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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Banque,
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
BUDGET PRINCIPAL : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 24810073700019
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE ALBI
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET GENERAL (3)
ANNEE 2021
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 10
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 11
B1 - Equilibre financier - Investissement 12
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 13
C1 - Balance générale - Dépenses 14
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 20
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 23
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 35
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 71
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 74
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 78
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 83
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 86
A1.01 - Opérations non ventilables 88
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 89
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 92
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 93
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 94
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 97
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 100
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 103
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 106
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 108
A1.908 - Fonction 8 - Transports 111
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 115
A2.01 - Opérations non ventilables 117
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 118
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 127
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 128
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 130
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 133
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 140
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 146
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 152
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 156
A2.938 - Fonction 8 - Transports 165
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 173
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 174
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 180
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 182
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 183
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 185 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 186
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 187
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 188
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 189
B3.1 - Etat des provisions constituées 192
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 194
B6 - Prêts 198
B7.1 - Etat des emprunts garantis 199
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 200
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés 217
B8.5 - Etat des engagements reçus 218
B9 - Etat du personnel 219
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 224
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 225
B11.2 - Liste des établissements publics créés 226
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 227
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 228
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 241
B13 - Opérations liées aux cessions 245
B14 - Etat des travaux en régie 246
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 248
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 249
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 250
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 251
C2.1 - Situation des AP 254
C2.2 - Situation des AE 256
D - Autres éléments d'information
D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
D2.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D2.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D2.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D4.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D4.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D6 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D7 - Actions de formation des élus Sans Objet
D8 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D9 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D10 - Identification des flux croisés 257
D11 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 258
D12 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D13.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 263
D13.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 265
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 268
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 4
les opérations d’ordre doivent figurer en italique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 84805
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 546.81 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 752.29 3 Dépenses d’équipement brut / population 188.08 4 Encours de dette / population (2) (3) 447.40 5 DGF / population 110.99 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 41.45 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 81.49 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 25.00 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 59.42 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : 7,5%.
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires délibération n° 6 du 28/03/2006 (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 82 499 858,43 88 127 825,31 11 110 816,46 A1 16 738 783,34
Investissement 27 880 669,96 23 537 742,74 (2) 796 731,02 A2 -3 546 196,20
Dont 1068 7 546 864,86
Fonctionnement 54 619 188,47 64 590 082,57 (3) 10 314 085,44 A3 20 284 979,54
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 11 732 789,74 III + IV 5 180 008,39 B1 -6 552 781,35
Investissement I 11 732 789,74 III 5 180 008,39 B2 -6 552 781,35
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 10 186 001,99
Investissement A2 + B2 -10 098 977,55
Fonctionnement A3 + B3 20 284 979,54
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 11 732 789,74
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
002013001 Opération d’équipement n° 002013001 16 864,07
002013002 Opération d’équipement n° 002013002 85,00
002013003 Opération d’équipement n° 002013003 138 295,65
002013004 Opération d’équipement n° 002013004 29 957,06
002013005 Opération d’équipement n° 002013005 1 380,36
002013006 Opération d’équipement n° 002013006 31 479,90
002014001 Opération d’équipement n° 002014001 7 032,00
002015001 Opération d’équipement n° 002015001 31 096,98
002015002 Opération d’équipement n° 002015002 2 133 731,58
002017001 Opération d’équipement n° 002017001 19 993,33
002017004 Opération d’équipement n° 002017004 18 725,73
002019001 Opération d’équipement n° 002019001 260 950,00
002019006 Opération d’équipement n° 002019006 49 291,06
002020003 Opération d’équipement n° 002020003 1 086 991,37
002020004 Opération d’équipement n° 002020004 3 731,14
818 Opération d’équipement n° 818 24 760,27
823 Opération d’équipement n° 823 26 096,13
825 Opération d’équipement n° 825 259 339,28
827 Opération d’équipement n° 827 72 632,12
829 Opération d’équipement n° 829 30 000,00
831 Opération d’équipement n° 831 1 828 122,18
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 292 914,20
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 2 303 241,77
21 Immobilisations corporelles (3) 2 369 022,24
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 599 634,22
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 97 422,10
458115 OPERATION SOUS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 2 110,24
458117 OPERATION SOUS MANDAT CASTELNAU ESPACE
VERTS CENTR
1 000,00
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN 41 111,11
458139 IVT SOUS MANDAT DOUBLEMENT ROUTE DE LA
DRECHE
53 200,75
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 9 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 5 180 008,39
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 5 070 284,10
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 109 724,29
458215 IVT SS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 2 110,24
458217 IVT SS MANDAT CASTELNAU ESPACE VERTS CENTRE
BOURG
1 000,00
458237 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN 41 111,11
458239 IVT SOUS MANDAT DOUBLEMENT ROUTE DE LA
DRECHE
65 502,94
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 54 619 188,47 G 64 590 082,57
Section d’investissement B 27 880 669,96 H 23 537 742,74
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 10 314 085,44
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 0,00 J 796 731,02
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 82 499 858,43 = G + H + I + J 99 238 641,77
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 11 732 789,74 L 5 180 008,39
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 11 732 789,74 = K + L 5 180 008,39
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 54 619 188,47 = G + I + K 74 904 168,01
Section d’investissement = B + D + F 39 613 459,70 = H + J + L 29 514 482,15
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 94 232 648,17 = G + H + I + J + K + L 104 418 650,16
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 1 513 351,70
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 742 910,38 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 2 680 240,49 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 5 925 270,22 513,49
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 8 981 991,23 0,00
Total des réalisations d’équipement 18 330 412,32 1 513 865,19
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 2 913 313,99
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 617 495,23 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 68 386,92 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 1 800,00 258 677,87
Total des réalisations financières 5 687 682,15 3 171 991,86
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 383 487,84 371 185,65
Total des réalisations réelles en investissement I 24 401 582,31 II 5 057 042,70
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 792 440,38 8 247 187,91
041 Opérations patrimoniales (8) 2 686 647,27 2 686 647,27
Total des réalisations d’ordre en investissement III 3 479 087,65 IV 10 933 835,18
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 27 880 669,96 II + IV 15 990 877,88
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 0,00 VI 796 731,02
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 7 546 864,86
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 27 880 669,96 II + IV + VI + VII 24 334 473,76
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -3 546 196,20
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 14 481 120,30 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
4 369 713,03
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
19 222 308,13 73 Impôts et taxes (sauf 731) 14 728 177,42
731 Fiscalité locale 30 602 072,00
74 Dotations et participations (1) 13 263 084,41
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
5 571 438,17 75 Autres produits de gestion
courante (1)
615 097,37
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 5 657 960,78 013 Atténuations de charges (1) 201 737,60
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 44 932 827,38 Total recettes de gestion des services 63 779 881,83
66 Charges financières 1 435 632,58 76 Produits financiers 10 219,47
67 Charges spécifiques (1) 3 540,60 77 Produits spécifiques (1) 7 540,89
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 46 372 000,56 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 63 797 642,19
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
8 247 187,91 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
792 440,38
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 8 247 187,91 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 792 440,38
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 54 619 188,47 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 64 590 082,57
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 10 314 085,44
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 54 619 188,47 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 74 904 168,01
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 20 284 979,54
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 14
0,00
54 619 188,47 8 247 187,91 46 372 000,56
0,00 0,00
8 238 087,42 8 238 087,42 0,00
12 641,09 9 100,49 3 540,60
1 435 632,58 0,00 1 435 632,58
0,00 0,00
5 571 438,17 0,00 5 571 438,17
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
5 657 960,78 5 657 960,78
19 222 308,13 19 222 308,13
14 481 120,30 14 481 120,30
0,00
27 880 669,96 3 479 087,65 24 401 582,31
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
383 487,84 0,00 383 487,84
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
35 941,93 35 941,93
1 800,00 0,00 1 800,00
68 386,92 0,00 68 386,92
0,00 0,00 0,00
3 632 366,14 2 671 535,29 960 830,85
0,00 0,00 0,00
4 060 600,06 315 149,94 3 745 450,12
1 759 650,49 0,00 1 759 650,49
55 716,46 0,00 55 716,46
4 100,49 4 100,49
11 808 764,40 11 808 764,40
0,00 0,00
5 617 495,23 0,00 5 617 495,23
122 312,00 122 312,00
330 048,00 330 048,00 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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10 314 085,44
64 590 082,57 792 440,38 63 797 642,19
0,00 0,00
158 253,93 158 253,93 0,00
341 689,38 334 148,49 7 540,89
10 219,47 0,00 10 219,47
615 097,37 0,00 615 097,37
13 263 084,41 13 263 084,41
30 602 072,00 30 602 072,00
14 728 177,42 14 728 177,42
300 037,96 300 037,96
0,00 0,00
4 369 713,03 4 369 713,03
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
201 737,60 201 737,60
796 731,02
7 546 864,86
15 990 877,88 10 933 835,18 5 057 042,70
0,00 0,00
7 272,39 7 272,39
0,00 0,00
371 185,65 0,00 371 185,65
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
7 689 691,42 7 689 691,42
258 677,87 0,00 258 677,87
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
67 396,75 67 396,75 0,00
0,00 0,00 0,00
6 419,45 5 905,96 513,49
0,00 0,00 0,00
2 619 250,52 2 619 250,52 0,00
3 194,53 3 194,53
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
541 123,61 541 123,61
1 513 351,70 0,00 1 513 351,70
2 913 313,99 0,00 2 913 313,99
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 16 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 17
26 259 767,84 1 620 902,12 15 769 434,12 11 732 789,74 27 880 669,96 55 382 893,82
0,00
3 479 087,65 871 744,84 3 479 087,65 4 350 832,49
2 686 647,27 713 352,73 2 686 647,27 3 400 000,00
792 440,38 158 392,11 792 440,38 950 832,49
22 780 680,19 1 620 902,12 14 897 689,28 11 732 789,74 24 401 582,31 51 032 061,33
974 367,52 97 422,10 383 487,84 1 455 277,46
5 672 682,15 15 000,00 499 017,85 0,00 5 687 682,15 6 186 700,00
1 800,00 0,00 196 800,00 0,00 1 800,00 198 600,00
53 386,92 15 000,00 289 713,08 0,00 68 386,92 358 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 617 495,23 12 504,77 0,00 5 617 495,23 5 630 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 724 510,20 1 605 902,12 13 424 303,91 11 635 367,64 18 330 412,32 43 390 083,87
10 540 327,18 1 268 437,22 10 103 666,06 6 070 555,21 11 808 764,40 27 982 985,67
960 830,85 0,00 607 104,64 599 634,22 960 830,85 2 167 569,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 745 450,12 0,00 678 458,96 2 369 022,24 3 745 450,12 6 792 931,32
1 422 185,59 337 464,90 1 109 055,19 2 303 241,77 1 759 650,49 5 171 947,45
55 716,46 0,00 926 019,06 292 914,20 55 716,46 1 274 649,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 259 767,84 1 620 902,12 15 769 434,12 11 732 789,74 27 880 669,96 55 382 893,82
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 383 487,84
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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25 868 411,67 5 180 008,39 24 334 473,76 55 382 893,82
796 731,02
16 688 733,69 10 933 835,18 27 622 568,87
713 352,73 2 686 647,27 3 400 000,00
110 308,58 8 247 187,91 8 357 496,49
15 865 072,38
9 179 677,98 5 180 008,39 12 603 907,56 26 963 593,93
3 573 216,87 0,00 10 718 856,72 14 292 073,59
0,00 0,00
1 353 530,86 0,00 258 677,87 1 612 208,73
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 219 686,01 0,00 10 460 178,85 12 679 864,86
4 763 956,59 5 070 284,10 1 513 865,19 11 348 105,88
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-513,49 0,00 513,49 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 868 411,67 5 180 008,39 23 537 742,74 54 586 162,80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 265 237,99 1 513 351,70 5 070 284,10 -318 397,81
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
5 082 867,89 0,00 0,00 5 082 867,89
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 1 323 414,46 371 185,65 109 724,29 842 504,52
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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960 830,85 0,00 607 104,64 599 634,22 960 830,85 2 167 569,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 197 776,92 0,00 8 054,94 489 986,84 1 197 776,92 1 695 818,70
54 555,34 0,00 13 310,34 58 435,47 54 555,34 126 301,15
1 346,18 0,00 -9 130,18 9 846,00 1 346,18 2 062,00
105 911,16 0,00 71 442,96 457 563,48 105 911,16 634 917,60
0,00 0,00 117 927,64 0,00 0,00 117 927,64
398 068,42 0,00 26 039,48 84 055,06 398 068,42 508 162,96
0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
3 329,55 0,00 16 670,45 0,00 3 329,55 20 000,00
1 310 277,07 0,00 -32 783,87 1 024 960,40 1 310 277,07 2 302 453,60
220 504,50 0,00 -119 753,20 98 765,88 220 504,50 199 517,18
239 527,24 0,00 157 468,32 62 503,02 239 527,24 459 498,58
78 660,70 0,00 1 421,05 4 745,70 78 660,70 84 827,45
14 638,90 0,00 43 579,38 0,00 14 638,90 58 218,28
115 806,91 0,00 92 358,88 78 160,39 115 806,91 286 326,18
4 770,09 0,00 5 229,91 0,00 4 770,09 10 000,00
277,14 0,00 -277,14 0,00 277,14 0,00
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 281 900,00 0,00 0,00 281 900,00
3 745 450,12 0,00 678 458,96 2 369 022,24 3 745 450,12 6 792 931,32
10 000,00 337 464,90 223 535,10 432 041,00 347 464,90 1 003 041,00
153 898,00 0,00 54 419,54 40 024,84 153 898,00 248 342,38
29 400,00 0,00 300 000,00 0,00 29 400,00 329 400,00
0,00 0,00 50 000,00 17 700,46 0,00 67 700,46
954 204,59 0,00 460 783,55 150 239,47 954 204,59 1 565 227,61
0,00 0,00 0,00 1 663 236,00 0,00 1 663 236,00
274 683,00 0,00 20 317,00 0,00 274 683,00 295 000,00
1 422 185,59 337 464,90 1 109 055,19 2 303 241,77 1 759 650,49 5 171 947,45
7 390,00 0,00 -557,07 100 600,00 7 390,00 107 432,93
45 092,08 0,00 739 627,71 192 314,20 45 092,08 977 033,99
3 234,38 0,00 186 948,42 0,00 3 234,38 190 182,80
55 716,46 0,00 926 019,06 292 914,20 55 716,46 1 274 649,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 259 767,84 1 620 902,12 15 769 434,12 11 732 789,74 27 880 669,96 55 382 893,82
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
204121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
20415342 IC : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
204182 Autres org pub - Bât. et installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 21
62 288,92 2 711,08 62 288,92 65 000,00
162 162,60 -42 162,60 162 162,60 120 000,00
492 402,42 15 010,07 492 402,42 507 412,49
792 440,38 158 392,11 792 440,38 950 832,49
22 780 680,19 1 620 902,12 14 897 689,28 11 732 789,74 24 401 582,31 51 032 061,33
0,00 0,00 81 600,00 0,00 0,00 81 600,00
287 120,69 0,00 345 678,56 53 200,75 287 120,69 686 000,00
0,00 0,00 480 000,00 0,00 0,00 480 000,00
95 560,75 0,00 67 088,96 41 111,11 95 560,75 203 760,82
806,40 0,00 0,00 1 000,00 806,40 1 806,40
0,00 0,00 0,00 2 110,24 0,00 2 110,24
383 487,84 0,00 974 367,52 97 422,10 383 487,84 1 455 277,46
5 672 682,15 15 000,00 499 017,85 0,00 5 687 682,15 6 186 700,00
0,00 0,00 196 800,00 0,00 0,00 196 800,00
1 800,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 1 800,00
1 800,00 0,00 196 800,00 0,00 1 800,00 198 600,00
53 386,92 15 000,00 289 713,08 0,00 68 386,92 358 100,00
53 386,92 15 000,00 289 713,08 0,00 68 386,92 358 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 165 907,00 4 093,00 0,00 1 165 907,00 1 170 000,00
3 461 588,23 8 411,77 0,00 3 461 588,23 3 470 000,00
990 000,00 0,00 0,00 990 000,00 990 000,00
5 617 495,23 12 504,77 0,00 5 617 495,23 5 630 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 724 510,20 1 605 902,12 13 424 303,91 11 635 367,64 18 330 412,32 43 390 083,87
10 540 327,18 1 268 437,22 10 103 666,06 6 070 555,21 11 808 764,40 27 982 985,67
866 440,89 0,00 530 490,07 599 540,91 866 440,89 1 996 471,87
94 389,96 0,00 16 603,96 93,31 94 389,96 111 087,23
0,00 0,00 60 010,61 0,00 0,00 60 010,61 0,00 0,00 60 010,61 0,00 0,00 60 010,61
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
16311 Emprunt obligataire remboursable in
fine
1641 Emprunts en euros
168741 Dettes - Communes membres du GFP
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
261 Titres de participation
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
27638 Créance Autres établissements
publics
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
458115 OPERATION SOUS MANDAT
ARTHES AMGNT RD97
458117 OPERATION SOUS MANDAT
CASTELNAU ESPACE VERTS
CENTR
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE
URBAIN
458138 IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD
90
458139 IVT SOUS MANDAT DOUBLEMENT
ROUTE DE LA DRECHE
458140 IVT SOUS MANDAT FOURREAU
GIRATOIRE THOMAS
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13912 Subv. transf. Régions COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 22
3 479 087,65 871 744,84 3 479 087,65 4 350 832,49
112 190,49 -112 190,49 112 190,49 0,00
16 265,60 -16 265,60 16 265,60 0,00
2 160 725,28 609 274,72 2 160 725,28 2 770 000,00
382 353,92 247 646,08 382 353,92 630 000,00
11 013,07 -11 013,07 11 013,07 0,00
3 018,91 -3 018,91 3 018,91 0,00
1 080,00 -1 080,00 1 080,00 0,00
2 686 647,27 713 352,73 2 686 647,27 3 400 000,00
7 025,28 92 974,72 7 025,28 100 000,00
212 395,34 -41 225,34 212 395,34 171 170,00
80 617,34 91 632,66 80 617,34 172 250,00
300 037,96 143 382,04 300 037,96 443 420,00
0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
35 941,93 -35 941,93 35 941,93 0,00
4 100,49 0,00 4 100,49 4 100,49
92 987,00 0,00 92 987,00 92 987,00
29 325,00 0,00 29 325,00 29 325,00
20 967,24 -10 967,24 20 967,24 10 000,00
40 523,67 476,33 40 523,67 41 000,00
44 105,57 894,43 44 105,57 45 000,00 44 105,57 44 105,57 894,43 894,43 44 105,57 44 105,57 45 000,00 45 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
13913 Subv. transf. Départements
139172 Subv. transf. FEDER
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
15112 Provisions pour litiges et contentieux
1582 Autres provisions pour charges
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
281828 Autres matériels de transport
28188 Autres immo. corporelles
Charges transférées (7)
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
041 Opérations patrimoniales (8)
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
21534 Réseaux d'électrification
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2317 Immo. corporelles reçues mise à
dispo.
2318 Autres immo. corporelles en cours
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 23
0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 40 938,86 40 938,86 195 330,00 3 731,14 40 938,86 240 000,00
831 244,45 0,00 1 125 693,75 23 798,23 1 086 991,37 831 244,45 1 942 034,05
0,00 0,00 0,00 742 000,00 0,00 0,00 742 000,00
0,00 0,00 0,00 3 400,00 0,00 0,00 3 400,00
129 723,06 0,00 159 968,87 0,01 49 291,06 129 723,06 179 014,13
0,00 285 194,46 447 095,90 2 360 196,39 0,00 285 194,46 2 645 390,85
0,00 99 809,33 175 043,54 151 994,67 0,00 99 809,33 251 804,00
0,00 0,00 50 000,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
0,00 52 000,00 58 000,00 68 000,00 0,00 52 000,00 120 000,00
0,00 0,00 128 700,00 0,00 260 950,00 0,00 260 950,00
0,00 790 494,57 1 020 817,33 2 219 305,43 0,00 790 494,57 3 009 800,00
34 561,20 0,00 126 897,60 33 682,80 0,00 34 561,20 68 244,00
4 228,75 0,00 637 464,43 25 958,81 0,00 4 228,75 30 187,56
0,00 0,00 222 636,14 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
21 802,17 0,00 101 077,88 18 101,25 18 725,73 21 802,17 58 629,15
6 788,90 0,00 943 422,18 33 653,02 19 993,33 6 788,90 60 435,25
292 759,54 0,00 10 120 539,58 2 094 013,45 2 133 731,58 292 759,54 4 520 504,57
25 973,61 0,00 165 831,31 25 004,21 31 096,98 25 973,61 82 074,80
0,00 0,00 244 253,92 10 000,00 7 032,00 0,00 17 032,00
111 199,57 0,00 457 983,66 72 553,36 31 479,90 111 199,57 215 232,83
6 405,17 0,00 50 026,00 2 614,47 1 380,36 6 405,17 10 400,00
73 748,12 0,00 530 993,91 2 234,78 29 957,06 73 748,12 105 939,96
44 116,40 0,00 497 774,90 28 772,17 138 295,65 44 116,40 211 184,22
9 658,79 0,00 160 134,67 22 256,41 85,00 9 658,79 32 000,20
1 713,60 0,00 600 206,80 71 203,53 16 864,07 1 713,60 89 781,20
10 540 327,18 1 268 437,22 95 648 008,67 10 103 666,06 6 070 555,21 11 808 764,40 27 982 985,67
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
002013001 FIBRE OPTIQUE
002013002 SYSTEME TELEPHONIQUE
002013003 SYSTEME ET RESEAUX
002013004 MATÉRIEL PATRIMOINE
002013005 SIG
002013006 GC TELECOMS
002014001 PARC DE COVOITURAGE
CAUSSELS
002015001 SERVICES VELOS AGGLO
002015002 PASSERELLE DDOUX -
002017001 PARKING RELAIS
COVOITURAGE RIEUMAS
002017004 AIRE ACCUEIL GENS
VOYAGE JARLARD
002017005 RENOVATION PARKING
JEAN JAURES
002017006 ZAC LA BAUTE
002017007 SIGNALETIQUE
002018002 CONSTRUCTION DU
CENTRE TECHNIQUE DE
LEBON
AP2018-02
002019001 AMENAGEMENT LOCAUX
CAMPUS INU
CHAMPOLLION
AP2019-01
002019002 PROGRAMME DINTERET
GENERAL 2019-2022
AP2019-02
002019003 PROJET ANRU AIDE AU
RELOGEMENT
AP2019-03
002019004 CANTEPAU DEMAIN AP2019-04
002019005 REHABILITATION
DECHETERRIE
AP2019-05
002019006 PONT VIEUX ALBI
002020001 BASSIN VERSANT
BELLEVUE ALBI
002020002 PARKING RELAIS
COVOITURAGE MEZARD
002020003 SCHEMA DIRECTEUR
CYCLABLE
002020004 PLAN PAYSAGE AP2020-01
002020005 DIAGNOSTICS
ENERGETIQUES - PCAET
AP2020-02 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 24
7 890 105,32 0,00 63 216 705,73 49 956,12 1 828 122,18 7 890 105,32 9 768 183,62
0,00 0,00 528 692,31 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
26 931,02 0,00 220 746,81 745 286,86 72 632,12 26 931,02 844 850,00
24 524,85 0,00 716 413,57 3 391,44 259 339,28 24 524,85 287 255,57
902 912,09 0,00 17 802 011,13 586 811,78 26 096,13 902 912,09 1 515 820,00
101 930,57 0,00 1 650 448,10 161 146,87 24 760,27 101 930,57 287 837,71
0,00 0,00 71 928,52 35 000,00 0,00 0,00 35 000,00
0,00 0,00 405 463,69 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 222 000,00 0,00 0,00 222 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 000,00 222 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 000,00 222 000,00
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
002021003 AP2021-02 EXTENSION
CFA ALBIGEOIS
AP2021-02
806
808 Aménagements bassins du
Séoux
818 Equipement des services
823 Travaux Rocade et RN 88
825 Médiathèque Bibliothèque
Albi
827 Centre de ressources
(travaux)
829 Passerelle deplacements
dxTarn
831 Travaux de VOIRIE
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 25
-738 296,83 -790 494,57
282 520,50 0,00 0,00 0,00 0,00
322 950,20 -322 950,20 0,00 322 950,20 0,00
447 360,42 2 192 339,58 0,00 447 360,42 2 639 700,00
770 310,62 1 869 389,38 0,00 770 310,62 2 639 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75,60 0,00 0,00 0,00 0,00
75,60 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
250 431,11 349 916,05 0,00 20 183,95 370 100,00
250 431,11 349 916,05 0,00 20 183,95 370 100,00
1 020 817,33 2 219 305,43 0,00 790 494,57 3 009 800,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002018002 LIBELLE : CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE DE LEBON AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2018-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21352 Bâtiments privés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 282 520,50
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 282 520,50
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 26
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 27
-128 700,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
128 700,00 0,00 260 950,00 0,00 260 950,00
128 700,00 0,00 260 950,00 0,00 260 950,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
128 700,00 0,00 260 950,00 0,00 260 950,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019001 LIBELLE : AMENAGEMENT LOCAUX CAMPUS INU CHAMPOLLION AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-58 000,00 -52 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 000,00 68 000,00 0,00 52 000,00 120 000,00
58 000,00 68 000,00 0,00 52 000,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 000,00 68 000,00 0,00 52 000,00 120 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019002 LIBELLE : PROGRAMME DINTERET GENERAL 2019-2022
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-50 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
50 000,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019003 LIBELLE : PROJET ANRU AIDE AU RELOGEMENT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-03
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
204182 Autres org pub - Bât. et installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
175 043,54 151 994,67 0,00 99 809,33 251 804,00
175 043,54 151 994,67 0,00 99 809,33 251 804,00
175 043,54 151 994,67 0,00 99 809,33 251 804,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019004 LIBELLE : CANTEPAU DEMAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-04
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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385 963,69 1 878 163,40 0,00 224 897,45 2 103 060,85
385 963,69 1 878 163,40 0,00 224 897,45 2 103 060,85
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61 132,21 482 032,99 0,00 60 297,01 542 330,00
61 132,21 482 032,99 0,00 60 297,01 542 330,00
447 095,90 2 360 196,39 0,00 285 194,46 2 645 390,85
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019005 LIBELLE : REHABILITATION DECHETERRIE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-05
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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40 938,86 25 330,00 3 731,14 40 938,86 70 000,00
40 938,86 25 330,00 3 731,14 40 938,86 70 000,00
40 938,86 195 330,00 3 731,14 40 938,86 240 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020004 LIBELLE : PLAN PAYSAGE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2020-01
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020005 LIBELLE : DIAGNOSTICS ENERGETIQUES - PCAET
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2020-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002021003 LIBELLE : AP2021-02 EXTENSION CFA ALBIGEOIS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2021-02
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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600 206,80 71 203,53 16 864,07 1 713,60 89 781,20
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013001 LIBELLE : FIBRE OPTIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 096,01 16 980,41 85,00 8 019,59 25 085,00
32 961,45 5 276,00 0,00 1 639,20 6 915,20
51 057,46 22 256,41 85,00 9 658,79 32 000,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51 057,46 22 256,41 85,00 9 658,79 32 000,20
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013002 LIBELLE : SYSTEME TELEPHONIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2185 Matériel de téléphonie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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1 085,59 -244,34 244,34 895,99 895,99
103 483,99 -7 414,05 109 935,87 41 688,41 144 210,23
104 569,58 -7 658,39 110 180,21 42 584,40 145 106,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 249,87 36 430,56 28 115,44 1 532,00 66 078,00
44 249,87 36 430,56 28 115,44 1 532,00 66 078,00
148 819,45 28 772,17 138 295,65 44 116,40 211 184,22
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013003 LIBELLE : SYSTEME ET RESEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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181 509,27 109,84 29 957,06 64 473,06 94 539,96
181 509,27 109,84 29 957,06 64 473,06 94 539,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
37 796,64 2 124,94 0,00 9 275,06 11 400,00
37 796,64 2 124,94 0,00 9 275,06 11 400,00
219 305,91 2 234,78 29 957,06 73 748,12 105 939,96
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013004 LIBELLE : MATÉRIEL PATRIMOINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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5 698,37 2 014,47 1 380,36 1 005,17 4 400,00
5 698,37 2 014,47 1 380,36 1 005,17 4 400,00
