Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 29 9 2021
Conseil Municipal - CM 190419
Conseil Municipal - CM 03 3 2021
Conseil Municipal - CM 13 3 2020
Conseil Municipal - CM 131219
Conseil Municipal - CM 16 7 2021
Conseil Municipal - CM 020219
Conseil Municipal - CM 021118
Conseil Municipal - CM 200118
Conseil Municipal - CM 30 1 2021
Conseil Municipal - cm 050918
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bugarach.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 050918)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Conseil Municipal du5 septembre 2018
L'an deux mil dix huit, le cinq septembre à 14 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni sous la président de Monsieur Jean Pierre DELORD, Maire.
Présents : J-P.DELORD, S.BENARD, V.BIBBEAU, M.CASSETTO, C.CASTILLO, C.DEMARCY, C.FREUND, P.LESGOURGUES, Y.ROULLAUD, M.TRICOIRE.
Absents et accusés : G. CROS
Séance ouverte à 14h05
1. PROPOSITION DES ESPACES CONSTRUCTIBLES (bureau AUCRA - CDC). Contre propositions du CM :
- Supprimer du 1AU parking Ferratchal et rajouter le fonds du terrain dit "le Barrida" à côté de la Mairie jusqu'à la zone inondable.
- Proposition d'un emplacement réservé le long de la Doubs (côté Las Hiéros) du pont de la route des cimes jusqu'au faubourg.
- Éclaircir le problème du cadastre du chemin route des cimes le long de la parcelle 1AU 2860, mettre les 2 parcelles cadastrales où passe la route en zone réservée le cas échéant. - Supprimer l'emplacement réservé en haut du terrain Barrida et devant la Mairie (déjà communal).
- Supprimer l'emplacement réservé à la Ferrière (déjà acquis).
- Matérialiser sur parcelle 67 ancienne cabane.
- Matérialiser les deux entrées du Bufo Fret.
-Revoir la zone constructible en dessus de la MNR.
- Si trop de terrain AU, en réduire en bas des parcelles du Moulinas.
2. MISE EN PLACE DU RIFSEEP pour Mr ANSELMO.
DELIB. Prise à l'unanimité
3. QUESTIONS DIVERSES
-Demande de Mr BOUVET pour une servitude de passage pour le tuyau des effluents. DELIB. Prise à l'unanimité
- Trop perçu par Mr MASSERON (8342€) doit rembourser la commune.
-Subvention exceptionnelle à Bugarennes pour le départ de Marilyne : 506.55€ DELIB. Prise à l'unanimité
-Demande de cotisation au CAUE : fin de non recevoir.
- Demande d'occupation de la salle communale par l'association Art8sens : Demander la RC à l'association + penser à fermer le coin vaisselle et trouver solution pour les produits ménagers.
- Point sur le projet Bibliothèque :
Aucune décision avant la visite de la responsable de la Poste.
- Demande D. BEROUD pour l'organisation d'une manifestation :
Décision remise à plus tard. Conseil Municipal du5 septembre 2018
- Lettre de Mme ANGELO Anne Marie pour l'obtention d'un jardin :
Pas de solution à ce jour.
Sauf à voir autour de la station d'épuration.
- Lettre au Président de la comcom concernant les encombrants :
Demande de rendez vous.
- Finalisation de l'éclairage public haut du village (pose de poteaux) puis demande au FEADER.
- Tenir un carnet sur les photocopies faites par les associations et terminé à la Poste. Service réservé aux associations bugarachoises proposant des manifestations gratuites sur Bugarach. Sinon payant.
- Concours d'idées :
Prolongation d'une semaine pour les inscriptions.
Participerons au Jury :
- JP DELORD, V BIBBEAU et Y ROULLAUD
Définir un lieu d'hébergement et d'accueil.
- Chambre froide :
Acquisition de la chambre froide par la commune pour la somme de 820€. L'agent communal sera en gestion de l'outil, étant précisé que la priorité d'utilisation sera réservée aux Amis du Pic et au FJEP.
Structure à assurer.
- Marché :
Problème de Marc : nous lui parlerons vendredi prochain au marché.
- Problème de voisinage
Nora - Sergine
- Lettre de Nathalie ALBREICHT qui garde les communaux et aimerai "entériner" la résiliation de la parcelle 459 (voir courrier)
- Lettre aux chasseurs pour le nettoyage "route des cimes"
- Déplacer récup verres vers l'ancien transformateur.
Demander un devis pour container enterré + poubelle.
- Point sur l'École.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h38
Signé par le secrétaire de séance : C. CASTILLO