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Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 24 janvier 2015
Document publié le Samedi 24 janvier 2015 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 24 janvier 2015)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Famille,
RAPPORT
DE
PRESENTATION
X
k
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
24JANVIER2015
v.ville-chamblyfr
Ordre
du
jour
•:•
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
+
Compte
rendu
des
décisions prises
par
le
maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Finances
et
Patrimoine
Rapport
n°
2 :
lAC
de
la
Porte
Sud
de
l’Oise
—
Cession
des
lots
n°
1 et
2
Rapport
n°3
:
Demandes
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
1.
Aménagement
de
la
coulée
verte
(rive
droite
de
l’Esches)
2.
Création d’une
réserve
incendie sur
la
ZAC
de
la
Porte
Sud
de
‘Qise
3.
Aménagement
d’un
parking
rue
Louis
Leclère
4.
Réfection
de
la
cour de
l’Ecole
EIsa
Triolet
Rapport
n°4:
Demande
de
subvention
au
Conseil
Général
de
l’Oise
pour
la
création
d’une
salle
de
spectacle
+
Enfance
et
Education
Rapport
n°5
:
Convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
dans
le
cadre
de
l’aide
spécifique
aux
rythmes
scolaires
Rapport
n°6:
Nouvelles
modulations
des
horaires
du
multi-accueil
Rapport
de
présentation
du
conseil
municipal
du
24/01/2015
1/6 Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
Monsieur
René
DISTINGUIN
ayant
démissionné
de
ses fonctions,
il
convient
de
procéder
à
l’installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal.
Conformément
à l’article
L 270
du
code
électoral,
le
conseiller
municipal
dont
le
siège
devient vacant
doit
être
remplacé
par
le
candidat
venant
immédiatement
derrière
le
dernier
élu
de
la
liste
concernée,
en
l’occurrence,
la
liste
« Chambly,
hier,
aujourd’hui
et
demain
».
Monsieur
Olivier
KRVSIAK
venant
dan5
l’ordre
de
la
liste,
Monsieur
le
Maire
procède
à
son
installation dans
les
fonctions
de
conseiller
municipal.
Compte
rendu des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
N’
SG-DM-2014-191
portant
passation
d’un
avenant
à la
convention
d’audit
et de
conseil avec
la
société
CTR,
sise
(46
bureau
de
la
Colline
92213 Saint
Cloud
Cedex afin
de,
d’une
part, modifier
de
la
durée
de
la
convention
et,
d’autre
part, plafonner
le
montant
de
la
rémunération
à la
somme
de
14.999,00€
HT.
N’
5G-0M-2014-192
portant
passation
d’un
marché
concernant
le
transport,
le
montage,
le
démontage
d’une
patinoire
plein
air
de
200m2
avec
la
société
Synerglace, domiciliée
(Rue
10-12
rue
de
‘III
68350
BRUNSTAT),
pour
un
montant
de:
Tranche
ferme
:47.505,76
€ UC
Tranche
conditionnelle
n’l
:5.964,00
€
UC.
N’
SG-DM-2014-193
portant
passation
d’un
marché d’assurances
(véhicules
à
moteur
et
risques
annexes
et
statutaires) Lot
1
: Assurance
pour
véhicules
à
moteur
avec
la
société
SMACL,
domiciliée
(141
avenue
Salvador
Allendé
79031
Niort
Cedex
9),
pour
un
montant
de
17.638,30€
TIC,
Lot
2
: Assurance
statutaire
avec
le
groupement
Gras
Savoye
(mandataire)
I Generali domicilié
(Immeuble
Quai
33/34
quai
de
Dion
Bouton
CS
70001 92814
Puteaux
Cedex),
pour
un
taux
de
2,17
%
de
la
masse
salariale,
soit
un
montant
de
45.673,00€
TIC.
N’
5G-0M-2014-194
portant
passation
d’un
contrat
de
cession
du
droit
de
représentation
d’un
spectacle
avec
l’association
CONTE
LA
D’SSUS
(276
ROUTE NATIONALE
60400
SALENCY).
Ce
est
spectacle
intitulé
«
le
coffre
à contes
“et
aura
lieu
le
mardi
23décembre2014.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
500,00€
TIC.
