Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte+rendu+Réunion+du+12+Avril+2021?t=1643136672
Déliberation - 8 +Compte+rendu+de+la+réunion+du+11+janvier+2021?t
Déliberation - Compte+rendu+de+la+réunion+du+07+Mars++2022?t=1678
Compte-Rendu - Compte+rendu+réunion+du+06+septembre?t=1643136673
Conseil Municipal - 8+ +Compte+rendu+du+CM+du+20+novembre+2012?t=15227
Déliberation - Compte+rendu+réunion+du+06+Décembre+2021?t=1643136
Déliberation - Compte+rendu+réunion+du+15+juin+2021?t=1643136672
Déliberation - Compte+rendu+Réunion+du+10+Mai+2021?t=1643136673
Compte-Rendu - Compte rendu+réunion+du+08+novembre+2021?t=1643136
Conseil Municipal - Compte+rendu+réunion+du+CM+du+06+juillet+2021?t=16
Déliberation - Compte+rendu+Réunion+du+1er+Mars+
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Déliberation - Compte+rendu+Réunion+du+1er+Mars+)
Thèmes du document : Ruralité, Logement, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE LANTENAY
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE du Lundi 01 mars 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni le Lundi 01 mars 2021 à 18 heures, sur convocation de Monsieur Jean-Louis
BENOIT, Maire en date du 24 février 2021.
Etaient présents : Mr BENOIT Jean-Louis - Mr BALLAND Raymond — Mr PERTREUX Anthony — Mr
CHABAUD Michel - Mr CHEVILLON Kévin - Mr MIALON Jean-Pierre —- Mr PELISSON Alexandre — Mme
PELISSON Georgette —- Mme SAVEY-GENET Evelyne.
À donné procuration : Mme DUNEZAT Sandrine à Mr CHABAUD Michel
Etait excusé : Mr ROLLET Cyril
SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE
1- Délibération pour création d’un emploi permanent à raison de 15 heures/semaine pour un agent
en cantine/garderie et entretien ménager du local école et hall entrée.
Le contrat est établi pour une durée de 4 mois et 8 jours à compter du 22 février 2021 et en remplacement de
l’agent qui a démissionné de ce poste de travail en date du 28 février 2021.
A l’unanimité la délibération est acceptée
2- Analyse des comptes du Budget Principal de la commune pour l’exercice 2021 et à l’appui du
Compte administratif 2020 et du Compte de gestion dressé par Monsieur le Trésorier de la
Trésorerie d’Oyonnax.
a. Fonctionnement : Dépenses-Recettes :
b. Investissement : Dépenses -Recettes :
c. Résultat global au 31/12/2020 : 266 127,94€
Analyse des comptes du Budget Bois de la commune pour l’exercice 2021 et à l’appui du Compte
administratif 2020 et du Compte de gestion dressé par Monsieur le Trésorier de la Trésorerie
d’Oyonnax.
a. Résultat global au 31/12/2020 : 28 001,51€
3- Bâtiment de « la cure ».
- Proposition de la commune d’Outriaz de vendre sa !2 part du bâtiment.
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal ne retiennent pas la proposition de la commune d’Outriaz. Les arguments développés sont les suivants :
- Le bail de l'Evêché court toujours, donc le bâtiment n'est pas libre - L'estimation très élevée faite par le service des Domaines n'est pas en phase avec le marché immobilier local.
4- Situation sur les travaux en cours et projets à venir
e Commission mixte Eglise LANTENAV/OUTRIAZ
Une première réunion doit être organisée prochainement afin de démarrer les démarches de travaux de
restauration.
e Eclairage du Perron d'entrée de l’église
L'installation d’un projecteur a été réalisée pour un montant de 546.46 € HT.
e Réparation des escaliers et du Perron de l’église
2 devis ont été reçus en mairie et transmis à la commune d’Outriaz pour choix et accord de l’entreprise à
retenir.
e Travaux de réparation du Pont du Tremblay
© OPTION 1: Travaux de réparation du Pont
Coût total prévisionnel des travaux : 67 691,50 EHT
Subvention accordée par le Conseil Départemental (30%) 20 307,00 €
Subvention accordée par le Conseil Régional 20 000,00 €
Dotation d’Etat aux Territoires Ruraux (DETR) En attente du passage en commission
© OPTION 2 : Travaux de réparation du Pont + Réfection route du Tremblay
Coût total prévisionnel des travaux : 67 691,50 €EHT
Subvention accordée par le Conseil Départemental (30%) 27 141,00 €
Subvention accordée par le Conseil Régional 20 000,00 €
Dotation d’Etat aux Territoires Ruraux (DETR) En attente du passage en commission
La décision de l’Option retenue sera prise après réception de la décision de la Dotation DETR
e Travaux de changement des volets de la mairie avec électrification
Le coût total des travaux s’élève à 5 000.00 €EHT
e Projet de réhabilitation du bâtiment de la fromagerie :
Le dossier de projet a été monté afin de connaître quels sont les organismes susceptibles de participer au
financement de ce projet (Adem, Fonds de concours HBA, Fonds Européens Leader, la Région, le
Département, l’Etat).
e Projet de déploiement du réseau primaire de la fibre optique dans le village
Les travaux pour installer de nouveaux poteaux ont débuté le 18 janvier 2021. e Réparation des fours communaux
Four du Tremblay : réparation des fuites sur la cheminée. Travaux pour un montant de 1 227.00 € HT. Ceux-
ci pourraient être réalisés par l’employé communal.
Four de la place du village : réparation de la voute et remplacement de la sole. Travaux pour un montant de
2 856.00 HT
e Projet d'aménagement du Hangar communal
Présentation du projet sur Power Point par Monsieur le Maire.
5- Compte rendu diverses réunions
5-1 — Projet de réalisation d’une crèche intercommunale porté par les PEP0O1 dans les locaux de l’IME
de Condamine :
Une première réunion des maires a eu lieu le 12 janvier. Un questionnaire doit être envoyé aux jeunes couples
de la commune afin de répertorier le potentiel des futures naissances.
Une visite des lieux doit être organisée à laquelle tous les conseillers seront conviés.
5-2 — Projet de construction d’une nouvelle gendarmerie sur le Plateau d’Hauteville
Une première réunion des maires a eu lieu le 13 janvier.
La présentation faite par le Colonel BELLEMIN-LAPONNAZ sera transmise aux conseillers.
5-3 Réunion du SCOT du 24 février à HBA.
La présentation sera transmise aux conseillers.
5-4 Réunion des communes forestières.
Un compte rendu est fait par le délègues aux communes forestières M. A. PERTREUX
6- Questions diverses
Proposition d’un propriétaire de ventre à la commune deux parcelles de bois.
La commission « bois et forêts » va se rendre sur place pour procéder à une estimation.
La séance a été levée à 21 heures 00.
Prochaine réunion du Conseil : lundi 12avril
Le Président de séance, Le Secrétaire de séance,
Monsieur BENOIT Jean-Louis. Monsieur BALLAND Raymond SMS 2 = ff
—À =: ,; 22e Si Lu =——— D
Toutes les délibérations relatives à ce Conseil Municipal sont consultables en mairie.