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18 216,00 600,00 0,00 5 400,00 6 000,00
18 216,00 600,00 0,00 5 400,00 6 000,00
23 914,37 2 614,47 1 380,36 6 405,17 10 400,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013005 LIBELLE : SIG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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43 620,37 -34 733,04 31 345,50 43 620,37 40 232,83
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413 847,29 107 286,40 134,40 67 579,20 175 000,00
413 847,29 107 286,40 134,40 67 579,20 175 000,00
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516,00 0,00 0,00 0,00 0,00
516,00 0,00 0,00 0,00 0,00
457 983,66 72 553,36 31 479,90 111 199,57 215 232,83
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013006 LIBELLE : GC TELECOMS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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218 470,14 0,00 0,00 0,00 0,00
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5 303,35 0,00 0,00 0,00 0,00
5 303,35 0,00 0,00 0,00 0,00
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20 480,43 10 000,00 7 032,00 0,00 17 032,00
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244 253,92 10 000,00 7 032,00 0,00 17 032,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002014001 LIBELLE : PARC DE COVOITURAGE CAUSSELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-82 355,39 -25 973,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 702,92 0,00 0,00 0,00 0,00
22 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
53 502,92 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 284,85 30 491,99 10 629,00 8 879,01 50 000,00
61 202,22 11 072,22 3 907,98 17 094,60 32 074,80
4 371,24 0,00 0,00 0,00 0,00
135 858,31 41 564,21 14 536,98 25 973,61 82 074,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -16 560,00 16 560,00 0,00 0,00
0,00 -16 560,00 16 560,00 0,00 0,00
135 858,31 25 004,21 31 096,98 25 973,61 82 074,80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002015001 LIBELLE : SERVICES VELOS AGGLO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 53 502,92
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 43
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-8 797 280,76 -292 759,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
642 378,22 0,00 0,00 0,00 0,00
217 022,07 0,00 0,00 0,00 0,00
463 858,53 0,00 0,00 0,00 0,00
1 323 258,82 0,00 0,00 0,00 0,00
407 202,12 0,00 0,00 0,00 0,00
8 231 312,31 1 951 440,88 1 787 232,27 182 879,66 3 921 552,81
8 638 514,43 1 951 440,88 1 787 232,27 182 879,66 3 921 552,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
42 856,80 10 000,00 0,00 6 262,20 16 262,20
20 592,20 100 000,00 412,90 0,00 100 412,90
2 289,40 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
365 738,40 110 000,00 412,90 6 262,20 116 675,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 116 286,75 32 572,57 346 086,41 103 617,68 482 276,66
1 116 286,75 32 572,57 346 086,41 103 617,68 482 276,66
10 120 539,58 2 094 013,45 2 133 731,58 292 759,54 4 520 504,57
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002015002 LIBELLE : PASSERELLE DDOUX -
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 323 258,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 45
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 46
-753 784,18 -6 788,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
189 638,00 0,00 0,00 0,00 0,00
189 638,00 0,00 0,00 0,00 0,00
936 325,88 35 155,60 19 993,33 5 286,32 60 435,25
936 325,88 35 155,60 19 993,33 5 286,32 60 435,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 442,31 0,00 0,00 0,00 0,00
3 442,31 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 653,99 -1 502,58 0,00 1 502,58 0,00
3 653,99 -1 502,58 0,00 1 502,58 0,00
943 422,18 33 653,02 19 993,33 6 788,90 60 435,25
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017001 LIBELLE : PARKING RELAIS COVOITURAGE RIEUMAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 189 638,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-101 077,88 -21 802,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 448,35 -787,92 787,92 0,00 0,00
65 059,01 46 048,01 0,00 12 088,99 58 137,00
84 507,36 45 260,09 787,92 12 088,99 58 137,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 878,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2 086,64 -11 583,79 10 796,09 787,70 0,00
0,00 -2 225,30 2 225,30 0,00 0,00
8 925,48 -13 349,75 4 916,42 8 925,48 492,15
14 890,52 -27 158,84 17 937,81 9 713,18 492,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101 077,88 18 101,25 18 725,73 21 802,17 58 629,15
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017004 LIBELLE : AIRE ACCUEIL GENS VOYAGE JARLARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
2181 Install. générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 49
-222 636,14 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
201 343,05 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
201 343,05 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 697,09 0,00 0,00 0,00 0,00
12 809,09 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 484,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 484,00 0,00 0,00 0,00 0,00
222 636,14 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017005 LIBELLE : RENOVATION PARKING JEAN JAURES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-442 464,43 -4 228,75
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
195 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
195 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 958,07 0,00 0,00 0,00 0,00
503 309,80 21 621,66 0,00 1 157,25 22 778,91
516 267,87 21 621,66 0,00 1 157,25 22 778,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 985,32 0,00 0,00 676,42 676,42
32 985,32 0,00 0,00 676,42 676,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
88 211,24 4 337,15 0,00 2 395,08 6 732,23
88 211,24 4 337,15 0,00 2 395,08 6 732,23
637 464,43 25 958,81 0,00 4 228,75 30 187,56
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017006 LIBELLE : ZAC LA BAUTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 195 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-126 897,60 -34 561,20
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126 897,60 33 682,80 0,00 34 561,20 68 244,00
126 897,60 33 682,80 0,00 34 561,20 68 244,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
126 897,60 33 682,80 0,00 34 561,20 68 244,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017007 LIBELLE : SIGNALETIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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26 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 899,14 -12 942,07 0,00 15 360,00 2 417,93
33 899,14 -12 942,07 0,00 15 360,00 2 417,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
126 069,73 12 942,08 49 291,06 114 363,06 176 596,20
126 069,73 12 942,08 49 291,06 114 363,06 176 596,20
159 968,87 0,01 49 291,06 129 723,06 179 014,13
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019006 LIBELLE : PONT VIEUX ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 26 162,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 3 400,00 0,00 0,00 3 400,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020001 LIBELLE : BASSIN VERSANT BELLEVUE ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 742 000,00 0,00 0,00 742 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020002 LIBELLE : PARKING RELAIS COVOITURAGE MEZARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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724 430,91 -1 443 123,19 718 692,28 724 430,91 0,00
278 481,06 1 490 345,44 301 850,37 0,00 1 792 195,81
1 049 711,62 422,60 1 020 542,65 771 230,56 1 792 195,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 179,41 29 566,59 5 755,60 10 514,61 45 836,80
0,00 -40 041,12 40 041,12 0,00 0,00
3 887,04 322,56 0,00 0,00 322,56
1 252,96 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
16 319,41 -151,97 45 796,72 10 514,61 56 159,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
59 662,72 23 527,60 20 652,00 49 499,28 93 678,88
59 662,72 23 527,60 20 652,00 49 499,28 93 678,88
1 125 693,75 23 798,23 1 086 991,37 831 244,45 1 942 034,05
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020003 LIBELLE : SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2128 Autres agencements et aménagements
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-381 580,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 883,35 0,00 0,00 0,00 0,00
23 883,35 0,00 0,00 0,00 0,00
210 082,78 0,00 0,00 0,00 0,00
210 082,78 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 454,60 0,00 0,00 0,00 0,00
142 454,60 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200,32 0,00 0,00 0,00 0,00
51 725,99 0,00 0,00 0,00 0,00
52 926,31 0,00 0,00 0,00 0,00
405 463,69 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 806
LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 23 883,35
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-71 928,52 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
71 928,52 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
71 928,52 35 000,00 0,00 0,00 35 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 808
LIBELLE : Aménagements bassins du Séoux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-654 812,45 -101 930,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
59 608,64 0,00 0,00 0,00 0,00
59 608,64 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 873,28 0,00 0,00 0,00 0,00
535,00 -535,00 0,00 535,00 0,00
114 548,00 23 191,87 120,00 67 602,37 90 914,24
183 956,28 22 656,87 120,00 68 137,37 90 914,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421 050,53 138 490,00 24 640,27 33 793,20 196 923,47
597,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421 647,53 138 490,00 24 640,27 33 793,20 196 923,47
665 212,45 161 146,87 24 760,27 101 930,57 287 837,71
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Equipement des services
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 10 400,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 62
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 63
-12 606 511,13 -902 912,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -26 096,13 26 096,13 0,00 0,00
34 322,09 -34 322,09 0,00 34 322,09 0,00
148 241,13 0,00 0,00 0,00 0,00
182 563,22 -60 418,22 26 096,13 34 322,09 0,00
868 590,00 -868 590,00 0,00 868 590,00 0,00
11 544 857,91 1 415 820,00 0,00 0,00 1 415 820,00
12 413 447,91 547 230,00 0,00 868 590,00 1 415 820,00
10 500,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00
10 500,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00
12 606 511,13 586 811,78 26 096,13 902 912,09 1 515 820,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 823
LIBELLE : Travaux Rocade et RN 88
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2151 Réseaux de voirie
21538 Autres réseaux
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 64
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 65
-713 655,57 -24 524,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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2 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00
402 021,87 0,00 0,00 0,00 0,00
268 686,74 -5 926,68 243 845,36 8 816,47 246 735,15
670 708,61 -5 926,68 243 845,36 8 816,47 246 735,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 201,46 -4 620,00 4 428,00 5 712,42 5 520,42
9 995,96 -11 061,88 11 065,92 9 995,96 10 000,00
37 197,42 -15 681,88 15 493,92 15 708,38 15 520,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 507,54 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
8 507,54 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
716 413,57 3 391,44 259 339,28 24 524,85 287 255,57
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Médiathèque Bibliothèque Albi
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 2 758,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-197 385,33 -26 931,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101 030,47 0,00 0,00 0,00 0,00
9 548,06 728 999,86 11 452,08 9 548,06 750 000,00
110 578,53 728 999,86 11 452,08 9 548,06 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 931,60 0,00 0,00 0,00 0,00
5 931,60 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 875,20 16 287,00 61 180,04 17 382,96 94 850,00
80 875,20 16 287,00 61 180,04 17 382,96 94 850,00
197 385,33 745 286,86 72 632,12 26 931,02 844 850,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Centre de ressources (travaux)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21352 Bâtiments privés
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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-528 692,31 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 873,60 0,00 0,00 0,00 0,00
34 545,91 0,00 0,00 0,00 0,00
48 419,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213,52 0,00 0,00 0,00 0,00
480 059,28 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
480 272,80 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
528 692,31 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 829
LIBELLE : Passerelle deplacements dxTarn
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 69
-61 267 104,41 -7 890 105,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
397 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
514 678,24 0,00 0,00 0,00 0,00
220 697,00 0,00 0,00 0,00 0,00
816 726,08 0,00 0,00 0,00 0,00
1 949 601,32 0,00 0,00 0,00 0,00
226 196,68 -7 886,04 0,00 7 886,04 0,00
54 220 647,21 1 694 778,58 1 396 996,26 5 968 078,59 9 059 853,43
54 446 843,89 1 686 892,54 1 396 996,26 5 975 964,63 9 059 853,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
327 304,98 -26 536,80 4 752,00 21 784,80 0,00
10 042,58 -10 042,58 0,00 10 042,58 0,00
0,00 40 155,75 59 844,25 0,00 100 000,00
1 110 193,66 51 076,85 57 215,72 99 091,69 207 384,26
4 951 348,67 -1 837 709,47 201 871,18 1 641 847,07 6 008,78
170 895,06 47 351,07 3 944,93 14 170,68 65 466,68
6 569 784,95 -1 735 705,18 327 628,08 1 786 936,82 378 859,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 200 076,89 98 768,76 103 497,84 127 203,87 329 470,47
2 200 076,89 98 768,76 103 497,84 127 203,87 329 470,47
63 216 705,73 49 956,12 1 828 122,18 7 890 105,32 9 768 183,62
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Travaux de VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 949 601,32
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 71
9 179 677,98 5 180 008,39 12 603 907,56 26 963 593,93
3 573 216,87 0,00 10 718 856,72 14 292 073,59
0,00 0,00
1 353 531,73 0,00 150 000,00 1 503 531,73
-0,87 0,00 93 677,87 93 677,00
0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
1 353 530,86 0,00 258 677,87 1 612 208,73
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 7 546 864,86 7 546 864,86
2 219 686,01 0,00 2 913 313,99 5 133 000,00
2 219 686,01 0,00 10 460 178,85 12 679 864,86
4 763 956,59 5 070 284,10 1 513 865,19 11 348 105,88
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-513,49 0,00 513,49 0,00
-513,49 0,00 513,49 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 082 867,89 0,00 0,00 5 082 867,89
97 500,00 97 500,00 0,00 195 000,00
260 744,00 0,00 289 256,00 550 000,00
0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
-80 000,00 1 712 374,56 80 000,00 1 712 374,56
-717 299,40 1 019 119,21 173 358,38 475 178,19
-124 758,00 1 736 692,94 113 871,00 1 725 805,94
162 854,59 436 421,39 846 466,32 1 445 742,30
0,00 0,00 0,00 0,00
-35 000,00 35 000,00 0,00 0,00
117 561,00 18 176,00 10 400,00 146 137,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 868 411,67 5 180 008,39 23 537 742,74 54 586 162,80
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 6 265 237,99 1 513 351,70 5 070 284,10 -318 397,81
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1345 Amendes radars automatiques et de police
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 5 082 867,89 0,00 0,00 5 082 867,89
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables
276341 Créance Communes membres du GFP
27638 Créance Autres établissements publics
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 1 323 414,46 371 185,65 109 724,29 842 504,52
Total des recettes réelles COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 72
3 983,00 256 017,00 260 000,00
-17 326,17 132 326,17 115 000,00
-74,00 2 074,00 2 000,00
1 821,23 53 178,77 55 000,00
120 536,01 599 463,99 720 000,00
1 227,11 113 772,89 115 000,00
349,02 5 650,98 6 000,00
157,00 19 843,00 20 000,00
-11 604,51 111 604,51 100 000,00
-1 193,00 1 193,00 0,00
223,78 4 776,22 5 000,00
8 564,48 391 435,52 400 000,00
891,00 109,00 1 000,00
-122,00 1 122,00 1 000,00
265,00 2 735,00 3 000,00
1 205,00 3 795,00 5 000,00
3 739,09 56 260,91 60 000,00
-32 334,50 70 334,50 38 000,00
393,20 606,80 1 000,00
13 850,00 226 150,00 240 000,00
-4 282,14 24 282,14 20 000,00
3 224,67 81 775,33 85 000,00
284,00 716,00 1 000,00
4 340,00 135 660,00 140 000,00
67,00 933,00 1 000,00
6 142,00 893 858,00 900 000,00
668,00 332,00 1 000,00
6 786,67 183 213,33 190 000,00
618,00 1 382,00 2 000,00
127,33 3 872,67 4 000,00
934,00 31 066,00 32 000,00
-79 936,00 79 936,00 0,00
-27 767,00 513 767,00 486 000,00
66 049,71 933 950,29 1 000 000,00
-18 882,39 18 882,39 0,00
-3 238,00 63 238,00 60 000,00
0,00 3 953,21 3 953,21
0,00 147,28 147,28
0,00 1 805,47 1 805,47
0,00 3 194,53 3 194,53
0,00 48 466,61 48 466,61
0,00 492 657,00 492 657,00
110 308,58 8 247 187,91 8 357 496,49
0,00 15 865 072,38 0,00 0,00 15 865 072,38 15 865 072,38
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
15112 Provisions pour litiges et contentieux
1542 Provisions pour compte épargne temps
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
215731 Matériel roulant
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
280415331 ADM : Bien mobilier, matériel
280415342 IC : Bâtiments, installations
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281318 Autres bâtiments publics
281351 Bâtiments publics
281352 Bâtiments privés
28138 Autres constructions
28141 Construct° sol autrui - Bâtiments public
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 73
16 688 733,69 10 933 835,18 27 622 568,87
302 603,25 67 396,75 370 000,00
-70,00 70,00 0,00
410 819,48 2 619 180,52 3 030 000,00
713 352,73 2 686 647,27 3 400 000,00
0,00 7 272,39 7 272,39
89 105,29 760 494,71 849 600,00
102,58 2 897,42 3 000,00
116,28 44 883,72 45 000,00
-20 682,07 200 682,07 180 000,00
-8 589,73 208 589,73 200 000,00
-2 508,00 10 508,00 8 000,00
87,37 412,63 500,00
370,27 19 629,73 20 000,00
52,00 1 248,00 1 300,00
70,00 4 530,00 4 600,00
391,00 124 609,00 125 000,00
180,00 1 320,00 1 500,00
961,00 1 283 039,00 1 284 000,00
49,00 451,00 500,00
917,00 7 083,00 8 000,00 917,00 917,00 7 083,00 7 083,00 8 000,00 8 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo)
281738 Autres constructions (m. à dispo)
281751 Réseaux de voirie (m. à dispo)
281752 Installations de voirie (m. à dispo)
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo)
2817538 Autres réseaux (mise à dispo)
28175731 Matériel roulant (mise à dispo)
2817828 Autres matériels transport (m. à dispo)
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
4912 Dépréciation des comptes de redevables
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 74
54 565 164,92 54 023,55 19 837 508,41 0,00 1 821 895,32 52 797 293,15 74 456 696,88
0,00
8 247 187,91 15 975 380,96 8 247 187,91 24 222 568,87
0,00 0,00 0,00 0,00
8 247 187,91 110 308,58 8 247 187,91 8 357 496,49
0,00 15 865 072,38
46 317 977,01 54 023,55 3 862 127,45 0,00 1 821 895,32 44 550 105,24 50 234 128,01
1 439 173,18 336 069,82 0,00 0,00 1 439 173,18 1 775 243,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 540,60 296 702,40 0,00 0,00 3 540,60 300 243,00
1 435 632,58 39 367,42 0,00 0,00 1 435 632,58 1 475 000,00
44 878 803,83 54 023,55 3 526 057,63 0,00 1 821 895,32 43 110 932,06 48 458 885,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 571 438,17 0,00 409 917,21 0,00 213 260,00 5 358 178,17 5 981 355,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 657 960,78 19 771,00 0,00 0,00 5 657 960,78 5 677 731,78
19 222 308,13 796 282,87 0,00 329 666,33 18 892 641,80 20 018 591,00
14 427 096,75 54 023,55 2 300 086,55 0,00 1 278 968,99 13 202 151,31 16 781 206,85
54 565 164,92 54 023,55 19 837 508,41 0,00 1 821 895,32 52 797 293,15 74 456 696,88
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 75
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 76
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 64 142 611,44 63 709 720,41 880 362,16 0,00 -447 471,13
013 Atténuations de charges (3) 199 079,77 201 737,60 0,00 0,00 -2 657,83 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
4 398 414,18 4 175 605,17 194 107,86 0,00 28 701,15
73 Impôts et taxes (sauf 731) 14 728 176,00 14 728 177,42 0,00 0,00 -1,42 731 Fiscalité locale 29 872 976,00 30 602 072,00 0,00 0,00 -729 096,00 74 Dotations et participations
(3)
13 255 249,00 12 804 996,19 458 088,22 0,00 -7 835,41
75 Autres produits de gestion
courante (3)
722 566,00 386 931,29 228 166,08 0,00 107 468,63
Total des recettes de gestion des
services
63 176 460,95 62 899 519,67 880 362,16 0,00 -603 420,88
76 Produits financiers 10 218,00 10 219,47 0,00 0,00 -1,47 77 Produits spécifiques (3) 5 100,00 7 540,89 0,00 0,00 -2 440,89 78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 15 318,00 17 760,36 0,00 0,00 -2 442,36
Total des recettes réelles 63 191 778,95 62 917 280,03 880 362,16 0,00 -605 863,24
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
950 832,49 792 440,38 158 392,11
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 950 832,49 792 440,38 158 392,11
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
10 314 085,44
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
74 456 696,88 74 023 805,85 880 362,16 0,00 -447 471,13
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 77 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 78
83 621,99 0,00 25 078,01 0,00 0,00 83 621,99 108 700,00
10 587,07 0,00 16 482,93 0,00 0,00 10 587,07 27 070,00
175 764,60 25 630,20 361 149,30 0,00 42 286,20 159 108,60 562 544,10
267 287,37 0,00 -33 887,37 0,00 0,00 267 287,37 233 400,00
353 228,55 0,00 184 390,45 0,00 0,00 353 228,55 537 619,00
205 358,28 0,00 -12 058,28 0,00 0,00 205 358,28 193 300,00
210 790,45 0,00 6 109,55 0,00 0,00 210 790,45 216 900,00
103 330,05 0,00 33 069,95 0,00 0,00 103 330,05 136 400,00
758 640,75 0,00 166 659,25 0,00 6 112,30 752 528,45 925 300,00
15 432,48 0,00 4 267,52 0,00 0,00 15 432,48 19 700,00
75 927,40 0,00 -13 577,40 0,00 0,00 75 927,40 62 350,00
8 649,92 0,00 48 850,08 0,00 0,00 8 649,92 57 500,00
60 863,57 1 152,00 -14 365,57 0,00 0,00 62 015,57 47 650,00
231 733,11 0,00 31 466,89 0,00 8 148,00 223 585,11 263 200,00
75 273,94 0,00 24 726,06 0,00 0,00 75 273,94 100 000,00
2 455 796,78 0,00 -92 451,78 0,00 203 519,52 2 252 277,26 2 363 345,00
182 277,45 108,00 55 264,55 0,00 0,00 182 385,45 237 650,00
1 308,36 7,30 -1 315,66 0,00 0,00 1 315,66 0,00
339,63 0,00 -339,63 0,00 0,00 339,63 0,00
94 855,66 0,00 -6 085,66 0,00 0,00 94 855,66 88 770,00
33 231,55 0,00 -1 331,55 0,00 0,00 33 231,55 31 900,00
86 843,24 0,00 16 306,76 0,00 0,00 86 843,24 103 150,00
465 546,70 0,00 264 453,30 0,00 0,00 465 546,70 730 000,00
289 695,68 0,00 97 304,32 0,00 0,00 289 695,68 387 000,00
37 923,34 0,00 23 836,66 0,00 0,00 37 923,34 61 760,00
23 452,31 0,00 3 547,69 0,00 0,00 23 452,31 27 000,00
8 553,49 0,00 696,51 0,00 0,00 8 553,49 9 250,00
15 665,98 200,00 3 610,02 0,00 0,00 15 865,98 19 476,00
645 960,73 0,00 39 239,27 0,00 0,00 645 960,73 685 200,00
4 076,98 0,00 1 023,02 0,00 0,00 4 076,98 5 100,00
1 686 192,17 0,00 276 533,61 0,00 50 170,96 1 636 021,21 1 962 725,78
93 895,80 0,00 58 004,20 0,00 38 695,39 55 200,41 151 900,00
21 799,97 0,00 0,00 0,00 0,00 21 799,97 21 799,97
34 754,91 0,00 51 245,09 0,00 0,00 34 754,91 86 000,00
14 427 096,75 54 023,55 2 300 086,55 0,00 1 278 968,99 13 202 151,31 16 781 206,85
54 565 164,92 54 023,55 19 837 508,41 0,00 1 821 895,32 52 797 293,15 74 456 696,88
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60268 Autres produits pharmaceutiques
6032 Variat. stocks autres approvisionnements
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60662 Vaccins et sérums
60668 Autres produits pharmaceutiques
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 79
8 458 080,60 350 510,40 0,00 0,00 8 458 080,60 8 808 591,00
96 247,00 -11 247,00 0,00 0,00 96 247,00 85 000,00
17 880,92 -17 880,92 0,00 0,00 17 880,92 0,00
53 462,00 6 538,00 0,00 0,00 53 462,00 60 000,00
65 756,08 4 343,92 0,00 0,00 65 756,08 70 100,00
2 942,04 872,96 0,00 0,00 2 942,04 3 815,00
585 257,99 14 742,01 0,00 329 666,33 255 591,66 600 000,00
19 222 308,13 796 282,87 0,00 329 666,33 18 892 641,80 20 018 591,00
6 514,06 0,00 8 485,94 0,00 0,00 6 514,06 15 000,00
4 564,18 0,00 1 985,82 0,00 0,00 4 564,18 6 550,00
3 927,18 0,00 13 372,82 0,00 0,00 3 927,18 17 300,00
22 749,00 0,00 18 411,00 0,00 0,00 22 749,00 41 160,00
1 230 231,60 0,00 430 768,40 0,00 75 200,72 1 155 030,88 1 661 000,00
2 447,37 0,00 6 452,63 0,00 0,00 2 447,37 8 900,00
107 490,85 0,00 -7 990,85 0,00 87 902,80 19 588,05 99 500,00
92 150,35 0,00 8 849,65 0,00 0,00 92 150,35 101 000,00
135,13 0,00 5 614,87 0,00 0,00 135,13 5 750,00
118 531,71 0,00 34 968,29 0,00 0,00 118 531,71 153 500,00
36 550,65 360,00 15 749,35 0,00 0,00 36 910,65 52 660,00
71 864,63 5 000,00 -714,63 0,00 0,00 76 864,63 76 150,00
10 980,41 0,00 19,59 0,00 0,00 10 980,41 11 000,00
47 649,98 0,00 34 535,02 0,00 0,00 47 649,98 82 185,00
47 519,20 0,00 -6 019,20 0,00 8 316,86 39 202,34 41 500,00
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
15 636,37 0,00 39 863,63 0,00 0,00 15 636,37 55 500,00
70 922,77 0,00 -22 362,77 0,00 0,00 70 922,77 48 560,00
0,00 20 971,50 12 465,50 0,00 0,00 20 971,50 33 437,00
154 881,21 0,00 92 018,79 0,00 11 871,60 143 009,61 246 900,00
8 415,52 486,55 15 897,93 0,00 0,00 8 902,07 24 800,00
17 917,50 0,00 20 082,50 0,00 0,00 17 917,50 38 000,00
0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
68 780,80 0,00 -10 280,80 0,00 0,00 68 780,80 58 500,00
80 382,93 0,00 26 762,07 0,00 0,00 80 382,93 107 145,00
12 528,31 0,00 -5 428,31 0,00 0,00 12 528,31 7 100,00
80 939,65 0,00 39 060,35 0,00 0,00 80 939,65 120 000,00
0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
3 292 085,13 108,00 -105 743,13 0,00 746 744,64 2 545 448,49 3 186 450,00
2 640,00 0,00 3 360,00 0,00 0,00 2 640,00 6 000,00 2 640,00 2 640,00 0,00 0,00 3 360,00 3 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 640,00 2 640,00 6 000,00 6 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6251 Voyages, déplacements et missions
6255 Frais de déménagement
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62872 Remb. frais budgets annexes et régies
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 80
8 000,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00 8 000,00 12 900,00
8 500,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 8 500,00 14 000,00
4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
1 108 074,38 0,00 275 000,00 0,00 0,00 1 108 074,38 1 383 074,38
0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
354 170,00 0,00 34 836,00 0,00 180 000,00 174 170,00 389 006,00
3 271 004,76 0,00 995,24 0,00 0,00 3 271 004,76 3 272 000,00
655,74 0,00 1 344,26 0,00 0,00 655,74 2 000,00
6 085,86 0,00 5 914,14 0,00 0,00 6 085,86 12 000,00
5 470,00 0,00 5 005,00 0,00 0,00 5 470,00 10 475,00
69 264,00 0,00 -9 264,00 0,00 0,00 69 264,00 60 000,00
14 290,65 0,00 5 709,35 0,00 0,00 14 290,65 20 000,00
19,00 0,00 4 981,00 0,00 0,00 19,00 5 000,00
255 687,45 0,00 34 312,55 0,00 0,00 255 687,45 290 000,00
5 571 438,17 0,00 409 917,21 0,00 213 260,00 5 358 178,17 5 981 355,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 264,00 -31 264,00 0,00 0,00 31 264,00 0,00
49 186,00 -49 186,00 0,00 0,00 49 186,00 0,00
0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
5 577 510,78 221,00 0,00 0,00 5 577 510,78 5 577 731,78
5 657 960,78 19 771,00 0,00 0,00 5 657 960,78 5 677 731,78
23 034,88 -8 034,88 0,00 0,00 23 034,88 15 000,00
14 343,39 5 657,61 0,00 0,00 14 343,39 20 001,00
139 970,09 5 029,91 0,00 0,00 139 970,09 145 000,00
33 704,61 6 294,39 0,00 0,00 33 704,61 39 999,00
258 469,94 -18 469,94 0,00 0,00 258 469,94 240 000,00
91 841,00 -1 841,00 0,00 0,00 91 841,00 90 000,00
2 812 742,64 207 457,36 0,00 0,00 2 812 742,64 3 020 200,00
1 984 208,63 136 291,37 0,00 0,00 1 984 208,63 2 120 500,00
45 944,03 -20 359,03 0,00 0,00 45 944,03 25 585,00
434 234,96 20 765,04 0,00 0,00 434 234,96 455 000,00
0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
18 775,25 1 224,75 0,00 0,00 18 775,25 20 000,00
1 855 234,57 16 565,43 0,00 0,00 1 855 234,57 1 871 800,00
1 986 239,11 68 760,89 0,00 0,00 1 986 239,11 2 055 000,00
128 320,31 -5 820,31 0,00 0,00 128 320,31 122 500,00
115 618,09 19 881,91 0,00 0,00 115 618,09 135 500,00 115 618,09 115 618,09 19 881,91 19 881,91 0,00 0,00 0,00 0,00 115 618,09 115 618,09 135 500,00 135 500,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
648 Autres charges de personnel
014 Atténuations de produits
739211 Attribution de compensation
739221 FNGIR
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7398 Revers., restitutions et prél. divers
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
6561 Organismes de regroupement
65733 Subv. fonct. départements
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin)
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 81
-12 265,95
126 973,04
8 247 187,91 15 975 380,96 8 247 187,91 24 222 568,87
0,00 0,00 0,00 0,00
7 272,39 0,00 7 272,39 7 272,39
541 123,61 0,00 541 123,61 541 123,61
7 689 691,42 110 308,58 7 689 691,42 7 800 000,00
3 194,53 0,00 3 194,53 3 194,53
5 905,96 0,00 5 905,96 5 905,96
8 247 187,91 110 308,58 8 247 187,91 8 357 496,49
15 865 072,38
46 317 977,01 54 023,55 3 862 127,45 0,00 1 821 895,32 44 550 105,24 50 234 128,01
1 439 173,18 336 069,82 0,00 0,00 1 439 173,18 1 775 243,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 540,60 296 702,40 0,00 0,00 3 540,60 300 243,00
3 540,60 296 702,40 0,00 0,00 3 540,60 300 243,00
0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
312 446,00 7 554,00 0,00 0,00 312 446,00 320 000,00
-12 265,95 12 265,95 0,00 0,00 -12 265,95 0,00
1 135 452,53 4 547,47 0,00 0,00 1 135 452,53 1 140 000,00
1 435 632,58 39 367,42 0,00 0,00 1 435 632,58 1 475 000,00
44 878 803,83 54 023,55 3 526 057,63 0,00 1 821 895,32 43 110 932,06 48 458 885,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 423,23 0,00 -1 923,23 0,00 0,00 3 423,23 1 500,00
462 793,10 0,00 32 606,90 0,00 33 260,00 429 533,10 495 400,00 462 793,10 462 793,10 0,00 0,00 32 606,90 32 606,90 0,00 0,00 33 260,00 33 260,00 429 533,10 429 533,10 495 400,00 495 400,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du GFP
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 114 707,09
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 82
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 83
3 203 135,00 0,00 0,00 9 722 865,00 12 926 000,00
-71 777,00 0,00 0,00 222 677,00 150 900,00
-13 976,00 0,00 0,00 464 745,00 450 769,00
86 693,00 0,00 0,00 1 494 688,00 1 581 381,00
0,00 0,00 0,00 4 914 502,00 4 914 502,00
-3 932 909,00 0,00 0,00 13 782 333,00 9 849 424,00
-729 096,00 0,00 0,00 30 602 072,00 29 872 976,00
-2,00 0,00 0,00 11 861 106,00 11 861 104,00
0,00 0,00 0,00 1 186 417,00 1 186 417,00
0,00 0,00 0,00 737 340,00 737 340,00
0,58 0,00 0,00 943 314,42 943 315,00
-1,42 0,00 0,00 14 728 177,42 14 728 176,00
-349 154,52 0,00 16 057,13 646 847,39 313 750,00
-10 436,00 0,00 29 194,00 4 242,00 23 000,00
-79 595,73 0,00 0,00 104 595,73 25 000,00
21 999,27 0,00 0,00 413 000,73 435 000,00
-2 000,00 0,00 54 251,17 748,83 53 000,00
117 335,19 0,00 74 715,56 -7 050,75 185 000,00
456 173,78 0,00 19 890,00 637 266,22 1 113 330,00
21 018,46 0,00 0,00 37 609,54 58 628,00
34 225,96 0,00 0,00 232 724,04 266 950,00
128 128,20 0,00 0,00 90 871,80 219 000,00
20 653,18 0,00 0,00 62 969,82 83 623,00
-671 468,07 0,00 0,00 671 468,07 0,00
-426,23 0,00 0,00 12 426,23 12 000,00
-20 442,02 0,00 0,00 240 442,02 220 000,00
-4 898,50 0,00 0,00 4 898,50 0,00
-14 535,62 0,00 0,00 174 668,80 160 133,18
382 123,80 0,00 0,00 847 876,20 1 230 000,00
28 701,15 0,00 194 107,86 4 175 605,17 4 398 414,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-6 389,60 0,00 0,00 186 389,60 180 000,00
3 731,77 0,00 0,00 15 348,00 19 079,77
-2 657,83 0,00 0,00 201 737,60 199 079,77
-447 471,13 0,00 880 362,16 63 709 720,41 64 142 611,44
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6032 Variat. stocks autres approvisionnements
6419 Remboursements rémunérations personnel
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public
70328 Autres droits stationnement et location
70384 Forfait de post-stationnement
704 Travaux
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7067 Redev. services périscolaires et enseign
70688 Autres prestations de services
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies
70875 Remb. frais par les communes du GFP
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi.
