Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N77indd2

Documents similaires

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N70

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N69

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N73 compressed

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N76indd2 compressed 1

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N80indd2 Copie compressed

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N74indd2 compressed

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N78indd2

Conseil Municipal - BULLETIN MUNICIPAL N68

unknown - BULLETIN MUNICIPAL N82indd2 compressed

unknown - BULLETIN MUNICIPAL N80indd2 compressed

Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N77indd2 Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Buchères. Lien du pdf (Compte-Rendu - BULLETIN MUNICIPAL N77indd2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique, Le journal d’information de la ville de Buchères

www.ville-bucheres.fr

N°77 N°77

Mag’ Mag’

EN ROUTE VERS

UNE NOUVELLE

ÉCOLE Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 2

La rentrée des associations.........................................3

Compte-rendu du conseil municipal

• Séance du 06 juillet 2021.......................4 à 13

La bibliothèque municipale a déménagé..............13

Infos TCAT........................................................14

Environnement.....................................................15

Fleurissement.......................................................16

Mairie de Buchères

1, rue de la Mairie - 10800 BUCHERES

Tél: 03.25.41.80.17

Courriel: commune.bucheres10@wanadoo.fr

Service communication

Tél: 03.25.41.87.12

Courriel: communication@bucheres.onmicrosoft.com

Horaires d’ouverture

Lundi et jeudi: 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h00

Mardi et mercredi: 9h00 - 12h30 / 13h30 - 17h00

Vendredi: 9h00 - 12h30 / 13h30 - 16h00

Samedi des semaines impaires: 9h30 - 12h00

BUCHERES MAG’ N° 77

Journal d’informations de la ville de Buchères

Directeur de la publication: Philippe GUNDALL

Réalisation / Rédaction: Christelle LEROY

Crédits photos: Christelle LEROY

Impression: Mairie de Buchères

www.ville-bucheres.fr

Informations sur l’actualité communale

Pensez à cliquer sur le pour ajouter Buchères dans vos favoris

La commune de Buchères est à votre écoute....

EN CAS D'URGENCE

Comment contacter l'élu de permanence ?

En dehors des horaires d'ouverture des services de la mairie

et en cas d'urgence uniquement, vous pouvez joindre l'élu(e)

de permanence au

06 25 89 55 79

Aucune reproduction ne sera possible sans

l’autorisation préalable de la commune.

ATTENTION ! ATTENTION !

Suite à l'ouverture de la nouvelle école et aux déménagements des différents services de la Mairie, merci de prendre en note les nouveaux numéros de téléphone sur lesquels les responsables de services sont dorénavant joignables:

Secrétariat de Mairie: 03.25.41.80.17

Service culture - Bibliothèque: 03.25.41.76.67

Service enfance et jeunesse - Périscolaire - Extrascolaire - Centre de loisirs: 06.10.62.84.26 ou 03.25.73.40.12

Service restauration scolaire - cantine: 06.10.18.77.43

Club ados: 06.10.18.77.43

École maternelle: 03.25.41.96.88

École élémentaire: 03.25.42.40.39

SOMMAIRE

La rentrée des associations

La rentrée des associations

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 3

LA RENTRÉE DES ASSOCIATIONS s’apprête à vous accueillir sur la commune de Buchères pour une année pleine de sports, de culture ou d’autres activités !

Les associations sont de retour !

Objectif de cette nouvelle année, animer le quotidien des Buchèrois et leur permettre de (re)pratiquer une activité sportive, culturelle, ou de s’engager pour les autres dans de nombreux domaines. Si la crise sanitaire et les différents confinements, couvre-feux, ont sérieusement impacté l’activité associative, elle ne s’est pas arrêtée pour autant. De nombreuses associations ont, depuis l’année dernière, continué de s’engager pour les autres en se renouvelant ou se réinventant. Avec un mot d’ordre : ne pas perdre le lien !

LES ASSOCIATIONS, DES PILIERS POUR NOTRE COMMUNE

Dans le cadre de la reprise de l’activité, elles vous accueillent de nouveau cette année ! Ainsi, la commune continue de soutenir les associations : une réunion de rentrée s'est tenue le vendredi 03 sep- tembre 2021 entre les membre de la commision "Sport / Relation avec les associations" et les présidents(tes) des associations buchèroises , afin que celles-ci puissent avoir des réponses à leurs questions.

Les thèmes des associations buchèroises sont variés. N'hésitez pas à consulter notre site internet pour plus d'in- formations. www.ville-bucheres.fr/culture-sport-association

Côté nouveauté, les ateliers à destination des séniors ont repris depuis le 08 septembre 2021 (Pour plus de rensei- gnements, contactez Madame LEROY Christelle au 03.25.41.87.12).

