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Arrêté - 2023.10 01 arrete autorisant soiree karaoke chat foin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Arrêté - 2023.10 01 arrete autorisant soiree karaoke chat foin)
Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
ar
Arrêté 2023.10_01
4
ALDALLI
E
R
E
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
Arrondissement
de
Vire
Canton
de
Condé
sur
Noireau
Commune
de
Valdallière
ARRETE
COMMUNAL
Autorisant
une
soirée
Karaoké
en
musique
live
avec
le
Scuik
au
tiers
lieu
«
le
Chat
Foin
»
Le
Maire
de
VALDALLIERE,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
demande
présentée
le
26
octobre
2023
par
Madame
Céline
HELAINE,
adjointe
en
charge
de
la
commission
culture
pour
organiser
avec
la
Médiathèque
de
Valdallière,
un
Karaoké
en
musique
live
avec
le
Scuik
au
«Chat
Foin»,
27,
place
Colonel
Candau,
Vassy
14410
VALDALLIERE,
le
vendredi
27
octobre
2023
de
20
heures
à
23h30.
Considérant
l'intérêt
de
l'évenement,
Arrête
Article
1°':
Madame
HELAINE
est
autorisée
à
occuper
le
«
Chat
Foin
»
vendredi
27
octobre
2023
à
partir
de
18
heures
pour
un
Karaoké
en
musique
live
avec
le
Scuik.
Article
2 :
L'organisateur
est
responsable
en
cas
de
détérioration
et dégradation
constatées.
Article
3
:
Ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Valdallière
-
Au
Directeur
Général
des
Services
-
Au
service
technique
Chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Valdallière,
le
26
octobre
2023
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
le
présent
arrêté peut faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
HT
à
la présente
notification.
Eee
Le
Maire,
Frédéric
BROGNIART