Compte-Rendu - Conseil Municipal du 8 décembre 2020

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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 8 décembre 2020 Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune d'Avize. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 8 décembre 2020)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Banque, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 8 décembre 2020 A 19H00

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18H00.

Etaient présents : Tous les Membres en exercice, à l’exception de M. PETIT qui a donné pouvoir à Mme BERTHELOT-MAHON et de M. SIGNOLLE, absent.

M. le Maire propose à Cassandre LAURENT d’assurer le secrétariat de séance, fonction qu’elle accepte.

Ordre du Jour

1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020

2 Compte rendu des délégations de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 Bons d’achat 3ème âge

4 Tarifs bibliothèque

5 Nom de la future voie desservant les Regards IV

6 Entrée au capital de Nov’habitat

7 Virements de crédits

8 Questions diverses

1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 novembre 2020 est adopté à l’unanimité.

2) Compte rendu des délégations de l’article L 2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales

Marchés en procédure adaptée :

• La réfection de la toiture du logement de fonction de l’ancienne maison de retraite (réparation des fuites / rétablissement de l’étanchéité) est confiée à la société LECLERT pour un montant de 1.954,84 € TTC.

• Le raccordement de cette maison au gaz de ville depuis le compteur a été confié à la SARL Lionel THIRIOT pour un montant de 1.571,74 € TTC.

• La fabrication et la pose d’un panneau « école primaire Le Petit Prince » ont été confiées à Champagne Publicité pour un montant de 702,00 € TTC.

• L’entretien et la mise hors gel des installations de chauffage de l’ancienne maison de retraite ont été confiées à la société EIMI (ex SOREM) pour un montant de 792,00 € TTC.

• La réparation du lave-vaisselle de la cuisine du restaurant scolaire a été confiée à la société PERSON pour un montant de 1.258,73 € TTC.

• La dératisation du réseau d’assainissement 2 fois par an et de l’ancienne maison de retraite et ses abords a été confiée à la CAMDA pour un montant de 2.166,00 € TTC.

• La réparation de la Clio suite au passage du contrôle technique a été confiée à DM automobiles pour un montant de 921.37 € TTC.

Déclaration d’intention d’aliéner

La commune a renoncé à faire valoir son droit de préemption dans les opérations suivantes :

* La vente d’une maison sise 163 avenue de Mazagran, parcelles cadastrées D 729, D 2276 et D 2277 (superficie totale de 962 m²) pour un montant de 230.000 € * Vente de la moitié indivise d’une maison sise 35 rue des Lys, parcelles cadastrées D 2075 et ZA 19 (867 m²) pour un montant de 115.000 €* La vente d’une maison sise 2 rue de Lombardie, parcelle cadastrée E 1384 (91 m²) pour un montant de 90.000 €.

Gestion des concessions au cimetière au cours de l’année 2020

• 1 emplacement a été vendu au columbarium pour une concession MIGUEL Francine pour un montant de 700 €

• 1 emplacement a été vendu au columbarium pour une concession JORAND Joël pour un montant de 700 €

• 1 emplacement a été vendu pour une concession GALLOIS Chantal pour un montant de 600 €

• 1 emplacement a été vendu pour une concession GEORGES Alain pour un montant de 600 €

• 1 emplacement a été vendu pour une concession PICHOURON-COSQUIN pour un montant de 600 €

• La concession COHARDE-SOUFFLET a été renouvelée pour un montant de 300€ • La concession SAUSSE Fabienne a été renouvelée pour un montant de 300€ • La concession DAVESNE Jean-Paul a été renouvelée pour un montant de 300€ • La concession TAVILSKI-DOSSIN a été renouvelée pour un montant de 300€

3) Bons d’achat 3ème âge

M. le Maire explique que, compte tenu du contexte sanitaire, il sera impossible d’organiser le repas des aînés en 2021.

Afin de compenser partiellement cette suppression du repas du 3ème âge tout en soutenant le commerce local, il propose l’attribution de bons d’achat aux personnes habituellement invitées aux repas des aînés, à savoir les personnes de plus de 65 ans.

Mme GENTET demande le coût que représente habituellement le repas des aînés.

M. le Maire répond qu’il revient à environ 60 € par personne qui y vient, soit aux alentours de 120 personnes. Le montant des bons d’achat a donc été fixé en tenant compte de l’enveloppe budgétaire affectée habituellement au repas des aînés.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal

* DECIDE d’attribuer un bon d’achat de 20 € à toutes les personnes de la commune ayant plus de 65 ans au 31 décembre 2020.

