Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Procès Verbal - pv
Déliberation - liste delib
Procès Verbal - pv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCÈS VERBAL
Séance du Conseil Municipal
Du 28 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-huit mars à 10h, les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P A/E (1) MEMBRES P A/E (1)
1 AMARO Romain P
19 LONG Didier P
2 REYNAUD FIORILE
Joelle P
20 MARCHETTI Rose-
Claire P
3 SCAMARONI Michel P
21 VESPERINI Romain P
4 MELCHIONNE Cathia P 22 MANIVET Valérie P
5 LAMATHE Jean-
Charles P 23 LIGER Eric P
6 GORLIER LACROIX
Solange P 24 CHAHID Ysmail P
7 ESTEVE Cedric P 25 BOUCHET Gregory P
8 NICOLAÏ Michèle P 26 TCHELEKIAN Caroline P
9 AJUTO Michaël P
27 NOZIERES Martine P
10 GARNIER Eliane P 28 KASBARIAN Claude P
11 BORONI Lionel P 29 PALETTI Jean-Yves P
12 NORD HUCHET
Claire P 30 FUSONE Maximilien P
13 DOMINGUES DE
CARVALHO Frédérico P 31 COCH Émeline P
14 GUIDAT Nadège P
32 GIRAUD Jean-Luc P
15 LEBOEUF Tom P 33 KERBART Magali P
16 VARON Brigitte P 34 MUSSO Jean-Philippe P
17 MERENTIER Jean-
Marie P
35 GRAS-TRUBERT
Sandrine P
18.JUVANTENY
Isabelle P
Excusé(e)s : 0
Absent : 0
La séance a été ouverte sous la présidence de M. AMARO
Le Conseil a choisi pour secrétaire M. LEBOEUF Tom
Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
1
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026
Mme NICOLAÏ : Mesdames, messieurs, chers collègues, chers habitants des Pennes-Mirabeau et chers élus des communes voisines, présents aujourd’hui. J’ai l’honneur, en tant qu’aînée, de présider cette séance formelle d’installation du conseil municipal. Je vais commencer par appeler les conseillers.
Mme NICOLAÏ procède à l’appel.
Mme NICOLAÏ : Les conseillers étant tous présents, je déclare officiellement les membres du Conseil municipal installés dans leurs fonctions et je demande au Conseil municipal de prendre acte de la composition de cette assemblée.
Nous allons à présent suivre le déroulement réglementaire de cette séance. Conformément à l’article L2121-15, nous devons élire un secrétaire de séance. Je propose donc d’élire à cette place M. LEBOEUF Tom, le plus jeune de l’assemblée. M. LEBOEUF Tom, voulez-vous venir nous rejoindre ?
Est-ce que tu peux vérifier que le quorum est atteint ? Donc le quorum étant atteint, nous pouvons maintenant passer à l’élection du maire. Je demande d’abord qui est candidat à cette fonction. M. AMARO ? Seulement M. AMARO. Merci. Nous passons donc maintenant à l’élection du maire. Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue selon les dispositions de l’article L21-22-7 du Code général des collectivités territoriales. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, un troisième tour est organisé et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est élu. Nous allons donc procéder au vote pour l’élection du maire. Je vais donc appeler d’abord les assesseurs. Mme TCHÉLÉKIAN Caroline, Mme COCH Émeline. Est-ce que vous pouvez venir avec votre enveloppe, s’il vous plaît, Émeline ? Merci. Et Mme GRAS-TRUBERT Sandrine. Nous allons donc maintenant procéder au vote.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a déposé une enveloppe dans l’urne
Mme NICOLAÏ : Je laisse les assesseurs faire le dépouillement. Il y a donc combien de votants ?
Mme TCHÉLÉKIAN : 35.
Mme NICOLAÏ : 35 votants. 35, c’est bon. 35 inscrits, 35 votants. Donc, après le décompte des votes, il y a 10 bulletins blancs et 25 bulletins pour M. AMARO Romain. Je déclare donc M. AMARO Romain maire des Pennes-Mirabeau.
