Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2020 05 25 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 07 06 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 12 07 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 10 05 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 06 11 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 03 02 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 01 13 PVCM 1
Procès Verbal - 2025 07 21 PVCM 1
Procès Verbal - 2019 07 08 PVCM 1
Procès Verbal - 2022 07 04 PVCM 1
Procès Verbal - 2020 07 10 PVCM 1
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Vacherie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 07 10 PVCM 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL de SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du 10 juillet 2020
L’an deux mille vingt, le dix juillet à 11 heures, le Conseil Municipal de La Vacherie, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en la maison commune, sous la présidence de COURANT Jean-Claude, Maire.
Membres présents : Mmes Audrey LE ROUSSEAU ; Joëlle ROULAND ; Maryvonne LEMONNIER ; CARDON Charleyne ; MESSANT Hélène; Mrs ; Jean-Luc AMETTE ; Jean-Luc GUITTARD ; Alain DUPONT ; GUESNEL Ludovic ; DUMAINE Philippe ; JACOB Jérémy ; Jean- Claude COURANT.
Absents : Bruno CARPENTIER ; François DRANCEY ; Yvan DE SOUZA.
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Mme Audrey LE ROUSSEAU.
Ordre du jour :
Election des délégués en vue des élections sénatoriales
DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS DE LA CASE.
Délibération n° 2020-19
Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu’il est nécessaire d’élire les délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales qui auront lieu le 27 septembre 2020.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Monsieur le Maire précise que l’élection des délégués et de leurs suppléants intervient par scrutins successifs, individuels et secrets.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
ELECTION DU PREMIER DELEGUE :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont Obtenu : M. COURANT Jean-Claude : 12 voix
M. COURANT Jean-Claude ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er délégué. 2
ELECTION DU DEUXIEME DELEGUE :
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu : M. GUITTARD Jean-Luc : 11 voix
M.GUITTARD Jean-Luc ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2ème délégué.
ELECTION DU TROISIEME DELEGUE :
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu : Mme LE ROUSSEAU Audrey : 8 voix.
Mme LE ROUSSEAU Audrey ayant obtenu la majorité absolue est proclamée 3ème délégué. Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
ELECTION DES SUPPLEANTS :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont Obtenu : M. DUPONT Alain : 12 voix
M. DUPONT Alain ayant obtenu la majorité absolue est proclamé suppléant.
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu : Mme CARDON Charleyne : 12 voix
M.CARDON Charleyne ayant obtenu la majorité absolue est proclamée suppléante
Nombre de bulletins : 12
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu : Mme MESSANT Hélène: 12 voix.
Mme MESSANT Hélène ayant obtenu la majorité absolue est proclamée suppléante.
Les suppléants ayant été élus à égalité de suffrages, ils prennent ordre par l’âge, soit : M. DUPONT Alain, né le 20/12/1955, 1er suppléant ; Mme CARDON Charleyne, née le 26/06/1983, 2ème suppléante ; Mme MESSANT Hélène, née le 27/11/1985, 3ème suppléante.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions. 3
Emargements de la séance 10 juillet 2020 :
Délibération : 2020-19
Nom Prénom Signature présent Pouvoir à :
COURANT Jean-Claude /
GUITTARD Jean-Luc, /
DRANCEY François ABSENT /
LE ROUSSEAU Audrey /
AMETTE Jean Luc /
CARDON Charleyne /
CARPENTIER Bruno ABSENT /
DE SOUZA Yvan ABSENT /
DUMAINE Philippe /
DUPONT Alain /
GUESNEL Ludovic /
JACOB Jérémy /
LEMONNIER Maryvonne /
MESSANT Hélène /
ROLLAND Joëlle