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Conseil Municipal - Synthèse CM 14 09 2022
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune d'Épine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Synthèse CM 14 09 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
Synthèse décisions de Conseil Municipal du mercredi 14/09/2022
Points inscrits à l’ordre du jour Sens du vote
Approbation du PV de la séance du 29/06/2022 Favorable à l’unanimité (avec la modification suite à la
demande de M. ZARKA)
Urbanisme : avis de la commune sur la saisine de la
Commission Départementale de la Nature, des
Paysages et des Sites concernant un permis de
construire en cours d’instruction
Favorable (18 pour, 1
abstention)
Désignation d’un élu pour participer au COPIL
(comité de pilotage) dans le projet d’établissement du
centre des 4 Vents
Roseline BARANGER/
Favorable à l’unanimité
Poste Adjoint Administratif : création d’un CDD pour
3 ans à temps complet (à partir du 1°/10/2022)
Favorable à l’unanimité
Le Maire,
M. Dominique CHANTOIN
1 2 SEP. 2022 Document affiché le 2-22
Mise à jour le 20/09/2022