Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 18 fevrier 2025 Bis

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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 18 fevrier 2025 Bis Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Monflanquin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 18 fevrier 2025 Bis)Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Institutions publiques, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 FEVRIER 2025 A 20H30

Présents : Mme FOUNAUD-VEYSSET, M. FLORIO, Mme GONZATO-ROQUES, M. TEILLET, Mme CANCE, M. DAROT, M. CORBEL, M. FERRÉ, Mme VUILLEUMIER, M. BAFFOU, Mme BARBEROUSSE, M. FURLAN, M. SARRAZI, Mme DE JONGE.

Absents, Excusés : M. VIENOT qui a donné procuration à M. BAFFOU, Mme DOUBLEIN qui a donné procuration à Mme BARBEROUSSE, Mme MARQUIS qui a donné procuration à Mme DE JONGE, Mme JUCLA et Mme BAUDON.

Secrétaire de séance : Mme Anne BARBEROUSSE.

ORDRE DU JOUR :

- Décisions du Maire

- Délibérations

1) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

2) Vente de la maison CEOLA

3) Convention de mandat avec la CCBHAP

4) Subvention au club de rugby 4 cantons BHAP pour l’emploi d’un éducateur salarié 5) Subventions aux associations

6) Subventions aux établissements publics

7) Convention avec la commune de la Sauvetat-sur-Lède pour le financement de l’étude par Lot-et- Garonne Ingénierie d’une nouvelle extension de la cuisine centrale

8) Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale pour l’extension de la cuisine centrale

9) Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole dans le cadre du dispositif Grandir en Milieu Rural pour l’extension de la cuisine centrale

10) Création d’un poste de rédacteur

- Questions diverses

Madame le Maire ouvre à séance à 20h35 et nomme Mme BARBEROUSSE secrétaire de séance.

DELIBERATIONS

1) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Avant le vote du budget de l’année N, la commune peut décider d’engager des dépenses d’investissement dans la limite du ¼ de dépenses de l’année N-1 soit pour la commune de Monflanquin : 1 528 732,00 € (Hors les comptes « Remboursement d'emprunts » et « Déficit »).

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 382 183,00 € (≤ 25% x 1 528 732,00 €).

Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :2

BP + DM 2024 ¼ des crédits

Opération 25 : grosses réparations

Compte 2131

Compte 2135

Compte 2138

Compte 231

172 458,00

54 458,00

53 000,00

50 000,00

15 000,00

43 114,50

13 614,50

13 250,00

12 500,00

3 750,00

Opération 46 : travaux mairie

Compte 2131

90 000,00

90 000,00

22 500,00

22 500,00

Opération 48 : ancienne caserne des pompiers

Compte 203

15 000,00

15 000,00

3 750,00

3 750,00

Opération 53 : parc famille

Compte 212

Compte 2135

150 000,00

50 000,00

100 000,00

37 500,00

12 500,00

25 000,00

Opération 54 : tiers-lieu

Compte 2131

525 000,00

525 000,00

131 250,00

131 250,00

Opération 55 : CFAA

Compte 203

Compte 2131

30 000,00

780,00

29 220,00

7 500,00

195,00

7 305,00

Opération 56 : logements MONFORM

Compte 2132

25 000,00

25 000,00

6 250,00

6 250,00

Opération 57 : projet « La Tonnelle »

Compte 203

Compte 2131

Compte 2132

70 500,00

830,00

39 670,00

30 000,00

17 625,00

207,50

9 917,50

7 500,00

Opération 58 : mise aux normes du Lac de Coulon

Compte 203

Compte 212

130 000,00

20 000,00

110 000,00

32 500,00

5 000,00

27 500,00

Opération 60 : chemins ruraux

Compte 2151

130 000,00

130 000,00

32 500,00

32 500,00

Autres NI

Compte 203

Compte 2111

Compte 212

Compte 2131

Compte 2135

Compte 2184

Compte 2188

190 774,00

18 700,00

10 000,00

39 247,00

75 774,00

7 053,00

10 000,00

30 000,00

47 693,50

4 675,00

2 500,00

9 811,75

18 943,50

1 763,25

2 500,00

7 500,00

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

Remarques :

• Madame le Maire précise qu’il s’agit de pouvoir payer les dépenses d’investissement en cours en attendant le vote du budget 2025. Les dépenses seront sur l’exercice 2025.

