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Compte-Rendu - CR CM 15 01 2019
Conseil Municipal - CM du 15 01 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 15 01 2019)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
15
JANVIER
2019.
Nombre
de
conseillers
Enexercice
:i1
Présents
: 10
Votants
: 11
L'an
deux
mil
dix
neuf
Le
huit
janvier
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Viguié
Pascal,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 26
décembre
2018.
Présents
:
M.
Borderieux
Jack,
M.
Bordu
Gérard,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Coplo
Edouard,
M.
Dauron
Alain,
M.
Fleurier
Rémy,
Mme
Gibert
Annie,
Mme
Ginette
Juste
et
M.
Ortéga
Frédéric.
Personne
excusée :
M.
Cantin
Sébastien
donne
pouvoir
à M.
Viguié
Pascal.
Mme
Gibert
Annie
a été
élue
secrétaire.
Plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
reprise
d'environ
45
concessions
abandonnées
au
cimetière
communal : Suite
à
la consultation
de
trois
établissements
de
pompes
funèbres
pour
les
travaux
de
reprise
de
45
concessions
abandonnées
au
cimetière
communal :
- les établissements
Orchidée
de
Belleville
et
Mobasser
de
Boulleret
n'ont
pas
envoyé
d'offres.
- l'entreprise
Frelat
a envoyé
une
offre
d'un
montant
de
36
987.50
€
HT.
Cette
offre
correspond
à
la demande
effectuée.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour : - de
retenir
l'entreprise
Frelat.
- de
demander
une
subvention
à
l'Etat
dans
le
cadre
de
la
D.E.TR.
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux)
pour
la reprise
de
concessions
abandonnées
au
cimetière
communal.
- d'accepter
le plan
de
financement
prévisionnel
ci-dessous.
Dépenses
Recettes
Travaux
de
reprise
de
36
987.50
€
HT. |
DE.TR
14 795.00€
H.T.|
20.00
%
45
concessions
Fonds propres
2219250€H.T.|
60.00 %
total
36
987.50
€
H.T |
total
36
987.50
€
H.T |
100.00
%
Redevance
S.P.A.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
le
paiement
de
la redevance
annuelle
2019
pour
la « fourrière
chiens
»
(S.P.A.
à
Bourges)
qui
s'élève
à 301.50
euros. Renouvellement
du
contrat
de
tonte
des
espaces
verts.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11 voix
pour,
de
renouveler
le
contrat
de
tonte
des
espaces
verts
avec
l'Etablissement
et
Service
d'Aide
par
le
Travail
(E.S.A.T.)
les Cottereaux
de
Cosne
sur
Loire
soit
:
-
Il interventions
en
2019
pour
un
montant
de
7 881.56
euros
HT.
Alevinage
de
l'étang
communal
de
la
Fortay.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
d'aleviner
l'étang
de
la Fortay
pour
un
montant
de
700
euros
T.T.C.
Projet
rue
de
Bretagne
:
Le
conseil
municipal
décide
que
la date
de
la réunion
publique
concernant
le projet
rue
de
Bretagne
où
tous
les
riverains
seront
invités
afin
de
décider
s'ils désirent
ou
non
la réalisation
de
travaux
pour
limiter
la vitesse
se tiendra
le jeudi
21
février
à 19h
à la salle des
fêtes.
Programmation
Pluriannuelle
de
l'Energie
(PPE)
La
présence
du
Centre
Nucléaire
de
Production
d'Electricité
(CNPE)
de
Belleville
sur
Loire,
important
site
Stratégique
pour
notre
pays
a
profondément,
depuis
maintenant
plus
de
40
ans
(construction
incluse),
modifié
la vie
de
notre
village
et
de
ses
environs.
Démographie,
équipements
sportifs
et culturels,
économie,
associations,
écoles
et façon
de
vivre,
tout
ce
qui
fait
qu'une
commune
se
développe
positivement,
ont
bénéficié
par
la présence
du
C.N.P.E.
d'un
développement
très
bénéfique
pour
notre
secteur
rural
du
Cher
Nord.
Les
enfants
d'alors,
d'avant
1987,
ont
pu
ainsi,
pour
bon
nombre
d'entre
eux
bénéficier
d'un
emploi
sur
place,
chez
eux,
alors
qu'un
exil
vers
d'autres
cieux
leur
était
promis.
Ces
quarante
années
de présence
nucléaire
sur notre
commune
n'a jamais
amené
de tensions
ni d'inquiétudes
auprès
de
la population
locale.
La
confiance
placée
en
son
exploitant
a ainsi
permis
d'intégrer
très
favorablement
le site
de
production
dans
son
environnement.
Aussi,
dans
le cadre
de
la Programmation
Pluriannuelle
de
l'Energie
actuellement
à
l'étude,
la
commune
de
Sury
près
Léré
fait
le vœu
que
soit
retenu
le site
de
Belleville
sur
Loire
pour
la
construction
d'une
ou
deux
tranches
nucléaires
supplémentaires,
portant
ainsi
le
CNPE
à
4
tranches,
comme
prévu
à l'origine
du
projet
initial
dans
les années
1970.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
par
10 voix
pour
et
1 voix
contre,
d'autoriser
monsieur
le maire
à adresser
un
courrier
à
EDF,
au
Conseil
Régional
et
au
Conseil
Départemental
pour
leur
demander
leur
soutien
à
la
demande
de
la
commune
formulée
au
Premier
Ministre
de
retenir
le C.N.P.E.
de
Belleville
pour
un
éventuel
projet
de
construction
de
nouvelles
tranches
de
production
nucléaires
dans
le cadre
de
la prochaine
programmation
pluriannuelle
de
l'énergie
(PPE).
Cette
demande
ne
concerne
pas
l'éventuelle
construction
d'une
piscine
de
stockage
de
combustible
usagé. Remerciements
_:
Honorine
COPLO
remercie
la municipalité
de
l'avoir
accueilli
pour
son
stage
de
3°". L'amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Léré
et
le
département
de
l'Aude
remercient
pour
les
subventions
versées.
M.
Séry
remercie
la municipalité
et
le comité
des
fêtes
pour
le colis
des
aînés.
L'accueil
du
canton
de
Léré
remercie
pour
le prêt
de
la salle
Chigault.
M.
Bertrand
remercie
pour
le foin
aux
bassins
de
rétention.
Monsieur
le Maire
lit un
courrier
qu'il a envoyé
au
C.N.P.E.
pour
connaitre
le coût
d'acquisition
d'une
portion
de
parcelle
de
terrain
pour
créer
un
chemin
d'accès
entre
le
canal
et
la
boulangerie
d'environ
5 m
x
125
m.
M.
Dauron
a marqué
quelques
arbres
sur
une
parcelle
communale
pour
un
couple
d'administrés
qui
souhaitent
couper
du
bois.
M.
Borderieux
informe
que
l'entreprise
Favazza
est
venue
réparer
le mur
intérieur
de
la salle
des
Fêtes.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
restaurer
le
mur
extérieur.
Le
muret
route
de
la
Loire
sera
construit
au
mois
de
février.
Monsieur
le Maire
explique
qu'il ÿ aura
un
peu
de
retard
dans
les travaux
de
la boulangerie
à cause
d'un
problème
de
délai
pour
la réception
du
carrelage.
L'ouverture
est
prévue
fin
mai.
La
séance
est
levée
à
20h30.
Le
Maire
Pascal
VIGUIE