2 B 7 journée 724,00 € forfait

15.2 B 8 1/2 journée et soirée 850,00 € forfait

15.2 B 9 journée + soirée 1234,00 € forfait

15.2 B 13 § mise en place de la salle 220,00 € forfait

§ cuisine équipée avec vaisselleVille de Schiltigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILT]GH.EIM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 15.2 B I 14 " assüciations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville 160,00 € fürfait

15.2 B 15 ' entreprises et institutions publiques 342,00 € forfait

15.2 B 16 & Espace bar - buvette 15,00 € forfait

15.2 B 17 & location percolateur 5,00 € par

percoiateur

15.2 B 18 § utilisation de la tribune téléscopique 231,00 € heure

Prestations de service :

{3 équipement son

" associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 B '19 sonorisation 1 micro mise à dispositioï gracieuse

sonorisation portable

15.2 B 20 sonorisation type chorale 268,00 € jour

" entreprises et institutions publiques

15.2 B 21 sonorisation 1 à 3 micros 200,00 € jour

15.2 B 22 sonorisation type chorale 389,00 € jour

é ui ement lumière

' associations locales, extérieures, CE, établissements scolaires de la Ville

15.2 B 23 type conférence '140,00 € jour

15.2 B 24 type spectacle 280,00 € jour

* entreprises et institutions publiques

15.2 B 25 type conférence 252,00 € jour

15.2 B 26 type spectacle 604,00 € jour

- a' -" a' - +'..+:. :"7 ;-. s (ya".;. 'a..!! r' - < ' a 'i" 'l - :.iai.' aa'+ _0 " l è-,..a"a' " " a<;.(*.':!- L} '(&.a t'u "'.' aïa.)g _ 'ï'i. =_ - " ' ' i . ' l _

'C- Salle du Cheval €Blanc

17 .,,. :.: + ..; a'..)l,ffi W,4.Ni.aI,;q! ;",(,0,I _i. *a ii ai . . _ , ,. ... . _. .. __ -- . .=_.. s 0. - - = - " 0 = - i - ---a }

Locations ouvertes au public suivant : " associations extérieures ou 10 % de réductiün pour la

15.2 c 1 locales, entreprises, institutions publiques ou établissements scolaires de location de la salle sèche pour

! contrat de 5 locations

___Salle

15.2 c 3 % journée - 1 SSIAP I indus 450,û0 € forfait

15.2 c 4 % journée+ soirée-1 SSIAP I inclus 800,00 € forfait

15.2 c s Soirée (à partir de 18h)-1 SSIAP 1 inclus 450,00 € forfait

15.2 c 6 Journée + soirée-1 SSIAP 1 inclus 1200,00 € forfait

15.2 c 7 Répétition (entre 2 et 4 heures) 40,00 € heure

E ui ement son

15.2 c 13 sonorisation 1 à 3 micros 170,00 € jour

15.2 c 14 Sonorisation type chorale 332,00 € jüur

Equipement lumières

15.2 c 15 type spectacle 442,00 € jour

Les prix indiqués sont ï.ï.c.

