Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N70

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Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N70 Document publié le Mardi 9 avril 2019 par la commune de Buchères. Lien du pdf (Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N70)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement, u

Mag’ www.ville-bucheres.fr Le journal d’information de la ville de Buchères

N° 70 Avecla Carte Carrefour des ECONOMIES GARANTIES"! le dimanche matin dès 9h Carrefour (6 Tous les Vendredlis, contact par tranche de 3O€ d'achat sur l’ensemble du magasin”, recevezunbonde3€. D égtoll OA TT a CE AU mb: "0h Tue tte RER KL lle ' S l ATTELT Comptes rendus des conseils municipaux • Conseil municipal du 09 Avril 2019 3 à 9 • Conseil municipal du 07 Mai 2019 10 à 15 Informations • Réunion publique ECOTOIT 9 • Concours des maisons fleuries 9 • Cérémonie commémorative de l’appel du 18 juin 1940 9 Pratique Mairie 1 Rue de la Mairie - 10800 BUCHERES Tél.: 03.25.41.80.17 Mail: commune.bucheres10@wanadoo.fr Mail service communication: communication@bucheres.onmicrosoft.com Site: www.ville-bucheres.fr BUCHERES MAG’ N° 70 Journal d’information de la ville de Buchères Directeur de la publication: Philippe GUNDALL Réalisation / Rédaction: Christelle LEROY Impression: MAIRIE DE BUCHERES SOMMAIRE 2wWY

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 09 AVRIL 2019

L'an deux mil dix-neuf et le neuf du mois d'avril, à 20 heures 00 minutes, les membres composant le conseil municipal de BUCHERES, sur convocation adressée le 5 avril 2019 par Monsieur le Maire, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Philippe GUNDALL.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Philippe GUNDALL, Chantal BOUCHOT, Anne-Lise CUNY, Philippe FAIVRE, Frédéric HUBERT, Bernard SAVOURAT, Benoit JORRY, Chantal BROQUET, Agnès MALHERBE, Céline CORTHIER, Michaël GODET, Hervé COUCHE, Stéphanie TROCHET, David MOI- NEAU, Wanda SARE, Danièle BERTHIER et Gérald GRIS.

Absents ayant donné pouvoirs : Madame Béatrice KOTNIK à Madame Chantal BOUCHOT, Monsieur Christophe SAVERS à Monsieur Philippe GUNDALL.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'ar- ticle L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil. Madame Anne-Lise CUNY est désignée pour remplir cette fonction.

Avant de passer à l'ordre du jour, Monsieur Philippe GUNDALL fait lecture du compte rendu de la séance du 19 février 2019 qui est adopté à l'unanimité.

Résultat du vote : Unanimité

L'ordre du jour présenté par Monsieur Philippe GUNDALL est adopté à l'unanimité des membres présents. Il est ensuite passé à l'ordre du jour.

COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE ET TOUR DE TABLE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire informe :

- Le lotissement de Troyes Habitat rue du Poirier Saint Jean qui est composé de 23 logements F4 et le bâtiment Aube Immobilier qui se situe à côté du fleuriste seront livrés au mois de juin. Cela représente 85 à 90 personnes, dont une trentaine d'enfants. Il va certainement falloir étudier une ouverture de classe pour la prochaine année scolaire.

- 16 véhicules anciens allant sur Paris visiteront la commune le 21 juillet 2019 avant d'aller diner à Clérey. Ils nous demandent de les recevoir lors de leur passage. Nous partagerons le verre de l'amitié avec eux. - Il fait part qu'une exposition de sculpture sur bois et la biodiversité aura lieu le 4 et 5 juin 2019 à la salle des fêtes en partenariat avec Troyes Champagne Métropole pour la semaine du développement durable. - Tous les membres du conseil municipal sont invités à l'inauguration des nouveaux cours de tennis extérieurs, organisée par Tennis Club des 2 Vallées le 4 mai 2019 à 10h30.