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les surfaces commerciales
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73118 Autres contributions directes
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 84
158 392,11 792 440,38 950 832,49
0,00 0,00 0,00
0,00 122 312,00 122 312,00
64 058,07 35 941,93 100 000,00
-49 048,00 330 048,00 281 000,00
0,00 4 100,49 4 100,49
143 382,04 300 037,96 443 420,00
158 392,11 792 440,38 950 832,49
-605 863,24 0,00 880 362,16 62 917 280,03 63 191 778,95
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
-2 440,89 0,00 0,00 2 540,89 100,00
-2 440,89 0,00 0,00 7 540,89 5 100,00
-1,47 0,00 0,00 10 219,47 10 218,00
-1,47 0,00 0,00 10 219,47 10 218,00
-603 420,88 0,00 880 362,16 62 899 519,67 63 176 460,95
-61 519,61 0,00 0,00 62 019,61 500,00
169 999,92 0,00 228 166,08 308 830,00 706 996,00
0,00 0,00 0,00 3 500,00 3 500,00
-1 675,00 0,00 0,00 1 725,00 50,00
663,32 0,00 0,00 10 856,68 11 520,00
107 468,63 0,00 228 166,08 386 931,29 722 566,00
0,00 0,00 0,00 1 827 704,00 1 827 704,00
0,00 0,00 0,00 337 943,00 337 943,00
40 278,84 0,00 76 773,17 979 282,99 1 096 335,00
-44 482,14 0,00 73 602,10 20 880,04 50 000,00
-2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
-5 183,00 0,00 9 282,00 26 901,00 31 000,00
-6 867,80 0,00 0,00 6 867,80 0,00
-20 535,66 0,00 117 459,00 72 872,66 169 796,00
-971,95 0,00 180 971,95 0,00 180 000,00
32 426,30 0,00 0,00 117 573,70 150 000,00
0,00 0,00 0,00 7 270 672,00 7 270 672,00
0,00 0,00 0,00 2 141 799,00 2 141 799,00
-7 835,41 0,00 458 088,22 12 804 996,19 13 255 249,00
-262,00 0,00 0,00 262,00 0,00 -262,00 -262,00 0,00 0,00 0,00 0,00 262,00 262,00 0,00 0,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env
74 Dotations et participations (4)
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI
741126 Dotation de compensation des EPCI
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74741 Participation communes membres du GFP
74771 Participation Fonds social européen
74788 Autres
748312 D.C.R.T.P.
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
757 Subventions
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles
7761 Différences sur réalisations (négatives)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 85
0,00
0,00
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 93 677,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 920,50 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 460 178,85
0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 292 920,50 10 553 856,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 91 011,65 0,00 0,00 0,00 823 479,05 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 578 348,97 0,00 3 804,31 0,00 226 098,61 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 33 179,01 0,00 0,00 0,00 87 389,97 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 347 364,28 0,00 0,00 0,00 0,00 4 710 679,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 049 903,91 0,00 3 804,31 0,00 1 138 767,63 4 710 679,89
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 87
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 1 609 729,67 417 143,23 4 268 785,14 11 202 768,53 24 401 582,31
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 413 336,68 146 114,38 5 617 495,23
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 109 424,78 900,00 101 235,87 410 780,75 742 910,38
204 Subventions d'équipement versées 418 864,90 292 123,00 954 204,59 1 015 048,00 2 680 240,49
21 Immobilisations corporelles 301 428,91 55 733,31 2 476 591,75 2 283 264,36 5 925 270,22
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 780 011,08 0,00 323 416,25 6 964 073,20 8 981 991,23
26 Participations et créances rattachées 0,00 68 386,92 0,00 0,00 68 386,92
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 383 487,84 383 487,84
RECETTES 8 875,00 50 000,00 100 000,00 1 583 255,34 12 603 907,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 10 460 178,85
13 Subventions d'investissement 8 875,00 0,00 0,00 1 211 556,20 1 513 351,70
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 513,49 513,49
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 50 000,00 100 000,00 0,00 258 677,87
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 371 185,65 371 185,65 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 710 679,89
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 990 000,00
1641 Emprunts en euros 2 554 772,89
168741 Dettes - Communes membres du GFP 1 165 907,00
RECETTES 10 553 856,72
10222 FCTVA 2 913 313,99
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7 546 864,86
276341 Créance Communes membres du GFP 93 677,87
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 1 131 377,63 0,00 7 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 37 566,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 42 433,06 0,00 7 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 608,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 1 713,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 67 579,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 17 440,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 115 401,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 043,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 8 554,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 757,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 456 908,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 43 620,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 322 950,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 292 920,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 10 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 282 520,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 91
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
06
Plan de relance (crise
sanitaire) TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 138 767,63
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 566,91
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 823,06
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 608,40
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 713,60
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 579,20
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 440,51
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 401,48
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 043,73
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 554,59
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 757,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 908,48
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 620,37
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 950,20
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 920,50
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 282 520,50
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 92
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article /
compte nature
(1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
14
Plan de relance (crise
sanitaire)
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 3 576,00 0,00 228,31 0,00 0,00 3 804,31
21351 Bâtiments publics 0,00 3 576,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 576,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 228,31 0,00 0,00 228,31
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 94
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article /
compte
nature (1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
202
Plan de relance (crise
sanitaire)
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2745 Avances remboursables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2745 Avances remboursables 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 96
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
2745 Avances remboursables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 228 060,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 964,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 9 995,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 712,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 8 220,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 20 720,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 40 461,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 130 169,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 8 816,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 98
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 821 843,47 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 347 364,28 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 29 214,72 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 51 829,84 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 279 221,36 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 9 013,76 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 3 270,52 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 4 125,92 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 15 607,89 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 82 195,18 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
35
Plan de relance
(crise sanitaire)
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 049 903,91
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 347 364,28
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 179,01
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 995,96
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 712,42
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 049,91
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 279 221,36
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 013,76
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 990,56
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 587,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 777,87
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 011,65
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
45
Plan de relance (crise
sanitaire)
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services
communs
502
Plan de relance
(crise sanitaire)
510
Services
communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 5 506,63 0,00 1 057 743,62 0,00 0,00 99 809,33 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 3 234,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 6 381,07 0,00 0,00 99 809,33 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 34 322,09 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 25 806,18 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 220 504,50 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 8 582,40 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 949,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 1 322,97 0,00 228,31 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 761 919,07 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 875,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 875,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 964,90 27 805,19 184 900,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 400,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 964,90 0,00 155 500,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 925,48 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 787,70 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 088,99 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 003,02 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 609 729,67
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 234,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 190,40
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 400,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 389 464,90
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 925,48
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 322,09
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 593,88
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 504,50
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 582,40
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 949,28
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 551,28
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 088,99
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 922,09
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 875,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 875,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 348 756,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel 274 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 4 770,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 14 030,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 773,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 36 159,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
69
Plan de relance
(crise sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 68 386,92 0,00 0,00 0,00 0,00 417 143,23
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
204121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274 683,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 440,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 770,09
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 030,50
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 773,12
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 159,60
261 Titres de participation 0,00 68 386,92 0,00 0,00 0,00 0,00 68 386,92
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 284,18 1 705 465,61 1 118 443,86 0,00 426 528,04
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 166 670,00 246 666,68 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 297,01 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 35 432,67 16 748,33 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 320 959,92 467 958,00 0,00 366 983,26
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 329,55
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 111 185,46 3 488,83 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 14 659,26 0,00 0,00 56 215,23
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 284,18 35 957,19 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 746,32 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 944 255,99 98 387,56 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 75 598,80 224 897,45 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 33 600,00 0,00 920 604,59 22 920,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 33 600,00 0,00 920 604,59 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 22 920,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
79
Plan de relance
(crise sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de
froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 938,86 0,00 0,00 0,00 4 268 785,14
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 413 336,68
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 938,86 0,00 0,00 0,00 101 235,87
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 954 204,59
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 181,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 155 901,18
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 329,55
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 674,29
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 874,49
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 241,37
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 746,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 042 643,55
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 323 416,25
RECETTES 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 20 399,95 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 20 399,95 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204114 Voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204114 Voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 868 590,00 0,00 0,00 0,00 8 831 234,69 0,00 322 231,38 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 125 714,43 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 247 894,15 0,00 4 632,00 0,00
204114 Voirie 868 590,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 7 567,20 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 14 447,82 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 720 507,77 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 19 664,40 0,00 300 787,38 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 154 375,89 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 14 215,35 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 171,70 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 521,44 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 972,80 0,00 16 812,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 12 194,78 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 6 116 613,08 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 886,04 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 383 487,84 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 380 803,77 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 353 132,74 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 113 871,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 173 358,38 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 289 256,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 371 185,65 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
88
Plan de relance
(crise sanitaire)
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 160 312,51 0,00 0,00 11 202 768,53
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 114,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 687,40 0,00 0,00 403 213,55
204114 Voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 868 590,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146 458,00 0,00 0,00 146 458,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 567,20
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 447,82
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 720 507,77
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 552,00 0,00 0,00 324 003,78
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 375,89
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 215,35
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 094,60 0,00 0,00 17 094,60
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 171,70
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 521,44
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 141,21 0,00 0,00 36 926,01
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 194,78
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780 579,65 0,00 0,00 6 897 192,73
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 799,65 0,00 0,00 54 685,69
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 383 487,84
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202 451,57 0,00 0,00 1 583 255,34
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 938,08 0,00 0,00 555 070,82
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 871,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 358,38
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 289 256,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 513,49 0,00 0,00 513,49
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 371 185,65
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 115
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 336,59 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 219,47
0,00 0,00 1 886,50 0,00 0,00 0,00 58 291,81 0,00
0,00 265 749,55 0,00 0,00 0,00 0,00 22 881,86 11 695 691,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 878 388,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 728 177,42
0,00 0,00 421 632,85 0,00 28 787,40 0,00 252 808,78 0,00
0,00 1 295,00 6 412,37 0,00 696,54 0,00 27 181,30 15 348,00
0,00 267 044,55 432 268,31 0,00 29 483,94 0,00 366 163,75 47 327 824,59
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 229 906,23 0,00 0,00 0,00 0,00 1 124 379,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 38 647,00 1 682,74 188 500,00 3 271 004,76 0,00 417 873,19 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 657 960,78
0,00 394 315,73 3 515 865,83 0,00 256 250,67 0,00 4 479 970,24 0,00
0,00 104 653,08 1 095 602,57 9 397,76 158 456,74 0,00 1 124 471,22 22 706,62
0,00 537 615,81 4 843 057,37 197 897,76 3 685 712,17 0,00 6 022 314,65 6 805 046,54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 116
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 540,89 85,30 0,00 119,00 0,00 0,00
10 219,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 097,37 540 517,48 952,39 3 500,00 9 949,19 0,00
13 263 084,41 180 971,95 880 796,18 0,00 216 993,17 0,00
30 602 072,00 0,00 9 723 684,00 0,00 0,00 0,00
14 728 177,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 369 713,03 1 501 036,09 2 160 549,41 0,00 4 898,50 0,00
201 737,60 37 459,67 107 623,08 0,00 5 721,64 0,00
63 797 642,19 2 260 070,49 12 873 605,06 3 619,00 237 562,50 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 540,60 1 782,54 1 758,06 0,00 0,00 0,00
1 435 632,58 15 155,70 66 191,51 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 571 438,17 1 000 000,00 153 607,37 166 880,00 333 243,11 0,00
5 657 960,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 222 308,13 3 666 925,76 5 709 656,68 390 256,04 809 067,18 0,00
14 481 120,30 2 653 997,08 7 670 306,02 145 900,34 1 495 628,87 0,00
46 372 000,56 7 337 861,08 13 601 519,64 703 036,38 2 637 939,16 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 15 052 234,45
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 21 799,97
627 Services bancaires et assimilés 906,65
66111 Intérêts réglés à l'échéance 824 199,09
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -12 265,95
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du GFP 312 446,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 5 905,96
6761 Différences sur réalisations (positives) 3 194,53
6811 Dot. amort. immos incorporelles 7 689 691,42
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 541 123,61
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 7 272,39
739211 Attribution de compensation 5 577 510,78
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 49 186,00
7398 Revers., restitutions et prél. divers 31 264,00
RECETTES 47 727 240,01
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 15 348,00
73111 Impôts directs locaux 13 782 333,00
73112 Cotisation sur la VAE 4 914 502,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 1 494 688,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 464 745,00
73118 Autres contributions directes 222 120,00
73211 Attribution de compensation 943 314,42
73221 FNGIR 737 340,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 1 186 417,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 11 861 106,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 2 141 799,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 7 270 672,00
744 FCTVA 117 573,70
748312 D.C.R.T.P. 337 943,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 1 827 704,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 10 219,47
7761 Différences sur réalisations (négatives) 4 100,49
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 330 048,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 35 941,93
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 29 325,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 5 285 135,42 0,00 382 795,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60268 Autres produits pharmaceutiques 34 629,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 24 650,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 780,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 31 826,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 56,85 0,00 174,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 15 103,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 386,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 20 702,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 2 356,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 15 849,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 339,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 623,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 13 799,72 0,00 296,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 2 404,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 47 618,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 7 772,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 2 094,89 0,00 271,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 2 995,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 38,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 741,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 809,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 5 735,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 103 026,97 0,00 26 699,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 95 266,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 113 912,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 650,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 16 980,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 20 486,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 16 673,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 7 504,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 119
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6228 Divers 33 055,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 68 780,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 17 917,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 2 369,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 966,44 0,00 78 158,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 3 205,96 0,00 32 400,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 4 498,58 0,00 172,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 38 147,49 0,00 9 371,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 36 306,89 0,00 285,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 22,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 59 379,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 1 339,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 29 040,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 2 322,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 215,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 13 041,18 0,00 41 712,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 14 004,52 0,00 531,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 11 525,34 0,00 442,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 10 950,92 0,00 5 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 20 789,00 0,00 796,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 141,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 4 564,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 819 866,25 0,00 56 326,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 28 698,02 0,00 1 193,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 39 583,27 0,00 1 405,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 531 483,69 0,00 20 963,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 396 578,07 0,00 26 599,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 1 468,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 133 516,18 0,00 8 026,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 22 014,54 0,00 9 937,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 434 514,05 0,00 18 343,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 615 383,38 0,00 19 494,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 20 840,10 0,00 1 255,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 57 310,21 0,00 2 241,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 7 236,59 0,00 224,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 139 970,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 273,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 120
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 6 085,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 655,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 66 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 363 685,55 0,00 2 246,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 24 935,10 0,00 2 246,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 25 328,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 34 444,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 3,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 104 595,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 33 436,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 22 881,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 10 856,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 1 725,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 45 478,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 354 383,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60268 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 122
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 3 210,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 4 131,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 123
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 255 687,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 19,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 14 290,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 69 264,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 5 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
06
Plan de relance (crise
sanitaire) TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 022 314,65
60268 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 629,71
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 810,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 650,37
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780,79
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 826,68
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231,27
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 103,91
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 386,75
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 702,46
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 356,20
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 849,44
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339,63
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 623,28
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 096,47
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 404,66
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 618,74
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 772,69
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 366,63
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 995,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38,51
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741,58
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 809,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 735,32
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 726,73
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 266,37
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 912,40
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 650,93
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 980,17
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 640,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 486,80
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 673,99
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 504,74 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 125
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
06
Plan de relance (crise
sanitaire) TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 055,33
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 780,80
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 917,50
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 579,62
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 125,35
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 606,67
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 803,14
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 519,20
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 592,73
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,50
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 379,11
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 339,20
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 040,91
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 322,21
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215,37
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 754,08
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 535,68
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 967,98
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 130,92
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 585,73
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141,90
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 564,18
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 876 192,53
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 891,95
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 989,08
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 552 446,82
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 177,99
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 468,32
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 542,97
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 952,45
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 452 857,74
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 634 877,56
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 095,44
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 551,94
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 461,06
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 970,09
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 273,99
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 687,45
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 290,65 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 126
Article /
compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
06
Plan de relance (crise
sanitaire) TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 264,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 470,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 085,86
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 655,74
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 400,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,49
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 163,75
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 181,30
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 328,81
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 444,62
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,62
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 595,73
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 436,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 881,86
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 856,68
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 710,13
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 128
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article /
compte nature
(1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
14
Plan de relance (crise
sanitaire)
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 282 245,33 3 271 004,76 132 462,08 0,00 0,00 3 685 712,17
60611 Eau et assainissement 0,00 3 117,67 0,00 0,00 0,00 0,00 3 117,67
60612 Energie - Electricité 0,00 3 829,27 0,00 0,00 0,00 0,00 3 829,27
60622 Carburants 0,00 2 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 350,00
60623 Alimentation 0,00 14 551,79 0,00 0,00 0,00 0,00 14 551,79
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 6 874,22 0,00 0,00 6 874,22
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 1 861,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 861,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 1 385,12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 385,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 949,66 0,00 0,00 0,00 0,00 3 949,66
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 1 375,08 0,00 0,00 0,00 0,00 1 375,08
6064 Fournitures administratives 0,00 270,41 0,00 0,00 0,00 0,00 270,41
6068 Autres matières et fournitures 0,00 81,50 0,00 0,00 0,00 0,00 81,50
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 080,00 0,00 38 666,40 0,00 0,00 39 746,40
61358 Autres 0,00 376,78 0,00 0,00 0,00 0,00 376,78