Une nouvelle association

B.A.C. - Buchères.Arts.Culture

Cours de guitare à Buchères

L’association Buchères Arts et Culture propose, à partir du

lundi 4 octobre 2021, des cours de guitare destinés aussi bien

aux enfants à partir de 7 ans qu’aux adultes.

Les cours se dérouleront tous les lundi soirs (sauf vacances scolaires) à partir de 17h30 jusqu’à 20h30 à la salle Roland Thépenier (8 rue du Monument à Buchères).

L’enseignement sera dispensé par Florent Hazouard, professeur de guitare et de musique depuis 11 ans dans les écoles de musique de Marigny-le-Châtel, Pont-sainte- Marie, les Noës-près-troyes et Estissac. Les cours sont individuels et durent 30 minutes. Il est possible de passer à des cours de 45 minutes si l’élève a déjà un niveau plus avancé.

Les séances se décomposent généralement en trois volets : solfège ou formation musicale (si l’élève le sou- haite), technique instrumentale et étude d’un morceau choisi soit par l’élève soit par le professeur. D’autres thèmes tels que l’improvisation, l’apprentissage des gammes, les intervalles, les arpèges et encore bien d’autres choses pourront être abordés pendant les cours.

Les attentes sont différentes selon les élèves, c’est pourquoi les cours sont adaptés aux ambitions, aux envies et aux capacités de chacun. Rien n’est figé !!

L’apprentissage d’un instrument demande un minimum de travail, la motivation est plus que nécessaire pour parvenir à ses fins et prendre du plaisir à jouer.

Tarifs : 45€ par mois + 10€ d’adhésion pour l’année.

Renseignements et inscriptions : Florent Hazouard au 06.61.17.60.76

Compte-rendus C.M Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 4

L'an deux mille vingt et un, le six juillet à vingt heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Philippe GUNDALL, maire.

Présents : BOUDHINA Emilie, BROQUET Chantal, CUNY Anne-Lise, DEMARET Vincent, FAIVRE Philippe, GODET Michaël, GRIS Gérald, GUNDALL Philippe, HUBERT Frédéric, KOTNIK Béatrice, LADOIRE-REVOL Laëtitia, MILLION Arnaud, PLUMON Laurence, RUBY Céline, SAVOURAT Bernard, TROCHET Stéphanie

Représentés : COUCHE Hervé par MILLION Arnaud, SAVERS Christophe par GUNDALL Philippe

Absents : GANNE Sabrina

Secrétaire : Mesdames CUNY Anne-Lise et BROQUET Chantal

Monsieur le Maire informe qu’au vu des conditions sanitaires et du couvre-feu de 19h, le conseil municipal aura lieu sans public.

Il demande l’approbation par vote des membres du Conseil Municipal.

L’unanimité pour ce huis clos est obtenue.

Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.

La séance est ouverte.

► Séance du 06 juillet 2021

Communication de Monsieur le Maire / Tour de table des adjoints

Information de Monsieur le Maire :

- Il est heureux de retrouver la salle du Conseil Municipal pour cette séance après des mois de transfert à la salle des fêtes à cause de la situation sanitaire due au Covid.

- L’entreprise AG NET a été retenue pour réaliser le nettoyage de la nouvelle école.

- Le déménagement des classes dans le nouveau bâtiment aura lieu dès le 7 juillet.

- Il remercie le lycée Edouard Herriot ainsi que le Conseil Départemental pour le don d’ordinateurs qu’ils vont remplacer. Ils seront utilisés à bon escient.

- Les travaux de la future bibliothèque sont en cours. La réfection de la peinture a été réalisée par l’association Solidarité Emploi Service. Le travail effectué est très satisfaisant.

- Une subvention exceptionnelle de la CAF de 1 049.88 € nous a été attribuée pour le service mis en place par l’ALSH pour la garde des enfants du personnel prioritaire durant le confinement.

- Les festivités habituelles du 14 juillet sont annulées. Seule la cérémonie suivie d’un apéritif citoyen seront orga- nisés. Un arrêté interdisant les pétards et feux d’artifices sur la commune sera pris.

- Un piquet d’honneur du 5ème régiment du Dragon de Mailly-le-Camp sera présent lors de la cérémonie du 24 août.

- Monsieur Mickaël Godet, sera référent concernant l’ambroisie sur la commune.

- Suite à une nouvelle réglementation, après les congés d’été, nous devrons reprendre une délibération pour l’exo- nération de la taxe foncière sur les nouvelles habitations. Cela va engendrer une baisse de nos recettes budgétaires, d’autant que les dotations allouées aux communes baissent également.

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 5

- A l’occasion des journées du patrimoine qui auront lieu les 18 et 19 septembre 2021, M. Frédéric Hubert (3ème Adjoint) va organiser sur une demi-journée des visites de bâtiments de la commune.

