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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 15 mars 2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Verfeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 15 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
du
Gard
Nombre
de conseillers
:
Exercice
:
Présents
:
Votants : Date
de
la convocation
:
11
MARS
2024
Date
d'affichage
:
11
MARS
2024
COMMUNE
DE
VERFEUIL
12
Place
Jean
Marcel
30630
VERFEUIL
SEANCE
DU
15
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et le vendredi
15
mars
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
PESENTIE,
Maire.
Présents:
PESENTI
Chantal,
AJASSE
Eric,
MARC
Sylvain,
CORBA
Sébastien,
L’HOTEL
Olivier,
IMBERT
Franceline,
MICHAILLE
Gérard
Secrétaire
de
séance
: IMBERT
Franceline
Absents
excusés
avec
procuration
:
GERONDEAU
Lucas,
procuration
pour
CORBA
Sébastien
TOLEDO
Florent,
procuration
pour
L’HOTEL
Olivier
DONNAT
Jean-Marc,
procuration
pour
AJASSE
Eric
ROBERT
Myriam,
procuration
pour
IMBERT
Franceline
La
séance
débute
à 20
h 30
Madame
le Maire
fait
signer
la feuille
de
présence.
Madame
IMBERT
Franceline
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
fait
lecture
à
l’Assemblée
du
dernier
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
1°
décembre
2023
qui
est signé
et approuvé.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
it
0
9 DELEGATION
D'ATTRIBUTION
ACCORDEÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
CONCERNANT
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Madame
le Maire
expose
que
par
une
délibération
du
23
juillet
2020
le
conseil
municipal
lui a
accordé
une
délégation
de
pouvoirs
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
pour
la
durée
de
son
mandat,
afin
notamment
de
faciliter
la bonne
marche
de
l’administration
communale.
Madame
le
Maire
expose
que
le
point
15
de
la
délibération
du
23
juillet
2020
lui
permet
d’ester
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle
dans
les
cas
de
permis
de
construire
et
de
voirie,
mais
n’est
pas
valable
en
ce
qui
concerne
les
contentieux
de
la commune
(civil
ou
pénal)
1. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
De
modifier
la
délibération
n°
2020/041
du
23
juillet
2020
dans
son
point
15
afin
de
donner
délégation
au
Maire
pour
intenter
au
nom
de
la
commune,
par
voie
d'action
ou
d'intervention,
toute
action
en
justice
quelle
que
soit
sa
nature
ou
pour
défendre
la
commune
dans
toutes
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
l’ensemble
du
contentieux
de
la
commune
et
ceci
devant
l'ensemble des
juridictions
administratives,
civiles
et pénales,
ainsi
que
devant
toutes
les
juridictions
sans
exception,
en
charge
de
contentieux
spécialisés,
aussi
bien
en
première
instance
qu'en
appel
ou
en
cassation,
D’autoriser
Madame
le
Maire
à désigner,
en
tant
que
de
besoin,
par
décision
spécifique
pour
chaque
affaire,
un
avocat.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
1
0
0
SUBVENTION
VOYAGE
SENAT
POUR
LES
JEUNES
NES
ENTRE
2608-2009
ET
2010
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
«
LA
POUSTERLE
»
POUR
VOYAGE
AU
SENAT
DES
ENFANTS
NES
EN
2008
- 2009
ET
2010
Il
est
organisé
une
visite
du
Sénat
pour
les
enfants
de
Verfeuil
nés
en
2008-2009
et
2010. Cela
concerne
18
enfants.
Une
participation
financière
est
demandée
aux
parents
(30€
par
famille).
La
commune
a décidé
de
participer
financièrement
à cette journée.
Un
montant
de
540
€ sera
versée
à l’association
la Pousterle. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- _
Approuve
le
versement
d’un
montant
de
540
€
à
association
«
La
Pousterle
»
-
Cette
somme
sera
prise
sur
le
compte
65748
du
budget
de
la
commune.
Vote
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
11
0
0
VOTE
COMPTE
DE
GESTION
COMMUNE-ATELIER
RELAIS-ASSAINISSEMENT-EAU
Madame
le
maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur.
Il
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures, Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- _
Approuve
le
compte
de
gestion
de
la
commune,
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
-
Approuve
le
compte
de
gestion
de
l’atelier
relais,
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
- _
Approuve
le
compte
de
gestion
du
budget
de
convention
service
assainissement,
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
-
Approuve
le
compte
de
gestion
du
budget
de
convention
service
eau,
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
COMMUNE
Sous
la
présidence
de
Monsieur
L
HOTEL
Olivier,
1%
adjoint,
les
comptes
administratifs
2023
de
ta
commune
sont
présentés
au
conseil
municipal.
