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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 2026 04 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Fe Bay. UXx intercom
l'entente commune
BAYEUX INTERCOM
Communauté de communes
REUNION DU CONSEIL DE BAYEUX INTERCOM
Vendredi 10 avril 2026
18 h 00
4 Place Gauquelin Despallières
Siège de Bayeux Intercom
14400 BAYEUX ORDRE DU JOUR
Appel des conseillers communautaires
Déclaration d'installation dans leurs fonctions par le Président sortant
Désignation du secrétaire de séance par le Conseil Communautaire
Transmission de la présidence au doyen d'âge
Vérification du quorum
N°01 — Election du Président
N°02 — Fixation du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau
N°03 - Election des Vice-présidents et des membres du bureau
N°04 — Lecture de la charte de l'élu local
N°05 — Délégations du Conseil Communautaire au Président sur la base des articles L.5211- 9 et L.5211-10 du CGCT
N°06 — Création des commissions permanentes
N°07 — Elections des membres au sein des commissions permanentes
N°08 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des candidatures
N°09 - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) — Conditions de dépôt des candidatures
N°10 - Commission Locale du site patrimonial remarquable de Bayeux — Propositions au Préfet du Calvados des représentants d'association et des personnalités qualifiées composant la commission et élection des représentants de l'organe délibérant
N°11- Mise en place de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
N°12 — Mise en place de la Commission intercommunale pour l'accessibilité
N°13 - Election des délégués titulaires au SDEC ENERGIE
N°14 - Election de représentants au sein de la Commission Consultative pour la Transition Energétique
N°15 - Election des représentants à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration de l'Office de tourisme communautaire
N°46 - Syndicat mixte Ter'Bessin — Désignation des représentants communautaires.
N°17 - Election des délégués pour le CNAS
N°18 - Election des représentants de la Communauté au SMISMB (Syndicat mixte intercommunal des surplus ménagers du Bessin) dit COLLECTEA
N°19 - Election des représentants au Syndicat mixte d'alimentation en eau potable du Vieux Colombier N°20 - Election des représentants au Syndicat Mixte d'adduction d'eau potable de Maisons, Port-en-Bessin-Huppain et Commes
N°21 - Election des représentants au Syndicat d'adduction d’eau potable des Trois Cantons
N°22 - Election des représentants de Bayeux Intercom au sein des Conseils d'administration des collèges et lycées.
N°23 - Election des représentants au Pôle Métropolitain Réseau Ouest Normand
N°24 — Election de représentants au sein du comité de programmation LEADER
N°25 - Election d'un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Aunay- Bayeux
N°26 - Election des délégués à la mission locale du Bocage au Bessin
N°27 - Election des représentants au Groupe d'Action Locale Pêche et Aquaculture sur le littoral du Calvados
N°28 — Election d'un représentant à l'agence technique départementale du Calvados IngéEAU
N°29 — Election représentant association Calvadosienne pour l'Accueil et l'Habitat des Jeunes (ACAHJ).
N°30 — Indemnités de fonction des élus
Bayeux, le 3 avril 2026
Patrick GOMONT
Président de Bayeux Intercom