M. le Maire : On va essayer de reprendre un peu ses émotions, quand même. Parce qu’il y a quand même un conseil municipal qui doit se tenir. Mais avant, mesdames et messieurs les élus, mesdames et messieurs les élus des communes voisines et amies, Madame la Conseillère départementale, chers Pennois, chères Pennoises, chers amis qui sont dans cette salle et dans le hall à qui nous avons fait en sorte que tout le monde puisse suivre ce conseil municipal, c’est avec une fierté et une immense émotion que je m’adresse à vous en tant que le nouveau maire de notre commune. Je veux d’abord vous remercier pour votre présence nombreuse pour ce conseil municipal d’installation, signe de la très forte attente que vous avez concernant ce mandat à venir.
Lors de ces élections municipales des 15 et 22 mars derniers, les Pennois se sont exprimés et ont donc désigné leur nouveau conseil municipal pour cette mandature 2026-2032. Le résultat de ces élections est l’expression d’une volonté forte de changement. Les Pennois nous ont adressé un message d’exigence. Ils veulent une commune qui les écoute, qui les
2 protège et qui respecte notre cadre de vie. Je veux tout d’abord saluer les quatre autres candidats de cette campagne. Une élection à cinq candidats est le signe d’une démocratie locale vivante, vibrante, mais surtout passionnée. Je les remercie pour la confrontation des idées. À travers eux, c’est une part de l’expression des Pennois que nous pouvons saluer tous ensemble. Aujourd’hui, la campagne est derrière nous. Il n’y a plus de camp, il n’y a plus de couleur. Ensemble, nous ne formons qu’un seul bloc, Les Pennes-Mirabeau. Et je sais pouvoir compter sur tout le conseil municipal pour œuvrer en ce sens.
Le message, chers amis, que vous avez envoyé est limpide. Vous voulez un changement qui se voit, qui se voit vite, qui se sent, mais surtout qui se vit. Au-delà de la gestion, il y a ce qui nous unit, notre identité. Les Pennes-Mirabeau ne sont pas une simple zone de transit entre deux métropoles, c’est une terre de Provence, une terre d’histoire que nous partageons ensemble. Nous allons restaurer notre patrimoine historique, des pierres qui nous racontent et qui font la fierté de nos villages, du vieux village perché aux vestiges qui jalonnent nos collines. Nous allons redonner tout son éclat à notre héritage. Préserver nos traditions et notre culture provençale, ce n’est pas regarder vers le passé, c’est donner des racines solides à notre avenir. Un peuple qui sait d’où il vient sait où il va. Cette identité sera le socle de nos quatre priorités immédiates :
- La sécurité, c’est la première des libertés. Je veux que chaque Pennois, dans chaque quartier, de la Gavotte au Repos, se sente protégé. Nous renforcerons la présence de terrain pour que la tranquillité redevienne la règle et non l’exception.
- Une urbanisation maîtrisée : vous avez dit stop au bétonnage massif, nous allons préserver l’âme de nos villages, construire, oui, mais avec intelligence, dans le respect de notre patrimoine et de notre environnement. Les Pennes-Mirabeau doivent rester un poumon vert, pas devenir une extension urbaine sans âme.
- Il est temps de faire entrer notre commune dans le 21e siècle. Nous allons développer ensemble les pistes cyclables sécurisées et les chemins piétons pour que circuler aux Pennes- Mirabeau ne soit plus un parcours du combattant, mais un plaisir partagé au quotidien. - Enfin, la proximité. Je serai, avec mon équipe, un maire de terrain. Mon bureau sera nos rues, nos quartiers, nos cœurs de village, vos commerces. Nous serons à vos côtés au quotidien.
Alors, je sais que les périodes de transition sont propices aux inquiétudes. J’ai entendu les rumeurs, les bruits de couloirs évoquant une chasse aux sorcières. Je veux être très clair avec vous. Agents de notre belle collectivité, ces rumeurs sont infondées. Je juge les hommes et les femmes sur leur engagement présent pour leur service au public. Ma seule exigence est celle de l’efficacité, du respect des Pennois. Vous êtes la mémoire et le bras armé de notre commune. J’ai besoin de votre talent, de votre expertise et de votre respect des institutions. Nous allons travailler ensemble, dans un climat de respect mutuel et de sérénité, pour réussir ensemble ce nouveau chapitre.