N’
SG-DM-2014-195
portant
passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux avec
l’association
J’ECOUTE
(104
AVENUE
DE
LA
REPUBLIQUE
60230
CHAMBLY),
au
gymnase
Aristide
BRIAND,
la
salle
de
danse
les
mardi
et
samedi
de
20h15
à 22h00
et
de 17h30
à
19h00.
N’
SG-DM-2014-196
portant
passation
d’un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
avec
l’association
CERCLE
DE
LOISIRS
EDUCATIFS
DE
CHAMBLY
(29
RUE
ANDRE CARON
60230
CHAMBLY),
les
gymnases
Briand,
ioliot
Curie,
Moulin
Neuf avec
terrain
de
football
C,
l’ancienne
salle
de
Billard
et
l’Espace
Carnot)
pour différentes
activités
cc
boxe,
yoga
et
théâtre
etc...
».
N’
SG-DM-2014-197
portant
passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
pour
mission
d’assistance
à
l’archivage
avec
le
Centre
de Gestion de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l’Oise
pour
assurer
une
mission
de
classement
des
archives
communales,
papiers et
électroniques
et
d’en
fixer
la
tarification.
Les
tarifs
applicables dans
ce
cadre
sont
les
suivants
Rapport d’audit
initial
140€
Heure
de travail de l’archiviste
:
31€
Heure
de travail
expert
extérieur:
70€
Rapport
de
présentation
du
conseil
municipal
du
24/01/2015
2/6 N’
SG-DM-2014-198
portant
passation
d’un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition de
locaux
communaux
avec
l’association
«
DIAPASON
(34
PLACE
ARLEUY
60230
CHAMBLY),
le
local
à
usage
exclusif
rue
Louis
Leclerc
pour
«
activités musicales
»
et
la
salle
ioliot
Curie
pour
l’activité
«
danse
Hip-Hop
»
du
mercredi
au
dimanche.
N’
SG-DM-2014-199
portant
passation
d’un
avenant
N’2
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
avec
l’association
CERCLE
DE
LOISIRS
EDUCATIFS
DE
CHAMBLY,
les
gymnases
Briand, Joliot
Curie,
Moulin
Neuf,
terrains
de
football
C,
l’ancienne
salle de
Billard
et
l’Espace
Carnot)
pour
différentes
activités
«
boxe,
yoga
et
théâtre
etc...
».
N’
SG-DM-2014-200
portant
passation
d’un
marché
de
prestation d’entretien
du
patrimoine
arboré
de
la
ville
de
Chambly
avec
la
société
BELBEOC’H,
domiciliée
(8
rue
des
Hauts Reposoirs 78520
Limay).
Le
marché
est
à
bons
de
commandes,
d’une
durée
de
un
an,
renouvelable
tacitement
2 fois,
sans
excéder
3 ans,
conclu
sans
minimum
mais
avec
un
montant
maximum
annuel
de
68.000,00
€
HT.
N’
SG-DM-2014-201
portant
passation
d’un
marché
de
prestation
pour
le
renouvellement,
la
mise
aux
normes
des
marquages
au
sol
et
la
création
de
la
signalisation
horizontale
de
la
voirie
avec
la
société
AXE
SIGNA,
domiciliée
(M
les
Portes
du
Vexin
34
rue Ampère
95300
Ennery).
Le
marché
est
à
bons
de
commandes,
d’une
durée
de
un
an,
renouvelable
tacitement
3
fois,
sans
excéder
4
ans,
conclu
sans
minimum
mais
avec
un
montant
maximum
annuel
de
50.000,00€
HT.
N’
SG-DM-2014-202
portant
passation
d’un
contrat
de
cession
du
droit
d’exploitation
d’une
exposition
avec
l’association
POUR
MA
POMME
(LE
FRLSNE
49320
BLÂISON
GOHIER).
Ce
contrat
a
pour
objet
une
représentation
interactive
autour
des
sculptures
sonores
du
13
mars
au
11
avril
2015
à
la
bibliothèque.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
3300.00
t
Rapport
de
présentation
du conseil
municipal
du
24/01/2015
3/6 FINANCES
ET
PATRIMOINE
I
RAPPORT
N°1:
ZAC
de
la
Porte
Sud
de
l’Oise
— Ce5sion
des
lots
n°
let
2
Rapporteur:
David
LAZARUS
1.
Cession
du
lot
n°
là
la
SAS
CHAMBLV
CINEMA
Par
délibérations
en
date
du
17décembre2012
et
du
13décembre2014,
le
conseil
municipal
a autorisé
la
vente
du
lot
n°
1 de
la
ZAC
de
la
Porte
Sud
de
l’aise
à la
SAS
CHAMBLY
CINEMA
pour
un
montant
de
400.000,00€
HT.
Le
Service
des
Domaines
a été
saisi
par
courrier
en
date
du
12
décembre
2014
sur
ce
prix
de
cession. Il
est
demandé
à
l’assemblée
délibérante
de
confirmer
les
dispositions
des
délibérations
précitées
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à engager
toutes
les
démarches
en
vue
de
cette
cession. 2.
Cession
du
lot
n°2
à la
société
SODEARIF
Par
délibération
n°21
du
17
décembre
2012,
le
conseil
municipal
a autorisé
la
vente
du
lot
n°
2
de
la
ZAC
de
la
Porte
Sud
de
l’aise
à la
société
SODEARIF
dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
pâle
de
loisirs
prévu
dans
le
dossier
de
création
de
la
lAC
et
les
promesses
de
vente
correspondantes
ont
été
signées.
Cependant,
la
date
de
la
saisine
de
France
Domaine
étant
ancienne
et
compte tenu
de
l’évolution
du
dossier,
ce
service
a de
nouveau
été
saisi
sur
un
prix
de cession de
3.200.000
C
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager
toutes
les
démarches
en
vue
de
cette
cession.
RAPPoRT
N°2:
Demandes
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
Globale
d’Equipement
(D.E.T.R.) Rapporteur:
David
LAZARUS
1.
Aménagement
de
la
coulée
verte
(rive
droite)
Dans
le
cadre
de
la
l’aménagement
de
la
coulée
verte
qui
conduit
de
Chambly
à Belle
Eglise,
il est
prévu
de
réaliser
une
passerelle
et
de
continuer
le
chemin
piétonnier
sur
la
rive
droite
de
l’Esches.
Les
travaux
consistent
en
la
création
du
chemin
et
d’aires
de
pique-nique
aménagés.
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
est
estimé
à 170.000€
H.T.
Il est
demandé
aux
conseillers
municipaux
‘>
D’APPROUVER
les
nouveaux
aménagement5
de
la
coulée
verte;
>
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
dépo5er
pour
cette
opération
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2015
au
taux
de
40
%
de
la
dépense
(plafonnée
à 150.000
€).
2.
Création
d’une
réserve
incendie
sur
la
lAC
de
la
Porte
Sud
de
l’aise
Dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
ZAC
de
la
Porte
Sud,
il
est
nécessaire
de
créer
une
réserve
incendie.
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
est
e5timé
à 120.000€
HT.
Rapport
de
présentation
du
conseil
municipal
du
24/01/2015
4/6 Il est
demandé
aux
conseillers
municipaux
+
D’APPROUVER
la
création
d’une
réserve
incendie
sur
le
site
de
la
ZAC
de
la
Porte
Sud
de
l’aise;
+
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
déposer
pour
cette
opération
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2015
au
taux
de
50
%
de
la
dépense.
3.
Aménagement
d’un
parking
rue
Louis
Leclère
La
municipalité
a usé de
son
droit
de
préemption
afin
d’acquérir
la
parcelle
AD
n°42
sise
rue
Louis
Leclerc
avec
pour
objectif
la
réalisation
d’une aire
de
stationnement
avec
traitement
paysager. Le
coût
prévisionnel
des
travaux
est
estimé
à 100.000€
H.T.
Il est
demandé
aux
conseillers municipaux
+
D’APPROUVER
l’aménagement
d’une
aire
de
stationnement
rue
Louis
Leclerc;
+
D’AuTORISER
Monsieur
le
Maire
à
déposer
pour
cette
opération
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2015
au
taux
de
50
%
de
la
dépense
(plafonnée
à 77.000
C).
4.