61521 Entretien terrains 0,00 3 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 540,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 4 965,66 0,00 0,00 0,00 0,00 4 965,66
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 1 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,00
6156 Maintenance 0,00 311,86 0,00 0,00 0,00 0,00 311,86
6161 Multirisques 0,00 1 500,00 0,00 200,00 0,00 0,00 1 700,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 59 945,66 0,00 0,00 0,00 0,00 59 945,66
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 2 880,00 0,00 0,00 2 880,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 864,86 0,00 0,00 0,00 0,00 864,86
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 690,83 0,00 300,00 0,00 0,00 990,83
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 64,50 0,00 1 684,47 0,00 0,00 1 748,97
6331 Versement mobilité 0,00 2 388,66 0,00 294,90 0,00 0,00 2 683,56
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 786,55 0,00 245,80 0,00 0,00 1 032,35
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 017,27 0,00 442,48 0,00 0,00 1 459,75
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 48 433,52 0,00 34 629,69 0,00 0,00 83 063,21
64113 NBI 0,00 843,47 0,00 749,76 0,00 0,00 1 593,23
64118 Autres indemnités 0,00 10 767,38 0,00 8 807,49 0,00 0,00 19 574,87
64131 Rémunérations 0,00 46 760,15 0,00 12 417,94 0,00 0,00 59 178,09
64138 Primes et autres indemnités 0,00 9 082,46 0,00 1 361,89 0,00 0,00 10 444,35
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 31 482,44 0,00 9 616,45 0,00 0,00 41 098,89
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 18 879,75 0,00 11 766,48 0,00 0,00 30 646,23
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 2 700,79 0,00 558,08 0,00 0,00 3 258,87 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 129
Article /
compte nature
(1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
14
Plan de relance (crise
sanitaire)
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 1 054,45 0,00 827,50 0,00 0,00 1 881,95
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 196,79 0,00 138,53 0,00 0,00 335,32
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 3 271 004,76 0,00 0,00 0,00 3 271 004,76
RECETTES 0,00 29 483,94 0,00 0,00 0,00 0,00 29 483,94
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 696,54 0,00 0,00 0,00 0,00 696,54
70688 Autres prestations de services 0,00 28 787,40 0,00 0,00 0,00 0,00 28 787,40
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
202
Plan de relance (crise
sanitaire)
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 197 897,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 5 004,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 4 046,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 180 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 897,76
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 004,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 347,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 046,76
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 2 266 854,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 3 282,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 95 041,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 1 370,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 767,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 122,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 13 698,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 430,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 4 082,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 94 855,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 7 589,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 646,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 19 887,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 2 465,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 1 690,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 25 477,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 14 623,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 11 553,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 885,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la
commune du GFP
0,00 0,00 0,00 11 945,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 2 942,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 23 246,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 134
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 8 507,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 1 310,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 1 524,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 1 513,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 116,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 582,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 3 135,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 34 260,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 0,00 0,00 54,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 17 494,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 6 586,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 5 488,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 9 878,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 5 110,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 942 921,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 10 130,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 22 770,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 168 568,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 132 452,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 224,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 19 039,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 191 645,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 309 700,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 6 117,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 26 355,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 3 764,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 995,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 69 203,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 135
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 1 664,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 62 969,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 660,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 1 886,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 2 022,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 2 570 784,16 0,00 5 418,46 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 62 317,24 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 363 240,64 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 330,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 1 679,27 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 27 829,07 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 37 607,89 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 5 084,27 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 668,36 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 27,65 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 10 370,14 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 3 804,36 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 9 089,04 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 27 460,54 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 5 418,46 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 74 718,59 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 18 250,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 791,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 4 641,71 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 1 163,22 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 4 450,50 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 750,14 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 389,18 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 1 114,32 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 29 475,71 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 137
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 666,98 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 1 168,32 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 5 821,98 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 4 852,03 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 8 750,16 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 2 366,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 1 403,86 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 696 099,80 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 5 417,69 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 10 876,61 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 176 102,25 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 213 409,45 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 3 680,14 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 59 249,51 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 189 554,44 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 234 015,37 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 10 995,73 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 22 495,74 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 2 773,97 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 242,32 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 1 682,74 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 229 906,23 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 363 065,15 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 4 747,89 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 90 871,80 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 224 449,04 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 37 609,54 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 1 472,25 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,50 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 314,13 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
35
Plan de relance
(crise sanitaire)
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 843 057,37
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 599,88
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 458 281,89
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767,92
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 679,27
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 951,93
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 305,92
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 514,28
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 750,87
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 855,66
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,65
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 959,75
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 804,36
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 735,60
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 347,99
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 418,46
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 465,04
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 690,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 196,13
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 873,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 344,40
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 885,60
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 945,90
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 942,04
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 888,69
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 670,92
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 761,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 274,22
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 902,66
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 230,57 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 139
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
35
Plan de relance
(crise sanitaire)
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 582,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 611,56
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 260,67
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 721,56
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 663,06
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 408,30
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 340,99
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 628,55
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 366,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 514,06
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 639 021,37
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 548,40
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 646,85
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 670,62
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345 862,14
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 904,39
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 289,33
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 381 200,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 543 716,22
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 113,08
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 851,02
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 538,59
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 237,70
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 682,74
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229 906,23
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432 268,31
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 412,37
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 969,82
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 871,80
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 449,04
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 609,54
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 132,65
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 886,50
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 336,59
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60268 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 141
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74771 Participation Fonds social européen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 369,51
60268 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,20
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 407,49
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,75
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,03
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 265,60
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 907,09
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 160,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467,80
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 434,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136,77
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405,31
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 431,77
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359,85
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 668,24
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 007,15
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752,06
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 295,70
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 105,02
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 142,75 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 175,13
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292,48
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 597,61
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74771 Participation Fonds social européen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 597,61
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
45
Plan de relance
(crise sanitaire)
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions
pour les personnes
âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 387 246,30 0,00 0,00 0,00 537 615,81
60268 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125,20
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 407,49
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330,75
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,03
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 2 746,08 0,00 0,00 0,00 2 746,08
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 265,60
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 907,09
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 160,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467,80
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 74 027,20 0,00 0,00 0,00 74 027,20
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 434,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 183,92 0,00 0,00 0,00 320,69
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 5 581,52 0,00 0,00 0,00 5 581,52
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405,31
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 950,96 0,00 0,00 0,00 1 382,73
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 807,27 0,00 0,00 0,00 1 167,12
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 0,00 0,00 0,00 1 750,00 0,00 0,00 0,00 1 750,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 1 425,83 0,00 0,00 0,00 2 094,07
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 57 047,01 0,00 0,00 0,00 130 054,16
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752,06
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 281,16 0,00 0,00 0,00 281,16
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 19 415,46 0,00 0,00 0,00 35 711,16
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 79 202,53 0,00 0,00 0,00 79 202,53
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 951,73 0,00 0,00 0,00 951,73
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 21 999,82 0,00 0,00 0,00 21 999,82
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 13 991,58 0,00 0,00 0,00 13 991,58
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 39 539,87 0,00 0,00 0,00 50 644,89 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
45
Plan de relance
(crise sanitaire)
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions
pour les personnes
âgées
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 22 315,21 0,00 0,00 0,00 45 457,96
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 4 099,25 0,00 0,00 0,00 4 099,25
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 2 054,88 0,00 0,00 0,00 4 230,01
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 228,02 0,00 0,00 0,00 520,50
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 34 647,00 0,00 0,00 0,00 34 647,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 165 446,94 0,00 0,00 0,00 267 044,55
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 1 295,00 0,00 0,00 0,00 1 295,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 69 669,80 0,00 0,00 0,00 69 669,80
74771 Participation Fonds social européen 0,00 0,00 0,00 94 482,14 0,00 0,00 0,00 94 482,14
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 597,61
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
502
Plan de relance
(crise sanitaire)
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 373 025,96 74 974,14 1 717 837,07 0,00 0,00 30 768,50 98 005,32
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 1 095 834,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 3 497,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 691,88 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 38 706,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 3 086,57 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 1 955,86 0,00 263,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7,30 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 1 224,73 0,00 0,00 272,43 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 2 531,52 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 710,30 0,00 0,00 1 152,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 74 974,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 94 619,27 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 3 316,50 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 13 953,89 0,00 16 950,53 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 1 200,00 0,00 3 798,00 0,00 0,00 0,00 12 150,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 792,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 3 557,35 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 1 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 097,27 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 7 103,22 0,00 0,00 0,00 0,00 3 122,60 3 337,64
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 971,50 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 862,40 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 877,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 39,82 0,00 306,29 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 5 717,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 147
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
502
Plan de relance
(crise sanitaire)
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 3 538,62 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 3 536,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 1 191,67 0,00 1 493,23 0,00 0,00 0,00 104,50
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 993,05 0,00 1 244,36 0,00 0,00 0,00 87,12
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 787,35 0,00 2 232,85 0,00 0,00 0,00 156,79
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 176 824,73 0,00 208 618,36 0,00 0,00 0,00 19 361,56
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 885,48 0,00 2 223,33 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 3 672,24 0,00 2 624,84 0,00 0,00 0,00 982,50
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 38 673,77 0,00 48 326,29 0,00 0,00 0,00 2 867,91
64131 Rémunérations 0,00 0,00 16 382,30 0,00 33 804,05 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 27,48 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 2 807,15 0,00 9 885,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 33 473,74 0,00 44 648,89 0,00 0,00 0,00 2 687,83
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 57 639,80 0,00 68 588,29 0,00 0,00 0,00 6 385,52
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 777,17 0,00 1 716,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 5 980,58 0,00 7 368,79 0,00 0,00 0,00 563,36
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 706,15 0,00 836,48 0,00 0,00 0,00 77,48
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 358,13 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 243,11
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 500,00 0,00 15 170,83 0,00 0,00 109 280,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 721,64 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 780,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 500,00 0,00 9 449,19 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 74,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310 977,75 5 000,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 899,99 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 054,33 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 793,35 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 74,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604,86 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 041,22 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 584,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 149
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 284 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 611,67 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 898,50 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 940,00 0,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 773,17 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 1 646,06 0,00 0,00 0,00 2 637 939,16
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 899,99
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 111 888,83
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 497,50
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 691,88
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 499,85
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 086,57
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 293,52
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7,30
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 102,02
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 531,52
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 862,30
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 041,22
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 584,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 1 646,06 0,00 0,00 0,00 76 620,20
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 619,27
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 316,50
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 904,42
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 148,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 630,20
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 792,56
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 557,35
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 368,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 097,27
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 563,46
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 971,50
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 862,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 877,52
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 346,11
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 717,99 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 151
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 538,62
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 536,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 789,40
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 324,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 176,99
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 404 804,65
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 108,81
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 279,58
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 867,97
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 186,35
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27,48
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 692,83
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 810,46
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 613,61
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 493,55
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 912,73
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,11
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 358,13
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 243,11
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 284 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237 562,50
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 721,64
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 898,50
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 780,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 440,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 273,17
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 949,19
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 532 670,39 158 880,00 0,00 0,00 4 907,96 1 484,50 0,00
60611 Eau et assainissement 224,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 14 543,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 1 766,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 672,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 308,25 0,00 0,00 0,00 11,76 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 86,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 208,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 522,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,50 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 13 106,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 8 454,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 25 710,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 3 082,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 6 890,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 1 722,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 8 310,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 766,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 762,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 421,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 4 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 467,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 750,00 0,00 0,00 0,00 4 896,20 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 3 002,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 1 270,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 059,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 920,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 17 221,00 0,00 0,00 0,00 0,00 411,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 168 934,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 153
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
64112 SFT, indemnité de résidence 3 987,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 2 530,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 64 887,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 33 082,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 10 426,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 38 628,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 55 937,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 633,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 5 282,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 675,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 133 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 119,00 0,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
69
Plan de relance (crise
sanitaire)
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 5 093,53 0,00 0,00 0,00 0,00 703 036,38
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224,88
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 543,03
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 766,68
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 672,51
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320,01
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86,40
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 953,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 161,19
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522,95
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 073,50
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 106,90
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 454,22
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 710,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 082,62
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 463,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 890,10
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 722,93
6236 Catalogues et imprimés 0,00 1 509,48 0,00 0,00 0,00 0,00 9 820,25
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 766,08
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 762,08
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 421,75
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467,81
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 646,20
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 002,20
6288 Autres services extérieurs 0,00 1 631,05 0,00 0,00 0,00 0,00 6 631,05
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 270,75
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 059,10
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 920,28 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 155
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
69
Plan de relance (crise
sanitaire)
TOTAL DU CHAPITRE
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 632,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 934,13
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 987,42
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 530,44
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 887,24
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 082,32
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 426,62
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 628,31
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 937,61
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 633,87
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 282,16
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 675,79
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 880,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 619,00
757 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 10 516,10 0,00 45 429,42 107 817,75 3 606 838,03 6 929 996,93 0,00 2 660 819,59
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 226,70 3 691,88 0,00 2 037,22
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 15 665,63 15 651,83 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 529,51
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 167 258,00 257 232,85 0,00 81 774,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 6 487,40 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 1 231,87 2 944,54 0,00 3 155,30
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 8 625,64 66 061,83 24 901,74 12 625,45 0,00 61 028,24
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 369,36 22 493,26 9 713,90 0,00 21 543,31
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 2 193,71 61,00 0,00 1 896,11
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 366,90 0,00 0,00 290,53
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 157,50 70 592,76 9 204,20 0,00 22 511,46
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 18 900,00 485 879,13 1 647 520,47 0,00 254 795,68
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 217,92 0,00 109 260,99 12 465,85 0,00 6 480,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 300,00 28 887,91 15 399,72 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 7 837,07 11 963,29 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 239,15
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 7 061,54 0,00 60 041,49 78 143,52 0,00 12 277,47
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 86 723,40 29 478,88 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 29 524,32 0,00 29 608,56 9 352,01 0,00 543,83
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 45 500,00 15 000,00 0,00 16 400,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 15 936,00 0,00 12 046,20 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 8 800,12 6 568,09 0,00 5 813,24
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 188 535,43 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 023,57 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 686,51 0,00 518,40
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 6 093,06 19 927,85 2 244,23 0,00 29,23
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 16 348,00 30,12 0,00 39,60
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 450,25 9,55 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 1 053,98 1 985,89 0,00 608,69
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 987,09 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6281 Concours divers (cotisations) 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 422,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 1 267,20 573,60 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 11 272,68 5 194,31 0,00 8 003,40
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 896,23 115,99 0,00 87,17
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 7 871,63 284 979,75 0,00 2 765,30
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 8 353,22 4 243,80 0,00 7 659,46
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 961,27 3 535,95 0,00 6 382,35
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 12 656,92 6 444,59 0,00 11 509,34
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 1 520,76 1 535,00 0,00 729,52
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 009 511,35 577 806,42 0,00 987 371,94
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 11 817,28 3 940,82 0,00 19 101,16
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 8 952,82 3 908,96 0,00 4 414,13