Tout a été envisagé mais cela ne veut pas dire qu’il y aura 382 183,00 euros de dépenses.

2) Vente de la maison CEOLA

Suite à notre délibération du 25 septembre 2024 donnant mandat à Madame le Maire pour la signature de mandats dans le cadre du projet de vente des biens immobiliers situés au 32, rue Sainte Marie et au 8 rue de la Paix, l’agence immobilière Capifrance a trouvé des acquéreurs, Madame Emma GABARROCHE et Monsieur Gaël GUERIN domiciliés 8, résidence Laboulbène à Penne d’Agenais (47140), au prix de 145 000 €.

Votants : 17. Pour : 16. Contre : 0. Abstention : 13

Remarques :

• Toutes les agences immobilières de la commune ont été contactées. 4 ont répondu favorablement. • Les acquéreurs ont proposé une offre à 145 000 € qui correspond à l’estimation la plus haute donnée par les agences immobilières.

3) Convention de mandat avec la CCBHAP

Pour que la CCBHAP puisse réaliser des chemins pour le compte de la commune et pour que nos agents se fournissent en matériaux de voirie, la commune doit signer une convention de mandat pour 2025 : fourniture de voirie : 20 400 € TTC dont 3 400 € de TVA et réfection de chemins : 78 000 € TTC dont 13 000 € de TVA.

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

Remarque :

• Monsieur Philippe FURLAN demande où nous en sommes dans l’état des lieux des chemins. Monsieur Auguste FLORIO indique que la moitié est déjà faite avec une évaluation du métrage.

• Monsieur Auguste FLORIO précise que ce n’est pas parce que nous indiquons ces montants que nous allons dépenser l’intégralité. C’est juste une possibilité avec un maximum. Monsieur Eric SARRAZI rappelle que c’est juste une estimation.

4) Subvention au club de rugby 4 cantons BHAP pour l’emploi d’un éducateur salarié Madame le Maire propose une subvention de 5 000 euros au club de rugby 4 cantons BHAP pour financer l’emploi d’un éducateur spécialisé. Le plan de financement indique que le club va également demander une subvention auprès du Conseil Départemental.

Votants : 16. Pour : 16. Contre : 0. Abstention : 0

Remarques :

• Madame le Maire indique que le rugby nous a demandé une délibération particulière pour déclencher l’aide du conseil départemental.

• Monsieur Philippe FURLAN demande si Monflanquin est la seule à participer et pourquoi ? Monsieur Auguste FLORIO précise que Monflanquin est la seule commune à contribuer à hauteur de 10 000 € par an. Madame le Maire indique que pour le moment, nous sommes la seule commune à délibérer et se demande également pourquoi d’autres communes ne contribuent pas ou si peu.

• Madame le Maire rappelle que la subvention du rugby a été enlevée de la délibération suivante « Subventions aux associations », que nous prenons tous les ans, et que même si nous avons cette délibération particulière, le montant annuel ne va pas changer.

• Monsieur Auguste FLORIO indique que cette subvention servira à financer le 1er salarié du club.

5) Subventions aux associations

Des associations ont des charges de personnel. Avant le vote du budget et des subventions annuelles, les élus peuvent décider de verser une partie de cette subvention : Pollen 2 000 € / mois et Monflanquin Football Club 1 500 €.

Votants : 16. Pour : 16. Contre : 0. Abstention : 0

Remarques :

• Monsieur Philippe FURLAN demande si d’autres associations ont fait une demande de versement de subvention par anticipation. Madame le Maire lui précise que non, même si la gym serait éligible.

• Monsieur Philippe FURLAN demande si la campagne de demande de subventions pour 2025 est ouverte. La réponse est positive.4

6) Subventions aux établissements publics

Les établissements publics qui ont à charge du personnel, dans l’attente de l’attribution de la subvention annuelle définitive, peuvent recevoir une partie de leur subvention : Caisse des Ecoles 36 000 € / trimestre et C.C.A.S 10 000 €.

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

7) Convention avec la commune de la Sauvetat-sur-Lède pour le financement de l’étude par Lot-et-Garonne Ingénierie d’une nouvelle extension de la cuisine centrale Madame le Maire précise que la commune de La Sauvetat-sur-Lède nous a contactés afin d’étudier la possibilité de leur fournir les repas pour leur école à partir de la cuisine centrale. Cela concerne 35 enfants x 144 jours de classe soit 5 040 repas par an. Lot-et-Garonne Ingénierie -LGI47- se chargera de cette étude pour un montant de 760 € pris en charge par la commune La Sauvetat/Lède. Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

Remarque :

• Madame le Maire indique que Madame le Maire de La Sauvetat a déjà fait un courrier pour accepter le financement de cette étude.

8) Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale pour l’extension de la cuisine centrale

Depuis 2023, LGI travaille sur un projet d’extension de la cuisine centrale. Même si au départ Salles, Gavaudun, Lacapelle et Paulhiac était candidates, aujourd’hui seule la commune de Salles et la CCBHAP (pour la micro-crèche) souhaitent bénéficier du service de la cuisine centrale. Cette extension va nécessiter des dépenses d’investissement, les nouvelles dépenses de fonctionnement seront prises en charge par l’augmentation du coût des repas (6 €/repas pour l’école, 4,20 €/repas pour la crèche). Le nombre de repas supplémentaires à prévoir :

• 20 repas école x 144 jours = 2 880 repas / an => Salles (uniquement sur le temps scolaire) • 15 repas crèche x 5 jours x 47 semaines = 3 525 repas/an => CCBHAP (toute l’année) => Soit 6 405 repas/an.

L’estimation des investissements HT de ces aménagements peut se résumer ainsi qu’il suit : • Gros équipement :

➢ Sauteuse multifonctions : 17 025,80 €

➢ Cellule de refroidissement 17 niveaux : 8 738,38 €

➢ Container chauffant électrique : 1 596,00 €

➢ Containers maintien au froid : 1 710,00 €

• Petit équipement : bacs gastronomiques et couvercles : 585,60 € • Travaux d’électricité et installation matériel : 4 953,75 € Soit au total 34 609,53 € HT

Le montant de la subvention demandée à la CAF est de 6 921,91 € correspondant à 20% de la dépense d’équipement et travaux HT.

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

Remarques :

• Monsieur Eric SARRAZI demande si c’est la même délibération qui a été votée en décembre 2024 ? Madame le Maire indique que c’est la même chose et que le montant est différent car le projet a été affiné. Les délibérations pour les demandes de subvention auprès de la CAF et de la MSA sont identiques.

• Monsieur Philippe FURLAN demande si Salles a accepté la facturation à 6 euros identique pour les enfants et les adultes sachant qu’à Monflanquin le tarif est différent ? Madame le Maire précise que la caisse des écoles subventionne largement les repas pour les enfants des écoles de Monflanquin et beaucoup moins pour les adultes. Monsieur Auguste FLORIO rajoute que nous ne pouvons pas subventionner aussi les communes autour. Madame le Maire indique que chaque commune choisit son travail et c’est à la commune de Salles de faire le choix du prix5

de facturation pour les repas enfants de l’école de Salles. Elle indique que notre calcul à 6 euros correspond au tarif qui couvre nos dépenses.

• Madame le Maire rappelle que la commune de Salles aura aussi des investissements à faire pour mettre aux normes sa cuisine.

• Madame le Maire précise que pour mener à bien ce projet, il faudra recruter une personne à mi-temps et que si la caisse des écoles s’engage aussi pour La Sauvetat, nous devrons recruter une personne à temps plein et acheter un véhicule.

Monsieur Henri CORBEL indique que l’ADMR a du personnel disponible et un véhicule qui pourrait être mobilisé.

• Madame Christine GONZATO-ROQUES indique que pour la MSA, ce sont les repas produits et livrés à la crèche qui seront pris en compte.

9) Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole dans le cadre du dispositif Grandir en Milieu Rural pour l’extension de la cuisine centrale Depuis 2023, LGI travaille sur un projet d’extension de la cuisine centrale. Même si au départ Salles, Gavaudun, Lacapelle et Paulhiac était candidates, aujourd’hui seule la commune de Salles et la CCBHAP (pour la micro-crèche) souhaitent bénéficier du service de la cuisine centrale. Cette extension va nécessiter des dépenses d’investissement, les nouvelles dépenses de fonctionnement seront prises en charge par l’augmentation du coût des repas (6 €/repas pour l’école, 4,20 €/repas pour la crèche). Le nombre de repas supplémentaires à prévoir :

• 20 repas école x 144 jours = 2 880 repas / an => Salles (uniquement sur le temps scolaire) • 15 repas crèche x 5 jours x 47 semaines = 3 525 repas/an => CCBHAP (toute l’année) => Soit 6 405 repas/an.

