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Compte-Rendu - cm juillet 2016 Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Reignac-sur-Indre. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm juillet 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000076

REIGNAC-SUR-INDRE, le 27 juin 2016

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux

CONSEIL MUNICIPAL

Convocation

Madame, Monsieur,

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

le lundi 4 juillet 2016 à 20 heures.

Projet de fusion des quatre Communautés de Communes et projet de

périmètre

Modifications de crédits

Demande d’utilisation d’une partie de la mezzanine de l’atelier par les

pompiers

Présentation de l’avant-projet : rue du Jonceray et rue des Sabotiers

Élaboration du P.A.V.E.

~ Questions diverses

~ Rapport d’activité 2015 et Comité Syndical de juin 2016 du

SIEIL37

~ Estimation du service des Domaines du parc immobilier

municipal

~ Réserve parlementaire et FCTVA

~ Dates des élections en 2017

~ Date prochain conseil municipal

~ Divers

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,

Et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Loïc BABARY.Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000077

L'an deux mille seize, le 4 juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de REIGNAC SUR INDRE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc BABARY, Maire.

La séance a été publique.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15.

Date de convocation du Conseil Municipal : 27 juin 2016

PRÉSENTS: (13) Mesdames et Messieurs Loïc BABARY, Christine BEFFARA, Patrick GIRAULT, Michel PAREZ, Valérie POMMÉ, Françoise BOUCHENY, Chantal CHARTIER, Georges CATTAERT, François HUREAU, Éric GUILLAUME-TELL, Sandrine VERNAT, Aurélie ROY, Olivier VERDONCK.

lesquels forment la majorité des membres en exercice.

ABSENT excusé : (2) Madame Gisèle POTESTAT a donné procuration à Madame Françoise BOUCHENY, Monsieur Carlos CONDESSA.

ABSENT : (0)

Monsieur Olivier VERDONCK a été élu secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance précédente a été adopté après lecture.

Délibération n° 42/2016

Périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion des Communautés des Communes

de Loches Développement, du Grand Ligueillois, de Montrésor, et de la Touraine du Sud.

Monsieur le Maire rappelle qu’en mai 2011, le Shéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), présenté dans le cadre de la réforme des Collectivités Territoriale de 2010, avait pour ambition la simplification des intercommunalités.

En Indre-et-Loire, il proposait la fusion des Communautés de Communes de Loches Développement avec la Communauté de Communes de Montrésor d’une part, et de la Touraine du Sud avec le Grand Ligueillois d’autre part.

Très majoritairement les élus concernés ont rejeté cette proposition, lui préférant le principe d’une réunion des quatre Communautés de Communes du pays de la Touraine Côté Sud. L’idée a fait son chemin, s’appuyant sur les habitudes de travail collectif au sein du pays, la réussite des actions menées, la vraie pertinence du territoire considéré ; les élus sud-tourangeaux ont alors proposé la fusion des quatre Communautés de Communes, alors même que la loi NOTRe ne les y obligeait pas.

Par la volonté des quatre présidents des Communautés de Communes du sud-touraine, une réunion a été organisée le 10 juillet 2014 à Loches pour présenter cette intention à l’ensemble des élus du territoire. Par la suite, en novembre 2014 l’entente intercommunautaire consacrée à l’économie, Sud touraine Active a vu le jour. Aujourd’hui cette entente intercommunale se veut un symbole fort de la volonté des quatre communautés de réussir ensemble.

Ainsi le Maire indique que le Conseil Communautaire de la future entité sera composé de 94 conseillers communautaires dont 2, comme auparavant, pour Reignac-sur-Indre. L’exécutif sera quant à lui composé d’un Président et de 15 Vice-Présidents. Pour rappel cette fusion réunit 68 communes.Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000078

Après cette présentation Monsieur le Maire propose donc aux Conseillers Municipaux de se prononcer sur le périmètre de cette fusion. Chaque élu de l’assemblée municipale ayant reçu par mail l’arrêté du préfet d’Indre-et-Loire fixant le projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale, il demande s’il est besoin d’autres précisions.

Par ailleurs il présente le site internet www.quatrecc.fr sur lequel chaque citoyen et élu peut se connecter via le réseau internet et proposer un nom pour la future grande communauté de communes. Il indique que l’assemblée municipale peut par ailleurs indiquer quel(s) mot(s) elle souhaiterait voir apparaitre dans le futur nom de cette grande Communauté de Communes.

Le Maire propose également au Conseil Municipal d’émettre un vœu quant au lieu du siège de la future grande communauté de commune.

Après échange de vues,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

(13 présents, 14 votants, 14 Pour)

• APPROUVE le périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion des Communautés de Communes de Loches Développement, du grand Ligueillois, de Montrésor et de la Touraine du Sud ;

• INDIQUE qu’il souhaite voir apparaître les mots : Touraine et Sud dans le futur nom du nouvel établissement public ;

• PROPOSE la ville de Loches, comme lieu du siège du nouvel établissement public.

Le Maire,

Loïc BABARY

Certifié exécutoire par le Maire

compte tenu de la réception

en Sous-Préfecture le 08/07/2016

et de la publication le 08/07/2016

Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000079

Délibération n° 43/2016

Modifications de crédits

Monsieur le Maire indique qu’il convient de faire deux modifications concernant les crédits inscrits au budget afin de pouvoir régler les prestataires, la première sur l’opération d’investissement du tableau numérique pour l’école et la seconde pour le projet d’aménagement de la 3ième tranche de la rue du Jonceray.

Après échange de vues,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

(14 présents, 14 votants, 14 Pour)

• DIT que les crédits sont inscrits de la manière suivante :

Article 248 - 2158 - 238,28 €

Article 217– 2183 +238,28 €

Article 020 - 2100,00 €

Article 218– 2031 +2100,00 €

Le Maire,

Loïc BABARY

Certifié exécutoire par le Maire

compte tenu de la réception

en Sous-Préfecture le 08/07/2016

et de la publication le n08/07/2016

Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000080

Délibération n° 44/2016

Demande du Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Indre-et-Loire d’un espace de stockage au sein de l’atelier municipal

Monsieur le Maire rappelle que la mezzanine utilisée comme lieu de stockage par notre commune au- dessus du local des pompiers, nous est mis à disposition gratuitement comme le stipule la convention de fonctionnement signée par les deux parties en 2001.

Il indique ensuite avoir reçu une demande du SDIS qui souhaite récupérer 30m2 sur les environs 100 m2 existants de cette mezzanine afin d’être mieux à même de recevoir occasionnellement jusqu’à 25 jeunes.

Le Maire souligne que Reignac-sur-Indre possède une section Jeunes Sapeurs-Pompiers très active composée de 8 jeunes, dont certains souhaitent devenir sapeurs-pompiers volontaires. Monsieur le Maire propose donc d’accepter le fait de libérer une surface de 30m2 au profit du Centre de Secours de Reignac-sur-Indre sur la mezzanine servant au stockage, mais souhaite faire stipuler que tous les frais devront être supportés par le SDIS.

Après échange de vues,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

(15 présents, 14 votants, 14 Pour)

• ACCEPTE de libérer 30 m2 sur la mezzanine mise à disposition de la commune pour du stockage ;

• DIT que tous les travaux et les frais nécessaires à cette transformation seront à la charge du Centre de Secours (escalier, électricité, cloison, eau, ...)

• DEMANDE à ce qu’un compteur divisionnaire soit installé aux frais du SDIS, et ce afin d’être à même d’identifier la consommation revenant au Centre de Secours et de la leur facturer.

Le Maire,

Loïc BABARY

Certifié exécutoire par le Maire

compte tenu de la réception

en Sous-Préfecture le 08/07/2016

et de la publication le 08/07/2016

Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000081

Questions diverses

Monsieur le Maire demande à Patrick Girault, adjoint en charge de la voirie notamment, de présenter les deux avant-projets de l’entrée de bourg rue des Sabotiers et de l’aménagement de la 3ième tranche de la rue du Jonceray. Concernant ce dernier Mr Girault précise qu’afin de faire ralentir la circulation des véhicules le cabinet Branly Lacaze propose de mettre en place des écluses ou bien des ralentisseurs ou plateaux de ralentissement là où cela semble judicieux vis-à-vis de la circulation et par rapport aux habitations.

Concernant la rue des Sabotiers, il s’agit de matérialiser deux parkings, un pour les poids lourds et l’autre pour les véhicules légers, là encore des écluses ou plateaux ralentisseurs peuvent être envisagés.

Monsieur le Maire précise que ces deux dossiers sont à disposition des élus au sein du secrétariat afin d’être consultés pour formuler des remarques ou des idées.

Monsieur Girault rappelle que l’élaboration du PAVE ou Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics de notre commune a été acté lors du Conseil Municipal d’avril 2016 – DM n°20/2016. Il s’agit maintenant pour notre commune de prendre rendez-vous avec Monsieur Bernard Bornet, référent territorial de l’Unité Territoriale de Loches, afin de faire un état des lieux des espaces publics de notre commune et de programmer le nombre et les dates des prochaines réunions. Pour rappel Loïc Babary, Christine Beffara, Gisèle Potestat, Georges Cattaert, Chantal Chartier et lui-même Patrick Girault se sont engagés à participer à cette élaboration du PAVE. Les élus proposent le 18 juillet si Mr Bornet est disponible.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le dossier de présentation du Comité Syndical du SIEIL 37 est disponible en Mairie ainsi que le rapport d’activité 2015 du Syndicat, ce dernier étant par ailleurs disponible sur le site www.sieil37.fr .

Monsieur le Maire indique avoir saisi le service du domaine d’une demande d’évaluation portant sur divers biens immobiliers communaux. S’agissant d’une possible cession d’un ou de plusieurs biens immobiliers cette saisine n’était en rien obligatoire puisque la population de notre commune n’excède pas 2000 habitants. La réponse est attendue courant juillet.

Monsieur BABARY indique avoir reçu confirmation pour l’attribution d’une subvention émanant de la réserve parlementaire de Monsieur le Sénateur Filleul à hauteur de 22 000€ pour l’opération de réaménagement de la Place du Bourg du Fau.

Il indique que suite à notre demande de versement de FCTVA, la somme de 46 338€50 nous est allouée, correspondant au dossier déposé par nos services.

Monsieur le Maire indique les prochaines dates d’élection pour l’année 2017 et demande aux conseillers municipaux de bien vouloir les noter afin de se rendre disponibles. Les dates sont les suivantes : scrutin présidentiel les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 ; les élections législatives (députés) sont fixées les dimanches 11 et 18 juin 2017.

Il poursuit ensuite en indiquant que Val Touraine Habitat a confirmé ne pas se porter acquéreur de l’ensemble d’immeuble communal situé rue du Gué Romain.

Concernant le terrain situé au lieu-dit « le Battereau » et après avoir étudié la possibilité d’un projet sur ce site, il s’avère que le classement des terrains en zone à aménager 2 AUh ne leur permet pas de réaliser un programme à moyen terme. Toutefois des possibilités pourraient être envisagées en cas de modification de notre PLU. Mme Christine BEFFARA vérifie en ce moment ce qu’une telle modification engendrerait pour notre commune, en d’autres termes la modification imposerait-elle une révision « grenellisée ».

En tant que président de la commission d’appel d’offre Monsieur le Maire indique que cette dernière s’est réunie pour procéder à l’ouverture des plis concernant l’aménagement de la Place du Bourg du Fau. Ainsi 6 offres pour le lot Espaces Verts et 3 pour le lot VRD vont être étudiées.

Patrick GIRAULT informe les conseillers que la campagne de fleurissement débute pour cette année 2016, et que la commune sera donc visitée par le jury dès 8h00 le 6 août 2016. Madame Chantal Chartier propose de se rendre disponible pour les accueillir et propose de réunir la commission Environnement – Fleurissement pour faire une pré-visite de la commune.Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000082

Monsieur Girault indique avoir reçu un commercial de la société Lumiplan qui propose des journaux électroniques d’information autrement appelés plus communément panneaux lumineux d’information. Cette même société a installé deux panneaux dans deux communes voisines, à savoir Cormery avec un fond ambre et Truyes avec un fond blanc. Le commercial nous propose d’investir dans le même panneau que celui installé à Notre Dame D’Oé, Mr Girault projette des photos de ce dernier afin de mieux le visualiser. Au coût du panneau et de son installation il faut prévoir un abonnement téléphonique pour relier la mairie au panneau d’un peu moins de 30€ par mois et après la période de garantie, un contrat de maintenance.

Madame Beffara rappelle la réunion de la commission logement jeudi 7 juillet à 16h30. Et le pot de sortie de l’école mardi 5 juillet à16h30.