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 216 253,00 118 394,06 0,00 159 352,73
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 342 390,34 118 674,02 0,00 277 322,13
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 5 170,69 672,43 0,00 3 537,50
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 57 566,41 24 057,63 0,00 45 259,71
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 274 333,54 129 859,76 0,00 243 138,54
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 335 494,17 188 782,46 0,00 323 894,31
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 389,09 5 693,03 0,00 12 626,30
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 28 864,04 16 519,16 0,00 29 555,31
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 998,39 2 302,00 0,00 3 933,38
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 877,43 1 473,52 0,00 3 664,94
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 23 034,88 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 10 266,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 647,97 65 543,54 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 758,06 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 55 143,79 10 498 271,84 2 053 329,53 0,00 21 262,23
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 80 656,26 5 889,29 0,00 21 077,53
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 671 468,07 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 2 744,40 591 179,80 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 36 940,99 18 766,72 597 410,06 0,00 184,70 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 557,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 9 722 865,00 0,00 0,00 0,00
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 0,00 0,00 0,00 262,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 4 867,80 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 13 335,00 0,00 858 850,38 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 952,39 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 82 266,23 0,00 64 069,12 34 868,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 804,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 47,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 28 932,23 0,00 63 218,12 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 2 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 51 102,00 0,00 0,00 31 668,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 118 749,00 0,00 126 848,67 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 115 006,00 0,00 126 848,67 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
7473 Participation départements 0,00 3 743,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
79
Plan de relance
(crise sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de
froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 58 831,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 601 519,64
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 955,80
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 317,46
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 529,51
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 507 068,85
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 487,40
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 331,71
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 242,90
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 119,83
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150,82
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 657,43
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 465,92
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 407 095,28
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 424,76
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 587,63
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 867,56
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 239,15
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 524,02
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 202,28
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 075,72
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 900,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 982,20
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 181,45
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 188 535,43
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 023,57
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 204,91
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 294,37
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 417,72
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 459,80
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 648,56
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 987,09
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 672,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
79
Plan de relance
(crise sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de
froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 840,80
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 470,39
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 150,35
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 099,39
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 232,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 616,68
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 256,48
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 879,57
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 610,85
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 785,28
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 574 689,71
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 859,26
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 275,91
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493 999,79
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 738 386,49
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 380,62
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 126 883,75
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 647 331,84
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 848 170,94
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 708,42
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 938,51
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 233,77
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 015,89
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 034,88
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 770,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 58 831,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 831,27
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 266,10
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 191,51
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 758,06
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 873 605,06
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 623,08
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 671 468,07
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 593 924,20
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 854,67
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 653 302,47
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 557,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
79
Plan de relance
(crise sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de
froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 722 865,00
73138 Autre taxe liée urbanis, déchets et env 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 262,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 867,80
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 743,00
74788 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 872 185,38
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 952,39
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 3 946,07 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 166
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 3 946,07 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 171 142,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 171 142,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 168
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 1 291,00 0,00 0,00 0,00 5 512 020,39 2 084,40 665 029,21 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 287,58 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 41 681,32 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 99 119,70 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 26 616,77 0,00 6 931,75 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 188 905,14 0,00 234 141,71 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 20 304,88 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 5 585,74 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 18 200,00 2 084,40 12 496,07 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 27 655,20 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 79 165,74 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 659,28 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 3 707,68 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 621 558,58 0,00 14 938,60 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 8 710,78 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 46 495,89 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 7 515,36 0,00 72 475,32 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 13 605,38 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 060,96 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 25 627,82 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 573 312,09 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 9 973,24 0,00 535,66 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 440,21 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 1 383,99 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 3 833,60 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 17 404,72 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 94 652,59 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 170
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 846 533,01 0,00 4 310,29 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 8 936,92 0,00 1 132,60 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 7 446,96 0,00 943,71 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 13 551,91 0,00 1 679,48 0,00
63512 Taxes foncières 1 291,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 363 746,05 0,00 183 804,27 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 25 429,02 0,00 906,09 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 22 195,96 0,00 2 528,10 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 336 185,32 0,00 33 904,39 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 106 671,15 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 3 042,71 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 25 125,65 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 249 373,78 0,00 29 130,41 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 451 018,86 0,00 58 571,53 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 5 371,03 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 43 144,23 0,00 5 372,78 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 450,83 0,00 734,36 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 940,59 0,00 492,09 0,00
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 11 209,63 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 782,54 0,00 0,00 0,00
RECETTES 16 034,40 0,00 0,00 0,00 2 034 026,65 0,00 30 192,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 7 267,67 0,00 30 192,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 847 876,20 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 16 014,40 0,00 0,00 0,00 129 725,59 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 240 442,02 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 12 426,23 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 67 664,81 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 469,40 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 180 971,95 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 536 996,08 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 121,40 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 20,00 0,00 0,00 0,00 65,30 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
88
Plan de relance
(crise sanitaire)
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 490,01 0,00 0,00 7 337 861,08
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 287,58
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 681,32
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,00 0,00 0,00 99 517,70
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 526,84 0,00 0,00 34 075,36
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 046,85
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 304,88
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 585,74
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 635,10 0,00 0,00 38 415,57
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 655,20
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 572,80 0,00 0,00 84 738,54
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 904,40 0,00 0,00 2 563,68
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 707,68
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 865,76 0,00 0,00 659 362,94
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 710,78
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 495,89
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 990,68
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47,00 0,00 0,00 13 652,38
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 060,96
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 627,82
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 573 312,09
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 320,00 0,00 0,00 4 320,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155,25 0,00 0,00 155,25
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 480,10 0,00 0,00 6 480,10
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 508,90
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19,40 0,00 0,00 459,61
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,63 0,00 0,00 1 552,62
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 833,60
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 291,28 0,00 0,00 291,28
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 404,72
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,13 0,00 0,00 135,13 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 172
Article /
compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
88
Plan de relance
(crise sanitaire)
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et
autres
infrastructures
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 652,59
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187,43 0,00 0,00 851 030,73
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359,66 0,00 0,00 10 429,18
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299,69 0,00 0,00 8 690,36
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 539,39 0,00 0,00 15 770,78
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 291,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 770,52 0,00 0,00 1 581 320,84
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135,08 0,00 0,00 27 470,19
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 724,06
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 990,93 0,00 0,00 385 080,64
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 487,51 0,00 0,00 126 158,66
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 042,71
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 829,64 0,00 0,00 31 955,29
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 131,97 0,00 0,00 291 636,16
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 732,12 0,00 0,00 521 322,51
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 067,49 0,00 0,00 6 438,52
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 304,61 0,00 0,00 49 821,62
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134,28 0,00 0,00 6 319,47
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 432,68
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton fin) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 155,70
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 782,54
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 675,00 0,00 0,00 2 260 070,49
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 459,67
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 847 876,20
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 739,99
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240 442,02
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 426,23
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 275,00 0,00 0,00 8 275,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 664,81
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171 142,44
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 469,40
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 971,95
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536 996,08
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 3 521,40
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85,30
(1) Détailler conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 173
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 174
0,00
4 000 000,00
89 361,22
3 500 000,00
3 700 000,00
4 000 000,00
8 300 000,00
3 700 000,00
3 000 000,00
3 000 000,00
4 000 000,00
137 413,84
750 000,00
248 633,38
101 275,10
190 000,00
292 244,62
44 852,77
8 429 655,14
47 483 436,07
9 900 000,00
9 900 000,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
00.064 emission obligataire CACIB 29/10/2012 07/11/2012 07/11/2022 F Taux fixe à 4.3 % 4,300 4,300 EUR X F O A-1
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
47 483 436,07
1641 Emprunts en euros (total)
00.001 SFIL CAFFIL 30/12/2002 30/12/2002 01/12/2003 C Euribor
12M(Postfixé)-Floor
0 sur Euribor
12M(Postfixé)
2,316 2,350 EUR A P O B-4
00.017.DR CAISSE D'EPARGNE 20/06/2009 20/06/2009 20/06/2010 F Taux fixe à 3.85 % 3,850 3,850 EUR A P O A-1
00.028.DR CREDIT AGRICOLE 23/11/2009 23/11/2009 23/11/2010 F Taux fixe à 3.6 % 3,600 3,600 EUR A P O A-1
00.035.DR CREDIT AGRICOLE 30/11/2009 30/11/2009 28/02/2010 F Taux fixe à 3.65 % 3,650 3,700 EUR T P O A-1
00.040.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 V Euribor 12M-Floor
-0.35 sur Euribor
12M + 0.35
3,390 3,439 EUR A C O A-1
00.041.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 F Taux fixe à 4.55 % 4,550 4,550 EUR A P O A-1
00.045 SFIL CAFFIL 23/12/2010 23/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1.85 % 1,850 1,863 EUR T P O A-1
00.049.DR DEXIA CL 01/01/2009 01/01/2009 01/01/2010 V (Euribor 12M-Floor
-0.4 sur Euribor
12M) + 0.4
3,450 3,500 EUR A P O A-1
00.055 CAISSE D'EPARGNE 11/02/2011 11/02/2011 11/05/2011 F Taux fixe à 3.99 % 3,990 4,050 EUR T P O A-1
00.056 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
15/12/2011 15/12/2011 15/12/2012 F Taux fixe à 3.49 % 3,490 3,541 EUR A P O A-1
00.058 BANQUE POPULAIRE 18/10/2011 18/10/2011 28/01/2012 F Taux fixe à 3.99 % 3,990 4,050 EUR T P O A-1
00.059 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
20/12/2011 20/12/2011 20/03/2012 F Taux fixe à 4.66 % 4,660 4,812 EUR T C O A-1
00.060 CREDIT FONCIER DE
FRANCE
20/12/2011 20/12/2011 20/03/2012 F Taux fixe à 4.66 % 4,660 4,812 EUR T C O A-1
00.062 CAISSE D'EPARGNE 28/11/2012 28/11/2012 28/02/2013 F Taux fixe à 4.65 % 4,650 4,732 EUR T P O A-1
00.063 CAISSE D'EPARGNE 25/11/2012 25/11/2012 25/02/2013 F Taux fixe à 4.65 % 4,650 4,732 EUR T P O A-1
00.069 CAISSE D'EPARGNE 15/03/2010 15/03/2013 15/06/2013 V Euribor 3M + 0.67 0,873 0,889 EUR T C O A-1
00.070DR DEXIA CL 28/05/2015 01/06/2015 01/04/2016 F Taux fixe à 0.17 % 0,170 0,170 EUR A P O A-1
00.071 SFIL CAFFIL 26/11/2015 04/12/2015 01/04/2016 F Taux fixe à 1.59 % 1,590 1,600 EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 175
109 409,00
775 625,00
313 017,00
469 452,00
332 081,00
288 943,00
544 318,00
24 515 696,00
31 559 593,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
31 559 593,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
ALBI 785 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.23 % 4,230 4,298 EUR T X O A-1
ARTHES 509 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.57 % 4,570 4,649 EUR T X O A-1
Cambon 511 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 5.28 % 5,280 5,386 EUR T X O A-1
Carlus 922 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 2.98 % 2,980 3,014 EUR T X O A-1
Cunac 991 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.08 % 4,080 4,143 EUR T X O A-1
Denat 518 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.18 % 4,180 4,246 EUR T X O A-1
Frejairolles 519 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.37 % 3,370 3,413 EUR T X O A-1
Labastide Denat 522 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 4.56 % 4,560 4,639 EUR T X O A-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 176
88 943 029,07
96 121,00
182 710,00
2 963 090,00
353 204,00
615 927,00 615 927,00 615 927,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Lescure 990 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.78 % 3,780 3,834 EUR T X O A-1
Marssac 540 AUTRE 01/01/2014 01/01/2014 31/03/2014 F Taux fixe à 4.67 % 4,670 4,752 EUR T X O A-1
SAINT-JUERY 530 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 4,009 EUR T X O A-1
SALIES 533 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.47 % 3,470 3,515 EUR T X O A-1
TERSSAC 536 AUTRE 01/01/2010 01/01/2010 31/03/2010 F Taux fixe à 3.92 % 3,920 3,978 EUR T X O A-1
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 177
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 9 900 000,00 0,00 425 700,00 0,00 62 672,50
00.064 N 0,00 A-1 9 900 000,00 0,85 F Taux fixe à 4.3 % 4,288 0,00 425 700,00 0,00 62 672,50
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 16 694 380,32 3 461 588,23 709 752,53 0,00 52 034,60
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 16 694 380,32 3 461 588,23 709 752,53 0,00 52 034,60
00.001 N 0,00 B-4 4 021 746,04 8,92 C Taux fixe 5.19%
à barrière 6.5%
sur Libor USD
12M(Postfixé)
5,248 347 364,28 229 906,23 0,00 17 394,05
00.017.DR N 0,00 A-1 4 285,14 0,47 F Taux fixe à 3.85
%
3,848 4 126,17 323,84 0,00 87,01
00.028.DR N 0,00 A-1 89 213,00 3,89 F Taux fixe à 3.6 % 3,591 20 399,95 3 946,07 0,00 330,09
00.035.DR N 0,00 A-1 46 699,97 2,91 F Taux fixe à 3.65
%
3,642 14 469,15 2 036,13 0,00 142,05
00.040.DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 V Euribor
12M-Floor -0.35
sur Euribor 12M
+ 0.35
0,000 10 310,78 10,48 0,00 0,00
00.041.DR N 0,00 A-1 63 800,64 2,00 F Taux fixe à 4.55
%
4,537 19 443,25 3 787,60 0,00 2 894,87
00.045 N 0,00 A-1 233 975,00 4,00 F Taux fixe à 1.85
%
1,846 52 436,54 4 936,22 0,00 1 070,11
00.049.DR N 0,00 A-1 45 304,68 3,00 V (Euribor
12M-Floor -0.4
sur Euribor 12M)
+ 0.4
0,000 9 971,70 89,92 0,00 0,00
00.055 N 0,00 A-1 1 384 051,48 4,11 F Taux fixe à 3.99
%
3,980 293 099,54 62 569,10 0,00 7 516,55
00.056 N 0,00 A-1 1 829 168,00 9,96 F Taux fixe à 3.49
%
3,529 141 948,00 69 747,39 0,00 2 837,24
00.058 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 2.5 % 2,512 345 709,33 5 418,47 0,00 0,00
00.059 N 0,00 A-1 1 233 333,20 4,97 F Taux fixe à 4.66
%
4,712 246 666,68 65 543,54 0,00 1 756,13 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 178
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
00.060 N 0,00 A-1 2 766 666,80 4,97 F Taux fixe à 4.66
%
4,712 553 333,32 147 030,13 0,00 3 939,43
00.062 N 0,00 A-1 488 191,15 0,91 F Taux fixe à 4.65
%
4,649 466 134,83 36 326,21 0,00 1 891,74
00.063 N 0,00 A-1 451 576,59 0,90 F Taux fixe à 4.65
%
4,644 431 174,74 33 601,74 0,00 2 041,50
00.069 N 0,00 A-1 1 458 333,45 6,21 V (Euribor 3M +
0.6)-Floor -0.6
sur Euribor 3M
0,054 233 333,32 907,15 0,00 0,00
00.070DR N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0.17
%
0,172 14 956,84 25,44 0,00 0,00
00.071 N 0,00 A-1 2 578 035,18 9,00 F Taux fixe à 1.59
%
1,586 256 709,81 43 546,87 0,00 10 133,83
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 11 316 863,00 1 165 907,00 312 446,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 11 316 863,00 1 165 907,00 312 446,00 0,00 0,00
ALBI 785 N 0,00 A-1 9 768 083,00 19,00 F Taux fixe à 4.23
%
2,203 818 984,00 227 075,00 0,00 0,00
ARTHES 509 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.57
%
9,223 33 798,00 1 943,00 0,00 0,00
Cambon 511 N 0,00 A-1 11 057,00 4,00 F Taux fixe à 5.28
%
2,219 3 102,00 289,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 179
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
Carlus 922 N 0,00 A-1 91 887,00 5,00 F Taux fixe à 2.98
%
3,525 17 184,00 3 626,00 0,00 0,00
Cunac 991 N 0,00 A-1 124 001,00 7,00 F Taux fixe à 4.08
%
3,889 32 030,00 5 612,00 0,00 0,00
Denat 518 N 0,00 A-1 79 756,00 7,00 F Taux fixe à 4.18
%
4,598 14 150,00 4 083,00 0,00 0,00
Frejairolles 519 N 0,00 A-1 389 869,00 15,00 F Taux fixe à 3.37
%
6,765 38 894,00 28 087,00 0,00 0,00
Labastide Denat 522 N 0,00 A-1 71 375,00 13,00 F Taux fixe à 4.56
%
4,599 4 028,00 3 407,00 0,00 0,00
Lescure 990 N 0,00 A-1 99 090,00 12,00 F Taux fixe à 3.78
%
5,311 26 290,00 6 148,00 0,00 0,00
Marssac 540 N 0,00 A-1 105 579,00 7,00 F Taux fixe à 4.67
%
4,659 30 699,00 5 824,00 0,00 0,00
SAINT-JUERY 530 N 0,00 A-1 528 993,00 6,00 F Taux fixe à 3.95
%
3,971 135 151,00 24 409,00 0,00 0,00
SALIES 533 N 0,00 A-1 47 173,00 13,00 F Taux fixe à 3.47
%
3,603 9 329,00 1 914,00 0,00 0,00
TERSSAC 536 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3.92
%
2,051 2 268,00 29,00 0,00 0,00
Total général 0,00 37 911 243,32 4 627 495,23 1 447 898,53 0,00 114 707,10
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 180
4 021 746,04 8 429 655,14
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
4 021 746,04 8 429 655,14
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver- ture
éventu- elle
(8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
00.001 SFIL CAFFIL 8 429 655,14 4 021 746,04 4 28,00 Euribor
12M(Postfixé)-Floor
0 sur Euribor
12M(Postfixé)
Taux fixe
5.19% à
barrière 6.5%
sur Libor USD
12M(Postfixé)
0,00 Taux fixe
5.19% à
barrière 6.5%
sur Libor
USD
12M(Postfixé)
5,248 229 906,23 0,00 10,61
TOTAL (B) 0,00 229 906,23 0,00 10,61
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 229 906,23 0,00 10,61
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 181
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 182
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
31 0 0 0 0
% de l’encours 89,40 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 33 889 497,28 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 1 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 10,61 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 4 021 746,04 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 183
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00
Taux variable simple (total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00
Total 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 184
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 185
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 186
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 187
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 188
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 189
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 600.00 €
2021-09-28
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L FRAIS D'INSERTION REPRISE ANTERIEUR 2014 5 16/12/2014
L REGIONS 15 16/12/2014
L SUBV AUX ETAB. ET SERVICES RATTACHES 15 16/12/2014
L SUBVENTIONS AUX AUTRES E.P.L. 15 16/12/2014
L SUBV EN NATURE AUX PERS. DE DROIT PRIVE 5 16/12/2014
L AUTRES MATERIELS ET OUTILLAGES DE VOIRIE 5 09/10/2019
L 1311 A - 50 ANS 50 28/09/2021
L 1311 B - 30 ANS 30 28/09/2021
L 1311 C - 12 ANS 12 28/09/2021
L SUBVENTIONS ETAT ETS NATIONAUX SANS DUREE 10 28/09/2021
L 1311 E 10 ANS 10 28/09/2021
L 1311 F 8 ANS 8 28/09/2021
L 1311 G 5 ANS 5 28/09/2021
L 1312 A 20 ANS 20 28/09/2021
L 1312 B 30 ANS 30 28/09/2021
L 1312 C 50 ANS 50 28/09/2021
L 1313 A 20 ANS 20 28/09/2021
L 1313 B 30 ANS 30 28/09/2021
L 1313 C 50 ANS 50 28/09/2021
L 1317 A 30 ANS 30 28/09/2021
L 1317 B 50 ANS 50 28/09/2021
L 1318 B 15 ANS 15 28/09/2021
L 1318 C 20 ANS 20 28/09/2021
L 1318 D 50 ANS 50 28/09/2021
L 1318 E 5 ANS 50 28/09/2021
L REALISATION DES DOCUMENTS D URBANISME 10 28/09/2021
L FRAIS D ETUDE NON SUIVIS DE REALISATIONS 1 28/09/2021
L FRAIS D'INSERTION NON SUIVIS DE REALISATIONS 1 28/09/2021
L SUBVENTIONS A L ETAT - BAT. ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L SUBV A L ETAT - PROJETS D INTERET NATIONAL 40 28/09/2021
L SUBV A L ETAT - PROJETS D INTERET NATIONAL 40 28/09/2021 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 190
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L BIENS MOBILIERS, MATERIELS ET ETUDES SUBV REGION 5 28/09/2021
L SUBV AU DEPARTEMENT - BAT. ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L SUBV AU DEPARTEMENT - PROJETS D'INTERET NATIONAL 40 28/09/2021
L SUBV AUX COMMUNES - BAT. ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L EPL ADM BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 28/09/2021
L EPL ADM BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L EPL SPIC BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 50 28/09/2021
L EPL SPIC BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L SUBV AUX AUTRES GPTS - MOBILIERS MATERIEL 5 28/09/2021
L SUBV AUX AUTRES GPTS - BATIMENTS INSTALL 30 28/09/2021
L BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 28/09/2021
L SUBV VERSEES AUTRES ORG.PUBLICS BIENS MOBILIERS 5 28/09/2021
L SUBV AUTRES ORG PUBLICS BAT ET INSTALLATIO 30 28/09/2021
L SUBV VERSEES AUTRES ORG PUBLICS BAT ET INSTALLATIO 30 28/09/2021
L REPRISE SUBV AUTRES ORG PUBLICS - BAT ET INSTALLAT 30 28/09/2021
L SUBV AUX PERS. PRIVEES - BIENS MOB. MAT. ET ETUDES 5 28/09/2021
L REPRISE SUBV. AUX PERS.PRIVEES - BIENS MOB. MAT. E 5 28/09/2021
L SUBV AUX PERS. PRIVEES - BAT. ET INSTALLATIONS 30 28/09/2021
L SUBV AUX PERS. PRIVEES - PROJETS D'INTERET NATIONA 40 28/09/2021
L LOGICIELS ET LICENCES 5 28/09/2021
L PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES 20 28/09/2021
L REPRISE PLANTATION ARBRES ET ARBUSTES 20 28/09/2021
L AUTRES BATIMENTS PUBLICS RANTEIL 20 28/09/2021
L M49 INSTAL GEN AGS AMENAG. CONST BAT EXPLOIT 15 28/09/2021
L INSTAL GEN AGENC. AMENAG. CONST RANTEIL M57 20 28/09/2021
L INSTAL GEN AGENC. AMENAG. CONST BAT PRIVES M57 20 28/09/2021
L INSTAL GEN CHAUFFAGE. CONST BAT PRIVES M57 10 28/09/2021
L INSTAL GEN AGENCEMTS AMENAGEMTS DES CONST RANTEIL 20 28/09/2021
L CONSTRUCT RANTEIL (SUR SOL D'AUTRUI) - BATS PUB 20 28/09/2021
L CONSTRUCT/SOL D'AUTRUI - INSTAL.GEN. AGENC. AMENA 15 28/09/2021
L RESEAUX VOIRIE AMORTISSABLES 10 28/09/2021
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 10 28/09/2021
L RESEAUX CABLES INFRASTRUCTURES TELECOMMUNICATION 50 28/09/2021
L AUTRES RESEAUX RESEAU TELECOM 50 28/09/2021
L MATERIEL ROULANT 10 28/09/2021
L MATERIEL ROULANT 10 28/09/2021
L REPRISE AUTRES MATERIELS ET OUTILLAGES DE VOIRIE 5 28/09/2021
L AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 5 28/09/2021 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 191
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 5 28/09/2021
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 10 28/09/2021
L INSTAL GENE-AGENCEMT-AMENAGT DIV DANS BAT PAS PROP 5 28/09/2021
L MOTOS, VELOS 5 28/09/2021
L VEHICULES LEGERS ADMINISTRATIFS ET UTILITAIRES 8 28/09/2021
L POIDS LOURDS, VEHICULES INDUS DONT VEHICULES OM 10 28/09/2021
L MOTOS,VELOS 5 28/09/2021
L VEHICULES LEGERS ADMINISTRATIFS ET UTILITAIRES 8 28/09/2021
L POIDS LOURS,VEHICULES INDUSTRIELS DONT VEHICULES O 10 28/09/2021
L AUTRES MATERIELS INFORMATIQUES 5 28/09/2021
L MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 5 28/09/2021
L AUTRES MATERIELS DE BUREAU ET MOBILIERS 10 28/09/2021
L MOBILIER 10 28/09/2021
L MATERIEL DE TELEPHONIE 5 28/09/2021
L CONTAINERS A ROULETTES, BACS, CAISSETTES ¿ 5 28/09/2021
L AUTRES IMMO CORP PETIT MATERIEL, OUTILLAGE¿ 5 28/09/2021
L CONTAINERS ENTERRES,COLONNES VERRE OU HUILE 10 28/09/2021
L EQUIP. MAT SPORTIFS, JEUX EXTERIEURS, MAT ANIMATIO 10 28/09/2021
L COFFRE FORT 10 28/09/2021
L MATERIEL AUDIO VIDEO MEDIATHEQUE 5 28/09/2021
L MATERIEL ET OUTILLAGE TRANSPORTABLE 5 28/09/2021
L MATERIEL OUTILLAGE FIXE 10 28/09/2021 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 192
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 1 797 972,95 541 123,61 122 312,00 2 216 784,56
Provisions pour litiges 261 625,00 492 657,00 29 325,00 724 957,00
DOMMAGE AUX BIENS 28/09/2017 215 900,00 0,00 0,00 215 900,00
DOMMAGE AUX BIENS 18/07/2018 2 500,00 0,00 2 500,00 0,00
DOMMAGE AUX BIENS 29/09/2020 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
RESSOURCES HUMAINES 29/09/2020 10 325,00 0,00 10 325,00 0,00
TEOM 29/09/2020 11 400,00 0,00 0,00 11 400,00
URBANIME 29/09/2020 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
URBANIME 29/09/2020 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
RESSOURCES HUMAINES 15/12/2020 1 500,00 0,00 1 500,00 0,00
URBANIME 15/12/2020 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
DOMMAGE AUX BIENS 28/09/2021 0,00 400 089,00 0,00 400 089,00
RESSOURCES HUMAINES 28/09/2021 0,00 15 200,00 0,00 15 200,00
TEOM 14/12/2021 0,00 77 368,00 0,00 77 368,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 193
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
Autres provisions pour risques 1 536 347,95 48 466,61 92 987,00 1 491 827,56
RISQUES POST EXPLOIT SITE STOCKAGE RANTEIL 21/01/2014 673 135,00 0,00 92 987,00 580 148,00
PROVISION POUR COMPTE EPARGNE TEMPS 15/12/2020 863 212,95 0,00 0,00 863 212,95
PROVISION POUR COMPTE EPARGNE TEMPS 28/09/2021 0,00 48 466,61 0,00 48 466,61
Dépréciations (3) 20 613,91 7 272,39 0,00 27 886,30
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 20 613,91 7 272,39 0,00 27 886,30
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 09/10/2018 13 653,32 0,00 0,00 13 653,32
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 09/10/2019 6 960,59 0,00 0,00 6 960,59
DEPRECIATION DES COMPTES REDEVABLES 14/12/2021 0,00 7 272,39 0,00 7 272,39
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 1 818 586,86 548 396,00 122 312,00 2 244 670,86
TOTAL PROVISIONS 1 818 586,86 548 396,00 122 312,00 2 244 670,86
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 194
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 15 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
458115 OPERATION SOUS MANDAT ARTHES AMGNT RD97 (2) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
RECETTES (b) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
458215 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 158 529,10 2 110,24 0,00 2 110,24 0,00 158 529,10
N° opération : 17 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT CASTELNAU ESPACES VERTS CENTRE BOURG Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12
458117 OPERATION SOUS MANDAT CASTELNAU ESPACE VERTS
CENTR (2)
102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12
RECETTES (b) 102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12
458217 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 102 909,72 1 806,40 806,40 1 000,00 0,00 103 716,12 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 195
N° opération : 34 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT DEPARTEMENT RD612 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
458134 OP SOUS MANDAT - DEPARTEMENT RD612 (2) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
RECETTES (b) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
458234 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
N° opération : 37 Intitulé de l'opération : IVT SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
458137 OP SS MANDAT ST JUERY CENTRE URBAIN (2) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
RECETTES (b) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
458237 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 317 206,18 203 760,82 95 560,75 41 111,11 67 088,96 1 412 766,93
N° opération : 38 Intitulé de l'opération : IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD 90 IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD90 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 480 000,00 0,00 0,00 480 000,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 196