- Suite au dossier de subvention du CCAS pour l’organisation des activités séniors, une subvention de 14 517 € va nous être versée par le Conseil Départemental que nous tenons à remercier.

- Le tracteur du service technique est en panne. La réparation étant très élevée, il a été décidé de ne pas le réparer et de prendre une société extérieure pour effectuer le broyage sur la commune.

- L’état des lieux de la salle d’activité des logements multigénérationnels de Mon Logis aura lieu le 15 juillet. La commune en assurera la gestion et l’entretien.

- Il s’agît du dernier conseil municipal avant les vacances. Le prochain aura lieu en septembre sauf en cas d’urgence.

Information de Madame Laurence PLUMON :

- Le 26 juin, à l’aide des membres du CMJ (Conseil Municipal Jeunes), la maison à insectes a été remplie dans le verger communal. Il ne reste plus qu’aux insectes de se l’approprier.

- Le 18 ou 25 septembre, une matinée de ramassage des déchets sur la commune sera organisée avec les membres du CMJ. La population sera invitée à participer. Cette activité aura lieu sur le thème de « nettoyons notre planète ».

- Un self-service va être installé à la cantine pour les élèves de l’école élémentaire à la prochaine rentrée scolaire.

Information de Monsieur Frédéric Hubert :

- Concernant la chapelle de Courgerennes, un périmètre a été délimité afin de sécuriser le lieu car le mur nord s’arrondit. Une étude est en cours afin d’entamer une restauration du bâtiment.

- Le plafond de la future bibliothèque est terminé et des panneaux phoniques seront installés dans la cantine à partir du 15 juillet.

Information de Madame Chantal Broquet :

- Une exposition de photos aura lieu les 9 et 10 octobre sur le thème Troyes et l’Aube ainsi qu’une exposition sculpture les 6 et 7 novembre.

Information de Madame Anne-Lise Cuny :

- Les salles sont de nouveau ouvertes pour les associations. Un protocole sanitaire est toujours en place.

Information de Monsieur Philippe Faivre :

- Les travaux de l’école arrivent enfin au bout du projet.

Il reste des travaux de finition mineurs, mais pas admissible malgré tout. Les extérieurs seront terminés d’ici fin juillet. Il y a actuellement un problème de raccordement pour la téléphonie, cependant une solution devrait être trouvée rapidement. La commission de sécurité aura lieu fin juillet.

- Une réunion d’échanges pour présenter la modification du PLU n°9 a eu lieu avec la DDT et il n’y a pas de pro- blèmes majeurs concernant le travail effectué.

- Les membres du Service National Universitaire sont venus sur 2 jours visiter le « monument des Martyrs ». Le président de l’ANACR et un professeur d’histoire les ont informés des horreurs effectuées par les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale aux habitants de Buchères. Une rescapée de ce massacre était présente pour raconter son vécu. Les membres du Service National Universitaire étaient logés au lycée de Saint-Pouange.

Compte-rendus C.M Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 6

2021_25 - Autorisation permis de démo-

lir

Monsieur le maire souhaite généraliser l’instruction

du permis de démolir pour tous travaux ayant pour

objet de démolir ou rendre inutilisable tout ou par-

tie d’une construction, il est nécessaire de formali-

ser cette obligation par délibération.

La commune de Buchères souhaite engager une dé-

marche qualitative pour son développement urbain

et la préservation de son paysage sur l’ensemble du

territoire communal et c’est dans ce contexte, qu’il

apparaît important d’instaurer un permis de démo-

lir obligatoire sur toutes les zones du PLU.

Seront toutefois dispensées de permis de démolir

les démolitions suivantes visées à l’article R.421-29

du Code de l’urbanisme :

a- Les démolitions couvertes par le secret de la dé-

fense nationale ;

b- Les démolitions effectuées en application du

code de la construction et de l’habitation sur un bâ-

timent menaçant ruine ou en application du code

de la santé publique sur un immeuble insalubre ;

c- Les démolitions effectuées en application d’une

décision de justice devenue définitive ;

d- Les démolitions de bâtiments frappés de servi-

tude de reculement en exécution de plans d’aligne-

ment approuvés en application du chapitre 1er du

titre iv du livre 1er du code de la voirie routière ;

e- Les démolitions de lignes électriques et canali-

sations.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE d’instaurer un permis de démolir obligatoire

pour les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre

inutilisable tout ou partie d’une construction sur l’ensemble

du territoire communal.

2021_26 - SDEA - Renouvellement de

l'installation communale d'éclairage

public route de maisons blanches

Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de prévoir le

renouvellement de l’installation communale d’éclai-

rage public route de Maisons Blanches (luminaire

E12).