Hors commune : sont concernées toutes les familles résidant hors

SchiltigheimVille de ScMtigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

8CH1LrÏGHE1M

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 16-EC0LE DES ARTS

Référence DÉSIGNATION Tarifs UnitTh d-e -

tarification

_16 16) École des Arts

16 A A) Sorties élèves

16 A I

Sortie culturelle pour les personnes inscrites à l'Ecole des Arts et leurs

accompagnants

refacturation au vu de la

facture acquittée par la

'/ille

16 B B) Pôle musique

Ïarifs de base

_T1

16 B 1 {3 formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 33,00 € trimestre

16 B 2 § pratique individuelle durée Oh30 45,00 € trimestre

16 B 3 § pratique individuelle durée Oh45 67,00 € trimestre

_T2

16 B 4 § formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 42,00 € trimestre

16 B 5 § pratique individuelle durée Oh30 54,00 € trimestre

16 B 6 § pratique individuelle durée Oh45 78,00 € trimestre

_T3

16 B 7 § formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 58,00 € trimestre

16 B 8 E3pratique individuelle durée Oh30 74,00 € trimestre

16 B g § pratique individuelle durée Oh45 107,00 € trimestre

_T4

16 B 10 § formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 61,00 € trimestre

16 B Il § pratique individuelle durée Oh30 78,00 € trimestre

16 B 12 § pratique individuelle durée Oh45 112,00 € trimestre

_T5

16 B 13 § formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 64,00 € trimestre

16 B 14 § pratique individuelle durée Oh30 81,00 € trimestre

16 B 15 § pratique individuelle durée Oh45 118,00 € trimestre

T adulte de la Commune

16 B 16 Er formation musicale sg,oo € trimestre

16 B 17 § pratique individuelle durée Oh30 112,00 € trimestre

16 B 18 § pratique individuelle durée Oh45 178,00 € trimestre

T oour les élèves Hors Commune

16 B 'ig § formation musicale, Jardin musical, Eveil musical et Touch A Tout 106,00 € trimestre

16 B 20 E) pratique individuelle durée Oh30 162,00 € trimestre

16 B 21 § pratique individuelle durée Oh45 240,00 € trimestre

Forfait formation musicale + initiation en groupe (ler cycle - lère année

selon instrument et capacité d'accueil)

T1 64,00 € trimestre

T2 75,00 € trimestre

T3 105,00 € trimestreVille de Schiltigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

,VCffÏr'ï'rCF[RrM

7.10. Finances divers

2021SGDEC013

T4 110,OO € trimestre

T5 116,00 € trimestre

T pour les élèves Hors Commune 230,00 € trimestre

Forfait formation musicale + pratique individuelle 30' + pratique

collective

16 B 22 T1 76,00 € trimestre

16 B 23 T2 91,00 € trimestre

16 B 24 T3 123,00 € trimestre

16 B 25 T4 129,00 € trimestre

16 B 26 T5 135,00 € trimestre

16 B 27 T adultes de la Commune 182,00 € trimestre

16 B 28 T pour les élèves Hors Commune 227,00 € trimestre

Forfait formation musicale + pratique individuelle 45' + pratique

collective

16 B 29 T1 86,00 € trimestre

16 B 30 T2 100,OC) € trimestre

16 B 31 T3 135,00 € trimestre

'16 B 32 T4 142,00 € trimestre

16 B 33 T5 148,00 € trimestre

16 B 34 T adultes de la Commune 237,00 € trimestre

16 B 35 T pour les élèves Hors Commune 302,00 € trimestre

Réductions sur le pôle musique mais hors stage

Réductions familles : ler instrument

16 B 36 § 2 membres et plus de la même famille 10%

la réduction ci-dessus est déduite uniquement sur le premier cours

d'instrument et formation musicale

Réductions spécifiques et non cumulables :

16 B 37

§ pratique d'un deuxième ou plus (applicable que surle 2ème instrument

et suivants de chaque personne) 10%

16 B 38

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans -

Commune

Application du tarif T3 -

de 18 ans

16 B 39

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans - Hors

commune

Application du tarif

adulte commune

16 B 40 § Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Commune Application du tarif T1 -

de 18 ans

16 B 41 F3Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Hors Commune Application du tarif

adulte commune

16 B 42 § élèves d'une harmonie ou d'un ensemble vocal de Schiltigheim 20%

Tarifs sans réduction et gratuités

16 B 43 § atelier de musique "enfant" 36,00 € trimestre

16 B 44 § atelier de musique "adulte" 97,00 € trimestre

16 B 45

§ atelier de musique (pour les élèves scolarisés entre 18 et 25 ans et

étudiants de plus de 25 ans, adultes demandeurs d'emploi et bénéficiaires

du RSA sur présentation d'un justificatif)

68,00 € trimestre

16 B 46 E) chorale et batucada sans FM "élèves commune et hors commune" 34,00 € trimestre

16 B 47 Si participation uniquement au cours de formr»tion musicale : chomle gratuite

16 B 48 Pmtique collective gmtuite si inscrit en cours individuelVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCfflLîlGHElM

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

I

Tarifs sans réduction

16 B 49 stage journée pour élèves hors école 36,00 € forfait

16 B 50 stage demi journée pour élèves hors école 18,00 € forfait

16 B 51 stage journée pour élèves Ecole des Arts 30,00 € forfait

16 B 52 stage demi journée pour élèves Ecole des Arts 15,OC) € forfait

16 c C) Pôle théâtre

Tarifs de base

Cours de théâtre durée 2h00

16 c 1 T1 33,00 € trimestre

16 c 2 T2 42,00 € trimestre

16 c 3 T3 57,00 € trimestre

16 c 4 T4 60,00 € trimestre

16 c 5 T5 63,00 € trimestre

16 c 6 T adultes de la Commune 87,00 € trimestre

16 c 7 T pour les élèves Hors Commune IIO,OO € trimestre

Réductions sur le pôle theâtre mais hors stage

Réductions familles

16 c 8 § 2 membres et plus de la même famille IO%

Réductions non cumulables :