N° opération : 38 Intitulé de l'opération : IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD 90 IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD90 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
458138 IVT SOUS MANDAT GIRATOIRE RD 90 (2) 0,00 480 000,00 0,00 0,00 480 000,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 480 000,00 0,00 0,00 480 000,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 536 100,00 0,00 0,00 536 100,00 0,00
458238 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 536 100,00 0,00 0,00 536 100,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 536 100,00 0,00 0,00 536 100,00 0,00
N° opération : 39 Intitulé de l'opération : IVT SOUS MANDAT DOUBLEMENT ROUTE DE LA DRECHE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 686 000,00 287 120,69 53 200,75 345 678,56 287 120,69
458139 IVT SOUS MANDAT DOUBLEMENT ROUTE DE LA DRECHE (2) 0,00 686 000,00 287 120,69 53 200,75 345 678,56 287 120,69
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 686 000,00 287 120,69 53 200,75 345 678,56 287 120,69
RECETTES (b) 0,00 549 637,00 274 818,50 65 502,94 209 315,56 274 818,50
458239 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 549 637,00 274 818,50 65 502,94 209 315,56 274 818,50
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 549 637,00 274 818,50 65 502,94 209 315,56 274 818,50
N° opération : 40 Intitulé de l'opération : IVT SOUS MANDAT TARN FIBRE RUE DU ROC Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 81 600,00 0,00 0,00 81 600,00 0,00
458140 IVT SOUS MANDAT FOURREAU GIRATOIRE THOMAS (2) 0,00 81 600,00 0,00 0,00 81 600,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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N° opération : 40 Intitulé de l'opération : IVT SOUS MANDAT TARN FIBRE RUE DU ROC Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 81 600,00 0,00 0,00 81 600,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
458240 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 31/12/N
Montant de l’annuité recouvré ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 15 000,00 15 000,00
ASSOCIATION POUR LA CULTURE NUMERIQUE 06/02/2018 15 000,00 15 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – EMPRUNTS GARANTIS B7.1
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00
Total des emprunts
contractés pour des
opérations de
logement social
0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 6 542 612,73
Personnes de droit privé 999 056,00
Associations 50 447,00
ALBI INNOPROD ASSOCIATION 5 000,00 ARALIA 11 900,00 CFPPAT CENTRE DE FORMATION AGRICOLE TAR 4 000,00 CFPPAT CENTRE DE FORMATION AGRICOLE TAR 5 000,00 CONSTRUCTEURS AERONEFS JEUNES 2 000,00 ECOLE DES PARENTS ET EDUCATEURS DU TARN 2 000,00 EMPLOI 81 2 000,00 INITIATIVE TARN 6 800,00 REGAIN ACTION 8 085,92 REGIE INTER QUARTIERS D ALBI 161,08 SEVE ET TERRE ASSOCIATION 3 500,00
Entreprises 711 001,00
A NEW STORY 7 440,00 ALBISIA PEPINIERES D ENTREPRISES 68 580,00 ATMO OCCITANIE AGENCE DE TOULOUSE 10 266,10 BANQUE POPULAIRE OCCITANE 68 105,85 BGE SUD OUEST 1 500,00 BRU THIERRY 250,00 CAISSE EPARGNE MIDI PYRENNES 47 718,75 CREDIT AGRICOLE 99 908,00 CREDIT MUTUEL MIDI ATALANTIQUE 18 232,30 CRITT 81 AUTOMATISATION ET ROBOTIQUE 52 000,00 HABITAT SOCIAL PACT 81 43 000,00 PEYRUSE SCI 10 000,00 SOLIHA TARN LEGROS JORIS 284 000,00
Personnes physiques 208 208,00
ABDESSELAM MOHAMED 67,50 ABLANA FRANCOIS 100,00 ABOUABDERRHAMANE NABIL 250,00 ALAYRAC MARTINE 250,00 ALBAJARA JEAN YVES 150,00 ALBAJARA MICHELLE 175,00 ALBERT BRIGITTE 250,00 ALBERT JEAN PIERRE 150,00 ALBERT MAXIME 500,00 ALBET ODILE 1 000,00 ALBOUZE GRAVIER CHRISTIANE 212,25 ALGABA MAGALI 74,75 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ALLARD FREDERIQUE 250,00 ALLMENDINGER DANIELLE 250,00 ALPIN JOEL 100,00 ALQUIE CANDYS 175,00 ALRAM SEBASTIEN 250,00 ALVERNHE STEPHANIE 45,00 AMADOR MANUEL 74,75 AMALRIC GILLES 250,00 AMALRIC MAURICE 100,00 AMANS JACKY 250,00 AMARDEIL JEAN LUC 250,00 ANDRE HELENE 250,00 ANDRIES EMMANUELLE NICOLAS 250,00 ANDRIEU GENEVIEVE 224,75 ANDURAND RENE 1 000,00 ANGLES VERONIQUE 45,00 ANSELMET JULIE 162,25 ANTOINE GERARD 250,00 ANTOINE LYDIE 250,00 ARAYE JEAN JACQUES 100,00 ARLABOSSE FRANK 250,00 ARNAL MARIE ANGE 250,00 ARNON CHRYSTELLE 1 000,00 ASSIE BENOIT 150,00 ASSIE STEPHANIE 249,75 ASTOUL MICHELLE 250,00 ASTOULS BRIGITTE 250,00 AUDOUARD RENE 250,00 AUGE MARIE CHRISTINE 250,00 AURIOL JEAN LUC 1 000,00 AUSSENAC ARNAUD 1 000,00 AVISOU CORINNE 100,00 AYME BENEDICTE 150,00 AYROLES VIOLAINE 250,00 AZAM JULIEN ET MAGALI 250,00 AZAM VIRGINIE 150,00 AZEMAR ANDRE ET JACQUELINE 1 000,00 BAACH MOHAMED 250,00 BABIN CHRISTELLE 250,00 BALD MARIE 250,00 BALESTRA DANIELE 250,00 BARBARA GERARD 1 000,00 BARBOT MARTINE 250,00 BARDOU JEAN MARIE 250,00 BARDY LUDIVINE 224,75 BARJOU VALERIE 250,00 BARON PHILIPPE 250,00 BARTHEZEME AUDREY 67,50 BATTAGLIA JULIEN MASSOL SOPHIE 1 000,00 BAUDY CHRISTELLE 250,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 202
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BEAUJARD ANNE 250,00 BEAUVEIL ANGELIQUE 250,00 BEILHE ALAIN 250,00 BELARBI HAMID 250,00 BELARBI ZOHRA 250,00 BENEZECH MARIE CLAUDE 250,00 BENEZECH NATHALIE 249,75 BENNETEU BRIGITTE 250,00 BERARD COLLOT VERONIQUE 250,00 BERGES GILLES 90,00 BERJOT LUCAS 250,00 BERLY CAMILLE 250,00 BERMOND JOSIANE 149,75 BERNARD JEROME 250,00 BERNARD PATRICIA 1 000,00 BERTHON CAMILLE 55,00 BERTRAND ARNAUD 67,50 BERTRAND KARINE 250,00 BERTRAND MATHIEU 200,00 BERVILLE YANN 250,00 BESOMBES JOELLE 250,00 BIGOT ALEXIA 250,00 BIVER ELISABETH 65,00 BLANC LAURENCE 250,00 BLANC LUCIEN 1 000,00 BLERIOT VERONIQUE 250,00 BLEYS PATRICIA 250,00 BLOUIN PIERRE EMMANUEL 100,00 BOCCOGNANI MICHELE 250,00 BOCQUET GUILHEM 125,00 BONHOURE PASCALE 99,75 BONIFACE ALFRED 250,00 BONNAFE BRIGITTE 150,00 BORGA MICHEL 250,00 BOS YVES 250,00 BOSC REMY 54,75 BOUALAM NADIA 100,00 BOUILLAGUET REMY 100,00 BOULADE PASCALE 250,00 BOUNHIOL MICHELE 250,00 BOURAS ASMA 250,00 BOUSQUET FRANCK 250,00 BOUSQUET GUY 250,00 BOUTHINEAUD PATRICE 250,00 BOUTOUNET PATRICIA 70,00 BOUYSSIERE BERNARD 250,00 BOUYSSOU CHRISTOPHE 250,00 BOYER PHILIPPE 250,00 BREA CHRISTELLE 100,00 BRELURUT ERIC 100,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BRETEAU ERIC 250,00 BREZET LECOU CHRISTINE 250,00 BRIGNOLI MIQUEL ET PERRINE 250,00 BROBAND YVES 250,00 BROTHIER MAURICE 250,00 BRUNEL COLETTE 1 000,00 BRUNEL GUY 249,75 BRUNELLI CELINE 199,75 BRUNET VERONIQUE 249,75 BUISSET CLARISSE 100,00 BURATTO ROBERT ET SIMONE 250,00 BURGEAT AURORE 250,00 BURGUIERE DAVID 100,00 BUZZO CAROLE 250,00 CABADI JEAN ET COLETTE 250,00 CABAL JEAN PIERRE 250,00 CABOT RENE 250,00 CABROL PHILIPPE ET MAGALI 250,00 CACELLI JEAN 250,00 CADEGIANI VALERIE 250,00 CALAS SYLVAIN 250,00 CALMETTES HELENE 1 000,00 CALMETTES JEOFFREY 250,00 CALMETTES MICHEL 1 000,00 CALVEL BENOIT ET CATHERINE 67,50 CALVIERE KARINE 100,00 CAMBON ALAIN 250,00 CAMBON REGINE 250,00 CAMBON YVES ET MARIE PIERRE 250,00 CAMINADE CAYLA ROSINE 250,00 CAMPANO ALINE 250,00 CANAL SANDRA 100,00 CANITROT CHARLENE 250,00 CAPELLE DIDIER 250,00 CARAMEL JOSIANE 250,00 CARAYON FRANCIS 250,00 CARCELLER MARYSE 250,00 CARCENAC ZAHOUA 250,00 CARIVENC BERTRAND 100,00 CARME GUENAELLE 70,00 CARME HELENE 250,00 CARRADE ZOE 1 000,00 CARRE MONIQUE 250,00 CARRIERE FRANCOISE 250,00 CARVALHO MICHEL 250,00 CASIMIR JEROME 250,00 CASSAN CLAUDETTE 45,00 CASTEL DIDIER 250,00 CASTRES SYLVIE 250,00 CAUMETTE MICHAEL 100,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CAUSSE ROGER 250,00 CAVAILLE JEAN PIERRE 100,00 CAVAILLES JACQUES 250,00 CAVAILLES JEAN MARIE 250,00 CAVERZAN FLORENT 100,00 CAYRE JEAN MICHEL 225,00 CAYSSIALS JEAN PIERRE 250,00 CAZELLES CHRISTINE 250,00 CAZELLES JEAN CLAUDE 250,00 CELESTE ALINE 223,75 CELLOT YVES 250,00 CHABERNAUD JEAN MARC 250,00 CHAMAYOU BRIGITTE 250,00 CHANVILLARD JULIEN 100,00 CHAPPELLAZ LAURE 250,00 CHAPPERT FREDERIC 250,00 CHARLES JULIE 100,00 CHATELET MARGAUX 250,00 CHAUVET D ARCIZAS CECILE CAMILLE 250,00 CHEVRE JACQUELINE 1 000,00 CHIFFRE MARIE CECILE OU DIDIER 250,00 CHOVELON EMILIE 250,00 CLAPIER MANON 250,00 CLIMENT BERNARD 250,00 COCQ JEAN-LUC 93,75 COLLIN ALEXANDRE GIMENEZ CLAIRE 100,00 COLOMB JEAN PAUL 250,00 COMBES CELINE 250,00 COMBIER CATHERINE 1 000,00 COMES FRELIN VALERIE 250,00 COMPAN MELISSA 250,00 CONDOMINES LAETITIA 250,00 CONSEIL FREDERIC 174,75 CONSTANS VIVIANE 250,00 COQUOZ SANDRINE 100,00 CORBIERE CHRISTIAN 250,00 CORBIERE MONIQUE 1 000,00 CORDEBOIS CECILE 250,00 CORDEBOIS JEAN PIERRE 250,00 CORMARY MONIQUE 250,00 COSTA CHRISTIAN 250,00 COSTE MARIE LAURE 250,00 COT ISABELLE 250,00 COURNEDE GERARD 250,00 COURPET JEAN FRANCOIS ET NADINE 150,00 COUTOULY VALERIE 250,00 CRESTANI OLIVIER 250,00 CRINDAL SYLVAIN 92,25 CROS FLORENCE 1 000,00 CROS JEROME 70,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CSBC 1 000,00 CURVALE FREDERIC 100,00 CZAPLA NELLY 250,00 DA COSTA LAETITIA 1 000,00 DA SILVA CHANTAL 250,00 DA SILVA MARC 250,00 DACHARY CHRISTIAN SUZANNE 224,75 DALMON EMELINE 250,00 DARAGNES MARIE PIERRE 199,75 DARROUS SYLVIE 200,00 DASSIE CLAUDE 100,00 DAUZATS ALAIN 250,00 DAVIDOU DELPHINE 150,00 DAYDE MARTINE 1 000,00 DAYDE SUZANNE ET ALAIN 249,75 DAYDOU GASC OLIVIA 1 000,00 DEBURGHGRAEVE MICHELLE 250,00 DEJOUX LUCIE ANNE 250,00 DELAGE MATHIAS 250,00 DELAITE AMELIE 250,00 DELAPART MARIE CLAUDE 250,00 DELATTRE PHILIPPE 250,00 DELBOS ISABELLE 250,00 DELCAYRE ARNAUD 250,00 DELFAU FREDERIC 250,00 DELGA CATHERINE 250,00 DELGA GLORIA 250,00 DELMAS ALINE 250,00 DELMAS EMELINE 250,00 DELMAS EVELINE 250,00 DELMAS SAMUEL 174,75 DELOUME ARIANE 200,00 DENGHI EDITH 250,00 DEPOORTER PATRICE 250,00 DEROUBAIX CHRISTOPHE 250,00 DESCHAR SAMANTHA 74,75 DESERT MARIE ELODIE 249,75 DEVALS PIERRE 250,00 DEVINCK CATHERINE 250,00 DINIS LOUIS 250,00 DIOGO CHANTAL 225,00 DIOGO CHRISTINE 250,00 DIOGO GEORGETTE 1 000,00 DO HERVE 250,00 DONNEZ CORALIE 250,00 DORE BENEDICTE 250,00 DOUREL JOSETTE 100,00 DOVERGNE VALERIE 250,00 DUBOSQ CHARLES 46,25 DUCOS LAETITIA 225,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
DUGUE DELPHINE 225,00 DULAUD EVELYNE 250,00 DUMONS GUY 250,00 DURAND CHRISTIAN 250,00 DURAND FRANCIS 250,00 DURAND JACKY 250,00 DURAND NAVIDAD SOPHIE 70,00 DURAND PATRICK 249,75 EBRARD NATHALIE 250,00 ECOCHARD MAXIME 100,00 EL GHALMI RACHIDA 150,00 ELIET BEATRICE 250,00 ELIET BENOIT 250,00 ENDERLI FABIENNE 74,75 ENJALRAN HUGUETTE 1 000,00 ESPIE BERNARD 250,00 ESPITALIER FRANCOISE 250,00 ESTEVE ROUSSY LEPERS MARIE HELENE 250,00 ESTIVALS MARTINE 250,00 FABRE BERNARD 150,00 FABRE CLAIRE 250,00 FABRE GEORGETTE 1 000,00 FABRE JULIEN 250,00 FABRES JEAN PIERRE 250,00 FAIZ LEILA 150,00 FALIPPOU CEDRIC 250,00 FARAMOND PIERRE 1 000,00 FAU ANGELIQUE 250,00 FAURE ELIANE 250,00 FAZATE NAAIMA 1 000,00 FEBRER ALEXIS 100,00 FEDOU DAMIEN 250,00 FERNANDEZ CAROLE 100,00 FERNANDEZ EMILIE 250,00 FERNANDEZ LAETITIA 250,00 FERRER LAURENT 250,00 FERRET DAVID 100,00 FERRIERES PIERRE 1 000,00 FERRY PATRICIA 250,00 FIEVET SABRINA 54,75 FONTANILI FRANCK 250,00 FONTANILLES MATHILDE 1 000,00 FONVIEILLE ESTHER 150,00 FOURNIER LANDRY 250,00 FOURNIER MARIE 250,00 FRANCELLE BRIGITTE 250,00 FRANCOIS MARIE HELENE 250,00 FRANQUES MICHEL ET SYLVIANE 250,00 FREDIANI CHRISTIAN 100,00 FREICHE DURAND ISABELLE 100,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
FRESLON GILBERT 249,75 FRESSINAUD MAS DE FEIX MYRIAM 1 000,00 FRÉDÉRIC BAECHEL 4 000,00 FURTAK JEAN FRANCOIS 250,00 FUSS CATHERINE 250,00 GACHES STEPHANE 250,00 GALAUP MURIEL 225,00 GALLIER GILBERT 250,00 GALONNIER YVETTE 99,75 GALY STEPHANIE 250,00 GARCIA PATRICK 250,00 GARCIA SERGE 225,00 GARES JEAN PAUL 100,00 GATTI ARNAUD 87,50 GAU PASCALE 100,00 GAUDAIS LAURENT 1 000,00 GAUREL CHRISTINE 250,00 GAUTHIER MIREILLE 100,00 GAUTHIER PATRICE 250,00 GAVALDA FREDERIC 100,00 GAVALDA MONIQUE 250,00 GAVALDA ROBERT 250,00 GAVAZZI GWLADYS 250,00 GAYRARD CLAUDE 250,00 GAZAGNE FANNY 500,00 GERARD ANNE 250,00 GERARD BENOIT 175,00 GERBAL FRANCE 199,75 GESLIN PATRICE 250,00 GIBAUD MARC 250,00 GIBEL PIERRE 87,50 GIMENO MANUEL 250,00 GINTRAND REGIS 250,00 GIODA ALAIN 250,00 GLEIZES VALERIE 250,00 GOMBERT CHRISTIAN 250,00 GONTIER JEROME ET SANDRA 250,00 GORSSE CARINE 65,00 GOULESQUE CHRISTINE 250,00 GOVIGNON QUENTIN 500,00 GRACH MONIQUE 100,00 GRACJASZ CHRISTIAN 250,00 GRANDE JOSE 100,00 GRANDET NICOLAS 250,00 GRANIER KATIA 250,00 GRANIER ODETTE 1 000,00 GRASSIAS MICHEL 250,00 GRIMAL STEPHANIE 1 000,00 GUALLAR VERONIQUE 250,00 GUERIN MICHELE 150,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
GUETTAI BEATRICE 74,75 GUIMBAL CYRIELLE 250,00 GUINDE REGINE 250,00 GUIRAUD JEAN 250,00 GUY JACQUES 250,00 HABERZETTEL MARINE 175,00 HABERZETTEL VERONIQUE 250,00 HADDAD ALEXANDRE 250,00 HAMON MORGANE 1 000,00 HAMZIC ADI 250,00 HEBRARD YVES 250,00 HERBECQ CAMILLE 250,00 HERMONVILLE ERIC 100,00 HERNANDEZ ANGLES MANON 250,00 HERNANDEZ FREDERIC 74,75 HIPOLITO CHRISTINE 249,75 HOEZ FRANCOISE 250,00 HOLLEVILLE JEAN FRANCOIS HOLLEVILLE STEPHANIE 250,00 HOMPS LILIANE 199,75 HORAK VIRGINIE 67,50 HUC CARINE 250,00 HUOT ALAIN 250,00 ICHER MARIELLE 250,00 IZARD MICHELE 250,00 JABARKHEIL GAFAR KHAN 250,00 JACOB CATHERINE 65,25 JAMET ERIC NOELLE 250,00 JAMME ISABELLE 250,00 JAMMES MARIE THERESE 250,00 JANY LUC 250,00 JARGEAC ISABELLE 175,00 JARLAN CHRISTINE 250,00 JARLAN EMILIE 150,00 JAUZION JEAN CLAUDE ET CHRISTINE 249,75 JAZOTTES BERNARD 250,00 JEANJEAN CHARLOTTE 250,00 JEANNE LAURA 100,00 JEANSELME PHILIPPE REGINE 250,00 JEROME JACQUES 250,00 JOLIT PATRICK 100,00 JOUBERT PIERRE 250,00 JOUHET OLIVIER 250,00 JOURDAS ANNE 250,00 JULIEN VINCENT 250,00 JURANVILLE MARIE THERESE 250,00 KAISER THIERRY 250,00 KOOP REUTERINK JANET 250,00 KOWALCZYK DAVID PASCALE 250,00 KROBB LAETITIA 250,00 LABORIE ANDRE ET YVETTE 1 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LABORIE SABINE 250,00 LACAN MICHEL 250,00 LACROUX BENOIT 100,00 LACROUX JOSETTE 1 000,00 LADET MARIE GENEVIEVE 250,00 LAFFONT SYLVIE 250,00 LAFUMA CLAUDE 250,00 LAGARRIGUE GUILLAUME 100,00 LAGASSE ALAIN 250,00 LAMONEYRIE SERGE 250,00 LANGLOIS JACQUELINE 100,00 LANGOT LAURE 250,00 LANNOY JEROME 250,00 LAPORTE FRANCIS 250,00 LARIOS FRANCIS ET MIREILLE 250,00 LAROQUE PIERRETTE 200,00 LARROQUE NANCY 250,00 LARRUE BERNARD ET BRIGITTE 150,00 LARTIGUE CLAUDE 37,50 LARTIGUE JEAN PAUL 250,00 LARTIGUE SYLVIANE 54,75 LASNIER PAULETTE 250,00 LAURENS CORINNE 224,75 LAURENS PIERRE 250,00 LAUTARD BEN 175,00 LAVAGNE JEAN LOUIS 250,00 LAVANOUX BERNADETTE 70,00 LAVIGNE MARIE 250,00 LAVIT SYLVIE 249,75 LE RAY HUGO 250,00 LEAUX FLORIANE 250,00 LEBAS VIVIANE 250,00 LEBRUN BERNARD 250,00 LEFEBVRE ISABELLE 250,00 LEFEBVRE VINCENT 100,00 LEGENDRE SYLVAIN 67,50 LEGRAND HERVE 225,00 LEGROS JORIS 1 000,00 LELAY LAETITIA MARQUES JEAN CLAUDE 67,50 LELY ANNE MARIE 250,00 LEMARIE CELINE 212,25 LEONET DORIANE 67,25 LEPIOUFFE XAVIER 100,00 LESCURE PATRICK 250,00 LESORT NADIA 75,00 LEVILLAIN POINCHEVAL PAULINE 62,50 LIEBMANN JULIEN 74,75 LIGUORI MICHAEL 250,00 LIOT MANON 250,00 LLACH JEAN PHILIPPE 212,50 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 210
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LLACH MANON 250,00 LOUPIAS DOMINIQUE 250,00 LUMIERE GERARD 250,00 MAESTRIPIERI LUC 250,00 MAGDALENA JEAN MARC 250,00 MALE MONIQUE 250,00 MALET PHILIPPE 250,00 MALINOWSKI CHRISTINE 250,00 MANILEVE LEANDRE 250,00 MARAVAL PHILIPPE 250,00 MARC ALAIN 250,00 MARCHIOROT LABAT CARRERE MARIE 100,00 MARENGO PHILIPPE 250,00 MARFAING GUILLAUME 74,75 MARGUERITE JOSETTE 250,00 MARIE AXEL 100,00 MARTINEZ DAVID 250,00 MARTRES ERIC 250,00 MARTY CHRISTIAN 250,00 MARTY ISABELLE 250,00 MARTY LESLIE 94,75 MARTY MARIE HELENE 250,00 MAS ALFRED 1 000,00 MAS MARTINE 250,00 MASSINE GENEVIEVE 250,00 MASSOL JEAN CLAUDE 250,00 MASSOUTIER SYLVIE 150,00 MATOSES SOPHIE 250,00 MATTER CHRISTINE 250,00 MAURAN CHRISTIAN 100,00 MAUREL BRIGITTE 250,00 MAURELLI FRANCESCO 100,00 MAURIES JEAN PIERRE 250,00 MAYMO MANON 207,25 MAYNADIE GERARD 250,00 MAYNADIE SANDRINE 250,00 MAZEL GUY 250,00 MAZEL MAXIME 250,00 MAZENQ PHILIPPE 100,00 MELET CHRISTINE 250,00 MERTES ALFRED 250,00 METGE XAVIER 250,00 MEUNIER WILFRIED 100,00 MEXE MARGARET 250,00 MEYER MARIE CHRISTINE 250,00 MIGINIAC ALEXANDRE 250,00 MOHAMMADI HOSSEIN 250,00 MOLINIER ALAIN 250,00 MOLINIER VERONIQUE 250,00 MONESTIE ELISABETH 250,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 211
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MONTEILLET THIERRY 250,00 MONTEILS FRANCOISE 250,00 MONTELS MARIE CLAIRE 125,00 MONZY FREDERIC 250,00 MORAIS CHRISTOPHE 250,00 MORCILLO JOELLE 250,00 MOREAU LUCIE 74,75 MORENO GERARD 250,00 MORIN CECILE 250,00 MOTTES GILLES 250,00 MOULIE BRUNO 1 000,00 MOULIN JEAN CLAUDE 250,00 MOULINIER CHANTAL 250,00 MOUSSA MOHAMED 250,00 MOUTIEZ CLAIRE 212,50 MOUYSSET BEATRICE 249,75 MUMBER CINDY 100,00 MUNIER SABINE 249,50 MURET THIERRY 250,00 NADAL BRIGITTE 250,00 NEEL PHILIPPE 250,00 NICOLAU MARIE LINE 250,00 ODIER PEZET MARIE NOELLE 250,00 ORIEUX DE LA PORTE VALERIE 78,50 ORIEZ ALICE 150,00 ORSETTI MARIE 1 000,00 ORTEU CATHERINE 100,00 OSBORNE RENE RAMESH 140,00 OSTENERO ANNE MARIE 87,50 PACHUT BEATRICE 250,00 PALAFFRE FRANCOISE 249,75 PALIS GERARD 74,75 PANS MICHEL 250,00 PANZANARO MICHELE 74,75 PARLY LAURE 250,00 PASTRE MARC 250,00 PAULET SABRINA 199,75 PEDRON PIERRE 4 000,00 PEIXOTO FRANCOISE 250,00 PELISSOU FRANCK GOBBE MARINA 1 000,00 PENDARIES GINETTE 1 000,00 PEPIN HERVE 250,00 PEREZ PATRICK 250,00 PERIE DANIELLE 250,00 PERLIN COCQUART CINDY 199,75 PERRET NATHALIE 250,00 PERRIN MARIE ANNYCK 250,00 PESTANA PHILIPPE 250,00 PEZET EVELYNE 500,00 PICARD CORINNE 75,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 212
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
PICCINATO FRANCOISE 250,00 PICOU CLARISSE 500,00 PIGASSOU JOELLE 250,00 PIGNOL MARIELLE 250,00 PIN ISABELLE 250,00 PINEL MONIQUE 250,00 PINGAUD HERVE 250,00 PIQUARD EMELINE 224,75 PLANTADE RENE 1 000,00 PLANTY NADINE 250,00 PLARD DOMINIQUE 250,00 PLASSAIS SOMBRUN LAURENCE 250,00 POINTIN THOMAS 250,00 POIRIER NICOLAS 250,00 POITTE JEROME 250,00 POLAK MURIEL 1 000,00 POLLET ERIC 70,00 POLYCARPE GERARD 249,75 POMIES JEAN 250,00 PORTA HENRI JOSELYNE 1 000,00 PORTELLA QUENTIN 100,00 POTIER CHELSEA 250,00 POU ASSIE BRIGITTE 250,00 POUCHOL RENE 80,00 POUJOL PIERRE 250,00 PRADAL JOEL 100,00 PRIME NATHALIE 250,00 PROS LUCIA 250,00 PRZENIOSLO HERVE 250,00 PUCH SYLVIE 250,00 PUECH JOEL 250,00 PUECH JOHANNA 250,00 PUECH NADEGE 250,00 PUECH NICOLE 250,00 PUGIBET ANDRE 250,00 PUPO ROMAIN 250,00 QUIRIN DOMINIQUE 250,00 RAFFANEL MICHEL 250,00 RAFFEL MURIEL 250,00 RAMIREZ GALLEYMORE PEDRO DAVID 100,00 RATIER MYRIAM 250,00 RAYET ISABELLE 100,00 RAYNAUD NELLY 224,75 REAVAILLE MARIE JOSE 250,00 RECORD MARIE LAURE 65,00 REGA LAURENT 100,00 REGOURD FREDERIC 250,00 REHMANI YASIR 250,00 REHSE DOMINIQUE 250,00 REMAZEILHES CAROLE 250,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
REMY BASTIEN 250,00 REMY NADINE 175,00 REPAUX SANDRINE 250,00 RICARD MARIE PIERRE 250,00 RICCA AMELIE 250,00 RICORDEL DAVID 250,00 RIGAUD CELINE 250,00 RIGAUD CHANTAL 250,00 RIGOULAT CHRISTIAN 250,00 RIVIERE ALAIN 250,00 RIVIERE GISELE 250,00 ROBLES CATHERINE 97,50 RODIERE MICHELE 250,00 RODRIGUEZ GABRIEL 250,00 ROLLAND MARIE THERESE 100,00 RONCIN KEVIN 150,00 RONDEL CAROLINE 100,00 ROSSI EMILIE 175,00 ROUANET THIERRY 150,00 ROUFFIAC PATRICK 250,00 ROULAND BERNARD 250,00 ROUQUETTE NICOLE 250,00 ROUSTIT JEAN MARC ET MARIE ANGE 250,00 ROUX BERNARD 250,00 ROUX MARJORIE 250,00 ROUYRE JEROME 66,25 RUDELLE SERGE 100,00 RUFFIO MATTHIEU 250,00 SABATHIER JEAN CLAUDE ET ANNIE 250,00 SABATIER PIERRE 212,50 SABATIER REGINE 250,00 SABY SYLVIANE 150,00 SAHUQUET BRUNO 250,00 SALMON NATHALIE 250,00 SALVETAT VALERIE 249,75 SALVETTI NINA 67,50 SAMAIN PAULINE 250,00 SANCHEZ COMBES MICHELE 250,00 SANCHEZ GREGORIO 200,00 SANCHEZ MICHEL 247,25 SANCHEZ PASCAL 250,00 SANZ BRAYAN 250,00 SARLANDE COMBES MARIE CLAUDE 250,00 SARRAT SYLVIE 250,00 SARRET MAEVA 250,00 SARROCHE ANDY ET AUDREY 250,00 SAURA NELLY 250,00 SCHMIDT BORIS ET STEPHANIE 250,00 SCHNEIDER JACQUES 250,00 SEGARRA DANIEL 250,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SEGONE HUGUES 250,00 SEGUIER JACQUES 250,00 SERIN GENEVIEVE 250,00 SESCOUSSE ROMAIN 250,00 SEZILLE GERARD 150,00 SICARD VALERIE 250,00 SIMONS AUDREY 45,00 SINTES MICHELLE 250,00 SIRGUE ARTHUR 100,00 SIRVEN JOELLE 250,00 SOMMAIRE BERNARD 250,00 SONNEVILLE SEBASTIEN ET EMILIE 100,00 SORDO KARINE 67,50 SOREZE CHRISTIAN 250,00 SOREZE REGINE 250,00 SOULOUMIAC GERARD 100,00 SPANG RONALD 250,00 STEFFAN LOIC 250,00 STORCHI NICOLAS 250,00 SUAU DIDIER 250,00 TALON CHRISTIANE 150,00 TANGUY CATHERINE 195,00 TANGUY KARINE 69,75 TARROUX MICHEL 250,00 TAURAN LACAN MARIE CLAIRE 250,00 TAYAC CELINE 250,00 TEDJINNE ZOIHOUI 250,00 TEIXEIRA AMELIE 250,00 TENSA DIDIER 1 000,00 THABET FAIZA 54,75 THOLIMET BRIGITTE 150,00 THORRIGNAC MARYSE 1 000,00 THUILLEZ JEAN JACQUES 250,00 TICHIT ALAIN 250,00 TONCIO VALENCIA MARJORIE 250,00 TORRES CHRISTIAN ET PIERRETTE 250,00 TOSCANO CARMELLO 250,00 TOUCHET TOCO NDEDI AMELIE 70,00 TOULZE FABIEN 249,75 TOULZE SANDRA 249,75 TOURDOT THOMAS 67,50 TOURNEUR BERNARD 100,00 TOZZATO YVES MARYSE 250,00 TREILLES NELLY 250,00 TRESSIERES JEREMY 94,75 TRICHARD LAURENCE 124,75 TROLLI MARTINE 94,75 TROUAN SERGE 250,00 TROUBAN MARTINE 250,00 VALERY CHRISTIAN 250,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
VALERY JEAN PIERRE 1 000,00 VALETTE JEAN 250,00 VALETTE VALERIE 250,00 VANDAELE FLORENT 100,00 VANDEN KERKHOF GUY 250,00 VAYRES PATRICK 500,00 VEDEAU ADELINE 250,00 VEILLERE DENIS 250,00 VELOPE DOMINIQUE ET VIVIANE 250,00 VERGNES PAULINE 1 000,00 VERGNES THERESE 250,00 VERGNIERES NICOLE 250,00 VERRANDO PATRICE 250,00 VIALA NADINE 250,00 VIDAL FABIENNE 150,00 VIDAL JACQUES 1 000,00 VIDAL JEAN FRANCOIS 250,00 VIDAL KARINE 150,00 VIDAL THIERRY 250,00 VIEIRA GEORGES 1 000,00 VIGUIER ALEXIS 1 000,00 VILLANO FRAYSSE ADRIENNE 100,00 VILLENEUVE CATHERINE 150,00 VILLENEUVE MARJORIE 1 000,00 VILLENEUVE THIERRY 1 000,00 VIOLLET BEATRICE 250,00 VIVES ALINE 150,00 WALLESCH ISABELLE 250,00 ZAMORA JEAN LOUP 250,00 ZAPORA FREDERIC 100,00
Autres 29 400,00
TARN HABITAT 29 400,00
Personnes de droit public 5 543 556,73
Etat 874 590,00
DDFIP DU TARN FINANCES PUBLIQUES 697 593,00 DDFIP ESSONNE 170 997,00 INU JF CHAMPOLLION 6 000,00
Régions 274 683,00
REGION OCCITANIE 274 683,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 4 394 283,73
COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 920 604,59 COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET PARKING 49 243,11 COMMUNAUTE AGGLOMERATION ALBIGEO BUDGET PRODUCT ENERGIE PHOTOVOLT
58 831,27 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ALBIG EAU POTABLE 33 600,00 INSTITUT MINES TELECOM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES M 2 500,00 SDIS C SECOURS DU TARN 3 271 004,76 TARN HABITAT 58 500,00
Autres 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B8.4
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Pério-
dicité
Dette en capital à
l’origine
Dette en capital au
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00 8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00 Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00 Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 218
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B8.5
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 7 318 088,08 5 070 284,10 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 7 318 088,08 5 070 284,10 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 100,00 0,00 100,00 77,40 22,60 100,00
Adjoint administratif pal 1 cl C 14,10 0,00 14,10 14,10 0,00 14,10 Adjoint administratif pal 2 cl C 16,50 0,00 16,50 16,50 0,00 16,50 Adjoint administratif terr. C 24,00 0,00 24,00 13,00 11,00 24,00 Administrateur général A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Administrateur hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Attaché A 15,70 0,00 15,70 4,90 10,80 15,70 Attaché hors classe A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Attaché principal A 7,00 0,00 7,00 7,00 0,00 7,00 Directeur territorial A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Rédacteur B 8,20 0,00 8,20 7,40 0,80 8,20 Rédacteur principal 1 cl B 3,80 0,00 3,80 3,80 0,00 3,80 Rédacteur principal 2 cl B 4,70 0,00 4,70 4,70 0,00 4,70
FILIERE TECHNIQUE (c) 280,30 0,00 280,30 231,50 48,80 280,30
Adjoint technique pal 1 cl C 77,90 0,00 77,90 77,90 0,00 77,90 Adjoint technique pal 2 cl C 45,80 0,00 45,80 45,80 0,00 45,80 Adjoint technique territorial C 94,00 0,00 94,00 58,00 36,00 94,00 Agent de maîtrise C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00 Agent de maîtrise principal C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Ingénieur A 6,80 0,00 6,80 4,00 2,80 6,80 Ingénieur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Ingénieur en chef hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Ingénieur principal A 7,00 0,00 7,00 7,00 0,00 7,00 Technicien B 21,00 0,00 21,00 14,00 7,00 21,00 Technicien principal de 1 cl B 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00 Technicien principal de 2 cl B 4,80 0,00 4,80 1,80 3,00 4,80
FILIERE SOCIALE (d) 3,90 0,85 4,75 3,75 1,00 4,75
Assistant socio-éducatif A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Educateur de jeunes enf. cl ex A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Educateur ter. jeunes enfants A 0,90 0,85 1,75 1,75 0,00 1,75
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Médecin Hcl. A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 19,60 0,00 19,60 12,80 6,80 19,60
Educateur A.P.S pal 1er cl B 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00 Educateur A.P.S pal 2cl B 2,80 0,00 2,80 2,80 0,00 2,80 Educateur territorial A.P.S B 8,80 0,00 8,80 2,00 6,80 8,80
FILIERE CULTURELLE (h) 39,00 0,00 39,00 37,00 2,00 39,00
Adjoint du patrimoine pal 1 cl C 11,70 0,00 11,70 11,70 0,00 11,70 Adjoint du patrimoine pal 2 cl C 6,60 0,00 6,60 6,60 0,00 6,60 Adjoint territorial patrimoine C 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00 Assistant conservation pal 1c B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Assistant conservation pal 2c B 2,70 0,00 2,70 2,70 0,00 2,70 Assistant de conservation B 6,00 0,00 6,00 4,00 2,00 6,00 Bibliothécaire territorial A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Conservateur en chef (biblio) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 1,90 0,00 1,90 1,90 0,00 1,90
Adjoint d'animation pal 2 cl C 0,90 0,00 0,90 0,90 0,00 0,90 Animateur principal de 2ème cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Contrat P.E.C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 445,70 0,85 446,55 364,35 83,20 447,55
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-2 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-2 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-2 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-2 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-2 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint administratif terr. C ADM 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-2 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-a° CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-2 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-2 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-2 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-a° CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Adjoint technique territorial C TECH 354 0,00 3-1 CDD Assistant de conservation B CULT 478 0,00 3-2 CDD Assistant de conservation B CULT 372 0,00 3-2 CDD Assistant socio-éducatif A S 444 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-2 CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 0 0,00 3-1 CDD Attaché A ADM 611 0,00 3-1 CDD Attaché A ADM 499 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 693 0,00 3-3-2° CDD Attaché A ADM 693 0,00 3-3-2° CDD Contrat P.E.C OTR 0 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Educateur territorial A.P.S B SP 372 0,00 3-1 CDD Ingénieur A TECH 444 0,00 3-3-2° CDD Ingénieur A TECH 484 0,00 3-3-2° CDD Ingénieur A TECH 444 0,00 38 CDD Médecin Hcl. A MS 0 0,00 3-4 CDI Rédacteur B ADM 0 0,00 3-1 CDD Technicien B TECH 372 0,00 3-1 CDD Technicien B TECH 372 0,00 3-1 CDD Technicien B TECH 0 0,00 3-3-2° CDD Technicien B TECH 372 0,00 3-2 CDD Technicien B TECH 500 0,00 3-1 CDD Technicien B TECH 372 0,00 3-1 CDD Technicien B TECH 372 0,00 3-2 CDD Technicien principal de 2 cl B TECH 0 0,00 3-1 CDD Technicien principal de 2 cl B TECH 506 0,00 3-2 CDD Technicien principal de 2 cl B TECH 389 0,00 3-1 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Apprenti OTR 0 0,00 A A Apprenti OTR 0 0,00 A A Apprenti OTR 0 0,00 A A
TOTAL GENERAL 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
01/04/1998 - SEREP / QPARK SOCIETE EUROPEENNE DE REALISATION D EXPLOITATION
SOCIETE 0,00
14/12/2010 - SOCIETE INTERPARKING INTERPARKING France SOCIETE 0,00 07/04/2016 - ASSOCIATION MARCHE DE JARLARD MARCHE DE JARLARD ASSOCIATION LOI 1901 0,00
Détention d’une part du capital
07/07/2009 - SEM EVEER'HY'POLE EVEER'HY'POLE SEM LOCALE 6 664,00 03/07/2012 - SEM EVEER'HY'POLE EVEER'HY'POLE SEM LOCALE 140 000,00 02/07/2013 - SEM 81 SEM POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU
TERRITOIRE
SEM LOCALE 60 000,05
16/12/2014 - SPL ARPE AGENCE REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
MIDI-PYRENEES
SOCIETE PUBLIQUE
LOCALE
5 000,00
13/04/2021 - SEM EVEER'HY'POLE EVEER'HY'POLE SEM LOCALE 53 386,92 29/06/2021 - SCIC ARPEGES & TREMOLOES SCIC ARPEGES & TREMOLOES SCIC 15 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND ALBIGEOIS 08/11/2005 SANS FISCALITE PROPRE 66 400,00
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT TARN AVAL 08/03/2006 SANS FISCALITE PROPRE 31 668,00
SYNDICAT MIXTE DU CRITT 25/11/2008 SANS FISCALITE PROPRE 25 000,00
SYNDICAT MIXTE SUP ALBI TARN 03/12/2013 SANS FISCALITE PROPRE 180 000,00
SYNDICAT DU DADOU 01/01/2020 SANS FISCALITE PROPRE 51 102,00
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE TARNSPORTS URBAINS 06/01/2003 06/01/2003 24810073700035 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 15/04/2003 15/04/2003 24810073700027 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ZONES D ACTIVITES 15/04/2003 15/04/2003 24810073700043 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 29/11/2005 29/11/2005 24810073700050 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE PARKING 02/02/2010 02/02/2010 24810073700068 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE PRODUCTION D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 14/12/2010 14/12/2010 24810073700084 SPIC oui
SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF
INDIVIDUALISE
ZAC PARC TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD 14/12/2010 14/12/2010 24810073700076 SPA oui
SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF
INDIVIDUALISE
ZAC ECO RIEUMAS 20/12/2011 20/12/2011 24810073700100 SPA oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE IMMOBILIER INNOPROD 20/12/2011 20/12/2011 24810073700092 SPIC oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE FINANCIERE EAU POTABLE 01/01/2020 17/12/2019 24810073700118 SPIC oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 228
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 20 327 362,84 351 651,10
Acquisitions à titre onéreux 20 321 083,84 351 651,10
03/01/2021 COPIEUR AUTO SHARP - MX3051EU SERVICE PARC AUTO 202100-0577 2 531,88 506,00 5
11/01/2021 CREATION OPEN AGENDA SERVICE COMM 202100-0040 7 200,00 1 424,00 5
12/01/2021 COPIEUR MULTISERVICES SHARP MX3051EU PARC AUTO 202100-0035 0,00 0,00 5
12/01/2021 COPIEUR MULTI-SERVICES DGS SHARP - MX6051E 202100-0036 4 650,84 930,00 5
12/01/2021 COPIEUR MULTISERVICES ECLA SHARP - MX3051EU 202100-0037 2 531,88 506,00 5
12/01/2021 CERTIFICATS DE SECURITE GLOBALSIGN MULTI-DOMAINES 202100-0039 855,00 171,00 5
12/01/2021 MATERIEL INFORMATIQUE CABLE ET SUPPORT ECRAN 202100-0041 319,20 319,20 1
12/01/2021 DISQUE DUR EXTERNE + CLE USB 202100-0042 350,13 350,13 1
12/01/2021 ACQUISITION SWITCH ET ACCESSOIRES 202100-0044 1 094,93 218,00 5
12/01/2021 PERFORATEUR BURINEUR SDS-MAX HR5202C 1510W RVOI 202100-0045 810,00 162,00 5
12/01/2021 CONTENEURISATION COLLECTE SELECTIVE PHASE 1 ZONE B 202100-0048 264,66 0,00 1
12/01/2021 CONTENEURISATION COLLECTE SELECTIVE PHASE 1 ZONE C 202100-0049 8 080,95 1 566,00 5
12/01/2021 CONTENEURISATION COLLECTE SELECTIVE PHASE 1 ZONE A 202100-0050 20 299,42 3 935,00 5
12/01/2021 FOURNITURE DE CONTENANT COLLECTE MARCHE 18019 202100-0051 31 511,17 6 179,00 5
12/01/2021 48 CD NOUVEAUTES MEDIA SAINT JUERY MEGA 202100-0106 729,90 113,00 5
12/01/2021 122 CD NOUVEAUTES AMALRIC MEGA 202100-0107 1 855,15 294,00 5
12/01/2021 245 ROMANS JEUNESSE FICTION ALBI 202100-0112 3 781,63 609,00 5
12/01/2021 INSTALLATION ECRAN MURAL MEDIATHEQUE SAINT JUERY 202100-0118 692,00 138,00 5
12/01/2021 COMPTEUR DE PASSAGE MOBILE MEDIATHEQUE AMALRIC 202100-0120 546,00 0,00 1
12/01/2021 MEDIA MEGA VIDEOPROJECTEUR ULTRA COURTE FOCALE 202100-0123 1 062,00 212,00 5
12/01/2021 MEDIATHEQUE AMALRIC FAUTEUIL SIEGE HAUT 202100-0124 264,00 0,00 1
12/01/2021 MEDIATHEQUE AMALRIC 5 CHAISES BUREAU SOKOA ALAÏA 202100-0125 1 039,44 103,00 10
12/01/2021 MEDIATHEQUE AMALRIC ENSEMBLE DE MOBILIER 202100-0126 23 952,26 2 395,00 10
12/01/2021 57 OUVRAGES EN NOUVEAUTÉS POUR LE FONDS TARNAIS 202100-0130 1 108,49 148,00 5
12/01/2021 46 OUVRAGES FICTIONS ADULTES RESEAU MEGA 202100-0131 617,20 123,00 5
12/01/2021 197 DOCUMENTAIRES ADULTES MEDIA AMALRIC 202100-0145 3 514,85 538,00 5
12/01/2021 61 LIVRES PA ARTS HU POUR MEGA 202100-0150 4 456,76 891,00 5
12/01/2021 PIED MANFROTTO MKCOMPACT RESEAU MEDIATHEQUE 202100-0167 49,99 49,99 1
13/01/2021 ATANTIS CREATION VESTIAIRES PERSONNEL LOT 1 A 11 202000-0308 112 684,28 0,00 0
13/01/2021 TVX PLAFOND ET PEINTURE MEDIATHEQUE PIERRE ALMARIC 202000-0407 6 416,47 0,00 0
13/01/2021 2021 PRET 1ERE CLEF EN ALBIGEOIS 202100-0026 233 964,90 0,00 30
13/01/2021 2019-2022 SUBVENTION PIG EN FAVEUR DU LOGEMENT 202100-0027 52 000,00 0,00 30
13/01/2021 ALARME INCENDIE DETECTEUR ANTIANIMAUX +FUMEE LEBON 202100-0504 2 784,00 556,00 5
13/01/2021 POSE BORNES WIFI HOTEL D ENTREPRISE 202100-0505 1 598,40 319,00 5
14/01/2021 PUYGOUZON PANNEAUX ROUTE DE MONTSALVY 202100-0199 59,33 0,00 1
14/01/2021 FREJAIROLLES MOBILIER PANNEAUX RTE MOUZIEYS TEULET 202100-0261 765,54 76,00 10
14/01/2021 CASTELNAU PANNEAUX SICARD ALAMAN 202100-0303 902,85 90,00 10
15/01/2021 ATLANTIS SACS DE SECOURS AVEC OXYGENE 202100-0056 719,88 143,00 5
15/01/2021 TARANIS SACS DE SECOURS AVEC OXYGENE 202100-0059 359,94 0,00 1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 229
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
15/01/2021 TARANIS SACS DE SECOURS AVEC OXYGENE 202100-0059 359,94 0,00 1
18/01/2021 ALBI ARBRES AMENAGEMENT RUE CONSUL LEBRUN 202100-0046 5 605,46 280,00 20
18/01/2021 ALBI ARBRE AMENAGEMENT AV LATTRE DE TASSIGNY 202100-0047 8 565,22 428,00 20
18/01/2021 ALBI SIGNALISATION HORIZONTALE OP831 202100-0094 295,68 0,00 1
18/01/2021 ALBI MOBILIER DIVERSES RUES 202100-0181 4 967,85 496,00 10
19/01/2021 HP LASERJET MULTIFONCTION M52 202100-0043 570,01 570,01 1
20/01/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ALBI - OPE 831 202000-0045 29 367,93 0,00 0
20/01/2021 ALBI AMENAGEMENT RUE GASTON BOUTEILLER 202000-0087 1 004 147,54 0,00 0
20/01/2021 ALBI TRAVAUX EN COURS 2020_2021 OPE 831 202000-0319 60 577,58 0,00 0
20/01/2021 ALBI CARREFOUR ROUTE DE TOULOUSE LA BESSE 202000-0320 2 456,52 0,00 0
20/01/2021 2021 DISPOSITIF D_AIDE_A_L_ACHAT_VELO 202100-0001 146 458,00 0,00 5
20/01/2021 ALBI REFECTION CHAUSSEE LATTRE DE TASSIGNY 202100-0093 386 712,09 0,00 0
20/01/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ALBI - OPE 831 202100-0136 1 346 266,80 0,00 0
20/01/2021 ALBI REFECTION COMPLETE RUE DU ROC PHASE 1 OPE831 202100-0138 857 557,71 0,00 0
20/01/2021 CARLUS MOBILIER URBAIN RUE HENRI GUERIN 202100-0187 2 298,24 229,00 10
22/01/2021 TRAVAUX REHABILITATION DECHETTERIE OPE 002019005 202000-0281 219 392,07 0,00 0
22/01/2021 KIT RAYONNAGE DSIR 202100-0267 895,99 89,00 10
22/01/2021 RANTEIL_TRAVAUX DIVERS 2021 202100-0402 12 021,53 0,00 0
22/01/2021 FABRICATION TOTEM AIRE DE COVOITURAGE MARSSAC 202100-0434 2 160,00 432,00 5
25/01/2021 TRAVAUX DE CABLAGE MEDIATHEQUE PIERRE AMALRIC 202000-0374 1 092,42 0,00 0
25/01/2021 TRAVAUX BATIMENT AIRE ACCUEIL GENS VOYAGE 202100-0022 8 925,48 0,00 0
25/01/2021 CÂBLES & ADAPTATEURS DSIR 202100-0533 0,00 0,00 0
26/01/2021 FOURNITURE ET POSE PANNEAUX DIRECTIONNELS - ARTHES 202100-0092 1 301,22 99,00 10
26/01/2021 DENAT PANNEAUX SIGNALISATION V_ AUBEPINE MARMANDE 202100-0193 697,24 69,00 10
27/01/2021 SAINT JUERY TVX ESPLANADE CENTRE URBAIN 201900-0351 202 753,26 0,00 0
28/01/2021 EE 467 QG MODIF CROCHET PREHENSION GRUE POLYBENNE 202100-0172 22 085,40 2 085,00 10
29/01/2021 ATLANTIS_TRAVAUX AMENAGEMENT BATIMENT 2021 202100-0054 38 110,51 0,00 0