- Suite à l'élection des membres du Conseil Municipal jeunes, l'élection du Maire aura lieu le 27 avril 2019 à 10h00. Tous les membres du Conseil municipal de Buchères sont invités à y être présent. Des référents adultes seront tirés au sort afin d'accompagner les enfants dans leurs projets. Les conseillers qui ne pourraient pas parrainer un jeune suite à leur emploi du temps ou autre, sont priés d'en informer Madame Anne-Lise CUNY ainsi que Monsieur le Maire.

- La participation citoyenne a été signée et une information sur le fonctionnement ainsi qu'une date pour une réunion publique seront communiqués prochainement.

- Les élections européennes étant prévues le 26 mai 2019, il demande aux élus d'indiquer au secrétariat leurs heures de disponibilités pour la tenue des bureaux de vote, rappelant que leur présence est une obligation, sauf cas de force majeure.

3 - L'association AJHA invite tous les membres du conseil municipal à venir partager le verre de l'amitié le 27 avril 2019 à 19h00 lors de leur tournoi annuel.

Madame Chantal BOUCHOT relate :

- La gendarmerie, la police nationale et la préfecture ont diffusés un document concernant les dépôts d'ordures sauvage qu'il est possible de se procurer vers elle en lui faisant la demande. Il est demandé aux élus qui rencontreraient ce type de situation de prendre des photos et d'en faire part à la mairie pour pouvoir lancer une procédure et porter plainte.

Monsieur Philippe FAIVRE annonce.

- Les fouilles complémentaires sur le terrain de football ont commencé pour une période de 3 se- maines.

- Les travaux de la future école ont aussi commencé cette semaine. Ces travaux seront réalisés en 3 phases : Durant les vacances scolaires, sur le côté de la Mairie jusqu'au portillon, ainsi que la réalisation d'un plateau pour sécuriser la traversée devant la Mairie.

Ensuite les travaux de nivellement et de terrassement du terrain de football auront lieu. Pour le stationnement, la contre allée ainsi que les espaces verts, la réalisation se fera en juillet et août pour une livraison en septembre 2019.

- Nous allons recevoir sous quinzaine, le projet validé par l'architecte pour le futur bâtiment. Nous pourrons ensuite lancer l'appel d'offre. Le bâtiment étant en ossature bois, 90% de la construction de celui-ci est réalisé en usine. Nous espérons le voir sortir de terre le premier trimestre 2020 pour une ouverture de l'école à la rentrée 2020.

- Les fouilles des Navettes ont également commencé pour la construction d'un lotissement qui démar- rera cette année.

- 2 dossiers d'intégration de voiries privées sont en cour d'instruction. Il s'agit de la rue des Navettes et de la rue de l'Hozain.

- Il indique que le sens de circulation de la rue de la Buxerie sera inversé.

- La rue de la Colline en direction de la rue Gilbert Brisson sera également modifié en mettant en place un sens unique. Les arrêtés ont été pris.

- Une signalisation, 15 jours avant la date du changement, qui commencera le 1 er mai, sera mise en place.

OBJET : OPPOSITION A L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS EN LIEU ET PLACE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose

VU l'article 6.1 du Contrat d'Objectifs et de Performance, entre l'État, la Fédération nationale des communes forestières et l'Office National des Forêts (ONF), pour la période 2016-2020. CONSIDÉRANT le non-respect de ce Contrat d'Objectifs et de Performances sur le maintien des effectifs et le maillage territorial.

CONSIDÉRANT l'opposition des représentants des communes forestières à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office Nationale des Forêts en lieu et place des collectivités exprimées par le Conseil d'Ad- ministration de Fédération Nationale des communes forestières le 13 décembre 2017, réitérée lors du Conseil d'Administration de la Fédération Nationale des communes forestières le 1 1 décembre 2018. CONSIDÉRANT les conséquences pour l'activité des trésoreries susceptibles à terme de remettre en cause le maillage territorial de la DGFIP et le maintien des services publiques.

CONSIDÉRANT l'impact négatif sur la trésorerie de la commune que génèrerait le décalage d'encaissement de ses recettes de bois pendant plusieurs mois.

CONSIDÉRANT que la libre administration des communes est bafouée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

DÉCIDE de refuser l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF en lieu et place des services de la DGFIP.

