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Conseil Municipal - Tableau des délibérations examinées Conseil Municipal du 11 avril 2024 Séance de 17h45
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Martigues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau des délibérations examinées Conseil Municipal du 11 avril 2024 Séance de 17h45)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Consommateurs,
1
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 11 avril 2024 - 17h45
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
N°
de
Délibération TITRE DE LA DÉLIBERATION
24-073 1
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-074 2
FUNERAIRE - REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-075 3
FONCIER - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DURANT L’ANNÉE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-076 4
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-077 5
FUNERAIRE - REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-078 6
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE
24-079 7
FUNERAIRE - REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2023
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ ABSOLUE