Réfection
de
la
cour
de
l’Ecole
EIsa
Triolet
La
municipalité
a programmé
la
réfection
de
la
cour
de
l’Ecole
EIsa
Triolet.
Les
travaux
consistent
en
la
reprise
des
revêtements
de
sol,
des
bordures et
des
réseaux.
Le
coût prévisionnel
des
travaux
est
estimé
à 75.000€
H.T.
Il est
demandé
aux
conseillers
municipaux:
•.
D’APPRoUvER
la
réfection
de
la
cour
de
l’Ecole
EIsa
Triolet;
+
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
déposer
pour
cette opération
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2015
au
taux
de
40
%
de
la
dépense
(plafonnée
à 170.000
C).
RAPPoRT
N°3:
Demande de
subvention
au
Conseil
Général
de
l’Oise
pour
la
création
d’une
salle
de
spectacle
Rapporteur:
David
LAZARUS
Par
délibération
en
date
du
6
décembre
2013,
le
conseil
municipal
s’est
prononcé
favorablement
sur
l’acquisition
par
la
ville
d’une
salle
de
spectacle
de
490
places
au
sein
du
complexe
destiné
à accueillir
6 salles
de
projection
cinématographique.
Dans
le
cadre
de
cette
opération,
il
est demandé
aux
conseillers municipaux
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Général
de
l’aise scindé
selon
les
phases
suivantes
1.
l’acquisition,
dont
le
montant
s’élève
à 3.500.000€
2.
les
aménagements
intérieurs, pour
un
coût
de
200.000
€
HT
Rapport
de
présentation
du
conseil municipal
du
24/01)2015
5/6 ENFANCE
ET
EDUcATI0N
RAPPORT
N°4
:
Convention
d’objectifs
et
de
financement
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
dans
le
cadre
de
l’aide
spécifique
aux
rythmes
scolaires
Rapporteur:
Marie-France
SERRA
Afin
de
bénéficier
du
versement
du
soutien
financier
de
la
Caisse
d’Allocations Familiales
pour
les
trois
heures
d’accueil
5upplémentaire
dégagées
par
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
la
commune
doit
signer
avec
cet
organisme
une
convention
d’objectifs
et
de
financement
concernant
l’aide
spécifique
aux
rythmes
scolaires
sur
la
période
du
1
janvier
2014
au
31décembre2017.
Par
conséquent,
il est
demandé
à l’assemblée
délibérante
de bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer,
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales,
la
convention
d’objectifs
et
de
financement
telle que
jointe
en
annexe.
Pièce
jointe
con
vention
CAF
RAPPoRT
N°5
Nouvelles
modulations
des
horaires
du
multi-accueil
«
Arlequin
»
Rapporteur:
Marie-France
SERRA
Afin
de
répondre
au
mieux
aux
attentes
et
aux
besoins des
familles
qui
ont
évolué
durant
ces
dernières
années
et
optimiser
le
taux
occupationnel
de
la
structure,
sachant
que
les
subventions
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiale5
et
du
Conseil
Général
en
dépendent,
une
nouvelle
modulation
des
horaires
doit
être
étudiée
en
ce
qui
concerne
«
l’accueil
régulier
».
POUR
RAPPEL
0E
2007
A
2014
PROPOSITION
A
PARTIR
DE
JANVIER
de
7h
à 8h
15
places
de
7h
à 8h
14
places
de
8h
à
18h
30
places
de
8h
à 17h30
30
places
de
18h
à 19h
15
places
de
17h30
à 18h30
22
places
de
18h30
à 19h
10
places
vacances
de
Noél
:
Vacances
de
NoN
et
dernière
semaine
daoût
de
7h
à 8h
5
places
de
7h
à 8h
10
places
de
8h
à 18h
20
places
de
8h
à 8h30
13
places
——
de
18h
à
19h
S places
de
8h30
à 17h30
21
places
de
17h30
à
18h30
13
places
Il
est
à
noter
que
les
horaires
de
« l’accueil
occasionnel
»
demeurent
inchangés
: 8h30
-
17h30
A
Chambly,
le
16janvier
2015
Ordre
du
jour
affiché
le
16janvier2015
Rapport
de
présentation
du
conseil
municipal
du
24/01/2015
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