4 DÉCIDE d'examiner une baisse des ventes de bois et des travaux forestiers dans le budget communal 2019, et d'examiner toute actions supplémentaires qu'il conviendrait de conduire jusqu'à l'abandon de ce projet. AU- TORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision. Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal OBJET : APPROBATION DU NOUVEAU SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA COMMU- NAUTE D’AGGLOMERATION DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Monsieur le Maire expose : QUE chaque Établissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre est tenu juridiquement d'élaborer un schéma de mutualisation des services. QU'APRÈS une période transitoire au cours de laquelle le schéma de mutualisation du Grand Troyes a été du- pliqué en l'état à l'échelle de Troyes Champagne Métropole, un nouveau schéma est désormais proposé, suite aux conclusions de groupes de travail thématiques. QUE la rédaction du nouveau schéma repose sur une volonté de simplification et de clarification des pres- tations proposées. Ainsi, la nouvelle rédaction rendra la coopération plus aisée et permettra l'efficience des dépenses publiques. QUE le schéma de mutualisation se compose de trois parties : 1) Des services au service des autres, comprenant les services partagés et les services communs. 2) Les offres de prestations, sous forme de marchés publics. 3) Les mises à dispositions. QUE les communes de TROYES Champagne Métropole sont invitées, en application de l'article L. 521 1-39-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, à se prononcer sur ce nouveau schéma de mutualisation dans les trois mois suivant la notification de fa délibération, soit jusqu'au 21 mai 2019. QU'A défaut de délibération dans le délai, la décision sera réputée favorable. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, APPROUVE le schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Troyes Champagne Métro- pole. AUTORISE Monsieur le Maire à notifié la présente délibération au Président de Troyes Champagne Métro- pole. Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal OBJET : AVIS DES COMMUNES SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) Monsieur le maire expose : VU ta délibération du 26 juin 2015, le conseil Communautaire de la communauté d'agglomération du Grand Troyes a engagé la procédure d'élaboration de son deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH). QUE l'élaboration du PLH a mobilisé les élus de Troyes Champagne Métropole, les partenaires institutionnels et les acteurs du logement, notamment au sein des comités d'élaboration et de validation. QUE cette démarche partenariale a pour ambition de rassembler les acteurs de l'habitat autour d'un projet commun, afin de mettre en oeuvre des réponses concrètes aux problématiques du territoire liées à l'habitat. QUE le projet du PLH a été arrêté par le Conseil Communautaire par délibération n 0 11 du 1er février 2019. QUE conformément à l'article L. 302-2 du Code de la Construction et de l'Habitation, et dans la perspective de son approbation future, le Conseil Municipal dispose d'un délai de deux mois à réception du courrier pour délibérer sur le projet. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DONNE un avis favorable sur le Programme Local de l'Habitat AUTORISE Monsieur le Maire, à transmettre le présent avis à Monsieur le Président de Troyes Champagne Métropole. Résultat du vote : 6 contres (Hervé COUCHE, David MOINEAU, Wanda SAIRE, Gérald GRIS, Danièle BERTHIER, Chantal BOUCHOT) 13 abstentions (Philippe GUNDALL, Philippe FAIVRE, Anne-Lise CUNY, Frédéric HUBERT, Chan- 5

tal BROQUET, Bernard SAVOURÂT, Béatrice KOTNIK pouvoir à Chantal BOUCHOT, Benoît JORRY, Agnès MALHERBE, Michaël GODET, Céline RUBY, Stéphanie TROCHET, Christophe SA VERS pouvoir à Philippe GUNDALL)

OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018

Le Conseil Municipal,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2018, celui de tous les titres de recettes et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre, qu'il lui a été prescrit de passer dans ses opérations, Considérant que :

- Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018, y com- pris celles relatives à la journée complémentaire,

- Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2018, en ce qui concerne les différentes sections bud- gétaires,

- APPROUVE le compte de gestion du Receveur municipal pour l'exercice 2018. Ce compte de ges- tion, conforme au Compte Administratif de la commune pour le même exercice, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal

OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018

Monsieur le Maire quitte la séance après avoir confié la présidence à Mme BOUCHOT Chantal. - La section de fonctionnement fait apparaître un excédent de clôture d'un montant de 459 118.23 €. - La section d'investissement fait apparaître un excédent de clôture de 182 738.63€

Section budgetaire Résultat de l’exercice Résultat cumulé de clôture

Investissement 445 922,67 182 738,63

Fonctionnement 187 238,25 459 118,23

Total 633 160,92 641 856,86

Vu le rapport de présentation du compte administratif 2018,

CONSIDERANT que celui-ci est en concordance avec le compte de gestion du même exercice établi par le Receveur municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- ADOPTE le compte administratif 2018.

Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal

OBJET : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2018

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2018,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2018,

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants (feuille jointe)

6EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OU Conseil Municipal AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2018

Après avoir examiné le compte administratif statuant sur

l'affectation du résultat de fonctionnement de 2018.

Le Conseil Municipal décide d'affecter le résultat

de fonctionnement comme suit :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

Résultat de fonctionnement

A. Résultat de l’exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)

B. Résultats antérieurs reportés ligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)

C Résultat à affecter

A. + B. (hors restes à réaliser )

{sl C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)

+187 238.25

+271 879.98

+459 118.23

Solde d’exécution de la section d’investissement

Solde exécution cumulé d’investissement (précédé de + ou -)

D 001 (si déficit)

R 001 (si excédent)

E. Solde des restes à réaliser d’investissernent (3) ( précédé du signe + ou - ) Besoin de financement

Excédent de financement (1)

+182 738.63

-289 286.82

Besoin de financement F. = D. + E. 106 548.19

AFFECTATION = C. = G. + H. 459 118.23

1) Affectation en réserves R1068 en Investissernent

G. = au minimum couverture du besoin de financement F 106 548.19

2) H. Report en fonctionnement R 002 (2) 352 570.04

DEFICIT REPORTE D 002 (4)

Après délibération, le Conseil Municipal •

- VOTE l'affectation du résultat de celui-ci

Résultat du vote: A l'unanimité des membres du conseil municipal

OBJET : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019

Monsieur le Maire, rappelle au conseil municipal, les taux d'imposition des taxes pour l'année 2018, à savoir • Taxe d'habitation : 16.87 %

• Taxe foncière (bâti) : 20.58 %

• Taxe foncière (non bâti) : 20.06 %.

Il propose au conseil municipal de maintenir ces derniers pour l'année 2019.

Nombre de membres en exercice : O

Nombre de membres présents : O

Nombre de membres exprimés : O

VOTES : Pour : O Contre : O Abstentions : O

7Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les taux d'imposition pour l'année 2019 comme suit

• Taxe d'habitation :16,87 %

• Taxe foncière (bâti) : 20,58 %

• Taxe foncière (non bâti) : 20,06 %

Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal

OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS 2019

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer, pour l'année 2019, les subventions suivantes :

ASSOCIATIONS BUCHEROISES MONTANT

Coopérative scolaire 2 000

Ainsi Font Mario 350

Union Nationale des Combattants d’Afrique du Nord Bréviandes-Buchères 250

Tennis club des deux Vallées 2 000

A.J.H.A. 150

Club de l’amitié 800

Ensemble Vinteuil 500

La Croix blanche 700

Union Vélocipède de Buchères 3 000

Société de chasse 100

Troyes Aube Judo 1 000

Phimadelphie Country 300

Bucher’Gym 350

A.S.B Foot 600

France ADOT 10 300

Yoga Détente Buchérois 150

Zodiak Boxing Academy Club 500

ASSOCIATIONS EXTERIEURES MONTANT

Aide à Domicile en Milieu Rural 500

CFA Interprofessionnel 65

BTP CFA 65

Association Valentin HAUY 50

Les Restaurants du coeur 300

La Prévention Routière 150

Secours Populaire français 100

France Alzheimer 200

Subventions à venir

Enveloppe de réserve

4 520

TOTAL 19 000.00

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

- DECIDE de fixer pour l'année 2019 les propositions de subventions ci-dessus détaillées. Résultat du vote : A l'unanimité des membres du conseil municipal

8

OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019

Le conseil municipal,

Après avoir pris connaissance des propositions budgétaires pour l'année 2019, lesquelles prennent en compte les résultats reportés de l'exercice 2018,

- NOTE que le montant des dépenses de fonctionnement est de 1 754 113.18 euros et celui des recettes s'élève à 1 935 223.04 euros.

