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Compte-Rendu - Compte rendu du 10 mars 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Chail.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 10 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE OÙ CONSEL MI
SEANCE DU 10 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 10 mars à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la salle du temps partagé à Sompt sous la présidence de Monsieur YOU Thierry, Maire de la commune de Fontivillié,
Date de convocation] Le 06/03/2025
Présents Mme Estelle AUGEREAU,
Mrs Mickaël DUBOIS, Thierry YOU, Franck PELLETIER, Geoffroy LUCQUIAUD, Olivier GADOT, Anthony POUILLOUX, Nicolas LARGEAUD, Raphaël
GOURICHON -
Absents excusés|Mmes Clothilde TANNEAU, Jessica GUILLE
Secrétaire de! Mr Olivier GADOT
séance
Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 10 février 2025 a été approuvé à l'unanimité.
> 2025-17 Détermination du nombre de postes d’adjoint suite à la démission du
3ème adjoint : °
Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée à compter du 23 septembre 2024 par Mme la Préfète par courrier reçu le 17 septembre 2024.
Suite à la démission de Madame MAILLOU Claudine du poste de quatrième adjoint, monsieur le Maire
soumet au conseil municipal deux propositions :
- Supprimer le poste d’adjoint
- Remplacer l’adjoint démissionnaire et maintenir à 5 le nombre de postes d’adjoints
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur l'élection d'un nouvel adjoint.
Après en avoir délibéré à 2 voix pour, 4 contres et 3 abstentions, le conseil municipal décide de
supprimer le poste d’adjoint vacant.
Le nombre d’adjoint sera donc de 4.
Dans ce cas, le quatrième adjoint actuel remonte au 3ème rang et le cinquième adjoint actuel remonte
au quatrième rang.
» 2025-18 Achat photocopieurs :
Suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise TECH 360 (LBS), cette dernière n’est plus en mesure d'assurer la maintenance des photocopieurs (plus d'approvisionnement de consommables et un
photocopieur nécessite un code pour continuer à fonctionner).
Les 2 anciens copieurs sont donc inutilisables.
12 SL DU 10 MARS 2025
La commune est donc obligée d'investir dans deux nouveaux photocopieurs afin de ne pas mettre en danger le service public.
Deux devis ont été demandé :
- RIC Collectivités : une imprimante Laser à 359€ HT + 1 copieur laser à 2290€ HT soit un total de 2649€ HT.
- Central copies : un copieur laser à 3445€ HT + 1 copieur laser à 2490€ HT soit un total de 5935€ HT.
Après délibération le conseil municipal accepte à l'unanimité le devis de la société RIC Collectivités.
> Désignation commissions communales :
Suites aux démissions du conseil municipal et aux dernières élections partielles, il est nécessaire de revoir les différentes Désignation des délégués aux EPCI et autres organismes :
Délégués à la Communauté de Communes du Pays Mellois :
- _ Délégué titulaire : YOU Thierry
- Délégué suppléant : DUBOIS Mickaël
-__ Assainissement : YOU Thierry
- Déchets: AUGEREAU Estelle
Ecole : GUILLE Jessica
- _ Urbanisme — Application du droit des sols : PELLETIER Franck
- Urbanisme — Etudes de planification territoriale : PELLETIER Franck — LARGEAUD Nicolas
Référent Ambroisie :
- Elu : POUÏILLOUX Anthony
- Technicien : PELLETIER Franck
Délégués CNAS :
- Elu : GADOT Olivier
-__ Agent : GERMAIN Sophie
Délégués au Conseil d'école :
- Le Maire YOU Thierry
- GUILLE Jessica
Délégués SMAEP48 :
- _ Délégué titulaire : PELLETIER Franck
- Délégué suppléant : LARGEAUD Nicolas
Délégués SYMBO-BOUTONNE :
- _ Délégués titulaires : GOURICHON Raphaël
LARGEAUD Nicolas
Délégués SIEDS :
- _ Délégué titulaire : DUBOIS Mickaël
- Délégué suppléant : GADOT Olivier
13 SEANCÇCE QU CONSEH MU
Délégués ID 79 :
- Délégué titulaire : PELLETIER Franck
- Délégué suppléant : POUILLOUX Anthony
Délégués OSAPAM :
- _ Délégué titulaire : AUGEREAU Estelle
Membres de la Commission d'appel d'offres :
- 3 délégués titulaires : POUILLOUX Anthony
LUCQUIAUD Geoffroy
DUBOIS Mickaël
- 3 délégués suppléants : GOURICHON Raphaël
GADOT Olivier
AUGEREAU Estelle
Révision des listes électorales :
- _ AUGEREAU Estelle
Délégués C.C.A.S :
- YOU Thierry
Référent Défense :
- YOU Thierry
FORMATION DES COMMISSIONS ET NOMINATION DES MEMBRES
Commission des finances et budgets :
- GOURICHON Raphaël
- _ TANNEAU Clothilde
- _ LARGEAUD Nicolas
- _ DUBOIS Mickaël
- _ PEELETIER Franck
Commission voirie - matériel :
- LUCQUIAUD Geoffroy
-__ PELLETIER Franck
- POUILLOUX Anthony
Commission des bâtiments et locatifs :
GOURICHON Raphaël
- LARGEAUD Nicolas
- LUCQUIAUD Geoffroy
- AUGEREAU Estelle
Commission des fêtes :
- ELUCQUIAUD Geoffroy
- GOURICHON Raphaël
- _ LARGEAUD Nicolas
-__ GUILLE Jessica
14 SEANCE QU CO JNICIPAL DU F0 MARS 7X
Commission communication :
YOU Thierry
- GUILLE Jessica
- _ TANNEAU Clothilde
- _ AUGEREAU Estelle
Commission cimetière :
YOU Thierry
- __ DUBOIS Mickaël
- AUGEREAU Estelle
-__ PELLETIER Franck
- LUCQUIAUD Geoffroy
- LARGEAUD Nicolas
> Commission voirie :
M. Pelletier présente les différents devis voirie :
- Route de Tillou pour 14 800 € HT {devis SAS BARRÉ)
- Route de Châtenet pour 13700 € HT (devis SAS BARRÉ) avec une subvention du Département à hauteur de 50%
- Route du Cimetière pour 5300 € HT (devis SAS BARRÉ) avec une subvention du Département à hauteur de 50%
Mr Grelier a refusé notre proposition d'achat de son terrain à 2€/m2.
Il en souhaiterait 6 ou 7€/m2.
A réfléchir pour décision au prochain conseil.
> Commission Bâtiments-locatifs :
Les travaux de rénovation de la salle des fêtes de Chail (peinture, plomberie, électricité.) effectués par les agents ainsi que la réhabilitation de la cuisine sont terminés.
> Commission fêtes :
Fête au village : Compte tenu du nombre d'élus, la fête au village ne sera pas reconduite sous la même forme que les années précédentes.
Proposition d'organiser cette année, un apéro-concert avec food-trucks.
Séance levée à 23h00.
15 Délibérations prises lors de cette séance :
2025-17 Détermination du nombre de postes d'adjoint au maire suite à la démission du 3*"adjoint
2025-18 Achat photocopieurs
Signatures des membres ayant participé à cette séance :
MUNICIPAL DU 10 MARS 2075
AUGEREAU Estelle
{
DUBOIS Mickaël
Le
|_—@GADÔT Olivier L'GOURICHON Raphaël GUILLE Jessica
Plageute. en
CxCv see.
&_:
LARGEAUD Nicolas LUCQUIAUD Geoffroy
À
L-PELLETIER Ê POUILLOUX Anthony TANNEAU Clothilde
Absente
excusée
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16