16 c 9

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans -

Commune

Applicatiün du tarif T3 -

de 18 ans

16 c 10

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans - Hors

commune

Application du tarif

adulte commune

16 c 1l § Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Commune Application du tarif T1 -

de 18 ans

16 c 12 § Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Hors Commune Application du tarif

adulte commune

Tarifs sans réduction

16 c 13 stage journée pour élèves hors Ecole des Arts 36,ü0 € forfait

16 c 14 stage demi journée pour élèves hors Ecole des Arts 18,00 € forfait

16 c 15 stage journée pour élèves Ecole des Arts 30,00 € forfait

16 c 16 stage demi journée pour élèves Ecole des Arts 15,00 € forfait

16 D D) Pôle danse

Tarifs de base

ïl

16 D 1 Cours jusqu'à 1h15 33,00 € trimestre

16 D 2 2 cours jusqu'à 'lh 15 56,00 € trimestre

16 D 3 Cours d'1h30 44,00 € trimestre

16 D 4 2 cours d'1h30 75,00 € trimestre

T2

16 D 5 Cours jusqu'à 1h15 42,00 € trimestre

16 D 6 2 cours jusqu'à 1h 15 71,00 € trimestre

16 D 7 Cours d'1h30 54,00 € trimestre

16 D 8 2 cours d'1h30 92,00 € trimestre

T3

16 D 9 Cours jusqu'à 1h15 57,00 € trimestreVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILTIGHEIM

7.10. Finances divers

2021SGDEC013

' 16 'D lû 2 cours jusqu'à 1h 15 97,00 € trimestre

16 D 1l Cours d'1h30 76,00 € trimestre

16 D 12 2 cours d'1h30 129,00 € trimestre

T4

16 D 13 Cours jusqu'à 1h15 60,00 € trimestre

16 D 14 2 cüurs jusqu'à 1h 15 102,00 € trimestre

16 D 15 Cours d'1h30 80,00 € trimestre

16 D 16 2 cours d'1h30 135,00 € trimestre

T5

16 D 17 Cours jusqu'à 1h15 63,00 € trimestre

16 D 18 2 cours jusqu'à 1h 15 107,00 € trimestre

16 D '19 Cours d'1h30 84,00 € trimestre

16 D 20 2 cours d'1h30 142,00 € trimestre

T adultes de la Commune

16 D 21 Cours de moins d'1h30 90,00 € trimestre

16 D 22 Cours d'1h30 105,00 € trimestre

16 D 23 2 cours d'1h30 179,00 € trimestre

T Hors Commune

16 D 24 Cours jusqu'à 1h15 105,00 € trimestre

16 D 25 2 cours jusqu'à 1h 15 179,00 € trimestre

16 D 26 Cours d'1h30 128,00 € trimestre

16 D 27 2 cours d'1h30 201,00 € trimestre

Réductions sur le pôle danse mais hors stage

Réductions familles : ler cours

16 D 28 § 2 membres et plus de la même famille 10%

la réduction ci-dessus est déduite uniquement sur le premier cours de

danse

Réductions non cumulables

16 D 29

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans -

Commune

Application du tarif T3 -

de 18 ans

16 D 30

§ élévès scolarisés de 18 à 25 ans - étudiants de plus de 25 ans - Hors

commune

Application du tarif

adulte cümmune

16 D 31 § Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Commune Application du tarif T1 -

de 18 ans

16 D 32 § Bénéficiaire Pôle emploi et RSA - Hors Commune Application du tarif

adulte commune

Tarifs sans réduction

Stage Danse

16 D 33 stage journée pour élèves hors école 36,00 € forfait

16 D 34 stage demi journée pour élèves hors école 18,00 € forfait

16 D 35 stage journée pour élèves Ecole des Arts 30,00 € forfait

16 D 36 stage demi journée pour élèves Ecole des Arts 15,00 € forfait

16 D 37 E) Cours Handidanse 39,00 €

trimestre

16 D 38 § atelier de danse "müins de 18 ans" 36,00 € trimestre

16 D 39 Eî atelier de danse "adulte" 97,00 € trimestre

16 D 40

E3atelier de danse (pour les élèves scolarisés entre 18 et 25 ans et

étudiants de plus de 25 ans, adultes demandeurs d'emploi et bénéficiaires

du RSA sur présentation d'un justificatif")

