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Procès Verbal - uvs6ag9pw3bm3lpwj7r8khbqrby97s org
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Acigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - uvs6ag9pw3bm3lpwj7r8khbqrby97s org)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 1er juillet 2024
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Ordre du Jour
1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2023
M. Dehaese, Maire
2. FINANCES - Service public de restauration scolaire – Tarification sociale – Nouvelle convention triennale avec l’Etat
M. Dehaese, Maire
3. FINANCES - Service public de restauration scolaire – Tarifs 2024-2025 M. Dehaese, Maire
4. FINANCES - Service public de l’enfance et de la jeunesse - Tarifs 2024-2025 M. Dehaese, Maire
5. FINANCES - Autres services et prestations - Tarifs 2024 – 2025
M. Dehaese, Maire
6. FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation et clôture
M. Dehaese, Maire
7. FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 – Joval - Espace Création - Actualisation et clôture
M. Dehaese, Maire
8. FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.1 – Ecole maternelle du Chat Perché - Rénovation thermique et structurelle - Création M. Dehaese, Maire
9. FINANCES - Budget principal - Décision modificative 2024 n° 1 M. Dehaese, Maire
10. FINANCES - Budget Principal - Versement d’une subvention foncière de la ville d’Acigné pour la réalisation de logements sociaux sur l’opération d’aménagement de la ZAC du Botrel 1 M. Dehaese, Maire
11. AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - Subventions - Complément dotations 2023 Mme Stalder, adjointe
12. RESSOURCES HUMAINES –- Divers services - Avancement de grade – Modification du tableau des effectifs
M. Dehaese, Maire
13. RESSOURCES HUMAINES - Pôle citoyenneté - solidarité - vie de la cité - Modification du tableau des effectifs
M. Dehaese, Maire 14. RESSOURCES HUMAINES - Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal
M. Dehaese, Maire
15. RESSOURCES HUMAINES -Régie de Télédistribution Acignolaise - Nomination du Directeur M. Dehaese, Maire
16. CULTURE - Joval création-Convention de partenariat avec l’association La bonne pioche pour l’organisation de résidences artistiques
M. Lefort, adjoint
17. ENFANCE JEUNESSE - Actualisation des projets pédagogiques et de fonctionnement des structures Enfance-Jeunesse - Accueil de Loisirs « Arc en Ciel » et « Espace Jeunes », multi-accueil « Chrysalide ».
M. Dehaese, Maire
18. ENFANCE JEUNESSE - au Multi-accueil « Chrysalide » - Actualisation du règlement intérieur M. Dehaese, Maire
19. ENFANCE JEUNESSE - Accueil de Loisirs « Arc en Ciel » - Actualisation du règlement intérieur M. Dehaese, Maire
20. ENFANCE JEUNESSE - Adhésion au dispositif « Chèques-vacances Connect » M. Dehaese, Maire
21. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Centre - Suppression de la ZAC - Bilan de clôture de l’opération au 30/06/2024 - Reversement de l’excédent de clôture au budget principal
Mme Judéaux, adjointe
22. URBANISME HABITAT FONCIER - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Cession du lot n° 2 à BSB Les Foyers
Mme Judéaux, Adjointe
23. URBANISME HABITAT FONCIER - ZAC BOTREL 1 - 2ème tranche de travaux - Approbation du cahier des prescriptions et des recommandations urbanistiques, architecturales, paysagères et environnementales pour les logements collectifs
Mme Judéaux, Adjointe
24. URBANISME HABITAT FONCIER - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Cession du lot A4 à Néotoa
Mme Judéaux, Adjointe
25. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Deuxième tranche de travaux – Lots libres de constructeurs – Première phase de commercialisation – Attributions de lots Mme Judéaux, adjointe
26. BATIMENTS ET DOMAINE - ZA DE JOVAL - Création d'une servitude réseaux BT sur la parcelle ZC 180 - Approbation convention avec ENEDIS
M. Dehaese, Maire
27. INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE