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Berger-Levrault
(1309)
République Française
Département Sarthe
Communauté de Communes du Sud Est Manceau
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents | pris part
au vote
31 22 28
| Vote
A L'UNANIMITE
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt en
PREFECTURE DE LA SARTHE
Le:
Et
Publication ou notification du :
SUD-EST
communauté
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 20/02/2024
L’an 2024, le 20 Février à 20:30, le Conseil Communautaire du Sud Est Manceau s’est réuni
à la Salle du Conseil Communautaire, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
Monsieur ROUANET Nicolas, Président, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par
écrit aux conseillers communautaires le 14/02/2024. La convocation et l’ordre du jour ont
été affichés à la porte de la Communauté de Communes le 14/02/2024.
Présents: M. ROUANET Nicolas, Président, Mmes : HATTON Anita, LALANNE Géraldine,
LEBEAU Sonia, MIRGAINE Christine, MORGANT Nathalie, PAQUIER Monique, PREZELIN
Séverine, RENAUT Martine, SIMON Claudette, TURBAN Jacqueline, MM : BACHELIER Jean-
Christophe, BRIONNE Alain, CHAUVEAU Pascal, DE SAINT RIQUIER Arnaud, FOUCHARD
Stéphane, FOURMY Guy, GRAFFIN Serge, HERRAUX Denis, HUMEAU Michel, LEPETIT Jean-
Pierre, TAUPIN Laurent
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BERTHE Isabelle à M. HERRAUX Denis,
CORMIER Véronique à M. FOUCHARD Stéphane, MASSE Karine à Mme MORGANT Nathalie,
PASTEAU Dominique à Mme SIMON Claudette, MM : HERVE Yves-Marie à M. GRAFFIN
MANCEAU ?
Serge, HUREAU Laurent à M. TAUPIN Laurent
Absent(s) : Mmes : CHAUVEAU Cécile, TRAHARD Véronique, M. COME Laurent
A été nommé{e) secrétaire : M. LEPETIT Jean-Pierre
DEL2024/010 - Avenant à la convention d'utilisation des locaux municipaux avec la
Commune de Saint-Mars-d'Outillé pour le secteur enfance-jeune
Face à la forte demande des familles du territoire en matière d'accueil de loisirs le mercredi et lors des
vacances scolaires, la Communauté de Communes et son délégataire, le Centre Rabelais, ont mis en
place une nouvelle organisation afin de proposer des places supplémentaires.
Ainsi, dès les vacances de Noël, la capacité d’accueil a doublé avec l'ouverture du site de Changé entre
le 2 et le 5 janvier 2024, alors qu'auparavant seul le site de Parigné-l’Évêque était ouvert. Depuis la
reprise des cours le 8 janvier, un troisième site est également accessible aux habitants du Sud-Est
Manceau le mercredi, en plus de l’accueil proposé à Changé et Parigné-l’Évêque. Désormais, les
enfants Brettois pourront fréquenter l'accueil de loisirs de Saint-Mars-d’Outillé, ouvert toute la
journée, un transport étant proposé aux familles entre les 2 communes. Par ricochet, cette
organisation libère des places sur le site de Parigné-l’Évêque, vers lequel étaient envoyées les familles
brettoises jusqu'ici.
L'observation des statistiques de fréquentation ayant montré un pic de demandes d’accueil durant la
première semaine des petites vacances scolaires, l'ouverture du site de Saint-Mars-d’Outillé sera aussi
effective pendant les vacances d'hiver du 26 février au 1° mars 2024 et de Pâques du 22 au 26 avril
2024. Là encore, un transport permettra d’acheminer les enfants brettois vers le site de Saint-Mars-
d’Outillé; la deuxième semaine de congés, les Brettois et les Saint-Martiens bénéficieront comme à
l’ordinaire d’un transport les amenant sur le site de Parigné-l’Évêque.
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Le Conseil communautaire est invité à approuver l’avenant à la convention de mise à disposition des
locaux de Saint-Mars d’Outillé permettant la mise en œuvre de cette nouvelle organisation.
Après cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil communautaire,
- APPROUVE l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux municipaux avec la
Commune de Saint-Mars d’Outillé pour le secteur enfance jeunesse.
- AUTORISE le Président à signer l'avenant correspondant ainsi que l’ensemble des documents
nécessaires à son exécution.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
A Parigné l'Evêque, le 20/02/2024
Le Président, Le Vice-Président,
M. ROUANET Nicolas M. LEPETIT Jean-Pierre
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