68,00 € trimestre

16 D 41 cours de danse avec atelier atelier gratuit si inscrit en

cours individuelVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILrlGHElM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEa)13 16 E E) Pôle Arts Plastiques

Tarifs de base

Cours Arts Plastiques durée 2h00

16 E I T1 40,00 € trimestre

16 E 2 T2 53,00 € trimestre

16 E 3 T3 68,00 € trimestre

16 E 4 T4 71,00 € trimestre

16 E 5 T5 75,C)0 € trimestre

16 E 6 T pour les adultes de la Commune gs,oo € trimestre

16 E 7 T pour les élèves Hors Commune 125,00 € trimestre

Réductions sur le pôle Arts Plastiques mais hors stage

Réductions familles

16 E 8 § 2 membres et plus de la même famille IO%

Tarifs sans réduction

Stage Arts Plastiques

16 E 9 stage journée pour élèves hors Ecole des Arts 36,00 € forfait

16 E IO stage demi journée pour élèves hors Ecole des Arts 18,00 € forfait

16 E 1l stage journée pour élèves Ecole des Arts 30,00 € forfait

16 E 12 stage demi journée pour élèves Ecole des Arts 15,00 € forfait

Mise en œuvre :

Les factures sont payables en cours de trimestre

Tarifs et tranches

TU = Tarif Unique non soumis à quotient familial (QF)

QF applicable suivant les tranches :

TI <= 500 €

T2 > 500 € et <= 1000 €

T3 > 1000 € et <= 1500 €

T4 > 1500 € et <= 2000 €

T5 > 2000 €

Les tarifs T1 - T2 - T3 - T4 - T5 seront appliqués exclusivement aux familles

schilikoises sur présentation du quotient familial calculé par la CAF. Le tarif

adulte s'applique à partir de 18 ans.

Réductions spécifiques

Applicables après présentation des pièces justificatives : Certificat de scolarité pour les élèves de 18 à 25 ans, Carte d'étudiant pour les plus de

25 ans, Carte Pôle emploi ou attestation RSA pour les demandeurs

d'emploi - pour les élèves habitant m commune : un justificatif de domicile

et le quotient familial (validité des justificatifs : moins de 3 mois)

Application des tarifs Commune et du quotien familiale (T1, T2, T3, T4 et

T5) pour les enfants pris en charge dans le cadre d'un hébergement de

semaine à I'ITEP (lnstitut Thérapeutique Educatif et Pédagogique) Saint Charles de Schiltigheim

Réduction pour cumul de pôle

§ inscription deux pôles cümplémentaires ou plus 5%

Les prix indiqués sont ï.ï.c.Ville de Scbiltigheirn

Registre des anêtés et décisions 2021

8CHILï'IGHE1M

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 17-EDUCATION

IRéférence DÉSIGNATION Tarifs - Unité de tarification _17 17) Service des Affaires Scolaires

Toutes les prestations feront l'objet d'une facture mensuelle par famille à terme échu.

Le tarif schilikois T5 s'appliquera aux élèves non schilickois scolarisés dans les filières spécifiques

suivantes : SISES, CLIS,...

Les tarifs de T1 à T8 seront appliqués exclusivement aux familles schilikoises sur présentation du

quotient familial calculé par la CAF. Ce quotient sera appliqué en fonction de sa date de présentation.

En l'absence de présentation du quotient familial, le tarifle plus élevé (T8) sera appliqué.

Remises et majorations

j I

Remise de 10% sur le cout zlobal de l'activité dès lors que 2 enfants ou plus, d'un même foyer fiscal

sont inscrits à la même activité et sur la même grille tarifaire. Cette remise ne s'applique pas surla

restauration scolaire.

de 30% si réservation hors-délai pour l'accueil du matin, le temps de pause du midi et

l'accueil du soir

Tarifs et tranches

TU = Tarif Unique non soumis à quotient familial

(QF)