L’estimation des investissements HT de ces aménagements peut se résumer ainsi qu’il suit : • Gros équipement :

➢ Sauteuse multifonctions : 17 025,80 €

➢ Cellule de refroidissement 17 niveaux : 8 738,38 €

➢ Container chauffant électrique : 1 596,00 €

➢ Containers maintien au froid : 1 710,00 €

• Petit équipement : bacs gastronomiques et couvercles : 585,60 € • Travaux d’électricité et installation matériel : 4 953,75 € Soit au total 34 609,53 € HT

Le montant de la subvention demandée à la MSA est de 6 921,91 € correspondant à 20% de la dépense d’équipement et travaux HT.

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

10) Création d’un poste de rédacteur

Madame le Maire précise que le conseil municipal a établi par délibération n° 2024-091 du 18 décembre 2024 la liste des emplois de la commune. Il convient aujourd’hui de créer un poste de rédacteur afin d’envisager la promotion interne d’un agent.

Votants : 17. Pour : 17. Contre : 0. Abstention : 0

Remarques :

• Monsieur Auguste FLORIO indique que les communes proposent des agents à la promotion interne et le Centre De Gestion décide.

• Madame Lisanne DE JONGE demande si cela va augmenter les dépenses de personnel ? Madame le Maire lui répond que oui et que cela correspond aussi à de la promotion interne de fin de carrière sachant que les salaires de la fonction publique sont moins attractifs que ceux du privé. C’est juste une ouverture de poste pour être prêts si cette promotion est validée par le CDG.6

DIVERS

➢ Madame le Maire présente des devis finaux de TE47 pour l’éclairage des terrains de rugby et football. Elle rappelle qu’une délibération a été votée en décembre 2024, pour demander une subvention à la CCBHAP d’un montant de 40 000 €. Ces devis complètent le dossier à savoir :

Coût Total TTC Part TE 47 Part commue

Terrains d’entrainement de rugby 56 222,08 28 111,04 28 111,04 Terrains d’honneur de rugby 127 139,26 52 974,69 74 164,57 Armoire de commande du terrain de foot 2 458,43 1 024,35 1 434,08 TOTAL 185 819,77 82 110,08 103 709,69

Le reste à charge de la commune est donc de 63 709,69 (103 709,69-40 000). Madame le Maire propose un étalement du reste à charge sur 5 ans ce qui correspond à 12 741,94 € par an.

Monsieur Auguste FLORIO complète en rappelant que c’est un montant équivalent à l’éclairage du foot. Madame le Maire propose que la commune aille jusqu’au bout du projet sachant qu’il faudra aussi tirer une ligne dédiée.

Monsieur Philippe FURLAN demande s’il y aura une armoire de commande au rugby ? Cette armoire de commande est matérialisée sur le plan avec un interrupteur au niveau des vestiaires.

Monsieur Eric SARRAZI demande si le rugby va participer aux travaux ? au financement ? Il rappelle que le club de foot à fait les tranchées pour une valeur de 25 000 € et que le tennis a participé au financement de la rénovation des terrains extérieurs de tennis à hauteur de 15 000 €. Madame le Maire rappelle que pour le tennis, et par convention, c’est le club qui encaisse les locations des terrains. Par contre, elle note que l’on peut s’appuyer sur la participation du foot pour voir avec le rugby ce qui va être engagé.

➢ Monsieur Auguste FLORIO fait un rapide bilan du recensement de la population. Comparé au dernier recensement, nous avons collecté 2224 bulletins individuels pour 2191 en 2019. Ce n’est pas encore la population légale car il faut rajouter l’EHPAD, les logements non recensées (12), les enfants majeurs qui font leurs études ailleurs, etc…. Il rajoute que le recensement s’est bien passé avec 5 agents efficaces. Il en profite pour les remercier du travail fourni. ➢ Madame le Maire rappelle qu’elle a l’obligation d’envoyer les convocations pour le conseil municipal 3 jours francs avant. Elle rappelle aussi que l’envoi des délibérations ou informations pour le conseil n’est pas obligatoire. Elle- même, quand elle était dans l’opposition, n’avait que la convocation en sa possession avant le conseil. Elle précise aussi que tous les conseillers ont le projet de délibérations en même temps et que nous faisons le maximum pour les envoyer au plus tôt.

➢ Madame le Maire informe les conseillers qu’il y aura :

▪ la projection d’un film et une conférence de Marc BATARD le 19 mars à 18h30

▪ une conférence dans le cadre du festival Philosophia hors les murs avec Didier LE BRET, le vendredi 4 avril à 18h00

▪ le week-end des JEMA les 5 et 6 avril

➢ Madame le Maire informe le conseil qu’un groupe de lycéens de 1ère du Lycée Marguerite FIHLOL se rendra à Siphnos en avril. Ce voyage a été possible grâce au jumelage que nous avons avec cette ile en Grèce. Aussi, le jumelage avec Lagosanto semble péricliter depuis l’élection d’un maire d’extrême droite. Grâce au lien qui existe entre la Nouvelle-Aquitaine et l’Emilie Romagne, un nouveau jumelage est à l’étude entre Monflanquin et Prémilcuore. 3 personnes viennent nous rendre visite durant le week-end de Pâques.

➢ Madame le Maire informe les conseillers que les activités de POLLEN se développent et évoque l’accueil de plusieurs écoles des Beaux-Arts. Nous recevrons ainsi environ 12 étudiants de :

▪ Bordeaux du 17 au 20 mars 2025, accompagnés par leurs enseignants Camille de Singly et Sébastien Vonier (ancien résident),

▪ Poitiers du 1er au 3 avril 2025,

▪ Pau du 7 au 9 avril 2025, accompagnés par leurs enseignants Jean-Marie Blanchet et Fernanda Sánchez- Paredes (ancienne résidente),

▪ Angoulême du 14 au 16 avril 2025.7

➢ Monsieur Eric SARRAZI souhaite savoir ce qu’il se passe pour le chemin de Bellevue ? Monsieur Claude TEILLET lui répond que sur 3 entreprises sollicitées aucune n’a voulu répondre pour réaliser les travaux car ce chemin est trop instable. De plus, d’après des témoignages de voisins, il y aurait des traverses de chemins de fer dessous. Il a été sécurisé par nos agents avec des piquets et du grillage. Il faut envisager une étude de sol avant tout. De plus, une partie de ce chemin est communautaire sur 40 m.

➢ Madame Christine GONZATO-ROQUES précise que le mur en face de la boucherie MATHALOU va être réparé dans les prochaines semaines. C’est Monsieur Pascal SCUILLER qui va s’en charger. ➢ Monsieur Eric SARAZZI demande si le club de foot peut relancer les études concernant le terrain synthétique. Un premier estimatif a été fait autour de 120 000 € mais il faudra voir si d’autres financements sont possibles. Il précise que les entraînements des enfants se font sur le terrain d’entraînement. Monsieur Laurent DAROT indique que nous avons dû faire des arrêtés car les terrains sont souvent impraticables à cause de la pluie. Monsieur Patrick FERRE demande si on ne peut pas installer un terrain stabilisé ? Monsieur Eric SARRAZI lui précise que c’est beaucoup d’entretien et n’est pas adapté aux besoins.

Monsieur Auguste FLORIO indique que la CCBAHP souhaite consolider l’existant mais ne souhaite pas s’engager sur de nouvelles installations.

Madame le Maire rappelle que nous avons également plusieurs projets en cours notamment le City Parc pour lequel nous avons une subvention à utiliser avant septembre 2025 et que la rénovation du gymnase est à l’étude pour 2026. Monsieur Eric SARRAZI précise que le City Parc sera trop petit, sauf pour les U7/U9 peut-être, et qu’il est juste question d’étudier le projet et voir quels financements sont mobilisables pour que le reste à charge de la commune soit le plus réduit possible.

➢ Monsieur Philippe FURLAN demande si les recrutements annoncés lors des vœux sont en cours. Madame le Maire informe qu’ils sont en cours avec peu de retours surtout pour l’électricien. Monsieur Philippe FURLAN demande pourquoi nous recrutons un électricien alors que nous en avons déjà un. Madame le Maire lui précise que notre électricien est aussi Responsable des Services Techniques et qu’il ne peut pas tout faire. L’autre électricien recruté a souhaité quitter la collectivité en décembre 2024.

Madame Le Maire précise que les recrutements sont difficiles car la fonction publique n’attire pas. Nous n’avons pas de salaires compétitifs comparés à certaines communautés des communes ou agglomérations. Il faudra étudier les salaires et les conditions de travail notamment la semaine à 4 jours.

Fin de séance à 21h51.