* DIT que ces bons seront utilisables chez les fleuristes et les commerces de bouche de la commune qui les accepteront

4) Tarifs bibliothèque

M. le Maire explique qu’il y a une inadéquation entre les tarifs votés (10 € par personne de plus de 18 ans) et ceux appliqués (10 € par famille).

En conséquence, M. le Maire propose d’adopter une délibération conforme à la pratique.

Il propose également d’instaurer la gratuité de la bibliothèque pour le personnel communal.

En réponse de M. CHALEROUX, M. le Maire explique que les cotisations à la bibliothèque sont affectées au budget général. Il ajoute que dans le cadre de notre demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour enrichir le fonds de notre bibliothèque, nous avons reçu une somme de 5.000 €, soit 100% du montant HT de l’achat de livres et documents supplémentaires que nous envisagions.

M. le Maire souligne la qualité du travail effectué par Michel MONGROLLE pour faire vivre et développer notre bibliothèque.En réponse à M. JACQUOT, M. le Maire indique que les recettes de cotisation bibliothèque représentent environ 700 € par an.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal :

* FIXE le montant de la cotisation annuelle à la bibliothèque à 10 € par famille * DIT que cette cotisation est valable pour une année civile

* DECIDE que la gratuité s’appliquera aux membres du personnel communal * RAPPELLE que la participation pour remplacement de livre perdu ou dégradé est de 20 € par livre

* RAPPELLE que la participation pour remplacement de DVD perdu ou dégradé est de 80 € par DVD

* RAPPELLE que le montant d’édition d’une nouvelle carte de bibliothèque en cas de perte de la première est de 5 €

* DIT que cette décision prend effet à compter du 1er janvier 2021.

5) Nom de la future voie desservant les Regards IV

M. le Maire indique que par délibération 22-2013 en date du 22 mai 2013, le conseil municipal a fixé la dénomination des voies du lotissement « les Regards III » ainsi que de la voie qui reliera le lotissement des Regards III à la zone d’activité « Le Paradis ».

Cette rue avait alors été dénommée rue des Orchidées.

Maintenant que cette voie va enfin être réalisée, M. le Maire soumet sa dénomination au conseil municipal.

M. FRINQUELLO se demande si on est obligé de respecter les noms de fleurs. Il pensait plutôt au nom d’un ancien maire.

Mme LAURENT est d’accord avec la proposition de M. FRINQUELLO.

M. le Maire répond que c’est un choix des élus de l’époque d’attribuer des noms de fleurs aux rues du lotissement des Regards tandis qu’ils attribuaient des noms de régions viticoles au lotissement des Bas Némery. La proposition d’honorer la mémoire d’un ancien maire en lui donnant le nom d’une rue est intéressante mais il pensait plutôt au nom d’un équipement, d’un bâtiment.

En réponse à M. JACQUOT, M. FRINQUELLO précise qu’il ne pensait à personne en particulier.

M. le Maire ajoute que c’est une réflexion que l’on peut avoir mais en s’entourant de précautions.

Mme LAURENT trouve qu’il y a une forme de stigmatisation des habitants du lotissement à travers ces noms de fleurs. Rien qu’à leur adresse, on sait qu’ils habitent le lotissement. C’est un morceau d’Avize et il faudrait donc que les noms de ses rues soient plus en phase avec ceux du centre-ville.

Mme ASSAILLY considère que le lotissement, c’est Avize, indépendamment du nom de ses rues.

Mme LAURENT estime que dans la mesure où les rues portent un nom de fleurs dans le lotissement, cela ne contribue pas à l’intégration du lotissement à la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

* MAINTIENT à l’unanimité le nom de rue des Orchidées pour la voie qui desservira le lotissement « les Regards IV »6) Entrée au capital de Nov’Habitat

M. le Maire explique à l’Assemblée que la commune dispose sur son territoire de plusieurs logements gérés par Chalons Habitat. Lors de la construction de ces logements en 2001, la commune avait apporté sa garantie pour deux prêts respectivement de 738.000 et 2.529.320 francs. Au 1er décembre 2020, ces emprunts sont arrivés à échéance.

