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Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Cours-les-Barres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1695982670 Compte rendu CM du 08.12.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Conseil Municipal du 8 décembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de COURS-LES-BARRES, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre MANCION, Maire.
Etaient présents :
MM MANCION – BONDOUX - BONNET - Mme BONTEMPS – MM DUDRAGNE - FOURY – Mmes LAGRANGE - LEGER – MM LESCZYNSKI – MENERAT – Mme THIBAULT - VACHER
Etaient absents :
M. MARGELIDON qui donne pourvoir à M. MANCION
Mmes AMIOT - LELOUP
Secrétaire de Séance : M. Pascal LESCZYNSKI
I – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
Après lecture, le procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2022 est adopté à l’unanimité.
II – COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ
Monsieur le Maire et les Adjoints ont dressé la liste des réunions ou manifestations auxquelles eux-mêmes ou les membres du Conseil ont participé depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.
Monsieur LESCZYNSKI ajoute qu’il a participé au séminaire des Maires et Correspondants Défense qui s’est tenu à Bourges le 17 novembre.
Aucune remarque particulière n’est formulée concernant ce compte rendu.
III – APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS DU SDE18
(Délibération n° 30/2022)
IV – MODIFICATION TARIFICATION SOCIALE RESTAURATION SCOLAIRE
(Délibération n° 31/2022)
V – LOCATION SALLE D’ANIMATION – TARIFS DES FRAIS ANNEXES
(Délibération n° 32/2022)
Mairie
1 Place de l’Église
Code postal 18320
02.48.76.49.86
mairie.cours.les.barres@wanadoo.fr VI – TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
(Délibération n° 33/2022)
VII – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2022
(Délibération n° 34/2022)
VIII – DURÉE D’AMORTISSEMENT SUBVENTIONS D’ÉQUIPEMENT VERSÉES AU SDE18
(Délibération n° 35/2022)
IX – MOTION DE L’AMF SUR LES FINANCES LOCALES
(Délibération n° 36/2022)
X – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait part des informations suivantes :
- A sa demande, l’architecte a contacté l’entreprise LEGER concernant le bardage de l’Agence Postale en raison de la déformation de plus en plus importante des lames. L’entreprise a pris en compte la réclamation et attend des nouvelles de son fournisseur.
Il a également relancé l’architecte pour les travaux d’extension de la cantine et notamment le lancement des appels d’offres.
- Il a été sollicité par des descendants de familles de Cours-les-Barres qui souhaitent être inhumés dans le cimetière de la commune.
Il sollicite l’avis du Conseil Municipal à ce sujet.
(Délibération n° 37/2022)
- Les communes de la CdC ayant décidé de ne pas organiser de cérémonie de présentation des vœux, il propose de faire de même à Cours-les-Barres.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable.
- Le comité des fêtes de Baugy a offert des friandises pour remercier la mairie de l’avoir autorisé à apposer une banderole pour annoncer son marché de Noël.
- La société AXA a proposé une offre promotionnelle d’assurance complémentaire santé pour les habitants de la commune, leur permettant de bénéficier d’un tarif de groupe avantageux.
- L’Association Olympique Loire Val d’Aubois a envoyé une invitation pour la réception « arbre de Noël » organisée le 16 décembre.
Monsieur DUDRAGNE représentera la commune. - Le Président de la Fédération Française d’Equitation a adressé un courrier pour informer que des cavaliers de Centre Equestre de Cours-les-Barres ont été médaillés lors du Championnat de France d’Équitation.
- Monsieur le Sénateur Rémy POINTEREAU a envoyé un courrier de remerciements pour le bulletin municipal qui lui a été transmis. Il adresse ses félicitations pour la réalisation de ce document.
- L’aménagement paysager de la Place de l’église est terminé.
- Les équipements de fitness ont été reçus dernièrement, les socles seront posés à compter du 15 janvier. Le city-stade devrait être terminé lundi. Les rondins pour le terrain de pétanque ont été commandés.
Une demande de subvention pour l’aménagement de l’aire de jeux a été transmise aux services de le Région.
La séance est levée à 21h30