Les
résultats
du
compte
administratif 2023
de
la commune
sont :
e
Résultat
d'exploitation
: excédent
de
144
146.92
€
e
Résultat
d'investissement
: excédent
de
62
117.45
€
Après
avoir
entendu
les
résultats
de
clôture,
les
conseillers
municipaux
votent
:
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ATELIER
RELAIS
Sous
la
présidence
de
Monsieur
L
HOTEL
Olivier,
1%
adjoint,
les
comptes
administratifs
2022
de
la
convention
eau
sont
présentés
au
conseil
municipal.
Les
résultats
du
compte
administratif 2022
de
la commune
sont :
e
Résultat
d'exploitation
: excédent
de
3 698.06
€
Après
avoir
entendu
les
résuitats
de
clôture,
les
conseillers
municipaux
votent :
Vote
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
11
0
0
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
CONVENTION
EAU
Sous
la présidence
de
Monsieur
L
HOTEL
Olivier,
1®
adjoint,
les
comptes
administratifs
2023
de
la
convention
eau
sont
présentés
au
conseil
municipal.
Les
résultats
du
compte
administratif
2023
de
la commune
sont
:
e
Résultat
d'investissement
: excédent
de
218.54
€
e
Résultat
de
fonctionnement
: excédent
de
15
734.44
€
Après
avoir
entendu
les
résultats
de
clôture,
les
conseillers
municipaux
votent :
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0 AFFECTATION
DES
RESULTATS
COMMUNE
ET ATELIER
RELAIS
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
L'HOTEL
chargé
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2023
qui
s’établit
ainsi :
VIREMENT
RESULTAT
A
RESULTAT
DE
|
REPRISE
RESULTATS
RESTES
A
SOLDE
DES
CHIFFRES
A
CA
2022
LA
SI
CLOTURE
DE
BA
EAU
REALISER
2023 |
RESTES
À
PRENDRE
EN
L'EXERCICE
En
2022
2023
BA
ASST
REALISER
!
COMPTE
POUR
-1068
L'AFFECTATION
D
DE
RESULTAT
R
INVEST | 19 432,59 €
sacsagce
|ATESAE
-E
€
62 335,99 €
15 734.44 €
166 108,22
FONCT
[217 198,05€
|-€
rose
HMS
ë
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
FPunanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
ii
0
0
ATELIER
RELAIS
Fonctionnement
:
Dépenses
7766.94
€
Recettes
6 000.00
€
Excédent
N-1
5 465.00
€
Excédent
de
clôture
3
698.06
€
Résultat
d'exécution
3 698.06
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
lPunanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
CONVENTION
ASSAINISSEMENT
Sous
la présidence
de
Monsieur
L
HOTEL
Olivier,
1°
adjoint,
les
comptes
administratifs
2023
de
la
convention
assainissement
sont
présentés
au
conseil
municipal.
Les
résultats
du
compte
administratif 2023
de
la commune
sont
:
e
Résultat
d'exploitation
: excédent
de
6 226.86
€
°__
Résultat
d'investissement
: excédent
de
0.00
€
Après
avoir
entendu
les
résultats
de
clôture,
les
conseillers
municipaux
votent
:
Vote
POUR
CONTRE
l
ABSTENTION
Î |
0
11
:
0
CLOTURE
DES
BUDGETS
DE
CONVENTIONS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
Vu
la
délibération
N°
475-2019
du
20
décembre
2019
créant
un
budget
annexe
eau
et
un
budget
assainissement
en
convention
de
gestion
avec
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien, Va
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M49,
Considérant
que
les
compétences
«
eau
»
et
«
assainissement
»
sont
transférées
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
depuis
le
1%
janvier
2020,
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
:
-
D’approuver
la
clôture
des
budgets
annexes
M
49
relatif
à
la
convention
de
gestion
des
services
« eau
»
et « assainissement
»
de
fa Communauté
d’agglomération
du
Gard
Rhodanien
au
1% janvier
2024
et d’intégrer
les
résultats
de
ces
budgets
dans
le
budget
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- __
Approuve
la
clôture
des
budgets
annexes
M49
relatif
à
la
convention
de
gestion
des
services
«eau
»
et
«
assainissement
»
de
la
Communauté
d’agglomération
du
Gard
Rhodanien
au
1°
janvier
2024.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
1
0
6 SUBVENTION
VERFEUIL
EN
CULTURE
|
Suite
à
la
délibération
manquante
pour
l’année
2023,
le
conseil
municipal
reprend
la
même
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
Punanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-DECIDE
de
verser
une
subvention
d’un
montant
de
! 500
€ pour
l’année
2023.
Vote
|
POUR
|
CONTRE
7
ABSTENTION
l
11
0
0
ECHANGE
DE
TERRAIN
Cession
de
parcelle
de
Mr
DUBOIS
qui
cède
à la commune
la parcelle
E26
de
26m°
Echange
de
parcelle
entre
la commune
et Mme
SERRE
Valérie
:
C737
de
16
ca
et C739
de
I4ca.
Echange
de
parcelle
entre
la commune
et Mr
LEVALLET
: C740
de
64m?
et C743
de
64m?
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
1
0
0 FONGIBILITE
DES
CREDITS
En
raison
du
basculement
en
nomenclature
M57
au
1%
janvier
2024,
il
est
nécessaire
de
procéder
à un
certain
nombre
de
décisions
préalables
à cette
mise
en
application.
En
effet,
la nomenclature
M57
donne
la possibilité
pour
l’exécutif,
si le conseil
l’y a autorisé,
de procéder
à des
virements
de crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la même
section,
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
la section.
Cette
disposition
permet
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu’elle
offre
au
Conseil
municipal
le
pouvoir
de
déléguer
au
Maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
la
section
concernée,
Cette
disposition
permettrait
notamment
d’amender,
dès
que
le
besoin
apparaîtrait,
la
répartition
des
crédits
afin
de
les
ajuster
au
mieux,
sans
modifier
le
montant
global
des
sections.
Elle
permettrait
également
de
réaliser
des
opérations
purement
techniques
sans
attendre. Ainsi,
en
dehors
du
cadre
des
autorisations
de
programme
ou
des
autorisations
d'engagement,
aucune
prévision
ne
doit
apparaître
dans
le
budget
2024
sur
les
chapitres
des
dépenses
imprévues
(chapitres
020
et 022).
Dans
ce
cas,
le
Maire
serait
tenu
d’informer
l’assemblée
délibérante
des
mouvements
de
crédits
opérés
lors
de
sa
plus
proche
séance,
dans
les
mêmes
conditions
que
la
revue
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L21
22-22
du
CGCT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à F’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la fimite
de
7,5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(fonctionnement
et
investissement)
déterminées
à l’occasion
du
budget
et
- AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Vote
POUR
CONTRE
ABSTENTION
il
0
6 TARIF
AFFOUAGE
La
Parcelle
E312
est
estimée
à 55
stères
et
est
proposée
à l’affouage,
aux
habitants
de
la
commune.
Cela
reviendrait
à 5
stères
par
famille.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
vendre
la
stère
au
prix
de
10
€,
lors
du
partage
du
bois
débité
de
la
parcelle
14p.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- de
vendre
la
stère
aux
familles
participantes
à 10
€ la
stère,
au
réel.
- Pour
la
délivrance
de
bois
sur
pied
des
bois
d’affouage,
le
conseil
municipal
désigne
comme
garants
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la
matière
aux
bois
vendus
en
bloc
et
sur
pied
:
- M
L’HOTEL
Olivier,
M
IMBERT
Grégoire
et
Mme
MARC
Annabelle.
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Vote
[
POUR
|
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
ONF
— Forêt
du
Darboussas
:
Beaucoup
d’arbres
morts
par
un
coléoptère
(scolyte),
sur
une
parcelle.
Celle-ci
va
être
mise
en
vente
par
l'ONF.
Mais
il va falloir
la nettoyer
dans
tous
les cas.
Dans
la
gestion
de
la
forêt,
au
niveau
de
la
L34,
il
y
aurait
5 hectares
à couper
et
à nettoyer.
- _
Pique-niques
de
l'été / Provence
Occitanie
:
L'office
de
tourisme
de
Provence
Occitane
organise,
dans
le cadre
de
la promotion
du
territoire
et de
ses
atouts
touristiques,
pendant
la période
estivale,
des
animations
à l’attention
des
touristes
et bien
sûr
des
locaux.
A
cette
occasion,
nous
souhaitons
proposer
les
Pique-Niques
de
la Provence
Occitane
dans
un village
différent
tous
les lundis
soir du
15 juillet au
19
août.
Le
but
étant
de
présenter,
lors
d’un
moment
convivial
et festif,
le territoire,
les
activités
et événements
de
la semaine.
Nous
souhaitons
proposer
l’un
deux
sur
votre
commune.
Mr
GERONDEAU
Lucas
s’occupe
de
compléter
le cahier
des
charges
et le questionnaire
de
faisabilité.
-
La
Fondation
du
Patrimoine
:
La
Fondation
du
Patrimoine
nous
propose
d’adhérer
afin
de
devenir
acteur
de
notre
territoire.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
participer
à hauteur
de
200
€ (moins
de
3000
habitants)
afin
de
pouvoir
participer
à la rénovation
de
notre
patrimoine.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h15
:
La
secrétaire
de
séance
2
Madame
le
Maire
Franceline
IMBERT
Chantal
PESENTI
À
7
SE
,:
C\T}
-