La Renaissance Immobilière Chalonnaise et l’Office Public d’habitat Chalons Habitat ont annoncé être engagés dans un processus de rapprochement qui sera effectif par la création d’une structure fusionnée dénommée NOV’HABITAT, qui gérera plus de 1200 logements.

Chalons Habitat gérant des logements sur la commune, il a été proposé à celle-ci d’acquérir une action au prix de 1,60 €, lui permettant d’intégrer la gouvernance de cette structure et de voter en assemblée générale. Il n’est pas offert à la commune d’acquérir un plus grand nombre d’actions.

En réponse à Mme GENTET, M. le Maire indique que cela permettra de participer à l’assemblée générale et d’être associé aux commissions d’attribution de logement de l’organisme logeur.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Entendu l’exposé de M. le Maire,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal :

* DECIDE D’acquérir une action de l’Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH) dénommée NOV’HABITAT, au prix de 1,60 €

* MANDATE M. le Maire ou son représentant pour faire connaître cette décision à M. le Directeur de la Renaissance Immobilière Chalonnaise

7) Virements de crédits

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité les virements de crédits suivants :

SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES

Opération 113 – Compte 2128 Aménagement place du Commerce + 70 000,00 € Compte 261 – Titres de participation + 2,00 € Opération 110 - Compte 2151 – Voirie + 3 000,00 € Chapitre 041 - Compte 2151 – Voirie + 434,00 € Compte 1641 – Emprunts + 4 330,00 € Opération 111 – Compte 2182 – Matériel de transport - 77 332,00 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES

Compte 6065 – Livres bibliothèque + 275,00 € Compte 66111 – Intérêts des emprunts + 501,00 € Compte 6535 – Formation élus + 2 000,00 € Compte 6068 – Autres matières et fournitures - 2 776,00 € Chapitre 041 - Compte 2031 – Frais d’étude + 434,00 €

Il s’agit :

* d’ajuster les crédits nécessaires au financement de l’opération place du Commerce maintenant que le marché est attribué (augmentation de 70.000 € des crédits affectés à cette opération)

* d’ajuster les crédits nécessaires au financement de l’opération d’aménagement de sécurité des avenues Jean Jaurès et de Sulzfeld (+3.000 €)

* de rattacher les frais d’étude relatifs à cette opération dans l’opération en investissement * de provisionner les 2€ nécessaires à l’acquisition de l’action de la société NOV’HABITAT* de porter les crédits affectés à la formation des élus à 3.000 € (hausse de 2.000 €) conformément à ce qui a été décidé lors du dernier conseil municipal.

* d’augmenter le montant des crédits affectés à l’achat de livres à la bibliothèque de 275€ afin de respecter nos engagements dans le cadre du financement par la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Elle nous a en effet versé 5.000 € à condition que nos achats de livres/documents pour la bibliothèque augmentent de 5.000 € HT et non TTC. * de corriger les comptes 1641 et 66111 pour tenir compte du fait que nous avons commencé à rembourser (remboursement trimestriel) les emprunts souscrits cet été pour financer les vestiaires du complexe sportif et la mise en accessibilité de nos bâtiments communaux

En réponse à Mme GENTET, M. le Maire explique que les formations à privilégier sont celles de l’Union Amicale des Maires de la Marne. Nous avons demandé à l’association d’organiser une formation à l’utilisation des réseaux sociaux qui devrait se tenir dans le courant du 1er semestre 2021.

8) Questions diverses

Point COVID

Suite au retrait de l’arrêté préfectoral qui imposait le port du masque dans différentes communes du territoire, dont Avize, M. le Maire explique avoir pris un arrêté pour maintenir cette obligation dans le centre historique de la commune, entre les Remparts, la rue Porte de Haut et la rue de l’Abattoir. C’est beaucoup plus lisible et facile à appliquer l’arrêté préfectoral qui impose le port du maque à moins de 50 mètres des accès aux établissements recevant du public. M. le Maire ajoute qu’il est un fervent défenseur du port du masque et qu’il estimait nécessaire de maintenir cette mesure alors que les chiffres ont tendance à stagner voire à remonter. Le port du masque a également d’autres bienfaits puisqu’il n’y a actuellement pratiquement aucun cas de bronchiolite au cabinet médical alors que c’est normalement l’époque de cette pathologie.

