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Conseil Municipal - 19 d1700661196535
Conseil Municipal - 96191
Document publié le Vendredi 15 mars 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96191)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 Mars 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1996
SEANCE DU 29 mars 1996
Subvention à l'Office du Tourisme - Activités pré-estivales et
estivales 1996
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme
Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise
GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE.
DELIBERATION D96107
Subvention à l'Office du Tourisme - Activités pré-estivales et estivales 1996
Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
La convention triennale signée entre la Ville de Niort et l'Office du Tourisme prévoit que la Ville pourra apporter à l'association, en sus de la subvention annuelle et des moyens mis à disposition pour son fonctionnement, des crédits et apports complémentaires déterminés en fonction de missions nouvelles ou spécifiques.
L'Office de Tourisme a présenté le programme des actions de promotion de Niort et du pays Niortais qu'il souhaite développer en période pré estivale et estivale.
Il sollicite de la Ville une subvention spécifique de 150 000 Frs.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- attribuer à l'Office du Tourisme, au titre de ses actions pré estivales et estivales 1996, une subvention de 150 000 Frs qui sera imputée au budget de l'exercice 1996, 929/991 65748,
- approuver la convention ci-annexée et autoriser le Maire à la signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Claude ALAZARD
Ordre du jour