Mes chers amis, chers élus, le travail commence maintenant. Ce samedi 28 mars, je vous fais un serment, celui de mettre toute mon énergie, tout mon cœur et toute ma force au service de notre ville. Ensemble, redonnons aux Pennes-Mirabeau la fierté qu’elle mérite. Et ensemble, disons vive Les Pennes-Mirabeau, vive la République. Merci. Alors, je vais inviter les assesseurs à revenir pour signer les bulletins blancs, s’il vous plaît. Ils sont juste ici. Merci. Merci aux assesseurs et au service pour l’organisation de cette élection.
DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
M. le Maire : Nous allons donc continuer l’ordre du jour. Et avant, encore tous nos remerciements à la maire de Cabriès-Calas, Mme VENTRON Amapola, qui nous fait le plaisir d’être présente, avec son 1er adjoint, M. ABÉLA Robert, et la conseillère départementale, Mme PUSTORINO Marine. Avant de commencer l’ordre du jour, juste pour vous informer du retrait de la mise au vote du compte rendu du précédent conseil municipal qui avait été tenu par l’ancienne mandature et qui sera sûrement et probablement reporté à une autre échéance. Concernant la délibération première, la détermination du nombre d’adjoints, donc je vous rappelle qu’en vertu de l’article L2122-1 et L2122-2 du Code général des collectivités
3 territoriales, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, c’est-à-dire 10 pour la commune. Je propose donc la création de 10 postes d’adjoints. Est-ce qu’il y a des questions ou des remarques ? Personne. Je mets au vote : qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Je ne sais pas si vous arrivez à voir. Donc l’intégralité, 11, théoriquement. C’est bien ça. La délibération est adoptée.
À l’issue d’un vote à main levée, la délibération est adoptée par le Conseil Municipal : POUR : 24
CONTRE : 0
ABSTENTION : 11 - M. BOUCHET Grégory - TCHELEKIAN Caroline - NOZIERES Martine- KASBARIAN Claude - PALETTI Jean-Yves - FUSONE Maximilien - COCH Emeline - GIRAUD Jean-Luc - KERBART Magali – MUSSO Jean-Philippe - GRAS-TRUBERT Sandrine
M. le Maire : Nous allons maintenant passer à l’élection des adjoints au bulletin secret. Je vous rappelle les dispositions du Code général des collectivités territoriales relatives à l’élection des adjoints, l’article L2122-7-2. Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. Nous avons reçu déjà une candidature pour la liste Ensemble pour Les Pennes- Mirabeau, et j’appelle à la candidature d’autres listes d’adjoints s’il y en a. Nous n’avons pas d’autres candidatures. Je vais donc vous présenter la liste des adjoints qui est en train de vous être distribuée : Mme REYNAUD FIORILE Joëlle, M. SCAMARONI Michel, Mme MELCHIONNE Cathia, M. LAMATHE Jean-Charles, Mme GORLIER LACROIX Solange, M. ESTEVE Cédric, Mme NICOLAÏ Michèle, M. AJUTO Michaël, Mme GARNIER Eliane, M. BORONI Lionel. Je passe donc à l’appel des assesseurs à la table de l’urne. Mme TCHÉLÉKIAN Caroline, Mme COCH Emeline et Mme GRAS-TRUBERT Sandrine. Alors, je vais prendre mon enveloppe.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a déposé une enveloppe dans l’urne
M. le Maire : Merci beaucoup. Nous allons donc commencer le dépouillement. M. LEBOEUF va donc procéder au comptage.
Le résultat est donc de 24 pour la liste Ensemble pour Les Pennes-Mirabeau et 11 blancs. Toutes mes félicitations à la liste Ensemble pour Les Pennes-Mirabeau. Bravo. Nous allons donc maintenant procéder à la remise des écharpes des adjoints qui vont prendre, du coup, leur place autour de cette table du Conseil municipal. Pour commencer, j’appelle Mme REYNAUD FIORILE Joëlle, M. SCAMARONI Michel, Mme MELCHIONNE-DELAVEAU Cathia, M. LAMATHE Jean-Charles, Mme GORLIER-LACROIX Solange, M. ESTEVE Cédric. Elle se cache ? On n’arrive jamais à la suivre. Elle court toujours partout. Mme NICOLAÏ Michèle, doyenne de ce Conseil municipal, M. AJUTO Michaël, Mme GARNIER Eliane, et enfin, M. BORONI Lionel.