01/02/2021 SAINT JUERY SIGNALISATION HORIZONTALE OP831 202100-0097 429,90 0,00 1
01/02/2021 DICTAPHONE OLYMPUS MICROCRAVATE RESEAU MEDIATHEQUE 202100-0168 29,99 29,99 1
01/02/2021 CARTE RODE VIDEOMIC RESEAU MEDIATHEQUE 202100-0169 69,90 69,90 1
01/02/2021 BOXER PREMIUM EQUIPE HAYON FV-125-DX 202100-0176 29 993,93 2 999,00 10
02/02/2021 ALBI RUE DU ROC RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC 202000-0274 66 246,98 0,00 0
02/02/2021 2021 FINANCEMENT LOGEMENT SOCIAL AP2017-01 202100-0028 101 500,00 0,00 30
02/02/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS - EP - ALBI 202100-0068 408 261,43 0,00 0
02/02/2021 AMALRIC CHARIOT BI FACE POUR LE POLE ADULTE 202100-0127 428,22 0,00 1
02/02/2021 2021 - TRAVAUX EN REGIE RSX VOIRIE ALBI 202100-0366 123 502,06 0,00 0
04/02/2021 PUYGOUZON PLAQUE NUMEROS DE MAISON 202100-0104 3 377,28 313,00 10
04/02/2021 ALBI ARMOIRE COMPLETE EP POSTE BITCHE 202100-0182 8 580,00 791,00 10
08/02/2021 PR COVOITURAGE RIEUMAS TVX RSX OPE 002017001 201900-0350 8 940,31 0,00 0
08/02/2021 ALBI TRAVAUX RSX SECS ET NUMERIQUE OPE 831 202100-0152 216 420,43 0,00 0
09/02/2021 SUPPORT ECRAN MOBILE VISIOCONFERENCE 202100-0105 929,30 166,00 5
10/02/2021 AA-105-KB - MODIFICATION CROCHET PREHENSION GRUE 202100-0180 15 674,52 1 567,00 10
11/02/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS PUYGOUZON - OPE 831 202000-0042 10 876,56 0,00 0
11/02/2021 CUNAC AMGT CARREFOUR CHEM ST ELOI RTE TEMPLIER 202000-0321 525,44 0,00 0
11/02/2021 2020 - TRAVAUX EN COURS VOIRIE ST JUERY OP831 202000-0322 3 073,27 0,00 0
11/02/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS PUYGOUZON - OPE 831 202100-0002 587 927,94 0,00 0
11/02/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS SALIES - OPE 831 202100-0010 15 596,20 0,00 0
12/02/2021 ACHAT VELO PLIANT 202100-0005 697,00 126,00 5
12/02/2021 ATLANTIS - AUTO LAVEUSE KARCHER 202100-0057 5 988,00 1 097,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 230
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/02/2021 COMPTOIR SUR ROULETTE POUR LES MEDIATHEQUES 202100-0170 2 840,00 251,00 10
12/02/2021 AMENAGEMENT INT/EXT PEUGEOT PARTNER - FV-675-AV 202100-0177 8 582,40 977,00 8
15/02/2021 "DISQUES DURS INTERNE SSD 2.5"" 480GO" 202100-0339 314,88 314,88 1
15/02/2021 "DISQUES DURS INTERNE SSD 2.5"" 240GO" 202100-0340 178,26 178,26 1
17/02/2021 2021 - SIGNALISATION HORIZONTALE - MARSSAC 202100-0088 28 680,86 2 549,00 10
17/02/2021 SAINT JUERY MOBILIER URBAIN ECOLE RENE ROUQUIER 202100-0403 2 088,00 183,00 10
18/02/2021 TARANIS_TRAVAUX AMENAGEMENT BATIMENT 2021 202100-0061 5 467,36 0,00 0
18/02/2021 DENAT PANNEAUX DE SIGNALISATION V RUE DES REMPARTS 202100-0194 2 413,96 218,00 10
22/02/2021 MICRO-ONDES MEDIATHEQUE ALMARIC THOMSON EASY 202100-0119 130,00 0,00 1
22/02/2021 "ORDINATEUR PORTABLE HP ROBOOK 445 G7 14""" 202100-0341 622,62 118,00 5
23/02/2021 ALBI DEVOIEMENT RESEAUX SECS RUE DU ROC 202000-0263 36 686,24 0,00 0
23/02/2021 ATLANTIS_BLOC VESTIAIRES SOUDES 3 CASES 202100-0055 1 570,70 147,00 10
23/02/2021 DMSIR_CAISSON MOBILE 3 TIROIRS 202100-0071 227,56 0,00 1
23/02/2021 DMSIR_FAUTEUIL SOKOA TERTIO 202100-0072 223,51 0,00 1
23/02/2021 MATERIEL RESEAU ROUTEUR PARE-FEU STORMSHIELD 202100-0237 15 458,40 2 361,00 5
24/02/2021 TRAVAUX BATIMENTS AIRE GENS VOYAGE 202000-0032 12 088,99 0,00 0
25/02/2021 ALBI ECLAIRAGE PUBLIC CARREFOUR DE LA BESSE 202000-0369 23 525,05 0,00 0
26/02/2021 2021 - TVX VOIRIE EN COURS FREJAIROLLES - OPE 831 202100-0003 87 685,51 0,00 0
01/03/2021 REGIE VOIRIE_ARMOIRE BASSE A RIDEAUX 202100-0073 293,88 0,00 1
01/03/2021 123 OUVRAGES EN GROS CARACTERES POUR MEGA 202100-0128 2 683,71 319,00 5
01/03/2021 226 BD MEGA MEDIATHEQUE 202100-0129 2 835,20 489,00 5
02/03/2021 DDOUX _ BORNES AMOVIBLES PISTE MARSSAC 202100-0153 3 552,00 311,00 10
03/03/2021 ACHAT VELOS CARGO YUBA SPICY CURRY 202100-0006 5 192,15 905,00 5
03/03/2021 SIGNALISATION - NUMEROTATION ZA LAVERGNE 202100-0066 3 009,60 601,00 5
03/03/2021 48 DVD POUR LA MÉDIART 202100-0108 1 945,91 322,00 5
04/03/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ARTHES - OPE 831 202100-0011 62 706,56 0,00 0
04/03/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ROUFFIAC - OPE 831 202100-0017 73 619,36 0,00 0
04/03/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS VOIRIE ST JUERY OP831 202100-0033 229 015,63 0,00 0
04/03/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS DENAT - OPE 831 202100-0137 3 616,82 0,00 0
04/03/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS CARLUS - OPE 831 202100-0140 31 699,56 0,00 0
04/03/2021 195 ROMANS ADULTES POUR MEGA 202100-0144 3 308,81 571,00 5
04/03/2021 BOULONNEUSE A CHOC +DOUILLES 24+30 COMMUNAUTE 202100-0500 537,97 0,00 1
08/03/2021 2 PC PORTABLES LENOVO L13+ADAPTATEURS 202100-0342 3 078,96 520,00 5
08/03/2021 5 STATIONS ACCUEIL USB 202100-0343 1 046,40 187,00 5
08/03/2021 CAMERA VIDEOCONFERENCE 202100-0344 1 269,48 214,00 5
09/03/2021 2018-2020 SUBVENTION PIG EN FAVEUR DU LOGEMENT 202100-0029 2 000,00 0,00 30
10/03/2021 21 DVD NOUVEAUTES MEDIATHEQUE CANTEPAU 202100-0113 844,66 168,00 5
11/03/2021 CREATION AIRE DE REGROUPEMENT COLLECTE 202100-0362 109 089,06 0,00 0
12/03/2021 "20 MONITEURS LED 23.8"" " 202100-0346 2 576,88 428,00 5
15/03/2021 TVX EN COURS ABORD PASSERELLE ALBI T2- OPE 2015002 202100-0148 126 730,92 0,00 0
16/03/2021 BOITIERS BOX CHANTIER PASSERELLE 202100-0149 6 262,20 386,00 5
16/03/2021 2021 - RESEAUX DE VOIRIE - FREJAIROLLES 202100-0378 2 261,34 0,00 0
17/03/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS - EP - DENAT 202100-0069 10 207,28 0,00 0
18/03/2021 FOURNITURE DE CONTENANT COLLECTE MARCHE 18019 202100-0052 27 268,80 4 423,00 5
18/03/2021 MEDIA ST JUERY PRESENTOIR AFFICHES 202100-0132 1 224,88 120,00 10
18/03/2021 BOM 22 - RESTRUCTURATION EQUIPEMENT DV-960-VD 202100-0173 19 800,00 1 595,00 10
22/03/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS LESCURE - OPE 831 202000-0090 3 922,44 0,00 0
22/03/2021 ALBI PONT VIEUX FOUILLES SONDAGES ARCHEOLOGIQUES 202000-0318 27 066,67 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 231
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/03/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS FREJAIROLLES OP831 202000-0370 597,24 0,00 0
22/03/2021 2020 - TRAVAUX EN COURS VOIRIE ARTHES - OPE 831 202000-0371 0,00 0,00 0
22/03/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS MARSSAC - OPE 831 202000-0372 3 822,72 0,00 0
22/03/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS CARLUS - OPE 831 202000-0373 0,00 0,00 0
22/03/2021 COLLECTE_TRVX AGRANDISSEMENT STATION DE LAVAGE 202100-0004 20 391,69 0,00 0
22/03/2021 LICENCE SUPPLEMENTAIRE MENSURA 202100-0038 7 567,20 1 202,00 5
22/03/2021 ALBI REFECTION VOIRIE RUE DU DE JARLARD 202100-0085 451 126,66 0,00 0
22/03/2021 4 PC PORTABLES + STATION ACCUEIL 202100-0345 7 347,84 1 318,00 5
23/03/2021 20 DVD NOUVEAUTES MEDIATHEQUE SAINT JUERY 202100-0115 1 007,49 158,00 5
25/03/2021 111 DOCUMENTAIRES JEUNESSE POUR MEGA 202100-0116 1 559,22 266,00 5
25/03/2021 50 DVD NOUVEAUTE MEDIATHEQUE ST JUERY MEGA 202100-0117 1 022,42 0,00 5
30/03/2021 ALBI TRAVAUX ECLAIRAGE RUE GASTON BOUTEILLER 202000-0276 61 130,63 0,00 0
30/03/2021 ALBI RUE DU ROC RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC T2 202100-0067 110 009,12 0,00 0
01/04/2021 2021 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS TERSSAC - OPE 831 202100-0012 77 386,92 0,00 0
01/04/2021 SIGNALISATION HORIZONTALE - ALBI 2021 1ER SEMESTRE 202100-0086 174 616,55 9 409,00 10
01/04/2021 BORNES DE COLLECTE OM VIGAN 202100-0291 18 658,61 2 228,00 5
02/04/2021 STATION DE TRAVAIL DAO 202100-0347 1 171,70 180,00 5
06/04/2021 COLLECTE_EXTENSION GALERIE EXTERIEURE 202100-0014 6 583,20 0,00 0
06/04/2021 BOM 211 RENAULT FAUN 12M3 FX-905-TM 202100-0174 181 680,00 14 383,00 10
08/04/2021 ALBI PRATGRAUSSALS TVX EN COURS MO DELEGUEE VILLE 201900-0349 223 514,39 0,00 0
08/04/2021 SYSTEME DE VIDEOCONFERENCE MEETUP 202100-0348 1 639,20 327,00 5
09/04/2021 PANNEAU DE POLICE - CAMBON D'ALBI 202100-0091 492,26 0,00 1
09/04/2021 SAINT JUERY SIGNALISATION H _PLACE MARIE CURIE 202100-0404 517,20 0,00 1
12/04/2021 SIGNALISATION HORIZONTALE CAMBON 2021 202100-0087 7 938,06 524,00 10
12/04/2021 CÂBLES RJ45 ET ADAPTATEURS MONITEUR 202100-0231 1 803,60 263,00 5
12/04/2021 NOTEBOOK DGS 202100-0232 1 860,00 271,00 5
12/04/2021 "20 ECRANS LCD 23.8""" 202100-0349 4 624,08 798,00 5
12/04/2021 30 UNITES CENTRALES LENOVO 202100-0350 24 213,60 3 833,00 5
15/04/2021 7 CD NOUVEAUTES LESCURE POUR MEGA 202100-0111 121,31 0,00 1
15/04/2021 11 DVD NOUVEAUTES MEDIATHEQUE AMALRIC 202100-0114 654,79 93,00 5
16/04/2021 AMENAGEMENT FOURGON ATELIER FORD EX-663-BM 202100-0178 6 219,60 580,00 8
19/04/2021 PANNEAUX DE POLICE - LESCURE D'ALBIGEOIS 202100-0099 874,23 63,00 10
19/04/2021 INTERFACE DSN-NET ENTREPRISES 202100-0499 5 484,00 758,00 5
20/04/2021 2021 RESEAUX EP ALBI 202100-0257 125 867,34 0,00 0
20/04/2021 DESTRUCTEUR PAPIERS RH 202100-0436 349,00 0,00 1
20/04/2021 HALLE_RECYCLEUR D AIR 202100-0543 3 525,12 258,00 10
21/04/2021 DOMAINE PUBLIC_ACHAT 1 CAISSON 202100-0074 227,56 0,00 1
21/04/2021 PARC AUTO - FAUTEUIL ERGO HAWORTH 202100-0449 387,28 0,00 1
22/04/2021 DOUCHETTES HONEYWELL MEDIA ALBI 202100-0351 1 075,56 154,00 5
22/04/2021 LASERS HONEYWELL MEDIA ALBI 202100-0352 1 153,50 165,00 5
22/04/2021 MATERIEL GEOLOCALISAT° EAZYCOLLECTE -COLLECTE OM 202100-0353 17 275,19 2 447,00 5
23/04/2021 IMPRIMANTE TICKETS EPSON TM-T88VI 202100-0230 402,00 0,00 1
26/04/2021 FOURNITURE DE CONTENANT COLLECTE MARCHE 18019 202100-0053 42 939,60 6 273,00 5
26/04/2021 QUALI_1 CAISSON 202100-0075 200,95 0,00 1
26/04/2021 PANNEAUX POLICE - ROUTE DE LA BARRIÈRE - LESCURE 202100-0100 607,86 44,00 10
26/04/2021 BALAYEUSE SCHMIT 4M3 CS556CPLAQUE NI2101 PROPRETE 202100-0175 167 890,24 12 358,00 10
26/04/2021 ARTHES MOBILIER URBAIN SAINT GREGOIRE 202100-0186 2 015,71 143,00 10
26/04/2021 PUYGOUZON MOBILIER URBAIN CHEMIN BELLEVUE 202100-0198 7 567,97 451,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 232
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
26/04/2021 MAISON ST-AMARAND CREATION DE BUREAUX 202100-0540 2 158,96 0,00 0
27/04/2021 CASTELNAU DE LEVIS PASSERELLE PIETONNE OUVRAGE ART 202000-0243 330,00 0,00 0
27/04/2021 15 DVD MEDIATHEQUE LESCURE 202100-0155 583,61 0,00 1
27/04/2021 376 FICTION JEUNESSE NOUVEAUTÉS AVR.21 202100-0156 3 106,28 440,00 5
27/04/2021 27 DVD MÉDIATHEQUE CANTEPAU 202100-0157 1 025,42 119,00 5
27/04/2021 MEUBLE DE RANGEMENT LOCAL STOCKAGE MEDIATHEQUE 202100-0171 661,80 45,00 10
27/04/2021 ALBI PLANTATIONS POUR AMGT VOIRIE G BOUTEILLER 202100-0238 10 042,58 672,00 10
27/04/2021 TRAVAUX CREATION POSTE TRAVAIL MEDIATHEQUE AMALRIC 202100-0564 995,96 0,00 0
28/04/2021 SECURISATION ET RENOVATION GRANGE INNOPROD 202100-0079 4 770,09 0,00 0
28/04/2021 28 DVD MÉDIATHEQUE P AMALRIC 202100-0158 1 065,49 132,00 5
29/04/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS - EP - FREJAIROLLES 202100-0070 50 601,16 0,00 0
29/04/2021 TRX GENIE CIVIL NTIC CUNAC RTE DE ST JUERY 202100-0354 23 454,87 301,00 50
03/05/2021 ETUDES PONT VIEUX - ALBI 2010 (11834) 2010-11834INT 16 265,60 0,00 0
03/05/2021 ETUDE PASSERELLE CANTEPAU (12101) 2010-12101INT 837,20 0,00 0
03/05/2021 RENOVATION 2011 EQUIPMTS NAUTIQUES ATLANTIS (12248) 2011-12248INT 8 388,93 0,00 0
03/05/2021 2014 - ETUDE TVX RENOVATION ATLANTIS (20140175) 20140175INT 1 418,34 0,00 0
03/05/2021 2014 - ETUDES PARKING CORDELIERS OPE 826 (20140203) 20140203INT 49 002,92 0,00 0
03/05/2021 2014 - TVX VOIRIE GIRATOIRE CAUSSELS 20140207 384,22 0,00 0
03/05/2021 2014 - ETUDES VOIRIE ALBI (20140209) 20140209INT 25 102,74 0,00 0
03/05/2021 2014 - TRVX REMPL SSI MEDIA ST JUERY HORS OPE 20140281 1 152,00 0,00 0
03/05/2021 ETUDES PARKING CORDELIERS (20150167) 20150167INT 63 187,57 0,00 0
03/05/2021 ZAC LA BAUTE LE SEQUESTRE OPE 002017006 201900-0352 78 486,45 0,00 0
03/05/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS ROUFFIAC - OPE 831 202000-0043 2 872,76 0,00 0
03/05/2021 DENAT REFECTION PONT MOULIN DE MOUSQUETTE 202000-0044 3 695,04 0,00 0
03/05/2021 2020 - TRAVAUX VOIRIE EN COURS CAMBON - OPE 831 202000-0091 30,00 0,00 0
03/05/2021 ETUDES RAC. PLACETTE SUD - LESCURE 2010 202100-0009 3 348,80 0,00 0
03/05/2021 ESQUISSE POUR EXTENSION GALERIE CENTRE COLLECTE 202100-0013 216,00 0,00 0
03/05/2021 ETUDES PISTE CYCLABLE ALBI ECHANGEUR FONLABOUR 202100-0015 0,00 0,00 0
03/05/2021 DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE ET SECURITE AAGV 202100-0016 1 680,00 0,00 0
03/05/2021 TARANIS ARMOIRE SECURISEE_PRODUITS TRAITEMENT EAU 202100-0060 1 596,00 110,00 10
03/05/2021 CAILLEBOTIS EN PLAQUE x250 - TARANIS 202100-0062 1 551,42 217,00 5
03/05/2021 DENAT PANNEAUX SIGNALISATION RUE DES NOYERS 202100-0195 332,60 0,00 1
03/05/2021 DECHETTERIE RANTEIL SIGNAL PANNEAU POLICE 202100-0421 23 759,28 4 751,00 5
03/05/2021 EQUIPEMENT PROTECTION SITE DE RANTEIL 202100-0423 17 835,88 2 497,00 5
04/05/2021 PANNEAU SECURITE TARANIS 202100-0058 207,36 0,00 1
04/05/2021 PANNEAUX DE POLICE - LESCURE D'ALBIGEOIS 202100-0101 1 230,77 87,00 10
04/05/2021 SAINT JUERY PANNEAUX DE POLICE CHEMIN DE BRUGAYROL 202100-0221 241,16 0,00 1
04/05/2021 SAINT JUERY POSE DISTRILIASSE PLACE DU GRIFFOUL 202100-0405 76,58 0,00 1
04/05/2021 ATLANTIS MATERIELS VESTAIIRES TECHNIQUE ENTRETIEN 202100-0438 250,00 0,00 1
04/05/2021 MEULEUSE - COMMUNAUTE 202100-0502 200,40 0,00 1
04/05/2021 AUGMENTATION CAPITAL SEM EVEER HY POL 202100-0578 53 386,92 0,00 0
05/05/2021 2 FAUTEUILS BUREAU TERTIO DG 202100-0076 442,87 0,00 1
05/05/2021 ORDINATEURS PORTABLES 202100-0355 6 914,40 964,00 5
06/05/2021 AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE ROCADE PHASES 3 & 4 202100-0141 438 546,29 0,00 0
06/05/2021 CREATION 13 AIRES REGROUPEMENT ARHES DENAT ALBI 202100-0142 75 598,80 0,00 0
06/05/2021 TRAVAUX DE RENOVATION ASCENSEUR EXISTANT AMALRIC 202100-0582 4 620,00 0,00 0
07/05/2021 LAVE LINGE BEKO MEDIATHEQUE AMALRIC 202100-0122 259,99 0,00 1
07/05/2021 154 OUVRAGES ADULTES POUR MÉGA RÉSEAU R 202100-0146 2 586,71 245,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 233
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/05/2021 121 FICTION RP ET SF POUR MEGA 202100-0147 2 114,53 283,00 5
07/05/2021 40 OUVRAGES D'ART PA ARTS 202100-0151 1 119,28 171,00 5
07/05/2021 45 LIVRES AUDIO POUR MEGA 202100-0159 942,94 126,00 5
07/05/2021 226 OUVRAGES FICTION ADULTES POUR LE RÉSEAU 202100-0160 3 507,35 524,00 5
07/05/2021 91 BD JEUNESSE NOUVEAUTÉS POUR MÉGA RÉDEAU 202100-0161 971,98 130,00 5
10/05/2021 FOURNITURES DE PANNEAUX - CASTELNAU 202100-0089 328,86 0,00 1
10/05/2021 FOURNITURES DE NUMEROS DE MAISON - CASTELNAU 202100-0090 2 400,87 176,00 10
11/05/2021 80 BD ADULTE NOUVEAUTÉS POUR MÉGA RÉSEAU 202100-0162 1 145,78 146,00 5
12/05/2021 2021 - SUBVENTION HABITAT PUBLIC 202100-0096 29 400,00 0,00 30
12/05/2021 LE SEQUESTRE SIGNALISATION HORIZONTAL ZAC LA BAUTE 202100-0098 676,42 45,00 10
12/05/2021 SAINT JUERY SIGNALISATION ET MOBILIER G. BRASSENS 202100-0406 4 038,23 103,00 10
18/05/2021 10 PC PORTABLES + STATIONS ACCUEILS 202100-0356 14 014,80 1 884,00 5
18/05/2021 ATLANTIS - NETTOYEUR HAUTE PRESSION 202100-0430 4 458,00 582,00 5
19/05/2021 CREATION VOIE PIETONNE CYCLABLE LA BESSE RTE TLSE 202100-0143 271 610,89 0,00 0
20/05/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE PUYGOUZON - OPE 831 202100-0364 78 059,77 0,00 0
21/05/2021 TELEPHONES REPONDEUR DECT GIGASET AS690A 202100-0227 126,00 0,00 1
21/05/2021 CARTE GRAPHIQUE AMD RADEON PRO WX 5100 8 GO GDDR5 202100-0233 432,00 0,00 1
21/05/2021 2 ONDULEURS+4 BATTERIES EXTERNES 202100-0357 2 916,72 367,00 5
21/05/2021 4 ONDULEURS 202100-0358 2 466,00 313,00 5
21/05/2021 SERVICE RH - ACHAT 1 FAUTEUIL TERTIO 1 ERGONIMIQUE 202100-0445 995,99 59,00 10
21/05/2021 MOISSAN - FAUTEUIL ERGO HAWORTH 202100-0448 387,27 0,00 1
25/05/2021 APPLE IPHONE SE DGU 202100-0228 535,00 0,00 1
25/05/2021 CASTELNAU MOBILIER URBAIN PASSERELLE RD1 202100-0302 492,96 0,00 1
25/05/2021 ONDULEURS CARTE 202100-0359 320,88 0,00 1
26/05/2021 SAINT JUERY PANNEAUX DE POLICE GAGARINE_LA LANDE 202100-0222 1 821,69 113,00 10
26/05/2021 STATION DE TRAVAIL DRHU 202100-0360 807,12 117,00 5
26/05/2021 STATION DE TRAVAIL ADS 202100-0361 807,12 117,00 5
26/05/2021 MEULEUSE - COMMUNAUTE 202100-0501 176,40 0,00 1
27/05/2021 MEDIA 17 BACS DE TRI POUR ESPACE PUBLIC 202100-0133 2 703,60 321,00 5
27/05/2021 MEDIA CANTEPAU FABRICATION MEUBLE QUARANTAINE 202100-0134 564,00 0,00 1
27/05/2021 MEDIA SJ FABRICATION SUR MESURE MEUBLE QUARANTAINE 202100-0135 564,00 0,00 1
27/05/2021 DENAT PANNEAUX SIGNALISATION V CHEM LOMBERS 202100-0196 662,98 59,00 10
27/05/2021 TERSSAC MOBILIER URBAINS ECLUSES CENTRE BOURG 202100-0240 1 631,41 104,00 10
31/05/2021 DDOUX MARQUAGE PISTE CYCLABLE TERSSAC ALBI 202100-0154 4 919,56 333,00 10
31/05/2021 ALBI SIGNALISATION PARKING VOIE VERTE PELLISSIER 202100-0185 2 355,37 235,00 10
31/05/2021 15 SMARTPHONES HUAWEI P30 LITE 128GO 202100-0229 3 870,00 464,00 5
31/05/2021 2021 RESEAUX EP FREJAIROLLES 202100-0258 1 801,25 0,00 0
31/05/2021 ACHAT FAUTEUIL SOKOA TERTIO SERVICE HYGIENE 202100-0454 228,31 0,00 1
31/05/2021 SERVICE ECLAIRAGE FAUTEUIL SOKOA TERTIO 202100-0455 228,31 0,00 1
01/06/2021 ALBI SIGNALISATION HORIZONTALE LICES PÖMPIDOU 202100-0183 1 167,28 69,00 10
01/06/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE ALBI OPE 831 202100-0373 585 838,04 0,00 0
04/06/2021 ACHAT PLASTIFIEUSE NEPTUNE3 MEDIATHEQUES 202100-0121 345,60 0,00 1
04/06/2021 212 BD ADULTES MEGA RESEAU 202100-0163 3 580,98 340,00 5
04/06/2021 COLLECTE FAUTEUIL DE BUREAU SOKOA ET BUREAU 160x80 202100-0443 746,32 52,00 10
07/06/2021 REPRISE STRUCTURELLE EQUIPEMENT OM 202100-0292 14 730,74 1 473,00 5
07/06/2021 RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE ROUFFIAC SALLE POLYV 202100-0374 1 713,60 19,00 50
08/06/2021 121 OUVRAGES DOCUMENTAIRE JEUNESSE POUR MEGA 202100-0164 1 473,55 187,00 5
10/06/2021 CONTAINER POUR DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUE 202100-0293 7 200,00 840,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE ROUFFIAC - OPE 831 202100-0365 8 290,80 0,00 0
10/06/2021 ONDULEUR EATON 5PX & BATTERIE 202100-0375 1 091,34 167,00 5
10/06/2021 RENOUVELLEMENT LICENCES F-SECURE 202100-0498 9 275,06 1 082,00 5
10/06/2021 CHANGEMENT SYSTEME DE CHLORATION TARANIS 202100-0570 12 116,34 801,00 10
11/06/2021 CONTENEURISATION COLLECTE SELECTIVE PHASE 2 ZONE A 202100-0223 500 323,55 55 591,00 5
11/06/2021 IMPRIMANTE LASER TARANIS 202100-0234 290,00 0,00 1
14/06/2021 LUMINAIRES PHILIPS CITYSOUL COTE CAMBON 202100-0219 2 646,00 148,00 10
15/06/2021 3 PORTATIFS RADIOS 202100-0376 1 902,52 213,00 5
16/06/2021 LEBON PROJET STATION CARBURANT OPE827 202100-0188 37 400,48 0,00 0
17/06/2021 LEBON CONSTRUCTION CENTRE TECHNIQUE OP2018002 202100-0139 696 710,05 0,00 0
17/06/2021 PEUGEOT BOXER TOLE - FY-162-WT PROPRETE 202100-0179 26 221,30 2 622,00 10
17/06/2021 LESCURE PANNEAUX DE POLICE ROUTE DE SAINT MICHEL 202100-0220 676,64 54,00 10
18/06/2021 COLONNES AERIENNES FLUX VERRE 4M3 202100-0225 18 827,52 2 133,00 5
21/06/2021 PORTE FILET SEMI AUTOMATIQUE POUR DITO DECHETERRIE 202100-0503 2 570,83 149,00 10
22/06/2021 24 DVD EN SUPPORT MEDIATHEQUE CANTEPAU 202100-0165 898,70 79,00 5
23/06/2021 ALBI ARMOIRE ET CONTROLEUR FEUX 202100-0184 7 986,84 630,00 10
23/06/2021 2 FAUTEUILS ERGO SOKOA WIMAX MÉDIATHEQUE ST JUERY 202100-0192 728,74 44,00 10
28/06/2021 53 DVD POUR LA MÉDIATHEQUE D'ALBI 202100-0166 1 993,74 177,00 5
29/06/2021 BAR EN COULEUR MEDIA AMALRIC 202100-0242 150,00 0,00 1
29/06/2021 SIGNALETIQUE ZA LA PELBOUSQUIE NUMEROTATION 202100-0387 2 484,00 276,00 5
30/06/2021 FONDS DE CONCOURS DOUBLEMENT ROCADE ALBI OP823 202100-0305 868 590,00 0,00 40
01/07/2021 IMPRIMANTE POSTE PUBLIC AMALRIC 202100-0235 207,25 0,00 1
01/07/2021 MATERIEL DE VISIOCONFERENCE LOGITECH 202100-0236 1 092,90 114,00 5
06/07/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS - EP - MARSSAC 202100-0217 15 111,50 0,00 0
06/07/2021 PC PORTABLES, PC FIXE & STAT° D'ACCUEIL MEDIA ALBI 202100-0377 14 767,08 1 550,00 5
06/07/2021 NUMERO DE MAISON - ARTHES 202100-0394 563,52 0,00 1
06/07/2021 COLLECTE_TRVX ADAPTATION SANITAIRE DOUCHES 202100-0401 8 457,78 0,00 0
07/07/2021 ATLANTIS_ATTESTATION D ACHEVEMEMENT ADAP (202100-0189) 202100-0103INT 8 791,97 0,00 0
07/07/2021 TARANIS_ATTESTATION D ACHEVEMEMENT ADAP (202100-0190) 202100-0102INT 540,00 0,00 0
07/07/2021 AIDE A L'IMMOBILIER PEYRUSE SCI 202100-0202 10 000,00 161,00 30
07/07/2021 FOURNITURE DE CONTENANT COLLECTE MARCHE 18019 202100-0224 134 632,80 16 455,00 5
07/07/2021 TERSSAC SIGNALISATION HORIZONTALE ECLUSE 202100-0239 435,65 0,00 1
07/07/2021 FS-649-PD CITROEN C3 POOL HOTEL ENTREPRISE 202100-0254 11 220,91 1 375,00 8
07/07/2021 TRANSPALETTES MANUEL 2500 KG SITE QUAI RANTEIL 202100-0363 918,00 92,00 5
08/07/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE LESCURE - OPE 831 202100-0197 288 162,90 0,00 0
08/07/2021 2021 - RESEAUX DE VOIRIE - FREJAIROLLES OPE 831 202100-0379 13 998,55 0,00 0
08/07/2021 "ACHAT VELOS ENFANTS MEGAMO 20"" 16"" 14""" 202100-0450 1 333,00 266,00 5
09/07/2021 ALBI SIGNAL HORIZONTALE BD ANDRIEU _ AV BOMPUNT 202100-0264 672,00 35,00 10
09/07/2021 ADS_ACHAT CAISSONS ET FAUTEUILS 202100-0444 1 322,97 28,00 10
09/07/2021 AIRE DE GRAND PASSAGE ALIMENTATION PROVISOIRE 202100-0566 6 003,02 0,00 0
13/07/2021 2016 - PASSERELLE 2315 - OPE 002015002 20160218 1 643 602,49 0,00 0
13/07/2021 ALBI MATS VALMONT PONT NEUF 202100-0259 1 161,60 55,00 10
15/07/2021 ARMOIRE POSTE DE SECOURS TARANIS 202100-0269 225,90 0,00 1
16/07/2021 "MONITEUR LED 23.8"" DRHU" 202100-0459 142,16 0,00 1
17/07/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE CASTELNAU - OPE 831 202100-0384 36 800,76 0,00 0
19/07/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE CAMBON - OPE 831 202100-0201 205 471,38 0,00 0
19/07/2021 SIGNALISATION HORIZONTALE - LE SEQUESTRE 202100-0241 30 094,44 1 354,00 10
20/07/2021 BOUTIQUE WEB 202100-0203 7 440,00 0,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 235
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/07/2021 MOEPT_ACHAT DESTRUCTEUR PAPIER 202100-0437 337,70 0,00 1
22/07/2021 155 RP SCIENCES FICTION MEDIA AMALRIC 202100-0243 2 697,40 271,00 5
22/07/2021 50 LIVRES AUDIO MEDIA AMALRIC 202100-0244 1 020,51 102,00 5
27/07/2021 ALBI STATION TENSIOMETRIQUE ARBRES 202100-0431 4 378,80 805,00 5
27/07/2021 "STATION DE TRAVAIL MONITEUR LED 23.8"" SAGA ADS" 202100-0460 142,16 0,00 1
28/07/2021 COLONNES AERIENNES FIBREUX 4 M3 202100-0226 30 538,08 3 664,00 5
28/07/2021 70 BD ADULTES MEDIA AMALRIC 202100-0245 1 004,50 91,00 5
28/07/2021 85 BD JEUNESSE MEDIA AMALRIC 202100-0246 823,59 75,00 5
28/07/2021 29 CD MEDIA AMALRIC 202100-0247 479,86 479,86 1
28/07/2021 11 CD MEDIA LESCURE 202100-0248 178,36 0,00 1
28/07/2021 190 FICTIONS ADULTE RESEAU MEDIA 202100-0249 3 266,20 241,00 5
28/07/2021 ARTHES RD97 PANNEAUX POLICE PRIORITE A DROITE 202100-0260 3 558,72 172,00 10
29/07/2021 TRAVAUX VESTIAIRES CENTRE TECHNIQUE JARLARD 202000-0313 12 194,78 0,00 0
02/08/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS - EP - LE SEQUESTRE 202100-0200 40 350,97 0,00 0
02/08/2021 AGGLO LUMINAIRES RAGNI 202100-0418 1 020,00 0,00 10
02/08/2021 ORDINATEUR PORTABLE -QUALITE 202100-0461 1 254,48 106,00 5
02/08/2021 DEPOT DE GARANTIE LOGEMENT DE FONCTION 202100-0580 1 800,00 0,00 0
03/08/2021 LAVEUSE/DECAPEUSE ASPIRATRICE NI2103 SERV PROP 202100-0255 199 093,02 8 406,00 10
03/08/2021 ALBI SIGNALISATION VERTICALE AV ALBERT 1ER 202100-0266 432,00 0,00 1
03/08/2021 CHENIL_FOURNITURE ET POSE GROUPE CHAMBRE FROIDE 202100-0400 3 576,00 0,00 0
04/08/2021 CAMBON PANNEAUX VOIE COMMUNALE N1 202100-0263 1 482,92 62,00 10
06/08/2021 SIGNALETIQUE ZA MONTPLAISIR NUMEROTATION ETS 202100-0388 1 092,00 117,00 5
09/08/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE CUNAC - OPE 831 202100-0385 43 878,18 0,00 0
10/08/2021 CONSTRUCTION PASSERELLE DDOUX RIOLS 202100-0218 8 796,00 0,00 0
11/08/2021 LESCURE SIGNALISATION HORIZONTALE REGIE 202100-0300 29 379,65 1 232,00 10
13/08/2021 ALBI MOE RENFORCEMENT MUR SOUTENEMENT RUE LAMOTHE
(202000-0428)
201900-0347 100 700,15 0,00 0
17/08/2021 73 DOCUMENTAIRES ADULTES MEGA RESEAU MEDIA 202100-0250 1 136,55 95,00 5
18/08/2021 PEUGEOT PARTNER FF-128-ET 202100-0256 14 659,26 3 664,00 8
18/08/2021 MEDIA ST JUERY_TRAVAUX FAUX PLAFOND 202100-0399 4 306,87 0,00 0
19/08/2021 94 CD MEDIA ALBI 202100-0251 1 560,41 181,00 5
19/08/2021 107 ROMANS FICTION JEUNES MEGA RESEAU 202100-0252 1 085,11 104,00 5
19/08/2021 22 DVD MÉDIATHEQUE ST JUERY 202100-0270 881,13 176,00 5
20/08/2021 29 NOUVEAUTES PA ARTS HU MEGA MEDIA 202100-0253 920,83 68,00 5
20/08/2021 FREJAIROLLES SIGNALISATION HORIZONTALE CARREFOUR 202100-0262 1 743,48 77,00 10
24/08/2021 "10 MONITEURS LED 23,8""" 202100-0462 1 632,84 127,00 5
26/08/2021 LESCURE SIGNALISATION VERTICALE SERVICE VOIRIE 202100-0301 3 582,52 119,00 10
27/08/2021 DG_ACHAT ARMOIRE RANGEMENT 202100-0265 422,39 0,00 1
30/08/2021 ARMOIRE POUR ASPIRATEUR BASSIN TARANIS 202100-0268 733,32 26,00 10
31/08/2021 BORNE DE CHARGE DOUBLE VEHICULE ELECTRIQUE 202100-0274 8 820,00 294,00 10
31/08/2021 LAME RACLAGE CHARGEUSE ARTICULEE CATERPILAR NI2102 202100-0338 4 318,58 143,00 10
31/08/2021 TRAVAUX BOITE A LIVRES MEDIATHEQUE PIERRE AMALRIC 202100-0565 9 000,00 0,00 0
01/09/2021 SIGNALETIQUE LA VIALETTE 202100-0389 4 526,40 279,00 5
02/09/2021 PUYGOUZON MOBILIER URBAIN CHEM DE BELLEVUE 202100-0298 9 219,60 307,00 10
02/09/2021 LE SEQUESTRE SIGNALISATION H ALLEE DU COMMERCE 202100-0413 2 508,84 84,00 10
02/09/2021 TRAVAUX DE GENIE CIVIL NTIC RTE DE TOULOUSE 202100-0463 36 776,42 643,00 50
02/09/2021 ALBI SIGNALISATION HORIZONTALE RUE GALLIENI 202100-0517 1 062,00 35,00 10
02/09/2021 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL G. BOUTEILLER 202100-0522 2 848,01 94,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 236
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/09/2021 ATLANTIS REMPLACEMENT FILTRES ET VANNES 1ERE PHASE 202100-0559 173 692,80 5 452,00 10
08/09/2021 162 NOUVEAUTES ALBUMS EVEIL CO MEDIATHEQUE 202100-0271 1 893,41 183,00 5
08/09/2021 POLYBENNE PL MAN 6X2 GB-675-AB 202100-0272 150 000,00 6 291,00 10
10/09/2021 SIGNALISATION HORIZONTALE - PISTES CYCABLES ROCADE 202100-0304 2 043,05 68,00 10
13/09/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE SAINT JUERY - OPE 831 202100-0382 37 042,93 0,00 0
13/09/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE TERSSAC - OPE 831 202100-0383 4 695,68 0,00 0
13/09/2021 HOTEL - VENTILATEURS_CADRES_TABLEAUX BLANCS 202100-0456 773,12 25,00 10
13/09/2021 ORDINATEUR PORTABLE MONTAGES VIDEOS MEDIA ALBI 202100-0464 1 569,00 100,00 5
13/09/2021 ALBI SIGNALISATION AVENUE HOCHE 202100-0519 1 268,37 37,00 10
13/09/2021 ALBI MOBILIER URBAIN A LA RENAUDIE 202100-0568 1 251,13 64,00 10
14/09/2021 TVX CONSTRUCTION HALLE TECHNO INNOPROD -OPE 821 20120100 54 510,84 0,00 0
14/09/2021 2013 -CONSTRUCTION CENTRE TECHNIQUE DES OM OPE 822 20130170 9 867,00 0,00 0
14/09/2021 2018 RESEAUX VOIRIE CAMBON OPE 831 201800-0238 0,74 0,00 0
14/09/2021 2018 RESEAUX VOIRIE CASTELNAU OPE 831 201800-0241 3 018,17 0,00 0
14/09/2021 ST AMARAND_FOURNITURE ET POSE PANNEAU DIRECTIONNEL 202100-0416 317,93 0,00 1
14/09/2021 SERVICE RH_ACHAT 3 FAUTEUILS TERTIO 202100-0446 690,42 22,00 10
15/09/2021 PROJECTEUR RODIO 1898 LED TARANIS 202100-0506 2 073,29 143,00 5
15/09/2021 HALLE_TRAVAUX BATIMENT CRITT 2021 202100-0544 8 954,82 0,00 0
16/09/2021 ALBI LUMINAIRES PONT NEUF 202100-0419 4 632,00 154,00 10
16/09/2021 ALBI MOBILIER URBAIN RUE DU ROC 202100-0433 16 812,00 1 690,00 5
17/09/2021 RENAULT ZOE ELECTRIQUE - EP-823-MR 202100-0273 9 013,76 375,00 8
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE DENAT SIGNALISATION H_V 202100-0296 1 713,63 86,00 10
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE PUYGOUZON MARQUAGE ROUTIER 202100-0297 257,24 0,00 1
17/09/2021 2021 - TRAVAUX EN REGIE RSX VOIRIE CAMBON 202100-0367 2 052,32 0,00 0
17/09/2021 2021 - TRAVAUX EN REGIE RSX VOIRIE LESCURE 202100-0368 5 754,66 0,00 0
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE CHICANES FREJAIROLLES 202100-0369 1 852,43 93,00 10
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE SIGNAL H_V LE SEQUESTRE 202100-0370 1 016,97 30,00 10
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE PANNEAU POLICE LE SEQUESTRE 202100-0371 2 091,26 60,00 10
17/09/2021 2021 - TRAVAUX EN REGIE RSX VOIRIE PUYGOUZON 202100-0372 25 568,28 0,00 0
17/09/2021 TRAVAUX EN REGIE AMENAGEMENTS LESCURE 202100-0393 1 914,85 111,00 10
17/09/2021 MOBILIER ET SIGNAL VERTICALE ALBI 1ER SEMESTRE 202100-0548 37 989,26 1 910,00 10
20/09/2021 ALBI SIGNALISATION HORIZONTALE PLACE VERDUN 202100-0295 838,97 21,00 10
20/09/2021 ALBI PANNEAUX AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 202100-0308 3 930,51 91,00 10
20/09/2021 56 DOC JEUNESSE RESEAU DES MEGA PANIER 4496511 202100-0312 1 362,73 88,00 5
20/09/2021 58 GUIDES POUR MÉGA PA GUIDES VERIFIES 202100-0313 709,89 54,00 5
20/09/2021 108 DOCUMENTAIRES ADULTES MÉGA RÉSEAU 202100-0314 1 633,72 127,00 5
20/09/2021 ST JUERY SIGNAL AV JEAN JAURES STADE LA PLANQUE 202100-0407 664,12 12,00 10
20/09/2021 ALBI SIGNALISATION HORIZONTALE TASSIGNY 202100-0439 3 826,27 74,00 10
21/09/2021 "ACHAT VELO MEGAMO 16"" ORANGE" 202100-0451 338,00 0,00 1
21/09/2021 DD21050701 - ACHAT ANTIVOLS VELO ET ACCESSOIRES 202100-0453 0,00 0,00 0
21/09/2021 LECTEUR DE CARTES MIFARE ATLANTIS 202100-0465 1 368,00 85,00 5
21/09/2021 ANTIVOLS VELO ET ACCESSOIRES 202100-0507 1 237,81 81,00 5
24/09/2021 SAINT JUERY SIGNALISATION H RUE ARTHUR MASSOL 202100-0409 536,40 0,00 1
27/09/2021 ACHAT VELOS YUBA SUPERCARGO ELEC 202100-0452 5 170,65 284,00 5
28/09/2021 90 NOUVEAUTES FICTION ADO ET JEUNESSE 202100-0315 1 011,38 59,00 5
28/09/2021 DEUX JEUX DE ROULETTES POUR DES SIÈGES DU RESEAU 202100-0316 65,02 0,00 1
28/09/2021 4 CASQUES POUR TELEPHONES FIXES 202100-0466 576,59 0,00 1
28/09/2021 ATLANTIS REMPLACEMENT FILTRES ET VANNES 2EME PHASE 202100-0560 78 284,40 2 261,00 10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 237
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
29/09/2021 ALBI MOBILIER URBAIN DIVERSES RUES ERDI 202100-0520 12 044,00 357,00 10
30/09/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE LE SEQUESTRE - OPE 831 202100-0380 197 927,52 0,00 0
30/09/2021 SAINT JUERY SIGNAL VERTICALE DIVERSES RUES 202100-0410 507,52 0,00 1
04/10/2021 2021 RESEAUX EP ARTHES 202100-0289 25 002,17 0,00 0
04/10/2021 TX GENIE CIVIL NTIC DENAT 202100-0467 2 812,73 15,00 50
06/10/2021 126 NOUVEAUTES ALBUM EVEIL CONTES JEUNESSE 202100-0317 1 585,65 93,00 5
06/10/2021 LESCURE SIGNALISATION HORIZONTALE RD97 202100-0415 1 785,24 45,00 10
07/10/2021 PUYGOUZON SIGNAL HORIZONTALE CHEM BRAMEVAQUES 202100-0299 826,80 20,00 10
07/10/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE MARSSAC - OPE 831 202100-0381 141 819,94 0,00 0
11/10/2021 MEDIATHEQUE AMALRIC CREATION ASCENCEUR EXTERIEUR 202100-0306 2 400,00 0,00 0
11/10/2021 FOURNITURE COMPTEUR CITYRADAR - COMPTAGE CYCLISTES 202100-0310 7 456,20 352,00 5
11/10/2021 ACCESSOIRES VELO CARGO 202100-0435 185,00 0,00 1
12/10/2021 ACHAT 2 VELOS APPRENTISSAGE 202100-0309 3 355,20 154,00 5
12/10/2021 PANNEAU DE POLICE - ROUTE D'ALBI - TERSSAC 202100-0411 147,67 0,00 1
12/10/2021 10 WEBCAMS 202100-0468 540,00 0,00 1
12/10/2021 MODULE GUICHET NUMERIQUE ADS 202100-0496 20 742,00 0,00 0
14/10/2021 AMENAGEMENT VOIRIE JARDIN ARAGON ALBI 202100-0287 2 349,60 0,00 0
14/10/2021 2021 - ETUDES ALBI RSX ECLAIRAGE 202100-0288 4 884,00 0,00 0
14/10/2021 RSX ECPU_DIAGNOSTIC CARREFOURS A FEUX 202100-0290 4 632,00 0,00 0
15/10/2021 ALBI TVX VOIRIE PAVES RUE TOULOUSE LAUTREC OPE831 202100-0307 76 187,19 0,00 0
15/10/2021 2021 - RESEAUX VOIRIE RN88 - OPE 823 202100-0386 34 322,09 0,00 0
16/10/2021 40 OUVRAGES EN GROS CARACTÉRES MEGA RESEAU 202100-0318 770,78 36,00 5
18/10/2021 LOGICIEL GTF 202100-0497 5 400,00 237,00 5
18/10/2021 DEPOT DU NOM LIBEA - INPI 202100-0532 190,00 0,00 1
19/10/2021 TX NTIC AV GAMBETTA ALBI 202100-0469 4 535,18 21,00 50
20/10/2021 DALLE BETON BOX VELO AIRES COVOITURAGE 201900-0420 2 096,40 0,00 0
21/10/2021 SIGNALETIQUE ZONE DU SEGALA 202100-0390 6 135,60 248,00 5
21/10/2021 BVER - DEMOLITION MAISON RUE ROLAND GARROS ALBI 202100-0567 22 920,00 0,00 0
22/10/2021 75 DVD EN NOUVEAUTÉS POUR LA MÉDIATHEQUE 202100-0319 2 838,39 130,00 5
22/10/2021 4 OUVRAGES ADULTES POUR LE FONDS TARNAIS 202100-0320 72,80 0,00 1
26/10/2021 18 CD NOUVEAUTES POUR MEDIA LESCURE 202100-0321 270,68 0,00 1
26/10/2021 63 BD ADULTES RÉSEAU MEDIATHEQUE 202100-0322 940,43 52,00 5
26/10/2021 246+26 OUVRAGES ROMANS FICTION RESEAU MEDIA 202100-0323 4 578,27 246,00 5
26/10/2021 7 CD NOUVEAUTES MEDIA LESCURE 202100-0324 108,36 0,00 1
26/10/2021 2021 RESEAUX EP CAMBON 202100-0428 3 839,32 0,00 0
27/10/2021 27 DVD MÉDIA CANTEPAU 202100-0325 1 047,61 44,00 5
27/10/2021 28 DVD EN NOUVEAUTÉS MÉDIA ST JUERY 202100-0326 1 074,13 45,00 5
27/10/2021 REPRISE STRUCTURELLE EQUIPEMENT OM 202100-0422 8 810,37 313,00 5
28/10/2021 ARTHES SIGNAL HORIZONTALE RUE EMILE ROQUEFEUIL 202100-0395 438,30 0,00 1
28/10/2021 2021 RESEAUX EP SAINT JUERY 202100-0429 58 156,66 0,00 0
29/10/2021 JEUX/CARTES VIDEOS POUR LES MEGA 202100-0327 572,89 0,00 1
29/10/2021 5 LECTEURS DAISY VICTOR POUR LE RÉSEAU 202100-0328 1 975,00 69,00 5
29/10/2021 10 SMARTPHONES 202100-0470 2 100,00 81,00 5
29/10/2021 5 TELEPHONES 202100-0471 1 347,00 62,00 5
29/10/2021 PLOTS SOLAIRES - SERVICE REGIE VOIRIE COMMUNE ALBI 202100-0546 1 294,08 25,00 10
02/11/2021 44 DVD EN NOUVEAUTÉS MÉDIA ALBI 202100-0329 1 738,06 73,00 5
02/11/2021 19 DVD MÉDIA CANTEPAU 202100-0330 736,78 31,00 5
02/11/2021 FOURNITURE DE CONTENANT COLLECTE MARCHE 18019 202100-0425 35 466,60 1 162,00 5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 238
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/11/2021 SAINT JUERY SIGNALISATION H CHEMIN DE CAMBON 202100-0408 1 879,04 36,00 10
04/11/2021 MARSSAC SIGNALISATION RUE ST BARTHELEMY 202100-0417 1 298,32 22,00 10
04/11/2021 SOUSCRIPTION SCIC ARPEGES ET TREMOLOS 202100-0579 15 000,00 0,00 0
08/11/2021 ST JUERY SH ET MOBILIER RUES E ROUX G BRASSENS 202100-0412 6 059,52 106,00 10
08/11/2021 SERVCIE RH_ACHAT ARMOIRE A RIDEAU ET BUREAU 202100-0447 1 948,45 49,00 10
09/11/2021 50 CD MÉDIA ALBI 202100-0331 863,36 30,00 5
09/11/2021 24 CD NOUVEAUTÉS MÉDIA ST JUERY 202100-0332 418,54 0,00 1
09/11/2021 23 DVD MÉDIA ST JUERY 202100-0333 906,00 34,00 5
09/11/2021 83 CD MÉDIA ALBI 202100-0334 1 394,62 72,00 5
09/11/2021 52 BD JEUNESSE RESEAU BDJ 202100-0335 582,02 0,00 1
09/11/2021 42 DVD MEDIA DE LESCURE 202100-0336 1 614,06 56,00 5
09/11/2021 TRAVERSEE AVENUE ALBERT THOMAS SIGNAL HORIZONTALE 202100-0547 25 329,00 457,00 10
09/11/2021 RVOI PLATE FORME + ECHELLE ET MARCHE PIED 202100-0569 2 448,00 78,00 5
10/11/2021 SIGNALETIQUE ET TOTEM ZA DE RANTEIL 202100-0391 8 373,60 465,00 5
10/11/2021 ADHESIFS KITS COMPLETS LIBEA 202100-0508 2 126,40 60,00 5
15/11/2021 REMBOURSEMENT BG INVEST PLUVIAL 2021 202100-0311 920 604,59 0,00 30
15/11/2021 2 TABLETTES SAMSUNG GALAXY TAB ACTIVE 3 202100-0472 1 005,17 35,00 5
17/11/2021 MICRO BOM 212 VUL CHASSIS 3T5 EQUIPE FY-540-FB 202100-0337 81 720,00 6 129,00 10
17/11/2021 LE SEQUESTRE SIGNALISATION V AV ST EXUPERY 202100-0442 1 970,04 19,00 10
17/11/2021 SOUFFLEUR A BATTERIE EGO LB 6000E SVICE PROPRETE 202100-0529 1 179,00 43,00 5
18/11/2021 CHEMINEMENT DOUX-LIAISON RD612/CH MEZARD-RANTEIL 202100-0440 15 641,17 0,00 0
18/11/2021 SAINT JUERY TRAVAUX VOIRIE TROTTOIRS REPUBLIQUE 202100-0441 168 349,48 0,00 0
18/11/2021 COMMISSAIRE ENQUETEUR-MODIF PLUI/E21000077-31BLANC 202100-0527 3 234,38 63,00 10
19/11/2021 AMENAGEMENT PAYSAGER RUE MARGUERITES ST JUERY 202100-0392 277,14 0,00 1
19/11/2021 HYDRO EJECTEURS ESPACE ATLANTIS 202100-0558 6 307,82 103,00 10
22/11/2021 GRAVEURS DVD-CD 202100-0473 308,64 0,00 1
22/11/2021 ADHESION FONDS REGIONAL L'OCCAL 202100-0526 274 683,00 54 936,00 5
22/11/2021 MOTEUR ELECTRIQUE SERVICE PROPRETE 202100-0530 114,55 0,00 1
22/11/2021 MEDIA LESCURE_FOURNITURE ET POSE ECLAIRAGE LED 202100-0541 3 913,20 0,00 0
24/11/2021 COLONNES COLONNES FIBREUX 4 M3 202100-0420 57 951,12 1 835,00 5
25/11/2021 ARTHES PANNEAU LUCIENNE PELLIGRINI - LA SOLEILLADA 202100-0396 141,48 0,00 1
25/11/2021 CUNAC - PANNEAUX - GRAND RUE TEMPLIERS 202100-0397 1 204,15 12,00 10
25/11/2021 FREJAIROLLES - PANNEAUX DE POLICE - PLACE EGLISE 202100-0398 207,41 0,00 1
25/11/2021 LE SEQUESTRE COUSSINS BERLINOIS PAGNOL 202100-0414 3 689,66 58,00 10
26/11/2021 13 PARTITIONS POUR LES MEGAS 202100-0474 393,02 0,00 1
26/11/2021 BANQUE D'ACCUEIL DE RENSEIGNEMENT MEDIA ALBI 202100-0481 7 280,59 161,00 10
30/11/2021 44 CD EN NOUVEAUTÉS MEDIA ST JUERY 202100-0475 716,04 17,00 5