En ce qui concerne la section d'investissement, elle est équilibrée en dépenses et en recettes, pour un montant de 3 232 146.76 euros.

- ADOPTE le budget primitif 2019 de la commune de Buchères, lequel est voté au chapitre. Résultat du vote : A la majorité des membres du conseil municipal 1 abstention (David MOINEAU)

L'ordre du jour étant épuisée, la séance est levée à 23 h 20.

Rénovation Energétique Economie d’Energie, Développement Durable :

Une opération dite « Eco Toit » est menée par Troyes Champagne Métropole. Cette action est proposée aux propriétaires dans le cadre de la Maitrise de l’énergie et en faveur du développement durable. Les techniciens de TCM emploient une caméra thermique qui permet de détecter les pertes énergétiques de votre habitation. La Mairie de Buchères et la communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole organisent conjoin- tement une réunion publique d’information relative au dispositif ECOTOIT, la plateforme de rénovation éner- gétique de Troyes Champagne Métropole,

le Jeudi 13 Juin 2019 à 19h00

dans la salle des fêtes – 4 Rue des Aulnes à Buchères.

SOYONS TOUS ECO-RESPONSABLE

Concours des maisons fleuries 2019

Les inscriptions pour le concours des maisons fleuries se déroulent

en Mairie jusqu’au 07 juin 2019 inclus.

Pas d’inscriptions par téléphone.

Date de passage du jury communal le 12 juin 2019 en fin d’après-midi.

COMMÉMORATION EN L’HONNEUR DE L’APPEL DU 18 JUIN 1940

Le Maire Philippe GUNDALL, les Adjoints et le Conseil Municipal ont l’honneur de convier la population à la cérémonie commémorative le :

Mardi 18 juin 2019 à 15h45

Devant le monument aux morts

(rue du Monument)

Cette commémoration sera suivie d’un verre de l’amitié à la salle Roland Thépenier.

9

INFORMATIONS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 MAI 2019

L’an deux mil dix-neuf et le sept du mois de mai, à 20 heures 00 minutes, les membres composant le conseil municipal de BUCHERES, sur convocation adressée le 3 mai 2019 par Monsieur le Maire, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Philippe GUNDALL.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Philippe GUNDALL, Chantal BOUCHOT, Anne-Lise CUNY, Philippe FAIVRE, Frédéric HUBERT, Bernard SAVOURAT, Benoit JORRY, Chantal BROQUET, Agnès MALHERBE, Michaël GODET, Béatrice KOTNIK, Hervé COUCHE, Stéphanie TROCHET, David MOI- NEAU, Wanda SAIRE et Gérald GRIS.

Absents ayant donné pouvoirs :

Monsieur Christophe SAVERS à Monsieur Philippe GUNDALL

Madame Céline RUBY à Madame Chantal BOUCHOT

Madame Danièle BERTHIER à Monsieur David MOINEAU

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.

Madame Anne-Lise CUNY est désignée pour remplir cette fonction.

Avant de passer à l’ordre du jour, Monsieur Philippe GUNDALL fait lecture du compte rendu de la séance du 9 avril 2019 qui est adopté à la majorité.

Résultat du vote : A la majorité

3 abstentions (Monsieur David MOINEAU, Madame Wanda SAIRE et Madame Danièle BERTHIER) 16 voix pour

L’ordre du jour présenté par Monsieur Philippe GUNDALL est adopté à l’unanimité des membres présents.

Il est ensuite passé à l’ordre du jour.

COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE / TOUR DE TABLE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire

- Fait part du décès de Monsieur Gérard LOPES qui fût conseillé municipal et adjoint à la commune de Buchères.

- Annonce que l’élection du maire du Conseil Municipal Jeune (CMJ) a eu lieu dernièrement et que la jeune Maïalène a été élue.

- Indique que tous les membres du CMJ ont été invités à l’inauguration des tennis extérieurs (rue du Châte- lier) ainsi qu’à la cérémonie du 8 mai.

- Le CMJ se réunira prochainement afin de mettre en place ses commissions de travail.