Merci beaucoup. Et j’invite tous les autres conseillers municipaux à prendre place autour de la table du Conseil municipal. Merci. N’hésitez pas, s’il y a des personnes qui veulent s’asseoir pour se poser un peu, exceptionnellement, bien entendu.
Nous allons donc terminer ce Conseil municipal avec une lecture obligatoire de la charte des élus. Mesdames et messieurs les conseils municipaux, vous avez devant vous la charte qui vous a été remise de l’élu local dans sa version 2026, que nous avons obligation de lire intégralement dans le cadre de ce 1er Conseil municipal d’installation. Tout mandat local se distingue d’une activité professionnelle et s’exerce dans des conditions qui lui sont propres. Il se traduit par des droits et des devoirs prévus aux articles L11.11-13 et L11.11-14. Ces dispositions constituent la charte de l’élu local.
4 Article 1111-13 du Code général des collectivités territoriales : dans l’exercice de son mandat, l’élu local s’engage à respecter les principes de liberté, d’égalité, de fraternité et de laïcité, ainsi que les lois et les symboles de la République. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts réprimés par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote. L’élu local s’engage à ne pas utiliser à d’autres fins les ressources et les moyens mis à disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné. Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale à qui il rend compte des actes et des décisions prises dans le cadre de ses fonctions. L’élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d’une valeur qu’il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d’usage et les déplacements effectués à l’invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d’un autre mandat électif.
Enfin, l’article L1111-14 du Code général des collectivités territoriales : les élus locaux peuvent bénéficier du versement d’une indemnité pour l’exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre dans les conditions prévues par la loi. Les élus locaux sont affiliés pour l’exercice de leur mandat au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l’article L382-31 du Code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent Code. Les élus locaux bénéficient à l’occasion de leurs fonctions d’une protection organisée par la collectivité territoriale conformément aux règles fixées par le Code pénal, les lois spéciales et le présent Code. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s’exerce dans les conditions fixées par le présent Code. Toute personne titulaire d’un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l’exercice du mandat, et à son issue, et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d’études supérieures. Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l’article L.1111-13. Un décret en Conseil d’État détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues, fin de ladite charte de l’élu local.
Je rappelle aux conseils municipaux que vous avez une documentation beaucoup plus poussée annexée à ce règlement intérieur.
Mesdames et messieurs, encore tous nos remerciements pour votre présence nombreuse, appréciée de Pennoises et de Pennois à ce Conseil municipal d’installation. Le prochain Conseil municipal aura lieu le 8 avril. D’ici là, nous vous aurons le plaisir de partager, en sortant le verre de l’amitié. Juste deux petites informations importantes pour les élus : je demande bien entendu aux assesseurs, secrétaires de séance et doyens d’âge de signer la feuille et de proclamation ainsi que le procès-verbal avant de partir. Et pour tous les élus du Conseil municipal, les 35 élus, nous allons procéder aux photos. Dans un premier temps, photo personnelle en bas des escaliers et dans un second temps, sur le parvis de l’hôtel de ville, pour la photo collective. Ce que nous vous demandons avec le service communication, c’est de descendre pour les élus par l’escalier, de faire la photo et ensuite de venir immédiatement devant le parvis afin qu’à la fin de l’arrivée des 35 élus, la photo collective puisse se faire. Merci encore à toutes et tous. Merci au Conseil des minots pour leur présence, assidue depuis le début du précédent mandat. On a encore un gros travail à faire ensemble. Et encore merci à Madame la Conseillère départementale, Madame le Maire et Monsieur le 1er Adjoint d’avoir fait le plaisir de partager ce moment avec nous. Rendez-vous au verre de l’amitié. Merci.
5 Séance levée à 11h00
LE SECRÉTAIRE LE MAIRE TOM LEBOEUF ROMAIN AMARO
6