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Procès Verbal - PV 2025.06.03
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Saint-Amand-Villages.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025.06.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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Conseil du 03/06/2025
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 JUIN 2025
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 3 juin 2025 à 20 heures dans la salle de la mairie de Saint-Amand commune déléguée de Saint-Amand-Villages en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean LEBOUVIER Maire.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du 29 mai 2025
2. Menuiseries du complexe sportif « Jérémy Candy » : choix de l’entreprise attributaire 3. Remboursement des frais de dépannage du chauffe-eau au locataire – 1C Les Hortensias 4. Demande de subvention : organisation de la coupe de Normandie de VTT le 29 juin 2025 5. Demande de subvention : comice agricole le 21 juin 2025
6. Entretien des chemins de randonnées et annulation délibération2025/033 7. Choix maître d’œuvre, programmation et tranche conditionnelle : lotissement « La Prairie » Informations
8. Etude de programmation : lotissement « La Prairie »
9. Collecte ordures ménagères : bacs blacklistés
Présents : GOULHOT Gilles - PELLAN Florence - ROSET Guy – LENOIR Yannick - BINET Marcel - PAGNON Josiane - PARCOIT Sylvia - HEREL Sylvie - SALMON Laurent - DESPREY Annabelle - TAILLEPIED Dave - BINET Martine - VAUTTIER Jean-Michel - DELARUE Isabelle - PETIT Thierry - DJABALI Laurette.
Absents excusés et représentés : GUERARD Christophe pouvoir à DESPREY Annabelle - GAUTIER Valéry pouvoir à LENOIR Yannick - DELAFOSSE Sandrine pouvoir à LEBOUVIER Jean – CAILLOT Alexis pouvoir à ROSET Guy
Absents excusés : NEEL Nelly – HAMOND Claude
Absents : FOUCHARD Valérie - HEREL Stéphanie
Secrétaire de séance : HEREL Sylvie
Quorum atteint
20 h 00 début de séance
1-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU MARDI 29 AVRIL 2025.
Le procès-verbal du 29 avril 2025 est approuvé à l’unanimité.
2-DELIBERATION 2025/039 – MENUISERIES DU COMPLEXE SPORTIF « JEREMY CANDY » : CHOIX DE L’ENTREPRISE ATTRIBUTAIRE
Monsieur le Maire rappelle aux membres présents qu’une consultation a eu lieu en vue de la réfection des menuiseries du complexe sportif « Jérémy Candy » ; il donne les montants des devis reçus :
- OZEN Menuiseries : 59 932,96 € TTC (devis incomplet)
- SARL JOUANNE-LEFEVRE : 79 968,30 € TTC
- ASSELIN Menuiseries : 62 494,43 € TTC Page 2 sur 3
Conseil du 03/06/2025
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Décide de retenir l’entreprise ASSELIN Menuiseries pour un coût TTC de 62 494,43 €.
- Autorise Monsieur le Maire à signer le bon de commande à intervenir
3-DELIBERATION 2025/040– REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPANNAGE DU CHAUFFE-EAU AU LOCATAIRE – 1C LES HORTENSIAS
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le locataire du 1C les hortensias à eu une fuite à son chauffe-eau le 21 mars 2025 au soir. Il n’a pas pu contacter la Mairie faute de numéro. Le locataire a reçu une facture de de l’entreprise RPC Services, 14000 Caen, d’un montant de 493,89 € TTC. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Décide de rembourser la facture au locataire du 1C Les Hortensias d’une montant TTC de 493,89 €.
- Autorise le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.
4-DELIBERATION 2025/041 - DEMANDE DE SUBVENTION : ORGANISATION DE LA COUPE DE NORMANDIE DE VTT 29 JUIN 2025
Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de l’E.S Torigni Cyclisme, demandant une subvention pour l’organisation de la coupe de Normandie VTT à Saint-Amand-Villages qui aura lieu le dimanche 29 juin 2025. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité :
- Décide d’accorder une subvention de 700 €.
5-DELIBERATION 2025/042 – DEMANDE DE SUBVENTION : COMICE AGRICOLE 21 JUIN 2025 Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu du Comice Agricole de Torigny, demandant une subvention pour l’organisation de la journée destinée à la promotion de l’élevage cantonal qui aura lieu le samedi 21 juin 2025. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité :
- Décide d’accorder une subvention de 150 €.
6-DELIBERATION 2025/043 - ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEES ET ANNULATION DE LA DELIBERATION 2025/033
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la délibération du mardi 29 avril 2025 (2025/033) est erronée concernant le nom de l’entreprise donc une nouvelle délibération doit être prise pour l’entretien des chemins. Le conseil municipal, après avoir entendu Monsieur Le Maire du devis établi par IPE Environnement (50180 Agneaux), après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve le devis de l’IPE Environnement (50180 Agneaux) pour l’entretien des chemins de randonnées pour un montant TTC de 10 698,10 €.
7-DELIBERATION 2025/044 – CHOIX MAÎTRE D’ŒUVRE ET TRANCHE CONDITIONNELLE : LOTISSEMENT « LA PRAIRIE »
Le conseil municipal, après en avoir entendu Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Affirme la tranche conditionnelle des travaux du lotissement « La Prairie » Page 3 sur 3
Conseil du 03/06/2025
- Décide de lancer la programmation et la consultation de maîtrise d’œuvre du lotissement « La Prairie »
INFORMATIONS
8-ETUDE DE PROGRAMMATION : LOTISSEMENT « LA PRAIRIE »
Monsieur Yannick LENOIR, adjoint à l’urbanisme, présente au conseil municipal l’étude de programmation reçu par mail le 2 juin 2025 du CDHAT.
9-COLLECTE ORDURES MENAGERES : BACS BLACKLISTES
Monsieur le Maire donne lecture du mail reçu le 3 juin 205 de Saint-Lô Agglo au sujet de la collecte des déchets.
Fin de séance 21 H 05
Le maire, Le secrétaire de séance,
Jean LEBOUVIER Sylvie HEREL