30/11/2021 24 NOUVEAUTES FLE POUR MEGA 202100-0476 386,88 386,88 1
30/11/2021 138 NOUVEAUTES ROMANS POLICIERS ET SF MEDIA ALBI 202100-0477 2 296,09 0,00 5
30/11/2021 24 LIVRES ARTS HUMOUR 202100-0478 638,28 14,00 5
30/11/2021 162 DOCUMENTAIRES ADULTES POUR MEGA 202100-0479 2 797,97 63,00 5
30/11/2021 69 ACQUISITIONS GUIDES 202100-0480 999,76 22,00 5
30/11/2021 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL RUE IMBERT 202100-0518 636,40 6,00 10
30/11/2021 ALBI MARQUAGE HORIZONTAL FREDERIC MISTRAL PHASE 1 202100-0521 1 458,60 14,00 10
02/12/2021 POSTE A MIGRATION PROGRESSIVE DE MENSURA 202100-0491 1 215,50 26,00 5
02/12/2021 TX GENIE CIVIL NTIC CUNAC -LE VIALAR A ALAE ECOLE 202100-0495 43 620,37 0,00 0
06/12/2021 GC-757-AK POIDS LOURD MAN AVEC BOM ET GRUE TGS 202100-0457 317 958,00 8 125,00 10
06/12/2021 2021 RESEAUX EP LE SEQUESTRE 202100-0528 7 334,83 0,00 0 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 239
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
06/12/2021 TRAVAUX DECHETTERIE GAILLAGUES - VOIRIE PARKING 202100-0538 6 340,58 0,00 0
06/12/2021 HORLOGES ASTRONOMIQUES ECLA 202100-0576 7 766,58 0,00 10
07/12/2021 CHARGEUSE ARTICULEE SUR ROUES CATERPILLAR NI2102 202100-0458 150 057,31 6 585,00 10
07/12/2021 65 DOCUMENTAIRES JEUNESSE RÉSEAU 202100-0482 909,56 28,00 5
07/12/2021 PORTATIF MOTOROLA - RADIOCOMMUNICATION DP3441E-OM 202100-0509 794,40 16,00 5
08/12/2021 176 DOCUMENTAIRES ADULTES POUR MEGA 202100-0483 3 219,34 55,00 5
08/12/2021 94 BD ADULTES POUR LES MÉGAS RÉSEAU 202100-0484 1 195,61 17,00 5
08/12/2021 62 BD JEUNESSE POUR LES MÉGAS 202100-0485 606,09 8,00 5
08/12/2021 75 OUVRAGES FICTION ADULTES 202100-0486 1 023,41 15,00 5
08/12/2021 165 OUVRAGES ROMANS ADULTES RESEAU MEDIA 202100-0487 2 512,99 37,00 5
08/12/2021 MOEPT 1 CAISSON A MOISSAN R. LASSERRE 202100-0513 221,05 0,00 1
08/12/2021 2021 - TRAVAUX EN COURS VOIRIE ARTHES OP831 202100-0516 11 440,73 0,00 0
08/12/2021 SERVICE PROPRETE - BATTERIE ULIB 1200 PELLENC 202100-0531 2 036,00 130,00 5
08/12/2021 DECHETERIE ST JUERY_MISE EN PEINTURE FACADES EXT 202100-0542 4 726,80 0,00 0
09/12/2021 2 CHARIOTS POUR LE PÔLE ADULTES MEDIA ALBI 202100-0488 698,26 4,00 10
09/12/2021 76 LIVRES LUS POUR LES MÉGAS RÉSEAU 202100-0489 1 539,02 23,00 5
09/12/2021 MATERIEL DE GEOLOCALISATION DES BENNES OM 202100-0492 18 682,00 363,00 5
09/12/2021 CERTIFICAT DE SECURITE SSL 202100-0494 677,00 8,00 5
09/12/2021 6 CONTENEURS CIEL OUV° 40 M3-DECHET RANTEIL 202100-0510 42 750,00 4 963,00 5
09/12/2021 ECRAN DE PROJECTION CENTRE TECHNIQUE DE COLLECTE 202100-0514 284,18 0,00 1
09/12/2021 LESCURE TUBE ANNELE TETE DE PONT CHEMIN PEUPLIERS 202100-0550 1 118,62 7,00 10
10/12/2021 169 OUVRAGES FICTION JEUNESSE RESEAU MÉGA 202100-0490 2 191,00 29,00 5
10/12/2021 HP LASERJET PRO M428FDW IMPRIMANTE MULTIFONCTION 202100-0493 127,81 0,00 1
10/12/2021 ALBI SUIVI TENSIOMETRIQUE DES ARBRES RUE CONSUL 1 202100-0511 594,00 0,00 1
10/12/2021 SIGNALETIQUE ZA DE L'HERMET 202100-0512 8 940,00 208,00 5
10/12/2021 VELO TANDEM APPRENTISSAGE 202100-0515 1 008,60 12,00 5
10/12/2021 LESCURE PANNEAUX DE RUE - IMPASSE DRECHE 202100-0549 171,14 0,00 1
17/12/2021 SIGNALISATION HORIZONTALE - ALBI 2021 2ND SEMESTRE 202100-0545 43 144,62 371,00 10
17/12/2021 TRAVAUX EN REGIE SIGNALISATION VERTICALE ST JUERY 202100-0563 1 710,62 60,00 10
30/12/2021 RALENTISSEURS AIRE DES GENS DU VOYAGES 202100-0551 787,70 11,00 10
30/12/2021 CABLES & ADAPTATEURS 202100-0552 300,00 0,00 1
30/12/2021 TVX EN REGIE ALBI RENOVATION ECLAIRAGE 202100-0553 1 797,60 0,00 0
30/12/2021 TVX EN REGIE TERSSAC RENOVATION ECLAIRAGE 202100-0554 1 189,44 0,00 0
30/12/2021 TVX EN REGIE FREJAIROLLES MISE EN PLACE LUMINAIRE 202100-0555 1 253,52 0,00 0
30/12/2021 TVX EN REGIE CUNAC MISE EN PLACE LUMINAIRES LED 202100-0556 1 198,80 0,00 0
30/12/2021 TVX EN REGIE CAMBON HORLOGE ASTRONOMIQUE 202100-0557 1 585,92 0,00 0
30/12/2021 TRAVAUX EN REGIE SIGNAL VERTICALE ARTHES 202100-0561 1 626,10 0,00 10
30/12/2021 TRAVAUX REGIE MOBILIER URBAIN RUE EGLISE MARSSAC 202100-0562 1 115,04 0,00 10
13/01/2022 REMBOURST FRAIS ET ENTRETIEN DEFENSE INCENDIE 202100-0585 33 600,00 0,00 30
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 6 279,00 0,00
03/05/2021 RUE DE LA GRAND COTE ET ST ETIENNE (ALB__17297) I11-17297-2009INT 6 279,00 0,00 0
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 240
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 241
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 5 000,00 -2 783,93
Cessions à titre
onéreux
5 000,00 -905,96
18/11/2021 REPARATION BOM 18 - 2678SW 81 (11821) 13/08/2010 1 767,69 12 1 620,41 147,28 0,00 -147,28 0,00
18/11/2021 2014 - TRAVAUX BOM 18 IMMAT 2678 SW 81 22/05/2014 13 165,21 10 9 212,00 3 953,21 0,00 -3 953,21 0,00
18/11/2021 2016 - RESTRUCTURATION PONT ARRIERE
NI 121
16/06/2016 3 605,47 10 1 800,00 1 805,47 5 000,00 3 194,53 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 -1 877,97
30/04/2021 BASSIN 1 CAYNAC 2001 (10496) 06/09/2001 4 713,21 1 4 713,21 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 BASSIN BELLEVUE 2002 (10498) 28/01/2002 5 196,37 1 5 196,37 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ETUDES ATLANTIS 2004 (10512) 31/12/2004 8 436,66 1 8 436,66 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 INSERTION TRAVAUX PISCINE ST JUERY
(10834)
14/12/2004 460,79 1 460,79 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 DIAGNOSTIC EAU ET AIR ATLANTIS (10855) 17/12/2004 9 280,96 1 9 280,96 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 DIAGNOSTIC EAU ET AIR ATLANTIS (10866) 18/04/2005 2 673,06 1 2 673,06 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ETUDE RUISSEAU SEOUX (11219) 24/05/2006 1 747,40 1 1 747,40 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ETUDES SEOUX 2007 (11333) 02/02/2007 1 734,20 1 1 734,20 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ETUDE BASSINS VERSANTS (11389) 02/08/2007 50,00 1 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ESSAI DE POMPAGE BASSINS VERSANTS
(11473)
13/06/2008 1 495,00 1 1 495,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 2014 - FRAIS D ETUDE HORS OPERATION 12/12/2014 310,00 1 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 2015 - MAITRISE D'OEUVRE CHAUDIERE
ATLANTIS 2015
05/03/2015 9 788,40 1 9 788,40 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 2015 - FRAIS D'ETUDES - HALLE TECHNO
ALBI OPE 821
04/12/2015 3,00 1 3,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 ETUDES CENTRE BOURG TERSSAC 26/01/2018 23 896,10 1 23 896,10 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 INSPECTION SUBAQUAT PONT VIEUX
(ALB__12995)
28/01/2005 6 745,44 5 6 745,44 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 GIRATOIRE RD 999 (ALB__14299) 14/04/2006 2 202,31 5 2 202,31 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 LEVE TOPO CHEMIN DE BELLECOMBE
(ALB__17128)
12/03/2009 908,96 1 908,96 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 242
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
30/04/2021 LEVE TOPO RUE DE L ECOLE NORMALE
(ALB__17129)
12/03/2009 1 052,48 1 1 052,48 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 LEVE TOPO CHEMIN DU MAS DE
TRONQUET (ALB__17130)
30/01/2009 1 423,24 1 1 423,24 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 BOULEVARD SIBILLE TRAVAUX 2009
(ALB__17196)
04/05/2009 450,89 1 450,89 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 LEVE TOPO CHEMIN DE MASCABRIERES
(ALB__17793)
05/11/2009 1 841,84 1 1 841,84 0,00 0,00 0,00 0,00
30/04/2021 AMENAGEMENT CENTRE VILLE
(STJ__CENTREVILLE1)
01/01/2007 4 813,90 5 4 813,90 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 FRAIS INSERTION BARRIERES POTELETS
(ALB__14143)
03/01/2006 2 727,74 5 2 727,74 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 FRAIS INSERTION SIGNALISATION POLICE
(ALB__14144)
27/03/2006 465,92 5 465,92 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 FRAIS INSERTION TRAVAUX
TERRASSEMENTS (ALB__14727)
19/07/2006 591,95 5 591,95 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 SALEUSE AVEC CUVES FRAIS INSERTION
(ALB__16982)
12/02/2009 55,00 1 55,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 BASSIN PUECH CAMBIE FRAIS INSERTION
(ALB__16993)
11/03/2009 758,58 5 758,58 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 RUE DES AGRICULTEURS FRAIS
INSERTION (ALB__16994)
11/03/2009 889,02 5 889,02 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 SALEUSE FRAIS D INSERTION (ALB__17011) 24/02/2009 65,00 1 65,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 ACCESSIBILITE VOIRIE INSERTIONS
(ALB__17557)
24/09/2009 195,00 1 195,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MEDIATHEQUE DESENFUMAGE FRAIS
INSERTION (ALB__17566)
04/09/2009 65,00 1 65,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MARCHE TRAVAUX REFECTION
CHAUSSEES (ALB__17691)
21/10/2009 342,20 5 342,20 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MEDIATHEQUE LUMINAIRES FRAIS
INSERTION (ALB__17733)
04/11/2009 65,00 1 65,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MEDIATHEQUE COUVERTURE FRAIS
INSERTION (ALB__17743)
10/11/2009 742,44 5 742,44 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MARCHE EXTENSION RESEAU ELECFRAIS
INSERTION (ALB__17821)
03/12/2009 855,42 5 855,42 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2021 MUR SOUTENEMT E ANDRIEU
(STJ__MAN864)
01/01/2007 412,95 1 412,95 0,00 0,00 0,00 0,00
07/10/2021 REPARATION BOM 19 - 2185 SW 81 (11437) 01/02/2008 2 231,62 12 2 045,67 185,95 0,00 -185,95 0,00
07/10/2021 REPARATION BOM 19 - 2185 SW 81 (11728) 14/12/2009 1 146,02 12 1 146,02 191,02 0,00 -191,02 0,00
17/11/2021 CHASSIS CABINE BOM 18 - 2678 SW 81
(10901)
28/02/2005 65 365,99 12 65 365,99 0,00 0,00 0,00 0,00
17/11/2021 POSE KIT MAIN LIBRE BOM 18 2678 SW 81
(10903)
31/05/2005 1 293,51 12 1 293,51 0,00 0,00 0,00 0,00
17/11/2021 BENNE SUR CHASSIS - 2678 SW 81 (10911) 04/05/2005 88 264,80 12 88 264,80 0,00 0,00 0,00 0,00
17/11/2021 REPARATION BOM 18 - 2678 SW 81 (11310) 01/06/2007 2 787,46 12 2 787,46 0,00 0,00 0,00 0,00
17/11/2021 REPARATION BOM 18 - 2678SW 81 (11438) 05/02/2008 3 524,06 12 3 524,06 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 243
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
17/11/2021 REPARATION BOM 18 - 2678SW 81 (11634) 27/04/2009 3 095,96 12 3 095,96 0,00 0,00 0,00 0,00
17/11/2021 2016 - REALISAT° SUPPORT DE CLOCHE DE
NET. NI121
23/02/2016 591,00 1 591,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18/11/2021 FOURGON PICK-UP BACHE 7232 ST 81
(ALB__13004)
12/02/2005 25 474,80 8 25 474,80 0,00 0,00 0,00 0,00
02/12/2021 2015 - TRAVAUX SUR BOM 19 - 2185 SW 81
[P]
24/02/2015 2 325,00 10 1 207,00 1 118,00 0,00 -1 118,00 0,00
31/12/2021 CHAISE DE SURVEILLANCE (10449) 28/02/2003 407,87 5 407,87 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS ETAT 2006 POUR
ROCADE (11107)
01/03/2006 190 591,00 15 190 591,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS ETAT 2006 RN 88
ALBI-MARSS (11108)
01/03/2006 1 587 837,00 15 1 587 837,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS MAIRIE DE
MARSSAC (11220)
25/07/2006 247,12 15 247,12 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS MAIRIE DE DENAT
(11230)
26/12/2006 462,69 15 462,69 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS MAIRIE DE
CASTELNAU DE LEVIS (11231)
26/12/2006 10 519,00 15 10 519,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS MAIRIE DU
SEQUESTRE (11232)
26/12/2006 9 233,00 15 9 233,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 FONDS DE CONCOURS ETAT 2005 POUR
ROCADE (11295)
01/01/2006 134 400,00 14 134 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUBVENTION EQUPT ALBI QUAI
ALLOTEMENT (11296)
01/01/2006 29 773,33 15 29 773,33 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUBVENTION EQUIPEMENT BA ZA (11297) 01/01/2006 9 165,17 2 9 165,17 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 COMPRESSEUR V FONTE TARANIS (11543) 27/06/2008 400,00 5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 CMEC12-ELLIPTIQUE C-MAX (11590) 12/01/2009 3 852,91 5 3 852,91 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUBV.HABITAT SOCIAL -3LOGTS TERSSAC
(11722)
10/04/2009 4 500,00 5 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUBV.COOP.HLM-SUBV.16 LOGTS
PUYGOUZON (11723)
18/09/2009 14 400,00 5 14 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 RESEAU FERRE-ETUDES GRDS TRAVX S
(11724)
18/05/2009 9 375,27 5 9 375,27 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 RESEAU FERRE -REMISE EN ETAT INSTAL.
(11725)
11/12/2009 11 295,00 5 11 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUBV.LOGER JEUNES TARN (11804) 07/06/2010 5 000,00 5 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 AIDE COMMUNAUTAIRE OPAH (11805) 01/01/2010 6 920,00 5 6 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUB. COOP. HLM CONSTRUCTION
LOGEMENTS (11806)
01/01/2010 17 100,00 5 17 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SUB.LOGEMENTS LOCATIF TERSSAC
(11807)
16/02/2010 10 500,00 5 10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 RESEAU FERRE-ETUDES GROS TRAVAUX
(12152)
22/10/2010 17 701,56 5 17 701,56 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 2 CHAISES BUREAU ATLANTIS 29/06/2012 169,07 1 169,07 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 LAVEUSE / DECAPEUSE - SERVICE
PROPRETE
21/05/2012 145 314,00 5 145 314,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 244
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
31/12/2021 "2012 - SUBVENTION ""A TOUT' VAPEUR""" 22/10/2012 2 000,00 5 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 2013 - RADIO PORTATIVE RANTEIL 06/06/2013 556,14 1 556,14 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 2014 - SUBVENTION HABITAT 10/09/2014 139 800,00 5 139 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 2015 - SUBVENTIONS HABITAT 18/02/2015 143 826,00 5 143 826,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 2015 - SUBVENTIONS HABITAT 22/04/2015 46 200,00 5 46 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 SOLDE CONVENTION ETUDES GRANS SUD
OUEST RFF
08/12/2015 563,86 5 563,86 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 AIDE OPAH 2016 15/01/2016 190 686,00 5 190 686,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 VENTE PARCELLE MARANEL EURO
SYMBOLIQUE
22/03/2016 3 026,80 5 3 026,80 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2021 POSTE RADIO DECLASSE DECHETTERIE
RANTEIL
25/07/2019 744,00 5 361,00 383,00 0,00 -383,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 5 000,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 5 905,96
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 300 037,96
2151 RESEAUX DE VOIRIE 80 617,34
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 212 395,34
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 7 025,28
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 300 037,96
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 38 756,07
60633 FOURNITURES DE VOIRIE 38 756,07
012 Charges de personnel et frais assimilés 261 281,89
64111 REMENURATIONS 261 281,89
72 Travaux en régie 300 037,96
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 300 037,96
TOTAL GENERAL 300 037,96 I 300 037,96
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 300 037,96
Recettes réelles de fonctionnement 63 797 642,19
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,47 % COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
B15.1
B15.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 59 879,80
60268 AUTRES PRODUITS PHARMACEUTIQUES 34 754,91
6032 VARIATION STOCK 21 799,97
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 494,06
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 327,55
60668 AUTRES PRODUITS PHARMACEUTIQUES 724,81
6241 TRANSPORTS DE BIENS 756,00
627 FRAIS BANCAIRES 22,50
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 59 879,80
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 59 879,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
B15.2
B15.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
018 RSA 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 274 683,00
204121 SUBVENTIONS 274 683,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 33 218,07
2151 RESEAUX DE VOIRIE 33 109,83
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 108,24
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 307 901,07
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 307 901,07
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 5 911 000,00 I 5 947 543,23
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 5 630 000,00 5 617 495,23
1631 Emprunts obligataires 990 000,00 990 000,00 1641 Emprunts en euros 3 470 000,00 3 461 588,23 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 1 170 000,00 1 165 907,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 281 000,00 330 048,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 281 000,00 330 048,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en dépenses au
31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des ressources
propres 5 947 543,23 11 732 789,74 0,00 17 680 332,97
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 30 958 677,11 III 11 410 079,28
Ressources propres externes de l’année (a) 6 745 208,73 3 171 991,86
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 5 133 000,00 2 913 313,99
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables 15 000,00 15 000,00
276341 Créance Communes membres du GFP 93 677,00 93 677,87
27638 Créance Autres établissements publics 1 503 531,73 150 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 24 213 468,38 8 238 087,42
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 492 657,00 492 657,00
1542 Provisions pour compte épargne temps 48 466,61 48 466,61
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 60 000,00 63 238,00
28031 Frais d'études 0,00 18 882,39
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 1 000 000,00 933 950,29
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 486 000,00 513 767,00
2804121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel 0,00 79 936,00
2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 32 000,00 31 066,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 4 000,00 3 872,67
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 2 000,00 1 382,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 190 000,00 183 213,33
280415331 ADM : Bien mobilier, matériel 1 000,00 332,00
280415342 IC : Bâtiments, installations 900 000,00 893 858,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 1 000,00 933,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 140 000,00 135 660,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 1 000,00 716,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 85 000,00 81 775,33
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 20 000,00 24 282,14
280422 Privé - Bâtiments et installations 240 000,00 226 150,00
2804422 Sub nat privé - Bât. et installations 1 000,00 606,80
28051 Concessions et droits similaires 38 000,00 70 334,50
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 000,00 56 260,91
281318 Autres bâtiments publics 5 000,00 3 795,00
281351 Bâtiments publics 3 000,00 2 735,00
281352 Bâtiments privés 1 000,00 1 122,00
28138 Autres constructions 1 000,00 109,00
28141 Construct° sol autrui - Bâtiments public 400 000,00 391 435,52
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 5 000,00 4 776,22
28151 Réseaux de voirie 0,00 1 193,00
28152 Installations de voirie 100 000,00 111 604,51
281533 Réseaux câblés 20 000,00 19 843,00
281534 Réseaux d'électrification 6 000,00 5 650,98
281538 Autres réseaux 115 000,00 113 772,89
2815731 Matériel roulant 720 000,00 599 463,99
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 55 000,00 53 178,77
281578 Autre matériel technique 2 000,00 2 074,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 115 000,00 132 326,17
2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di 260 000,00 256 017,00
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 8 000,00 7 083,00
281738 Autres constructions (m. à dispo) 500,00 451,00
281751 Réseaux de voirie (m. à dispo) 1 284 000,00 1 283 039,00
281752 Installations de voirie (m. à dispo) 1 500,00 1 320,00
2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 125 000,00 124 609,00
2817538 Autres réseaux (mise à dispo) 4 600,00 4 530,00
28175731 Matériel roulant (mise à dispo) 1 300,00 1 248,00
2817828 Autres matériels transport (m. à dispo) 20 000,00 19 629,73
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 500,00 412,63
28181 Installations générales, aménagt divers 8 000,00 10 508,00
281828 Autres matériels de transport 200 000,00 208 589,73
281838 Autre matériel informatique 180 000,00 200 682,07
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 45 000,00 44 883,72
28185 Matériel de téléphonie 3 000,00 2 897,42
28188 Autres immo. corporelles 849 600,00 760 494,71
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables 7 272,39 7 272,39
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 15 865 072,38 0,00
Opérations de l’exercice
III
Restes à réaliser en recettes
au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice précédent
Affectation
R1068 de l’exercice précédent
TOTAL
IV
Total ressources propres
disponibles 11 410 079,28 5 180 008,39 796 731,02 7 546 864,86 24 933 683,55
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 17 680 332,97
Ressources propres disponibles IV 24 933 683,55
Solde V = IV – II (5) 7 253 350,58
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 254
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AP2019-01/2019 AMENAGEMENT LOCAUX CAMPUS
INU CHAMPOLLION
2019001 0,00 0,00 314 800,00 0,00 0,00 314 800,00 0,00 314 800,00
AP2020-02/2020 AUDITS ENERGETIQUES - PCAET 2020005 180 000,00 -156 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AP2019-04/2019 CANTEPAU DEMAIN 2019004 0,00 0,00 8 069 210,79 0,00 0,00 8 069 210,79 99 809,33 7 969 401,46
2015-01 CONSTRUCTION D'UNE
PASSERELLE SUR LE TARN
2015002 0,00 2 302 000,00 1 496 452,54 2 302 000,00 0,00 3 798 452,54 157 336,86 3 641 115,68
AP2018-02/2018 CONSTRUCTION DU CENTRE
TECHNIQUE DE LEBON
2018002 0,00 1 705 702,24 2 591 249,24 1 705 702,24 0,00 4 296 951,48 790 494,57 3 506 456,91
AP2021-02/2021 EXTENSION CFA ALBIGEOIS 2021003 0,00 469 000,00 0,00 444 000,00 0,00 444 000,00 0,00 444 000,00
AP2017-01/2017 FINANCEMENT DU LOGEMENT
SOCIAL PLH 2015 2020
204 1 575 000,00 0,00 123 500,00 275 000,00 0,00 398 500,00 101 500,00 297 000,00
AP2021-01/2021 PARTICIPATIONS SCIC 26 0,00 555 000,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00
AP2018-01/2018 PIG 204 61 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
AP2019-02/2019 PIG 2019-2022 2019002 347 000,00 0,00 7 000,00 76 000,00 0,00 83 000,00 52 000,00 31 000,00
AP2020-01/2020 PLAN PAYSAGE 2020004 219 000,00 0,00 0,00 44 670,00 0,00 44 670,00 40 938,86 3 731,14
AP2017-02/2017 PRETS PREMIERES CLEFS EN
ALBIGEOIS
204 1 000 605,54 0,00 130 500,63 201 489,96 161,96 331 828,63 233 964,90 97 863,73
AP2019-03/2019 PROJET ANRU AIDE AU
RELOGEMENT
2019003 430 000,00 -150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AP2019-05/2019 REHABILITATION DECHETTERIE 2019005 0,00 0,00 4 138 098,56 0,00 0,00 4 138 098,56 285 194,46 3 852 904,10
TOTAL 3 812 605,54 4 725 702,24 16 870 811,76 5 065 862,20 161,96 21 936 512,00 1 778 238,98 20 158 273,02
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 255 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des
CP mandatés au
31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AE00202001/2020 AE PARTENARIAT TRIENNAL
HABITAT INFO CONSEIL MENAG
11 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 5 000,00 5 000,00
AE00202003/2020 AE REVISION PROGRAMME
LOCAL DE L'HABITAT
11 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00 25 630,20 174 369,80
AE00202002/2020 CANTEPAU DEMAIN 11 0,00 0,00 103 251,54 0,00 0,00 103 251,54 23 393,35 79 858,19
TOTAL 0,00 0,00 313 251,54 0,00 0,00 313 251,54 54 023,55 259 227,99
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D10
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D11
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 55 382 893,82 27 880 669,96 11 732 789,74 15 769 434,12
RECETTES 55 382 893,82 23 537 742,74 5 180 008,39 26 665 142,69
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 74 456 696,88 54 619 188,47 0,00 19 837 508,41
RECETTES 74 456 696,88 64 590 082,57 0,00 9 866 614,31
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET TRANSPORTS URBAINS/ N°SIRET : 24810073700035
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 186 844,20 2 994 268,82 1 333 221,98 3 859 353,40
RECETTES 8 186 844,20 2 207 249,75 3 000 000,00 2 979 594,45
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 323 753,39 6 510 890,69 0,00 812 862,70
RECETTES 7 323 753,39 6 730 386,45 0,00 593 366,94
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF/ N°SIRET : 24810073700027
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 372 337,76 7 540 055,43 626 211,64 2 206 070,69
RECETTES 10 372 337,76 7 733 228,32 345 530,10 2 293 579,34
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 826 618,49 8 583 261,64 0,00 2 243 356,85
RECETTES 10 826 618,49 8 798 685,77 0,00 2 027 932,72 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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BUDGET ZONES D'ACTIVITES/ N°SIRET : 24810073700043
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 431 972,94 50 610,41 0,00 381 362,53
RECETTES 431 972,94 60 080,00 0,00 371 892,94
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 422 532,94 21 712,31 0,00 400 820,63
RECETTES 422 532,94 8 265,80 0,00 414 267,14
BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF/ N°SIRET : 24810073700050
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 290 629,44 0,00 0,00 290 629,44
RECETTES 290 629,44 1 234,00 0,00 289 395,44
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 294 937,50 82 735,39 0,00 212 202,11
RECETTES 294 937,50 100 935,17 0,00 194 002,33
BUDGET PARKING/ N°SIRET : 24810073700068
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 721 345,50 371 120,02 297 209,28 53 016,20
RECETTES 721 345,50 196 250,52 237 888,00 287 206,98
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 84 568,11 26 830,32 0,00 57 737,79
RECETTES 84 568,11 88 467,73 0,00 -3 899,62
BUDGET PRODUCT° ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE/ N°SIRET : 24810073700084
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 161 586,72 112 473,00 0,00 49 113,72
RECETTES 161 586,72 95 781,00 0,00 65 805,72
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 120 007,00 96 836,15 0,00 23 170,85
RECETTES 120 007,00 84 278,34 0,00 35 728,66 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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BUDGET ZAC PARC TECHNOPOLITAIN INNOPROD/ N°SIRET : 24810073700076
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 231 208,66 8 503 386,36 0,00 1 727 822,30
RECETTES 10 231 208,66 8 403 487,60 0,00 1 827 721,06
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 406 208,66 8 507 080,36 0,00 1 899 128,30
RECETTES 10 406 208,66 8 527 394,66 0,00 1 878 814,00
BUDGET ZAC ECO2 RIEUMAS/ N°SIRET : 24810073700100
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 573 226,78 7 755 782,32 0,00 5 817 444,46
RECETTES 13 573 226,78 12 029 324,95 0,00 1 543 901,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 959 226,78 12 058 918,85 0,00 1 900 307,93
RECETTES 13 959 226,78 8 097 559,53 0,00 5 861 667,25
BUDGET IMMOBILIER ECONOMIQUE/ N°SIRET : 24810073700092
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 678 420,00 1 024 179,77 1 272,24 1 652 967,99
RECETTES 2 678 420,00 229 771,96 500 000,00 1 948 648,04
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 679 773,47 362 920,52 0,00 316 852,95
RECETTES 679 773,47 432 975,89 0,00 246 797,58
BUDGET EAU POTABLE/ N°SIRET : 24810073700118
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 12 734 386,43 5 388 822,22 2 326 536,78 5 019 027,43
RECETTES 12 734 386,43 6 106 624,32 2 559 866,62 4 067 895,49
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 701 398,28 6 549 600,59 0,00 6 151 797,69 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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BUDGET EAU POTABLE/ N°SIRET : 24810073700118
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
RECETTES 12 701 398,28 8 391 856,36 0,00 4 309 541,92
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 114 764 852,25 61 621 368,31 16 317 241,66 36 826 242,28
RECETTES 114 764 852,25 60 600 775,16 11 823 293,11 42 340 783,98
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 131 275 721,50 97 419 975,29 0,00 33 855 746,21
RECETTES 131 275 721,50 105 850 888,27 0,00 25 424 833,23
(1) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
Page 262
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D11
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 068 759,34 1 104 204,59 150 239,47 1 814 315,28
RECETTES 3 068 759,34 1 104 204,59 150 239,47 1 814 315,28
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 904 074,38 1 613 221,84 0,00 290 852,54
RECETTES 1 904 074,38 1 613 221,84 0,00 290 852,54
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 111 696 092,91 60 517 163,72 16 167 002,19 35 011 927,00
RECETTES 111 696 092,91 59 496 570,57 11 673 053,64 40 526 468,70
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 129 371 647,12 95 806 753,45 0,00 33 564 893,67
RECETTES 129 371 647,12 104 237 666,43 0,00 25 133 980,69
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 241 067 740,03 156 323 917,17 16 167 002,19 68 576 820,67
TOTAL GENERAL DES RECETTES 241 067 740,03 163 734 237,00 11 673 053,64 65 660 449,39
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D13.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 413 336,68
1641 EMPRUNTS EN EUROS 413 336,68
Acquisitions d’immobilisations 2 089 705,32
21351 BATIMENTS PUBLICS 52 181,00 21352 BATIMENTS PRIVES 0,00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 0,00 215731 MATERIEL ROULANT 788 917,92 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 114 674,29 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 0,00 21828 AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT 14 659,26 21838 AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE 284,18 21848 AUTRES MATERIELS DE BUREAU ET MOBILIERS 746,32 2188 AUTRES 1 042 643,55 2312 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 0,00 2313 BATIMENTS PUBLICS 0,00 2315 AUTRES CONSTRUCTIONS 75 598,80
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 321 151,65
Opération d’équipement n° 2019005 285 194,46 Opération d’équipement n° 818 35 957,19
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 2 824 193,65
040 Opérations ordre transf. entre sections 99 844,00
13913 REPRISE SUBVENTIONS 2 500,00 13918 REPRISE SUBVENTIONS 4 357,00 1582 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES (BUDGETAIRES) 92 987,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 99 844,00
TOTAL GENERAL 2 924 037,65
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
1311 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
1322 REGIONS 0,00 2019005 REHABILITATION DECHETERRIE 0,00 2019005 REHABILITATION DECHETERRIE 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 1 470 006,21
21828 AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT 147,28 2188 AUTRES 3 953,21 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 465 905,72
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 1 470 006,21
TOTAL GENERAL 1 470 006,21
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D13.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 7 225 559,30
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 8 918,58
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 31 317,46
60622 CARBURANTS 424 490,85
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 487,40
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 176,41
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 112 214,66
60636 HABILLEMENT ET VETEMENTS DE TRAVAIL 32 576,52
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 2 254,71
60668 AUTRES PRODUITS PHARMACEUTIQUES 366,90
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 79 954,46
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 152 299,60
61351 MATERIEL ROULANT 121 944,76
61358 AUTRES 44 587,63
61521 TERRAINS 0,00
615221 BÂTIMENTS PUBLICS 19 800,36
61551 MATERIEL ROULANT 145 246,55
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 116 202,28
6156 MAINTENANCE 68 484,89
6161 MULTIRISQUES 60 500,00
617 ETUDES ET RECHERCHES 27 982,20
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 15 368,21
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 0,00
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 3 188 535,43
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 5 023,57
6228 DIVERS 11 686,51
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES ET PUBLICATIONS 28 265,14
6241 TRANSPORTS DE BIENS 16 378,12
6251 VOYAGES,DEPLACEMENTS ET MISSIONS 2 459,80
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 039,87
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 4 987,09
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 422,00
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 1 840,80
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 16 466,99
62871 AUTRES FRAIS DIVERS 174 360,19
62875 AUX COMMUNES MEMBRES DU GFP 1 012,22 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
6288 AUTRES 292 851,38
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 3 055,76
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES OR 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 3 570 933,45
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 12 597,02
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 10 497,22
6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CENTRE DE GESTION DE LA 19 101,51
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 1 587 317,77
64112 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE 15 758,10
64113 NBI 12 861,78
64118 AUTRES INDEMNITES 334 647,06
64131 REMUNERATIONS 461 064,36
64132 SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE 5 843,12
64136 INDEMNITES LIEES A LA PERTE D'EMPLO 0,00
64138 PRIMES ET AUTRES INDEMNITES 81 624,04
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 404 193,30
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 524 276,63
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 22 082,12
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 45 383,20
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 6 300,39
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 4 350,95
648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 23 034,88
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 66 191,51
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 66 191,51
67 Charges spécifiques 1 758,06
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 1 758,06
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 10 864 442,32
042 Opérations ordre transf. entre sections 1 465 905,72
6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS 1 465 905,72
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 465 905,72
TOTAL GENERAL 12 330 348,04
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 9 723 684,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - CA - 2021
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
73118 AUTRES CONTRIBUTIONS DIRECTES 557,00
73133 Taxe denlèvement des ordures ménagères et assimil 9 722 865,00
73138 AUTRES TAXES LIÉES À LURBANISATION, AUX DÉCHETS E 262,00
Dotations et participations reçues 877 053,18
7472 REGIONS 4 867,80
74788 AUTRES 872 185,38
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 2 006 007,98
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 918 510,04
70612 REDEVANCE SPECIALE D'ENLEVEMENT DES ORDURES 671 468,07
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 593 924,20
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES(ABONNEMENTS ET 653 117,77
75 Autres produits de gestion courante 952,39
75888 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 952,39
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 86 545,55
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 86 545,55
Total des recettes réelles 12 606 745,16
042 Opérations ordre transf. entre sections 99 844,00
777 REPRISE SUBVENTIONS 6 857,00
7815 REP. SUR PROV. POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 92 987,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 99 844,00
TOTAL GENERAL 12 706 589,16
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.