Compte-Rendu - 1695982659 Compte rendu CM du 06.05.22

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Compte-Rendu - 1695982659 Compte rendu CM du 06.05.22 Document publié le Vendredi 6 mai 2022 par la commune de Cours-les-Barres. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1695982659 Compte rendu CM du 06.05.22)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,

Conseil Municipal du 6 mai 2022

L’an deux mil vingt-deux, le six mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de COURS-LES-BARRES, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre MANCION, Maire.

Etaient présents :

M. MANCION – Mme AMIOT – M. BONNET - Mme BONTEMPS – MM DUDRAGNE - FOURY – Mme LAGRANGE – MM LESCZYNSKI – MARGELIDON - MENERAT

Etaient absents :

M. BONDOUX qui donne pouvoir à M. BONNET

Mme THIBAULT qui donne pouvoir à M. FOURY

Mme LEGER – LELOUP - VACHER

Secrétaire de Séance : M. MARGELIDON Philippe

I – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Après lecture, le procès-verbal de la réunion du 1er avril 2022 est adopté à l’unanimité.

II – COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ

Monsieur le Maire et les Adjoints ont dressé la liste des réunions ou manifestations auxquelles eux-mêmes ou les membres du Conseil ont participé depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.

Madame AMIOT complète le compte rendu d’activité en faisant part de la visite le 2 mai de l’exposition de la mine par les élèves de CE et CM et la visite de la mairie par les élèves de CM1-CM2 le 3 mai. Elle indique par ailleurs que l’exposition de la mine a été rendue au musée de la Machine le 4 mai.

Aucune remarque particulière n’est formulée concernant ce compte rendu.

III –CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

(Délibération n° 11/2022)

IV – PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FSL

(Délibération n° 12/2022)

V – TRAVAUX DE RÉNOVATION ET D’EXTENSION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC – PARTICIPATION DE LA COMMUNE

Mairie

1 Place de l’Église

Code postal 18320

 02.48.76.49.86

mairie.cours.les.barres@wanadoo.fr (Délibération n° 13/2022)

VI – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire fait part d’une demande de subvention de fonctionnement de l’Association de Sauvegarde du Patrimoine de Cours-les-Barres.

Le Conseil Municipal décide que cette demande sera examinée lors d’une prochaine réunion, dans l’attente de la reprise des activités de l’Association.

Par ailleurs, il décide de ne pas donner de suite favorable à la demande de subvention qui a été adressé par l’Association Française des Sclérosés en Plaques.

VII – AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L’ÉGLISE

Monsieur MANCION indique que suite à la réfection de la Place de l’Église par la Société AXIROUTE et au nettoyage de l’entrée de la place, du parvis de l’église et des jardinières, il convient maintenant de procéder à la plantation de végétaux.

La commission des travaux a proposé la mise en place de grands pots avec des arbres.

Les membres du Conseil Municipal émettent un avis favorable.

Monsieur MANCION va commander 2 pots verts dans un premier temps et deux autres pots seront éventuellement achetés dans un second temps pour une installation devant l’église. Il restera à choisir les végétaux.

- Madame LAGRANGE demande s’il est possible de réserver un emplacement sur la place pour le Taxi.

Monsieur MANCION émet un avis favorable.

D’autre part, elle suggère la mise en place d’un panneau « arrêt minute » pour signaler les trois emplacements situés en bordure de la Grande rue, le long de la Place.

Monsieur FOURY pense qu’il serait souhaitable que le marquage au sol des emplacements de stationnement Place Chausson soit refait.

VIII – PROJET DE LOTISSEMENT DE MONSIEUR RAVASSAT

Monsieur MANCION présente le projet de lotissement de Monsieur RAVASSAT, sur le terrain situé au lieu-dit les Champs Turnin, accessible à partir du lotissement des Résidences du Lac.

Le propriétaire propose de vendre à la commune, à l’euro symbolique, la moitié de la partie boisée du terrain située le long du ruisseau jouxtant la future plaine de jeux.

En contrepartie de cette cession, la voirie et les réseaux du lotissement, qui devront être réalisés à la charge du propriétaire dans les règles de l’art, seront remis à la commune sous réserve d’un PV de réception, et du contrôle desdites règles de l’art.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable mais demande que la délimitation de la partie cédée à la commune soit revue.

IX – INFORMATIONS ET QUESTION DIVERSES

- Monsieur MANCION fait part des différentes manifestations qui se dérouleront prochainement sur la commune :

- le Raid Handi-Valid « le Grand défi », le 17 mai de 8h30 à 10h avec un rassemblement face au restaurant l’Ecluse à Givry.

- Les concours hippiques au centre équestre le 22 mai avec la remise de coupes offertes par la commune.

- La fête des mères le 24 mai organisée par le CCAS

- Madame ANDROD signale que le panneau STOP à la sortie du lotissement des Boutons d’Or est descellé.

Monsieur MANCION rappelle que le problème de la voirie du lotissement des Boutons d’Or subsiste dans la mesure où celle-ci, toujours propriété de la SCI, est très dégradée, ce qui entraîne des plaintes des colotis mais s’agissant d’une chaussée privée, la commune ne peut pas assurer son entretien.

- Avant de clôturer la séance, Monsieur MANCION remet la médaille de Cours-les- Barres à Monsieur Christian ROUGEAUD, ancien Conseiller Municipal délégué aux travaux, pour le remercier du travail accompli au profit de la collectivité et pour la conception du logo figurant sur la médaille.

La séance est levée à 20h30