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Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ211216Publicit)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Dialogue social,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 3 NOVEMBRE 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-332 DU 20 OCTOBRE 2021.
« CONCERNANT L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « TOUT MOLIERE OU PRESQUE » AVEC LA COMPAGNIE LES NOMADESQUES ».
DÉCISION N° 21-348 DU 15 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE AUZOUX-FETAUD ».
DÉCISION N° 21-349 DU 16 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DE ARAUJO-SALGUEIRO ».
DÉCISION N° 21-355 DU 18 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 21P07T – TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE LEVIS MIREPOIX A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-356 DU 19 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT SUR UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL GEO VERBALISATION ELECTRONIQUE (GVE) – LOGITUD ».
DÉCISION N° 21-360 DU 22 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE AUDOUZE-LAINE ».
DÉCISION N° 21-361 DU 22 NOVEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DENIAU-HOT ».
DÉCISION N° 21-367 DU 26 NOVEMBRE 2021.
« CONCERNANT LA DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS DANS LE CONTENTIEUX AVEC MME CRISTINA- CIRET ». DÉCISION N° 21-385 DU 1ER DECEMBRE 2021.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT A L’ACCORD-CADRE PI ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUE LOT N° 1, ETUDE GEOTECHNIQUE, POUR LA REALISATION DE DISPOSITIF D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES DE VOIRIE DU CENTRE-BOURG A COUDRAY ».
DÉCISION N° 21-390 DU 7 DECEMBRE 2021.
« RELATIVE A L’AVENANT N° 2 A L’ACCORD-CADRE – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’HYGIENE ET DE PETITS MATERIELS D’ENTRETIEN – LOT N° 2 PAPIERS ».
DÉCISION N° 21-392 DU 8 DECEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BOUCHET ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
RESSOURCES HUMAINES
21-12-RH-01 REVISION DU RIFSEEP.
21-12-RH-02 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
21-12-RH-03 MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL. 21-12-RH-04 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL ENTRE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET LE SIAEP DE MANCHECOURT-RAMOULU.
21-12-RH-05 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN « COMMUNICATION – VIE PUBLIQUE ».
URBANISME.
21-12-URB-01 CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE DE LA MAISON DE VILLE ET DES ASSOCIATIONS A LA CCPG. 21-12-URB-02 AVIS SUR LE PLUI DU BEAUNOIS.
21-12-URB-03 VENTE DU BIEN IMMOBILIER SITUE 2BIS RUE ANDRE MALRAUX – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
FINANCES.
21-12-FIN-01 DECISION MODIFICATIVE N° 2021/02 - BUDGET PRINCIPAL. 21-12-FIN-02 ADOPTION DES TARIFS 2022.
21-12-FIN-03 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
21-12-SOC-01 AVANCE SUR VERSEMENT - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
SECURITE.
21-12-SECU-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA FONDATION « 30 MILLIONS D’AMIS » POUR UNE CAMPAGNE DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS – ANNEE 2022.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-12-CAP-01 PROGRAMMATION CULTURELLE – TARIFS DES SPECTACLES DU 1ER SEMESTRE 2022. 21-12-CAP-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
VIE SPORTIVE.
21-12-SPO-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « SOCIETE DE TIR DE MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
21-12-SPO-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « CLUB DE BADMINTON DE MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2021. 21-12-SPO-03 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU COMPLEXE SPORTIF MUNICIPAL DE « LA FONTAINE A JOIGNEAU ».
AFFAIRES SCOLAIRES.
21-12-SCOL-01 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA FNCMR.
21-12-SCOL-02 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 21-12-SCOL-03 TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE.
21-12-SCOL-04 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE SAINTE JEANNE D’ARC – ANNEE SCOLAIRE 2021 / 2022.
21-12-SCOL-05 AIDE FINANCIERE VERSEE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE CESAR-FRANÇOIS CASSINI AU BENEFICE DES ELEVES DANS LE CADRE D’UNE CLASSE CIRQUE.
EAU-ASSAINISSEMENT.
21-12-EAU-01 DECISION MODIFICATIVE N° 2021/03 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-12-EAU-02 ADOPTION DES TARIFS 2022 – SERVICE DE L’EAU.
21-12-EAU-03 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-12-EAU-04 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) DE LA CCPG – ANNEE 2020.
21-12-EAU-05 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DU SIARCE – ANNEE 2020.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES