Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - listeacte 29 fevrier 2024 20h30
Compte-Rendu - CR CM 28 novembre 2017 2
Conseil Municipal - CM 18 JANVIER 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 25.07.2024
Conseil Municipal - 20230929 091003 1
Procès Verbal - 11.07.2023 1
Compte-Rendu - CR CM 2019.02.15 bis
Compte-Rendu - CR CM 2019.07.30
Arrêté - AR 037 2025
Arrêté - AR 034 2026
Séance - LISTE
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Ladinhac.
Lien du pdf (Séance - LISTE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Ruralité,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 25 septembre 2023
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
25/09/2023 DE_2023_85 Marché d'aménagement et sécurisation de la traverse de Ladinhac : Protocole d'accord d'indemnisation
0
25/09/2023 DE_2023_86 Engagement de la collectivité dans une démarche de mise en place ou de mise en conformité de l'ensemble des
périmètres de protection des points de prélèvements
utilisés pour l'alimentation en eau potable - Sources
Méral et Château : Demande de DUP
0
25/09/2023 DE_2023_87 Tarifs eau et assainissement 2024 0
25/09/2023 DE_2023_88 Mobilier scolaire 0
25/09/2023 DE_2023_89 Réfection mur en pierres Chemin de Vachandou 0
25/09/2023 DE_2023_90 Place du secadou : construction d'un mur 0
25/09/2023 DE_2023_91 Vote de crédits supplémentaires - ladinhac 0
25/09/2023 DE_2023_92 Panneaux de signalisation 0
25/09/2023 DE_2023_93 France ruralités : Demande de labellisation au programme "Villages d'Avenir"
0