QF applicable suivant les tranches : Pour la restauration scolaire Pour tout les autres

accueils

TS (tarif social) 0 à 349,99 inclus

TI ;_ 350 à 499,99 € inclus 0 à 499,99 € inclus

T2 ;_ 500 € et S 749,99 € :_ 500 € et S 749,99 €

T3 :_ 750 et S 999,99 € ;_ 750 et !- 999,99 €

T4 ;_ IOOO € et S 1249,99 € > IOOO € et S

1249,99 €

T5 :_1250 € et S 1499,99 € > 1250 € et S

1499,99 €

T6 2 1500 € et S 1749,99 € > 1500 € et S

îz«g,ggc

T7 :_ 1750 € et S 1999,99 € > 1750 € et S

1999,99 €

T8 :_ 2000 € ;_ 2000 €

A) Accueil du matin - écoles maternelles

17 A 1 T1 0,20 € jourVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILI'IGHE]M

7.10. Finances divers

2021SGDEa)13

17 A 2 ' T2 ' 0,27 € jour

17 A 3 T3 0,35 € jour

17 A 4 T4 0,37 € jour

17 A 5 T5 0,44 € jour

17 A 6 T6 0,48 € jour

17 A 7 T7 C),50 € jour

17 A 8 T8 0,55 € jour

17 A 9 Tarif hors-commune 0,60 € jour

A) Accueil du matin - écoles élémentaires

17 B 1 T1 0,20 € jour

17 B 2 T2 0,27 € jour

17 B 3 T3 0,35 € jour

17 B 4 T4 0,37 € jour

17 B 5 T5 0,44 € jour

17 B 6 T6 0,48 € jour

17 B 7 T7 0,50 € jour

17 B 8 T8 0,55 € jour

17 B g Tarif hors-commune 0,60 € jour

B) Garderie "Temps Pause" Midi - écoles

maternelles

17 c 1 T1 0,20 € jour

17 c 2 T2 0,27 € jour

17 c 3 T3 0,35 € jour

17 c 4 T4 0,37 € jour

17 c 5 T5 0,44 € jour

17 c 6 T6 0,48 € jour

17 c 7 T7 0,50 € jour

17 c 8 T8 0,55 € jour

17 c 9 Tarif hors-commune 0,60 € jour

C) Accueil du soir - écoles maternelles

17 D I T1 0,71 € jour

17 D 2 T2 1,10 € jour

17 D 3 T3 1,30 € jour

17 D 4 T4 1,40 € jour

17 D 5 T5 1,62 € jour

17 D 6 T6 1,73 € jour

17 D 7 T7 1,80 € jour

17 D 8 T8 1,95 € jüur

17 D 9 Tarif hors-commune 2,07 € jour

D) Accueil du soir - écoles élémentairesVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHILI'IGHEIM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 17 IE 1 T1 1,18 € jour

