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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Numéro d’ordre Objet Approuvée/Refusée DEL 26-38 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 avril 2026
Approuvée
DEL 26-39 DélibéraƟon portant examen et vote du compte de gesƟon pour l'exercice 2025
Approuvée
DEL 26-40 DélibéraƟon portant examen et vote du compte d’administraƟf pour l'exercice
2025
Approuvée
DEL 26-41 DélibéraƟon portant affectaƟon
définiƟve du résultat pour l'exercice
2025
Approuvée
DEL 26-42 Projet de délibéraƟon portant décision modificaƟve n°1 sur l’exercice 2026
Approuvée
DEL 26-43 DélibéraƟon portant sur les autorisaƟons de programme
Approuvée
DEL 26-44 DélibéraƟon portant garanƟe d’emprunt à la S.A. d’HLM Plurial Novilia pour la
construcƟon de 7 logements, Rue des
Martyrs du 16 Mai 1940 - loƟssement
Cheval Blanc, Tranche 4
Approuvée
DEL 26-45 DélibéraƟon portant garanƟe d’emprunt à la S.A. d’HLM Plurial Novilia pour le
financement complémentaire de
l’opéraƟon de résidenƟalisaƟon de 120
logements, 7bis allée des Missions
Approuvée
DEL 26-46 DélibéraƟon fixant la valeur de bons d’achat dans le cadre de la Fête des
Voisins 2026
Approuvée
DEL 26-47 DélibéraƟon portant aƩribuƟon de subvenƟon excepƟonnelle à des
associaƟons fismoises
Approuvée
DEL 26-48 DélibéraƟon fixant la valeur des Pass Sport Fismois distribués par la Commune
dans le cadre des licences sporƟves des
clubs fismois pour la saison 2026-2027
Approuvée
DEL 26-49 DélibéraƟon portant sur les tarifs municipaux 2026-2027
Approuvée
DEL 26-50 DélibéraƟon pour la nominaƟon de deux conseillers municipaux délégués
Approuvée
DEL 26-51 DélibéraƟon portant modificaƟon des indemnités versées aux membres du
Approuvée conseil municipal Ɵtulaires de foncƟons
parƟculières
DEL 26-52 DélibéraƟon fixant proposiƟon de composiƟon pour la Commission
communale des Impôts directs
Approuvée
DEL 26-53 DélibéraƟon portant régularisaƟon d’échanges parcellaires rue du Moulin de
la Ville
Approuvée
DEL 26-54 DélibéraƟon précisant le programme de travaux de voirie et d’éclairage public
dans le cadre des prévisions 2027 de
travaux à réaliser par la Communauté
Urbaine du Grand Reims
Approuvée
DEL 26-55 DélibéraƟon portant créaƟon d’un emploi de chargé de projet en
communicaƟon
Approuvée
DEL 26-56 DélibéraƟon portant adopƟon du règlement intérieur du personnel
municipal
Approuvée
DEL 26-57 DélibéraƟon portant sur la convenƟon relaƟve à l’organisaƟon d’une course
pédestre sur le territoire de la commune
de Fismes
Approuvée
DEL 26-58 DélibéraƟon portant sur le renouvellement d’une convenƟon avec
l’USFAV à propos de l’école de football
Approuvée
DEL 26-59 DélibéraƟon portant recrutement par la Commune les postes de coordonnateur
du recensement de la populaƟon et
d'agent recenseur pour la période du 21
janvier au 20 février 2027 pour le
recensement général de la populaƟon de
la Commune
Approuvée
DEL 26-60 DélibéraƟon portant sur une convenƟon de prestaƟon « Offre Locale » avec le
CNAS pour La Spirale
Approuvée
DEL 26-61 DélibéraƟon portant examen du rapport de gesƟon du Conseil d’AdministraƟon
de la Société Publique Locale SPL-
Xdemat pour l’année 2024.
Approuvée