10 - Explique que le RGPD (protection des données) se met en place avec l’aide du CDG 10 et CDG 54. C’est un dossier très lourd qui va occuper une secrétaire de Mairie à mi-temps pendant plusieurs mois. - Donne lecture d’un mail du Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD), qui est un groupement d’intérêt public, concernant les permanences juridiques.

- Informe que le CDAD de l’Aube a mis en place différentes actions à destination des usagers, dont des permanences juridiques dans une quarantaine de communes du département, avec des juristes qui conseillent, orientent...

- Les renseignements pour connaître les permanences peuvent être demandés au secrétariat de la Mairie. - Rappelle que la cérémonie du 8 mai commencera à 10h45 devant la salle des fêtes et que tous les membres du conseil municipal ainsi que tous ceux qui désirent y participer sont invités. - Relate l’inauguration des tennis extérieurs qui s’est déroulée samedi dernier en présence de Monsieur Philippe Pichery, Président du Conseil Départemental, et Monsieur Alain Balland, Vice-Président de TCM et Maire de Saint-André-les-Vergers.

- Communique que Monsieur Macron, Président de la République Française, s’est excusé de ne pouvoir répondre favorablement à l’invitation pour la cérémonie des 75 ans du 24 aout 1944 étant retenu à cette même période par le G7.

- Indique qu’une réunion publique se déroulera à la salle des fêtes le 13 juin 2019 à 19h00 afin d’expliquer la démarche Eco-toit menée avec Troyes Champagne Métropole.

- Souligne que nous attendons le retour de la gendarmerie pour la réunion publique concernant la participa- tion citoyenne et que les informations seront envoyées aux référents prochainement.

Madame Chantal Bouchot (1ère adjointe)

- Distribue un tableau récapitulatif des dépenses des tennis extérieurs ainsi que les sommes reversées à la commune. Nous pouvons constater que le TC2Vallées rembourse bien avec les subventions l’intégralité des travaux effectués comme promis.

- Un avenant à la convention originale sera ajouté pour les travaux du chemin PMR qui a été également financé par l’association.

- Informe que les poids lourds de plus de 26 T seront bientôt interdit route de Maisons Blanches (dossier en attente de la validation du Préfet, mais qui devrait être favorable) dans les 2 sens, ainsi que dans le sens Parc Logistique-à Bréviandes (route de Maisons Blanche et avenue des Martyrs). Le département va en profiter pour refaire la signalisation des routes en changeant les panneaux selon la ré- glementation en vigueur et prendre en charge le coût. Il restera environ 600 euros à financer par la commune. Après l’acceptation du Préfet, la Mairie prendra un arrêté et les travaux devraient être réalisés pour l’automne.

Monsieur Philippe Faivre (2ème adjoint)

- Explique que les fouilles archéologiques pour l’école sont terminées, et qu’il a signé l’avis de fin de fouilles. La zone de recherche est purgée pour l’INRAP. Nous attendons l’accord de la DRAC afin de pouvoir démarrer la suite des travaux.

- Il a été retrouvé une sépulture datée de 7000 ans environ de la période néolithique. - Une réunion publique sera réalisée courant septembre à la salle des fêtes pour expliquer à la population les découvertes des fouilles faites sur le terrain de football.

- Une visite avec les classes de primaire a été réalisée pour les expliquer aux enfants qui ont été très réceptifs. - Une demande de récupération de poterie, silex, etc... va être faite pour les exposer en mairie ou dans la future école.

- Informe qu’il y a un litige sur un permis de construire qui a été validé et que le bailleur social qui en est propriétaire veut changer ses plans en construisant plus de F4 que ce qui était prévu au départ. Monsieur le Maire n’y est pas favorable. On se renseigne pour refuser celui-ci, si nous en avons possibilité. - Relate qu’il y a 360 points lumineux sur la commune. Une étude pour les années à venir concernant le changement de tous les points lumineux en led va être réalisé. Les nouveaux points lumineux sont désormais tous en led.

- En 2015, nous avions investi dans des réducteurs de tension devant nous faire faire des économies, mais ceux-ci ne fonctionnent plus correctement et par conséquent consomment plus. Le SDEA prendra à sa charge

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 MAI 2019

11le remplacement.