17 E 2 T2 1,85 € jour

17 E 3 T3 2,15 € jour

17 E 4 T4 2,35 € jour

17 E 5 T5 2,70 € jour

17 E 6 T6 2,77 € jour

17 E 7 T7 2,97 € jour

17 E 8 T8 3,24 € jour

17 E 9 Tarif hors-commune 3,44 € jour

E) Accueil de loisirs Maternelles - Mercredis et

vacances scolaires hors restauration

17 F 1 T1 mercredi 5,40 € jour

17 F 2 T2 mercredi 7,00 € jour

17 F 3 T3 mercredi 8,65 € jour

17 F 4 T4 mercredi 9,75 € jour

17 F 5 T5 mercredi 11,90 € jour

17 F 6 T6 mercredi 12,40 € jour

17 F 7 T7 mercredi 13,50 € jour

17 F 8 T8 mercredi 14,60 € jour

17 F 9 TU Hors commune mercredi 15,15 € jour

17 F IO T1 vacances scolaires 5,40 € jour

17 F 1l T1 vacances scolaires 22,00 € semaine

17 F 12 T2 vacances sœlaires 7,00 € jour

17 F 13 T2 vacances scolaires 30,00 € semaine

17 F 14 T3 vacances scolaires 8,65 € jour

17 F 15 T3 vacances scolaires 38,00 € semaine

17 F 16 T4 vacances scolaires 9,75 € jour

17 F 17 T4 vacances scolaires 43,50 € semaine

17 F 18 T5 vacances scolaires 11,90 € jour

17 F îg T5 vacances scolaires 53,50 € semaine

17 F 20 T6 vacances scolaires 12,40 € jour

17 F 21 T6 vacances scolaires 56,00 € semaine

17 F 22 T7 vacances scolaires 13,50 € jour

17 F 23 T7 vacances scolaires 61,50 € semaine

17 F 24 T8 vacances scolaires 14,60 € jour

17 F 25 T8 vacances scolaires 67,00 € semaine

17 F 26 TU Hors commune vacances scolaires 15,15 € jour

17 F 27 TU Hors commune vacances scolaires 70,00 € semaine

17 F 28 Excursion ou sortie 7,00 € activité

17 F 29 Activités avec intervenant extérieur 2,00 € activité

Repas = tarifs restaurationVille de Scbiltigheirn

Registre des arrêtés et décisions 2021

aJJ!l SCHlLï'lGm]M

7,10. Finances divers

2021SGDEa)13

F) Accueil de loisirs Elémentaires - Mercredis et

vacances scolaires hors restauration

17 G 1 T1 mercredi 5,40 € jour

17 G 2 T2 mercredi 5,75 € jüur

17 G 3 T3 mercredi 7,00 € jour

17 G 4 T4 mercredi 9,00 € jour

17 G 5 T5 mercredi 10,80 € jour

17 G 6 T6 mercredi 11,10 € jour

17 G 7 T7 mercredi î'i,go € jour

17 G 8 T8 mercredi 13,00 € jour

17 G 9 TU Hors commune mercredi 14,20 € jour

17 G 10 T1 vacances scolaires 5,40 € jour

17 G 1l T1 vacances scolaires 22,00 € semaine

17 G 12 T2 vacances scolaires 5,75 € jour

17 G 13 T2 vacances scolaires 24,70 € semaine

17 G 14 T3 vacances scolaires 7,00 € jour

17 G 15 T3 vacances scolaires 30,80 € semaine

17 G 16 T4 vacances scolaires 9,00 € jour

17 G 17 T4 vacances scolaires 40,00 € semaine

17 G 18 T5 vacances scolaires 10,80 € jour

17 G 19 T5 vacances scolaires 48,70 € semaine

17 G 20 T6 vacances scülaires 11,IO € jour

17 G 21 T6 vacances scolaires 50,20 € semaine

17 G 22 T7 vacances scolaires 11,90 € jour

17 G 23 T7 vacances scolaires 54,50 € semaine

17 G 24 T8 vacances scülaires 13,00 € jour

17 G 25 T8 vacances scolaires sg,so € semaine

17 G 26 TU Hors commune vacances scolaires 14,20 € jour

17 G 27 TU Hors commune vacances scolaires 65,60 € semaine

17 G 28 Excursion ou sortie 7,00 € activité

17 G 29 Activités avec intervenant extérieur 2,C)0 € aCtiVité

Repas = tarifs restauration

Retards en ALSH ou périscolaire maternelle et

élémentaire 6,00 € 1/4 d'heure entamé

G) Restauration scolaire (en période scolaire,

mercredis inclus et vacances scolaires) Tarifs

Unité de

tarification

17 H 1 TS (tarif social) I,OO € jour

17 H 2 TI 2,60 € jourVille de Schiltigheim

Registre des arrêtés et décisions 2021

SCHllrlGHfllM

f 7.10. Finances divers 2021SGDEC013 17 H I 3 I T2 3,90 € jour

17 H 4 T3 4,70 € jour

17 H 5 T4 5,50 € jour

17 H 6 T5 s,go € jour

17 H 7 T6 6,20 € jour

17 H 8 T7 6,50 € jour

17 H 9 T8 7,00 € jour

17 H 10

enfants dépendants des associatiüns à vocation

d'intérêt général et reconnues d'utilité public ou

dont leurs missions ont été reconnues d'utilité

publique

5,90 € jour

17 H Il accueil P.A.I. sans repas 3,00 € jour

17 H 12 accueil P.A.I. sans repas en hürs commune 4,00 € jour

17 H 13 repas AVS accompagnant un enfant 3,00 € jour

17 H 14 repas "tiré du sac" suite à une décisiün de la Ville 3,00 € jour

17 H 15 TU Hors commune 7,50 € jour

17 H 16 repas occasionnel pour les parents 7,50 € jour

17 H 17 repas occasionnel pour les parents hors commune 7,50 € jour

17 H 18 repas personnel encadrant 3,00 € jour

Transrnise au Préfet duBas-Rhin autitre du contrôle de légalité

Affichée en Mairie

Inscrite au recueil des actes adrninistratifs de la commune

Poriée :'l la connaissance du Conseil municipal

Schiltigheirn, le 21 décembre 2021,

LA MAIRE DE SCHILTIGH)EI

Accusé de réception en préfecture

067-216704478-20211229-2021SGDEC013BIS-AR

Date de télétransmission : 29/12/2021

Date de réception préfecture : 29/12/2021