Monsieur le Maire rappelle que la commune ad-

hère au Syndicat départemental d’énergie de l’Aube

(SDEA) et qu’elle lui a transféré la compétence re-

lative à :

- La « maîtrise d’ouvrage des investissements d’éclai-

rage public et de mise en lumière » au moment de

son adhésion au Syndicat,

- La « maintenance préventive et curative des ins-

tallations d’éclairage public et de mise en lumière »

par délibération du Conseil Municipal en date du 6

février 1974.

Les travaux précités incombent donc au SDEA. Ils

comprennent :

- La dépose d’un luminaire vétuste,

- La fourniture et pose, sur support existant d’un

luminaire fonctionnel à LED, classe 2, thermola-

qué, de puissance 78 W.

Selon les dispositions des délibérations n° 9 du 22

décembre 2017 et n° 11 du 16 mars 2018 du Bu-

reau du SDEA, le coût hors TVA de ces travaux est

estimé à 750,00 Euros, et la contribution commu-

nale serait égale à 50% de cette dépense (soit 375,00

Euros).

Afin de réaliser ces travaux un fonds de concours

peut être versé par la commune au SDEA en ap-

plication de l’article L5212-26 du Code général des

collectivités territoriales. S’’agissant de la réalisation

d’un équipement, ce fonds de concours est impu-

table en section d’investissement dans le budget

communal.

Comme le permettent les articles L4531-1 et

L4531-2 du Code du travail aux communes de

moins de 5000 habitants, il est possible de confier

au maître d’œuvre du SDEA le soin de désigner le

ou les coordonnateurs éventuellement nécessaires

pour l’hygiène et la sécurité du chantier.

Le Conseil, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :

1 – DEMANDE au SDEA la réalisation des travaux

définis ci-dessus par Monsieur le Maire.

2- S’ENGAGE à ce qu’un fonds de concours soit versé au

SDEA, maître d’ouvrage, sur présentation d’un décompte

définitif, dans les conditions des délibérations n° 9 du 22

décembre 2017 et n° 11 du 16 mars 2018 du bureau du

SDEA. Ce fonds de concours est évalué provisoirement à

375,00 Euros.

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 7

3 – S’ENGAGE à inscrire aux budgets correspondants

les crédits nécessaires.

4 – DEMANDE au SDEA de désigner s’il y a lieu le

coordonnateur pour l’hygiène et la sécurité du chantier, ce-

lui-ci étant rémunéré par le SDEA pour cette mission.

5- PRECISE que les installations d’éclairage public pré-

citées, propriété de la commune, seront mises à disposition

du SDEA en application de l’article L 1321.1 du Code

général des collectivités territoriales.

2021_27 - Convention de financement

éclairage intérieur de tennis

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que

le Tennis Club des deux vallées et la commune de

Buchères doivent conclure une convention pré-

voyant la prise en charge financière du renouvel-

lement de l’éclairage intérieur des tennis couverts

afin de se mettre en conformité avec les nouvelles

normes d’éclairage.

Le coût total est de 22 722,60 € TTC et le TC2V

s’engage à participer à hauteur de 5 000,00 € de la

facture.

Il convient de prendre une délibération pour autori-

ser Monsieur le Maire à signer une convention avec

le TC2V afin que celui-ci puisse verser à la com-

mune de Buchères le montant lui incombant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à signer avec le

TC2V la convention de financement de l’éclairage intérieur

des tennis couverts.

2021_28 - Demande de subvention pour

l'ajout d'un nouveau columbarium

Compte-tenu des évolutions démographiques de

ces dernières années, Monsieur le Maire propose

au conseil municipal l’ajout d’un nouveau columba-

rium au cimetière de Courgerennes, les places res-

tantes devenant très limitées.

Des devis seront demandés auprès de différentes

entreprises.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- ACCEPTE la proposition ci-dessus.

- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer l’achat d’un

columbarium pour le cimetière de Courgerennes.

- AUTORISE le Maire à effectuer la demande de subven-

tion pour l’ajout de ce nouveau columbarium.

2021_29 - Demande de subvention pour

du matériel de cantine

Monsieur le Maire informe le conseil municipal

qu’il est urgent de réorganiser la cantine scolaire

afin de répondre au mieux aux besoins des enfants

des écoles maternelle et élémentaire.

Pour cela, un self-service va être mis en place pour

les élèves de l’école élémentaire.

Monsieur le Maire propose d’acheter le matériel

auprès de la société « Aube Froid » suite au devis

fourni.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

-AUTORISE le Maire à effectuer l’achat du matériel de

cantine pour une dépense suivant le devis d’un montant de

25 238,90 € TTC.

-AUTORISE le Maire à effectuer toutes demandes de sub-

vention dans le cadre de l’achat de matériel pour un self-ser-

vice.