Au niveau de la maison de retraite, si nous avons complétement échappé à la 1ère vague, la 2ème a été beaucoup plus meurtrière avec 24 cas positifs et 5 décès. Il ne faut pas non plus sous-estimer les effets collatéraux du virus avec la nette augmentation des personnes âgées privées de la visite de leur famille.

M. le Maire explique qu’il ne faut pas se laisser abuser par les chiffres diffusés dans les médias. Les admissions en réanimation sont moins importantes que lors de la première vague mais cela tient aussi à la meilleure appréhension du virus et à la meilleure prise en charge des malades. M. le Maire tient à ce titre à souligner le formidable travail du professeur Firouzé BANI-SADR. On appréhende mieux le moment où il faut administrer tel ou tel traitement et les molécules efficaces.

M. le Maire tient également à rendre hommage aux médecins qui interviennent en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, et notamment au docteur CECILE, médecin coordonnateur de l’EHPAD d’Avize et à l’ensemble des personnels de l’établissement. Infirmiers, agents de service, cuisiniers, tous sont épuisés par des semaines de travail marquées par une pression continue, une attention de chaque instant à éviter tout risque de contamination des résidents.

En réponse à M. SOLOR, M. le Maire explique que c’est parce que l’arrêté du Préfet est tombé devant le Tribunal Administratif qu’il a pris un arrêté municipal. C’est un arrêté qui tente de délimiter aussi simplement que possible les zones où le port du masque est obligatoire. Ce secteur n’a pas été délimité par des affiches sur place. En tout état de cause, notre agent de surveillance de la voie publique agira avec pédagogie et diplomatie pour faire respecter cet arrêté.

Mme DUBOIS souligne qu’il s’agit surtout de bon sens. Dans les vignes, pas besoin du masque. A la poste, tu le mets.M. le Maire indique qu’un plan sera élaboré par les services afin de clarifier l’arrêté.

Aménagement avenue de Mazagran

M. le Maire rappelle que dans le cadre de l’aménagement paysager de l’avenue de Mazagran, la plantation d’arbres était prévue, côté sud de l’avenue mais également 5 côté nord (devant le CFA/CFPPA). Compte tenu du coût du dévoiement des réseaux d’eaux pluviales et usées nécessaire pour la plantation des 5 arbres côté nord (environ 200.000 €), M. le Maire indique qu’il y a renoncé et qu’il a demandé à Benoit VIGNES, architecte paysagiste de la Communauté d’Agglomération de réfléchir à une solution alternative.

Les projets en eaux et assainissement remontant des 47 communes se chiffrent à 22 millions d’euros alors que la capacité d’investissement annuelle de la communauté d’agglomération en ce domaine est de 5 millions d’euros. Dans ces conditions, il était difficilement tenable de soumettre un aménagement qui générait 200.000 € de dépenses d’investissement pour planter 5 arbres. Au sud par contre, nous maintenons la plantation d’arbres.

M. BOURGEOIS précise que pour la partie sud, il y a une canalisation d’adduction d’eau potable à remplacer mais elle est vétuste et il aurait de toutes façons été nécessaire de la remplacer à brève échéance.

M. JACQUOT trouve que la non intervention d’Orange sur sa chambre dans l’avenue de Mazagran présente un risque d’accident. Elle oblige en effet les enfants qui descendent l’avenue en vélo à se déporter et à risquer de heurter un véhicule circulant dans l’autre sans.

Mme BOATAS demande si l’ensemble du conseil municipal a pris connaissance du projet d’aménagement de l’avenue de Mazagran. Elle demande que les projets en cours soient présentés à tous les conseillers municipaux.

M. le Maire répond que l’on peut faire une présentation du projet en commission ou en conseil.

Mme BOATAS explique que pour le moment, le projet supprime le trottoir d’un côté de la route, obligeant les piétons à traverser l’avenue en différents points alors que c’est un axe particulièrement dangereux. C’est normal que les riverains soient informés mais il faut selon elle que l’information soit portée à l’ensemble de la population.

M. le Maire répond que le projet va être adapté. Le choix des arbres côté sud avait pour but d’apporter de l’ombre.

M. FRINQUELLO demande si une bande cyclable est prévue ou non.

M. le Maire répond que l’emprise de la voie ne permet pas la réalisation d’une piste cyclable. On s’était plutôt orienté vers la matérialisation d’une bande cyclable en peinture.

Mme GENTET pense que ce serait dommage de ne pas tracer une bande cyclable car de nombreux vélos empruntent cette voie.