- Explique que les travaux devant la Mairie durent plus longtemps que prévus, car nous avons découvert un réseau d’assainissement qui n’était pas prévu et qu’il faut remettre aux normes. La fin des travaux est prévue d’ici une dizaine de jours.

- Annonce que le dossier pour l’appel d’offre de l’école est prêt. Il sera publié prochainement sur X-Démat. - Précise que suite à la réunion publique Eco-toit, les particuliers pourront demander à ce qu’une personne habilitée passe chez eux avec une caméra thermique afin de voir les perditions de leur habitation.

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de verser une subvention exceptionnelle, d’un montant de 200 € pour une habitante de Buchères qui participera au Marathon des Sables 2020. Elle représentera l’asso- ciation « WONDER AUGUSTINE ». Cette association a été créée suite à la découverte d’une tumeur du tronc cérébral, tumeur agressive de haut grade avec dissémination de métastases dans les méninges et la moelle épinière de la petite WONDER Augustine 2 jours avant son 4ème anniversaire.

Associée à la Fédération Grandir Sans Cancer, l’association « WONDER AUGUSTINE » continue son com- bat pour sauver les WONDER enfants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

-DECIDE de verser une subvention d’un montant de 200 € à la représentante Buchèroise de l’association « WONDER AUGUSTINE » pour sa participation au Marathon des sables 2020. La somme sera prélevée sur la réserve de l’enveloppe subventions.

Résultat du vote : à l’unanimité des membres du conseil municipal

REMERCIEMENTS STAGIAIRE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’une étudiante en licence administration publique a effec- tué un stage de trois semaines, sans gratification, au secrétariat de mairie.

Celle-ci ayant effectué un très bon travail permettant d’aider le personnel de Mairie, il propose au conseil municipal de lui offrir une carte cadeau de 250 euros utilisable dans les magasins à l’enseigne BOULANGER afin de la remercier pour le service accompli.

Après en avoir délibéré, Le conseil municipal :

- DECIDE d’offrir à cette étudiante, une carte cadeau utilisable au magasin Boulanger de Saint Parres aux Tertres d’une valeur de 250 euros.

Résultat du vote : à l’unanimité des membres du conseil municipal

PRIME EXCEPTIONNELLE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu’un agent du service technique actuellement en CAE (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) ne bénéficie d’aucune prime puisqu’il s’agit d’un contrat de droit privé.

Afin de le remercier de son engagement sur son poste de travail au sein du service technique de Buchères, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de le récompenser en lui attribuant une prime exceptionnelle de 240€ pour l’année 2019 à verser en 2 fois soit moitié au mois de juin et moitié au mois de décembre.

Entendu l’exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

12 - ACCEPTE de verser une prime exceptionnelle de 240€ pour l’année 2019 en 2 fois, moitié au mois de juin et moitié au mois de décembre, à l’agent en CAE du service technique.

- INSCRIT les crédits nécessaires au budget 2019.

Résultat du vote : à l’unanimité des membres du conseil municipal

FIXATION DES TARIFS DES REPAS DU 14 JUILLET 2019

Monsieur le Maire propose les tarifs suivants pour le repas du 14 juillet 2019 organisé par la municipalité : - Pour les Buchèrois :

Adultes : 7,50€

Enfants : pour les moins de 12 ans 3,00€

pour les moins de 5 ans gratuit

- Pour les extérieurs :

Adultes : 15,00€

Enfants : pour les moins de 12 ans 10,00€

pour les moins de 5 ans gratuit

Après en avoir délibéré, Le conseil municipal :

-ACCEPTE les tarifs du repas du 14 juillet 2019 et déclare que l’ensemble des produits sus visés fera l’objet d’un versement à la régie de recettes de la commune.

Résultat du vote : à l’unanimité des membres du conseil municipal

TARIFICATION CLUB ADOS ACTIVITES 2019

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer les tarifs des activités du club ados pour l’année 2019 sachant que pour les extérieurs, il est appliqué 5% supplémentaire et que la commune participe pour le restant des factures.

Le tableau des tarifs est annexé à ce compte-rendu.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les tarifs indiqués sur l’annexe, pour les activités du club ados pour l’année 2019.

Résultat du vote : à la majorité des membres du conseil municipal (5 contres : David MOINEAU, Danièle BERTHIER, Gérald GRIS, Wanda SAIRE et Hervé COUCHE)

TARIFICATION ALSH - VACANCES SCOLAIRES 2019

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer la tarification concernant les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour l’année 2019 comme suit :

Lieux Prix Total Participation familles

Centre équestre de St Julien 216 Euros pour 27 enfants (8€ par

enfant)

4,80€ pour les non Buchèrois

4€ pour les Buchèrois

La Fermette à La Rivière de Corps 192 Euros pour 16 enfants (12€ par

enfant)

7,20€ pour les non Buchèrois

6€ pour les Buchèrois

Cinéma 260 Euros pour 50 enfants (5,20€

par enfant)

3,12€ pour les non Buchèrois

2,60€ pour les Buchèrois

13

Ferme Aux Poils d’Assenay 100 Euros pour 20 enfants (5€ par

enfant)

3€ pour les non Buchèrois

2,50€ pour les Buchèrois

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les tarifs, ci-dessus indiqués, pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour l’année 2019.

Résultat du vote : à la majorité des membres du conseil municipal (1 contre : Hervé COUCHE)

MARCHE ET ATTRIBUTION DES TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVEN- TIVES LIEES AU PROJET DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune, dans le cadre des travaux de construc- tion du nouveau groupe scolaire, sur demande de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de l’arrêté de prescription de fouilles SRA2018/C493 du 26 octobre 2018, doit faire exécuter des fouilles archéologiques préventives. Suite à la procédure de consultation d’appel d’offre, seul un opérateur a répondu. L’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques Préventives) a répondu avec une offre d’un mon- tant de 99 472,68 € HT.

Ayant entendu l’exposé qui précède, Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal :

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte d’engagement correspondant.

• DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les formalités administratives néces- saires à la mise en œuvre de la présente délibération.

• DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2019, au compte 2313 - construction.

Résultat du vote : à l’unanimité des membres du conseil municipal

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.

14ANNEXE N° 1 AU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2019.

Tarification club ados activités 2019

PRESTATAIRES

SIEGE SOCIAL

TARIFS

PRESTATAIRES

QUOTIENT

0 à -900

QUOTIENT

901 à plus

PATINOIRE DES 3 SEINES

10000 TROYES

5€ / personne

plus

0,75 € TCAT

Tarifs Buchérois 3.25 euros/pers 3.75 euros/pers

Tarifs pour les extérieurs

(+ 5%)

3.41 euros/pers 3.94 euros/pers

ACCROBRANCHE

ACCROLAND A MENOIS 10800

20€ / personne

(TRAJETS MINI BUS COMMUNE)

Tarifs Buchérois 10 euros/pers 12 euros/pers

Tarifs pour les extérieurs

(+ 5 %)

10.50 euros/

pers

12.60 euros/pers

CINEMA CGR TROYES

5,20€ / personne moins 16 ans

plus

0,75€ TCAT

6,50e / personne plus 16 ans

plus

0,75€ TCAT

Tarifs Buchérois

Jeunes - 16 ans 3.35 euros/pers 3.87 euros/pers

Tarifs Buchérois

+ 16 ans 4 euros/pers 4.65 euros/pers

Tarifs extérieurs

(+ 5%)

Jeunes – 16 ans 3.52 euros/pers 4.06 euros/pers

Jeunes + 16 ans

(+ 5%)

4.20 euros/pers 4.88 euros/pers

S3 INDOOR 10600 LA CHAPELLE ST

LUC

(TRAJETS MINI BUS COMMUNE)

50€ structure pour 8 personnes

Tarifs Buchérois 3.13 euros/pers 3.75 euros/pers

Tarifs pour les extérieurs

(+ 5%)

3.29 euros/pers 3.94 euros/pers

LASER GAME EVOLUTION

10000 TROYES

13€ / personne (2 parties + boisson)

Plus

0,75 TCAT

Tarifs Buchérois 7.25 euros/pers 8.55 euros/pers

Tarifs extérieurs

(+5 %)

7.61 euros/pers 8.98 euros/pers

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