2021_30 - Demande de subvention pour

la réalisation de fresques dans la nou-

velle école

Monsieur le Maire informe le conseil municipal

qu’une association va réaliser des fresques pour la

nouvelle école élémentaire sur les surfaces spécia-

lement dédiées.

Le projet consiste en la réalisation de deux fresques.

Compte-rendus C.M Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

8

Ces fresques murales seront réalisées sur le thème

des « trois plumes » par l’association « Urban Life »

qui a été retenue.

Monsieur le Maire propose le vote d’une subven-

tion de 800,00 € qui permettra de couvrir les frais.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de verser une subvention à l’association « Ur-

ban Life » d’un montant de 800,00 €.

La somme sera prélevée sur la réserve de l’enveloppe subven-

tions.

2021_31 - Tarifs ALSH vacances été 2021

Monsieur le Maire propose au conseil municipal

de fixer la tarification concernant les activités de

l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les va-

cances d’été 2021 indiquées dans le tableau ci-des-

sous.

Monsieur le Maire rappelle que la commune prend

à sa charge 50% du tarif des activités et du trans-

port pour les Buchèrois.

Un surcoût de 20% est appliqué pour les personnes

extérieures.

Dates proposées Lieux Groupes concernés

Tarifs pour

les

Buchèrois

Tarifs pour

les

extérieurs

Jeudi 8 juillet

Festi’Coccinelle

Jardin de l’Octroi à St

Florentin

Maternels

Élémentaires 10,31 € 12,37 €

Vendredi 9 juillet Partir en Livres Parc des Moulins à Troyes Maternels Élémentaires 0,90 € 1,08 €

Mercredi 21 juillet Grimpobranches Lusigny sur Barse Maternels Élémentaires 5,78 € 6,94 €

Mardi 27 juillet Site de Montaigu Souligny Maternels Élémentaires 1,01 € 1,21 €

Jeudi 29 juillet

Atelier floral

Avec la fleuriste de

Buchères

Élémentaires 12.50 € 15,00 €

Vendredi 30 juillet Plage de Géraudot Maternels Élémentaires 2,03 € 2,44 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les tarifs, ci-dessus indiqués, pour les activités de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances d’été 2021.

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

9

2021_32 - Tarifs ALSH séjour été 2021

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer la tarification concernant l’organisation d’un mini camp au centre Yvonne Martinot situé à MESNIL SAINT PERE.

Dates : du lundi 19 au vendredi 23 juillet 2021

Pour les 6-12 ans

22 enfants et 3 accompagnateurs soit un total de 25 personnes

Hébergement pour 4 nuits en pension complète

(Hormis le déjeuner et le goûter du 19 juillet),

5 séances de découverte de la nature dont 1 veillée proposés par l’organisme, 2 après-midis baignade, jeux de relais et 3 veillées proposés par l’A.L.S.H.

4 411 €uros

Prix total du séjour : 4 411 €uros

Prix par enfant avant la participation de la Mairie 200,50 €uros

Part de la Mairie sur le séjour (25 %) : 50,50 €uros

Participation des familles sur le séjour (75 %) : 150 €uros

Prix du transport par enfant avant la participation de la Mairie : 4,40 €uros

Participation de la Mairie sur le transport (50 %) : 2,20 €uros

Participation des familles sur le transport (50 %) : 2.20 €uros

Prix par enfant demandé aux familles : 152,20 €uros

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, ci-dessus indiqués, pour le mini camp au centre Yvonne MARTINOT du 19 au 23 juillet 2021.

2021_33 - Tarifs club ados vacances été 2021

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer les tarifs des activités suivantes du club ados pour les vacances d’été 2021 sachant que la commune participe à hauteur de 50% et qu’une majoration de 20% est appliqué pour les extérieurs.

Les transports sont compris dans les tarifs.

Vous trouverez ci-dessous le tableau récapitulatif :

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Compte-rendus C.M Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

10

PRESTATAIRES

SIEGE SOCIAL

TARIFS

PRESTATAIRES

QUOTIENT

0 à 900

QUOTIENT

901 à plus

ACCROLAND

ROUILLY SAINT LOUP

Tarifs Buchérois 10,00 euros/pers 12,00 euros/pers

Tarifs Extérieurs 12,00 euros/pers 14,40 euros/pers

LES ATELIERS DE

CORENTINE

SUR PLACE

Tarifs Buchérois 13,34 euros/pers 16,00 euros/pers

Tarifs Extérieurs 16,00 euros/pers 19,20 euros/pers

ESCAPE GAME

TROYES

Tarifs Buchérois 10,00 euros/pers 12,00 euros/pers

Tarifs Extérieurs 12,00 euros/pers 14,40 euros/pers

RESTAURANT ODYSEE

TROYES

Tarifs Buchérois 9,50 euros/pers 11,40 euros/pers

Tarifs Extérieurs 11,40 euros/pers 13,68 euros/pers

WALYGATOR PARC

MAIZIERES LES METZ

Tarifs Buchérois 25,33 euros/pers 30,40 euros/pers

Tarifs Extérieurs 30,40 euros/pers 36,48 euros/pers

CŒUR GLACE TROYES Tarifs Buchérois 4,35 euros/pers 5,22 euros/pers

Tarifs Extérieurs 5,22 euros/pers 6,26 euros/pers

SOUND CROSSING

LA RIVIERE DE CORPS

Tarifs Buchérois 7,50 euros/pers 9,00 euros/pers

Tarifs Extérieurs 9,00 euros/pers 10,80 euros/pers

AQUADER STE MARIE DU

LAC NUISEMENT

(STRUCTURES GONFLABLE)

Tarifs Buchérois 20,23 euros/pers 24,28 euros/pers

Tarifs Extérieurs 24,28 euros/pers 29,14 euros/pers

BALADE EN SEGWAY

MONTGUEUX

Tarifs Buchérois 10,94 euros/pers 13,12 euros/pers

Tarifs Extérieurs 13,12 euros/pers 15,74 euros/pers

CANOE

TROYES

Tarifs Buchérois 11,40 euros/pers 13,69 euros/pers

Tarifs Extérieurs 13,69 euros/pers 16,43 euros/pers

CINE CGR TROYES

POUR LES MOINS DE 16

ANS

Tarifs Buchérois 2,70 euros/pers 3.24 euros/pers

Tarifs Extérieurs 3,24 euros/pers 3,88 euros/pers

CINE CGR TROYES

POUR LES PLUS DE 16 ANS

Tarifs Buchérois 3,85 euros/pers 4,62 euros/pers

Tarifs Extérieurs 4,62 euros/pers 5,54 euros/pers

CENTER PARC

CHAMOUILLES

Tarifs Buchérois 27,34 euros/pers 32,80 euros/pers

Tarifs Extérieurs 32,80 euros/pers 39,36 euros/pers

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE de fixer les tarifs, ci-dessus indiqués, pour les activités du club ados pendant les vacances d’été 2021.

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021 11

2021_34 - Contrat d'apprentissage BTSA amé-

nagement paysager avec le GEDA 10

Monsieur le Maire informe le conseil municipal

qu’un contrat d’apprentissage d’un BTSA (Brevet

de Technicien Supérieur Agricole) option aménage-

ment paysager va être conclu en partenariat avec le

GEDA 10 et ira du 01 août 2021 au 31 juillet 2023.

Ce contrat concerne le service technique, espaces

verts.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE le recrutement d’un agent en contrat d’appren-

tissage en alternance allant du 01 août 2021 au 31 juillet

2023.

La commune de Buchères s’engage à payer direc-

tement le GEDA 10, organisme de formation,

pendant la période d’apprentissage à hauteur de 1

686,57 € par mois.

Le tarif restera identique pendant les deux années.

2021_35 - Recrutement d'un agent contractuel

sur un emploi non permanent pour faire face à

un accroissement temporaire d'activité

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée por-

tant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée por-

tant dispositions statutaires relatives à la fonction

publique territoriale, et notamment l’article 3 1° ;

Vu le budget communal ;

CONSIDERANT qu’il est nécessaire de recruter

temporairement un agent pour faire face à un ac-

croissement temporaire d’activité lié à l’augmenta-

tion du nombre d’enfants inscrits.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE le recrutement d’un agent contractuel en réfé-

rence au grade d’adjoint d’animation contractuel pour faire

face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

pour une période allant du 01 septembre 2021 au 31 août

2022 inclus.

Cet emploi relève de la catégorie hiérarchique C.

Cet agent assurera des fonctions d’agent d’anima-

tion contractuel à temps complet.

Il devra justifier d’un BPJEPS.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- S’ENGAGE à inscrire les crédits correspondants au

budget,

- AUTORISE le Maire ou son délégué à signer tout docu-

ment relatif à ce dossier.

2021_36 - MAPA pour la fourniture et livraison

de repas en liaison froide pour la restauration

scolaire

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que

le contrat qui nous lie pour la fourniture et la livrai-

son de repas en liaison froide pour la restauration

scolaire arrive à expiration le 29 octobre 2021.

La commune de Buchères souhaite favoriser la

qualité nutritionnelle, gustative et culinaire de l’en-

semble des plats qui seront proposés, au meilleur

coût possible, et cela, dans la conformité de la loi «

EGALIM ».

L’objectif de la commune vise également à in-

troduire des produits biologiques et labellisés, de

servir un maximum de produits issus directement

des producteurs locaux, d’assurer la traçabilité des

produits, et de rester dans une démarche de pro-

gression permanente sur la qualité des approvision-

nements, mais aussi de lutter contre le gaspillage

alimentaire.

En ce qui concerne le conditionnement, le titulaire

utilisera des contenants adaptés aux modalités de

service, à savoir :

- pour les élèves de l’école maternelle en barquette

de 8, de 4 ou de 2.

- pour les élèves de l’école élémentaire dans des

contenants compatibles avec un self-service.

En tout état de cause, le titulaire devra multiplier

lesdits contenants afin de réduire le poids et en fa-

Compte-rendus C.M Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

12

ciliter la manipulation, tant lors de la livraison qu’au

moment du transport.

Par ailleurs, dans une démarche de développement

durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que les

contenants de livraison soient réutilisables et récu-

pérés par le titulaire lors de la livraison suivante.

A défaut de contenants réutilisables, il y aura lieu de

préférer les contenants recyclables.

L’appel d’offres est lancé le 30/06/2021 sur la

plateforme Xmarché du Conseil Départemental de

l’Aube sous forme dématérialisée.

La clôture est prévue le 24 septembre 2021 à 12h00.

Entendu l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Mu-

nicipal :

- LANCE une consultation sur la plateforme Xmarché

d’un MAPA pour la fourniture et la livraison de repas en

liaison froide pour la restauration scolaire, telle que définie

ci-dessus.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les pièces à

intervenir.

2021_37 - Ecole : Appel à projet pour un socle

numérique

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal

que le plan de relance présenté par le Gouverne-

ment comporte un important volet dédié à la trans-

formation numérique de l’enseignement, notam-

ment pour contribuer à porter la généralisation du

numérique éducatif et ainsi assurer la continuité

pédagogique et administrative.

L’appel à projets pour un socle numérique dans les

écoles élémentaires vise à réduire les inégalités sco-

laires et à lutter contre la fracture numérique.

Son ambition est d’appuyer la transformation nu-

mérique des écoles en favorisant la constitution de

projets fondés sur trois volets essentiels :

• l’équipement des écoles d’un socle numé-

rique de base en termes de matériels et de réseaux

informatiques,

• les services et ressources numériques,

• l’accompagnement à la prise en main des

matériels, des services et des ressources numériques.

Dans ce but, l’État investit 105 millions d’euros à

compter de 2021 dans le cadre du plan de relance

pour soutenir les projets pédagogiques de trans-

formation numérique dans l’ensemble des écoles.

Dans l’objectif de réduction des inégalités scolaires

du plan de relance, la subvention de l’État couvre :

• Pour le volet équipement et travaux sur les

réseaux informatiques, 70% de la dépense ;

• Pour les services et ressources numériques,

50% de la dépense.

Le 25 mars 2021, un dossier a été déposé via la

plateforme « démarches-simplifiées ». Il est jugé

recevable selon le devis présenté et l’équipement

choisi pour l’école élémentaire. Les subventions de-

mandées se décomposent de la façon suivante :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE d’adhérer à l’appel à projets pour un socle nu-

mérique dans les écoles élémentaires,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document

afférent à ce dossier.

- MANDATE Monsieur le Maire pour en assurer l’exécu-

tion administrative et financière.

ECOLE LES TROIS PLUMES

Dépenses

prévisionnelles

Montant

subvention

demandé

Taux %

Volet équipement socle numérique de base

14 808,00 € 10 366,00 € 70 %

maximum

Volet services et ressources numériques

1 185,00 € 592,00 € 50 %

maximum

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

Compte-rendus C.M

13

2021_38 – Modification de la convention « autorisation droit des sols »

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un avenant doit être signé concernant la convention de ser- vice commun d’autorisation des droits des sols (ADS).

L’avenant a pour objet de modifier l’article 10 « dispositions financières » de la convention signée le 29 juillet 2015 avec la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole (Ex Grand-Troyes). Dans un souci d’équilibrer financièrement ce service commun, la participation financière de la commune fixée précédem- ment à 250 € par EPC, s’élèvera à 282 € par EPC à compter du 1er juillet 2021.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à signer avec Troyes Champagne Métropole l’avenant n°1 de la convention de service commun d’autorisation des droits des sols (ADS).

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h45 .

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Plus d’infos sur tcat.fr

Téléchargez le livret "Le réseau de bus le dimanche évolue"

Plus d’infos sur tcat.fr

Téléchargez le livret "Votre réseau TCAT évolue"

T.C.A.T T.C.A.T

Environnement

14

VOTRE RÉSEAU TCAT ÉVOLUE !

Depuis le jeudi 2 septembre, des évolutions sont apportées sur le réseau de bus de la TCAT, avec la mise en application d’une nouvelle carte et de nouveaux horaires. Huit lignes régulières (lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8, 11 et 13) sont impactées à la marge par cette nouvelle organisation qui permet d’optimiser l’offre faite aux usagers de la TCAT.

Par ailleurs, Troyes Champagne Métropole et la TCAT ont mis en place, depuis le dimanche 5 septembre, la gratui- té du dimanche dans les transports publics. Les dimanches et jours fériés, la TCAT vous permet de vous déplacer facilement grâce à 7 nouvelles lignes structurantes (D1 à D7). Ces lignes D1 à D7 empruntent des itinéraires en partie similaires aux lignes circulant la semaine, tout en desservant les lieux d’intérêts du territoire (parcs, loisirs, commerces, halles, gares de Troyes...).

Pour rappel, dans le contexte sanitaire actuel, le Pour rappel, dans le contexte sanitaire actuel, le port du masque est obligatoire dans les bus de la TCAT port du masque est obligatoire dans les bus de la TCAT dès l’âge de 11 ans (et recommandé pour tout enfant dès l’âge de 11 ans (et recommandé pour tout enfant dès lors qu’il est scolarisé en primaire). dès lors qu’il est scolarisé en primaire).

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Afin d'améliorer la desserte du Parc logisitque de l'Aube, un travail a été mené en

partenariat entre la TCAT, Troyes Champagne Métropole et le Département de

l'Aube. Depuis le 2 septembre 2021, le réseau a évolué ! Pour tous renseignements

complémentaires, n'hésitez à vous connecter sur tcat.fr !

T.C.A.T

Environnement

Environnement

15

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique ou électrique, tronçon- neuse, bétonnière, perceuse (liste non limitative) ne doivent pas causer de gêne pour le voisinage. A cet effet, les travaux ne sont autorisés que :

- les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 19h30

- les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00

- les dimanches et jours fériés : Interdit

Entretien des trottoirs Entretien des trottoirs

et aspect de notre et aspect de notre

domaine public domaine public

Nous nous permettons de rappeler aux propriétaires

riverains d’une voie publique de remplir leurs obli-

gations en assurant l’entretien des trottoirs (tonte,

désherbage). Les services techniques se limiteront

à l’entretien des voiries principales et route départe-

mentales de Buchères.

Les propriétaires ont l’obligation d’assurer l’entre-

tien des propriétés (vergers, terrains) à l’intérieur

des zones bâties.

CHIENS Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particuliers

de chiens, y compris en chenil, sont tenus de prendre toutes

les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y

compris par l’usage de tout dispositif les dissuadant de faire

du bruit de manière répétée et intempestive. Les chiens de

1ère et 2ème catégorie doivent impérativement être déclaré

en Mairie.

Nuisance sonore due aux aboiements d’un chien

L’article R1336-5 du Code de la Santé publique définie la

nuisance sonore : « Aucun bruit particulier ne doit, par sa

durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la

tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un

lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une per- sonne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. » Ainsi, si l’aboiement du chien est intensif, répétitif ou s’il est durable, il sera constitutif d’un bruit nuisible. Exemples d’aboiements de chien considérés comme nuisance sonore :

- Le chien aboie tous les jours (critère de répétition)

- Le chien aboie toute la journée dès que son propriétaire n’est pas là (critère de durée du bruit) - Le chien hurle à la mort (critère d’intensité : le bruit est anormalement fort)

Ces critères permettent à une personne se sentant atteinte dans sa tranquillité d’avoir le droit de demander au propriétaire de l’animal de le faire taire.

RAPPEL

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021

Fleurissement Fleurissement

16

Fleurissement : l’embellissement et la qualité de vie au cœur de notre commune.

Buchères a construit son identité autour d’un patrimoine associatif, sportif, culturel et naturel, offrant un cadre de vie de qualité. L’embellissement de son territoire est un gage d’attractivité. C’est pourquoi, les acteurs territoriaux et les habitants œuvrent à la mise en valeur du patrimoine bâti par le fleurissement. Objectif : faire de Buchères un territoire fleuri, attractif et durable.

Résultats du concours des maisons fleuries:

• Maisons avec jardin visible de la rue (3 premières places)

- 1ère place: Madame WORONOVYCZ Nicole

- 2ème place: Monsieur BALLERAY René-Jean

- 3ème place: Madame DOSNON Colette

• Balcons et terrasses fleuris

- 1ère place: Madame CORTIAL Josephia

- 2ème place: Madame DOSNON Colette

CONCOURS DÉPARTEMENTAL DU FLEURISSEMENT

COMITÉ DE TOURISME DE LA RÉGION DE TROYES

CONCOURS COMMUNAL DU FLEURISSEMENT

Toutes nos félicitations à Madame CORTIAL Josephia, plusieurs fois lauréate des concours Régional, Départe- mental et Communal du fleurissement et ce, depuis plusieurs années maintenant !

Bulletin municipal N° 77 - Septembre 2021