Compte-Rendu - 13 03 2020

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Compte-Rendu - 13 03 2020 Document publié le Vendredi 13 mars 2020 par la commune d'Ougney-Douvot. Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 03 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Budget, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU VENDREDI 13 MARS 2020

L'an deux mille vingt, le vendredi treize mars à vingt heures.

Etaient présents : Mme CARROLA Paula, Mr CARTIER Michel, Mr DURANDE Patrice, Mme POINTELIN Séverine, Mme ROULLIER Sylvie, Mr TRONCIN Jean-Baptiste, Mr TROUILLOT Francis et Mr VIENNET Bernard.

Était absente excusée : Mme RIVIERE Karine.

Était absente : Mme DELCEY Roselyne.

Secrétaire de séance : Mr VIENNET Bernard

Président de séance : Mr TROUILLOT Francis. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte rendu du dernier Conseil municipal,

• Compte administratif 2019 – Budget Eau,

• Compte de Gestion 2019 – Budget Eau,

• Compte administratif 2019 – Budget Général,

• Compte de Gestion 2019 – Budget Général,

• Questions diverses.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 JANVIER 2020 :

Mr le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020 à l’approbation des conseillers municipaux.

Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce compte-rendu avant son adoption définitive.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’Unanimité, décide :

- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020.

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET EAU :

Le Maire donne la présidence à Mr VIENNET Bernard, 1er Adjoint, et remet au Conseil municipal tous les documents nécessaires à l’examen des comptes.

Après que le Maire eût quitté la salle, le Conseil municipal après en avoir délibéré donne acte de la présentation du Compte Administratif du budget Eau et l’approuve à 8 voix pour, tel qu’il est présenté ci-dessous :

Quitus est donné au Receveur Municipal pour le Compte de Gestion 2019.

DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES

Résultat antérieur reporté - 37 189.78 2 767.13

Opérations 2019 33 147.23 29 367.58 17 444.52 28 796.92 TOTAUX 33 147.23 66 557.36 17 444.52 31 564.05

Excédent au 31/12/2019

COMPTE ADMINISTRATIF EAU 2019

EXPLOITATION INVESTISSEMENT

33 410.13 14 119.53

47 529.66COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET EAU :

Le Maire rappelle que le Conseil municipal doit se prononcer sur l’approbation du Compte de Gestion 2019 du Budget Eau émis par le trésorier principal.

Ils précisent que l’analyse compte par compte, de celui-ci est conforme à l’état des réalisations effectuées par la commune. Le Conseil municipal à l’unanimité vote l’ensemble des opérations effectuées sur l’exercice budgétaire du Budget Eau en 2019.

Ils déclarent que le Compte de Gestion dressé pour l’exercice 2019 par le trésorier principal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de leur part.

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET GENERAL :

Le Maire donne la présidence à Mr VIENNET Bernard, 1er adjoint, et remet au Conseil municipal tous les documents nécessaires à l’examen des comptes.

Après que le Maire eût quitté la salle, le Conseil municipal après en avoir délibéré donne acte de la présentation du Compte Administratif du budget Général et l’approuve à 8 voix pour, tel qu’il est présenté ci-dessous :

Quitus est donné au Receveur Municipal pour le Compte de Gestion 2019.

COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET GENERAL :

Le Maire rappelle que le Conseil municipal doit se prononcer sur l’approbation du Compte de Gestion 2019 du Budget Général émis par le trésorier principal.

Ils précisent que l’analyse compte par compte, de celui-ci est conforme à l’état des réalisations effectuées par la commune. Le Conseil municipal à l’unanimité vote l’ensemble des opérations effectuées sur l’exercice budgétaire du Budget Général en 2019.

Ils déclarent que le Compte de Gestion dressé pour l’exercice 2019 par le trésorier principal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de leur part.

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.

DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES

Résultat antérieur reporté 183 899.89 4 033.78

Opérations 2019 76 562.06 151 073.33 97 150.46 60 590.49

TOTAUX 76 562.06 334 973.22 97 150.46 64 624.27

Excédent au 31/12/2019

258 411.16 -32 526.19

225 884.97 €

COMPTE ADMINISTRATIF GENERAL 2019

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT