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Déliberation - DELIBERATIONS CM 09 04 2024
Déliberation - deliberations cm 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 09 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 AVRIL 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 9 Avril 2024 à vingt heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 27 mars 2024.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (10) : CHEVÉE Jean-Claude, BURON Ludovic, GAIENIER Sandrine, BOUILLY Delphine, LELONG Laurent, COUDRAY David, ABELARD Morgane, DORDOIGNE William, DURAND Christelle, TARENNE Michel, formant la majorité des membres en exercice.
Absent(s) : LEVEAU Gaëlle (a donné pouvoir à BURON Ludovic), excusée.
Mme ABELARD Morgane a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Approbation du procès verbal de la réunion du 25/01/2024.
Budget principal :
- Approbation des Compte de Gestion et Compte Administratif 2023 ;
- Affectation des résultats 2023 ;
- Vote du Budget Primitif 2024 ;
- Vote des taux des taxes locales 2024.
Budget annexe de l’eau :
- Approbation des Compte de Gestion et Compte Administratif 2023 ;
- Affectation des résultats 2023 ;
- Vote du Budget Primitif 2024 ;
- Vote des tarifs de l’eau 2024/2025 ;
Subventions aux associations ;
Participation aux travaux de l’église de Brunelles ;
Demande de subvention au Conseil Départemental pour rénovation du lavoir ; Voie cyclable et approbation du plan de financement prévisionnel;
Rythmes scolaires : reconduction semaine de 4 jours rentrée 2024 ;
Informations diverses.
REF. 2024/005
Approbation des comptes de gestion 2023 du budget de la commune et de son budget annexe de l’eau.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/006
Affectation des résultats 2023 – Budget communal et budget annexe de l’eau. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
…/… REF. 2024/007
Vote des taux d’imposition de fiscalité directe locale 2024.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/008
Vote du budget primitif 2024 : budget principal.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/009
Vote du budget primitif 2024 : budget annexe de l’eau.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/010
Tarifs de l’eau 2024-2025 sur le réseau des écarts.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/011
Attribution de subventions à différentes associations.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/012
Travaux éclairage public 2e tranche : rues de la Forêt, des Bleuets, des Eglantines, des Glycines, allée de la Pommeraie et sente du Lavoir.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/013
Renouvellement du contrat BERGER-LEVRAULT.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/014
Participation aux travaux de réfection Eglise de Brunelles.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/015
Demande de subvention au CD28 pour rénovation de l’ancien lavoir communal. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/016
Approbation du projet de création d’une piste cyclable et de son plan de financement prévisionnel.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/017
Rythmes scolaires – reconduction de la semaine de 4 jours.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.