Elle informe que dès début septembre un enfant souffrant de différentes allergies va être accueilli au sein du restaurant scolaire avec son propre panier repas, et qu’un rendez-vous est pris avec la famille pour discuter des modalités d’accueil. Mr Georges Cattaert demande la possibilité de faire signer une décharge à la famille pour éviter tout problème vu la particularité de cet accueil au sein du restaurant scolaire.

Suite à la dernière réunion de AREA, François HUREAU demande à qui revient l’entretien des extérieurs de la zone artisanale. Monsieur le Maire répond que cela est de la responsabilité de la Communauté de Communes mais que celle-ci charge les employés communaux de le faire contre rétribution financière à la commune et cela jusqu’au 31 décembre 2016, puisqu’un appel d’offre est en cours pour qu’une société extérieure gère l’entretien de toutes les zones de la CCLD après cette date.

Monsieur Girault en profite pour rappeler qu’il a fait une demande au STA pour aménager et fleurir le terre-plein en forme de haricot au Café Brûlé. Mr Péquiniot lui a répondu qu’il préfère attendre les prises de décisions concernant un possible aménagement du carrefour de la RD 943 avant d’envisager cette nouvelle possibilité.

Monsieur Girault indique également qu’il a été demandé à différents propriétaires sur la commune de tailler et d’entretenir leur haie débordant sur le domaine public.

Monsieur Michel PAREZ dans le cadre de la mise en concurrence des fournisseurs d’énergie présente une comparaison entre trois offres de différents fournisseurs de gaz de ville, à savoir : EDF, Engie et Antargaz et ce pour les bâtiments communaux, le bâtiment du CLSH et les bâtiments du groupe scolaire. Après comparaison des abonnements et prix de l’unité, la décision est prise de choisir Antargaz pour l’ensemble de ces bâtiments.

Monsieur Parez rappelle la réunion publique concernant la gestion des crues sur notre commune vendredi 8 juillet à 19h00. Mesdames Beffara et Pommé et Monsieur Girault se proposent d’installer l’exposition photo dès 9h30 vendredi matin.

Madame Chantal Chartier propose de fixer la date du prochain repas des aînés Repas de l’Age d’Or, il est fixé au samedi 4 mars à la salle de l’Orangerie.

Madame Valérie Pommé rappelle la date fixée pour le Salon des Métiers d’Arts à savoir le 16 octobre 2016 au sein de la salle de tennis couvert. Elle charge tous les conseillers municipaux au hasard de leurs rencontres estivales de bien vouloir en faire la promotion auprès d’artistes qu’ils seraient amenés à côtoyer, sachant qu’aucun artiste ne pourra vendre ses œuvres ce jour-là.

Madame Pommé fait ensuite un point sur l’urbanisme et tous les dossiers en cours d’instruction.

Monsieur le Maire informe l’assemblée des remerciements de l’association Rythm&Danse pour le soutien municipal dont elle bénéficie. Il indique s’être rendu avec deux élues à l’assemblée générale de cette même association ce soir même ou seul l’ancien Président de l’USR était présent.

Les prochains Conseils Municipaux auront lieu le jeudi 28 juillet 2016 à 19h00 et le lundi 5 septembre 2016 à 20h00.

Commune de REIGNAC SUR INDRE Registre des DÉLIBÉRATIONS 2016/ 000083

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à vingt-deux heures et vingt-cinq minutes.

Le présent feuillet clôture la séance du 6 juin 2016 comportant les délibérations :

42/2016 – Intercommunalité (5.7)- Périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion des Communautés des Communes de Loches Développement, du Grand Ligueillois, de Montrésor, et de la Touraine du Sud.

43/2016 – Décisions budgétaires (7.1) - Modifications de crédits

44/2016 – Autres domaines de compétences des communes (9.1) - Demande du Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Indre-et-Loire d’un espace de stockage au sein de l’atelier municipal

Signature des membres présents

Prénom et Nom Signature

Loïc BABARY

Christine BEFFARA

Patrick GIRAULT

Michel PAREZ

Valérie POMMÉ

Gisèle POTESTAT A donné procuration à Françoise BOUCHENY

Françoise BOUCHENY

Chantal CHARTIER

Georges CATTAERT

François HUREAU

Éric GUILLAUME-TELL

Carlos CONDESSA

Sandrine VERNAT

Aurélie ROY

Olivier VERDONCK