M. le Maire indique qu’il faut qu’une piste cyclable ou une bande cyclable s’inscrive dans un ensemble.

Mme GENTET répond qu’il faut bien commencer par un endroit.

M. le Maire explique qu’il faut un aménagement global des espaces de circulation.Mme GENTET précise qu’il y a des endroits plus sensibles que d’autres. Cela n’a pas forcément de sens de faire une piste cyclable dans le Rempart du Nord. Par contre, avenue Jean Jaurès et Mazagran, cela se justifie.

M. DAST explique les propos des uns et des autres résument bien la difficulté de la question. Il faut étudier les choses plus largement que la seule avenue de Mazagran. Par contre, un simple marquage au sol, même s’il ne respecte pas la réglementation des pistes cyclables suffit déjà pour que les voitures s’écartent. Il faut réfléchir au problème et travailler dans un premier temps sur la totalité des avenues Mazagran et Jean Jaurès.

M. JACQUOT indique qu’il est en train de travailler avec quelqu’un d’Epernay pour mettre en place une voie cyclable matérialisée depuis les lotissements jusqu’aux commerces avec un stationnement vélo et qu’il présentera le résultat de ces travaux en commission quand cela sera prêt.

M. FRINQUELLO précise qu’il faudra aussi de la signalétique en plus de la peinture.

Mme ASSAILLY explique qu’à Epernay, l’aménagement mis en place est très dangereux, d’autant qu’il n’y a pas de continuité.

M. FRINQUELLO confirme qu’en descendant l’avenue Jean Jaurès, cela peut être dangereux, notamment par rapport aux sorties de véhicules.

Maison de fonction de l’ancienne maison de retraite

M. le Maire explique que l’idée est de la remettre en état pour la louer. La maison de l’habitat est venue faire un diagnostic pour évaluer les améliorations à y faire en terme de consommation d’énergie.

M. PAGOT précise que les services techniques vont déjà voir ce qu’ils peuvent faire et pour le reste, il faudra sûrement se faire accompagner, demander des devis et aller chercher des subventions. Le branchement gaz va bientôt être réalisé et c’est un bâtiment qui a du potentiel.

En réponse à Mme DUBOIS, il ajoute que l’idée est effectivement de faire de la location classique. On va déjà monter les dossiers de subvention pour les travaux et ensuite, en fonction de l’évolution de la réflexion sur l’ensemble du site, on verra si cette maison vient valoriser un éventuel projet.

En réponse à Mme GENTET, M. PAGOT répond que la maison de l’habitat n’a pas encore donné de chiffrage précis des travaux. Dès que l’on sera prêt, une commission se penchera sur l’aménagement de cette maison et les travaux à y réaliser.

Mme LAURENT demande si l’on s’est occupé de la sépulture des donateurs.

M. PAGOT répond que cela sera traité dans le cadre de l’aménagement global du site.

Mme LAURENT demande si on ne pourrait pas mettre au moins une petite plaque pour signaler que les personnes sont enterrées à cet endroit.

Label « Terre de jeux 2024 »

M. DAST explique qu’Avize a déposé sa candidature au label « Terres de jeux 2024 ». Il invite les conseillers municipaux qui voudraient en savoir plus à se rendre sur internet où sont répertoriés des exemples d’actions à mener afin d’associer le plus grand nombre à la grande fête que doit constituer l’accueil des jeux olympiques sur notre sol en 2024.Illuminations de Noël

Mme GENTET trouve que les illuminations de Noël sont peu nombreuses.

Mme BERTHELOT-MAHON explique que les illuminations sont exactement les mêmes que l’année précédente. Ce sont en effet des choses que l’on achète en général en mars et là, cela n’a pas été possible en raison du confinement. Dès 2021, nous continuerons d’investir pour étoffer nos illuminations.

M. le Maire précise que la magie de Noël n’est pas l’apanage de la seule municipalité. Il appartient à chacun d’y contribuer. Illuminons nos jardins à défaut de pouvoir partager des moments de convivialité.

Mme WARIS pense qu’il y a une réflexion à mener sur la lumière, l’éclairage public dans la perspective du développement durable.

Mme BERTHELOT-MAHON indique qu’il existe aussi des illuminations de Noël à alimentation solaire mais la technologie demeure très chère.

L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal est levé à 20H50.