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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Laffrey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
COMMUNE DE LAFFREY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VU les articles L.2121.10 et L.2122-15 du Code général des collectivités territoriales ;
Le Conseil Municipal se réunira
à la Mairie de Laffrey le LUNDI 15 DECEMBRE 2025 A 20 h 30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués. Les dossiers concernant les questions inscrites à l’ordre du jour ci- après peuvent être consultés en mairie, avant la réunion du Conseil.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
Procès-verbal de la séance précédente.
Délibérations n° :
- 48/2025 – Demandes de subventions par des associations extérieures et ou organismes extérieurs.
- 49/2025 – Régularisations de facturations d’eau – budget du service de l’eau M49.
- 50/2025 – Demande de dégrèvement de loyers.
- 51/2025 – Demande de remboursement.
- 52/2025 – Délibération modificative de virement de crédits-Budget du service de l’eau 2025- M49 – DM 5.
Divers.
Fait à Laffrey, le 11 décembre 2025 Le Maire, Philippe FAURE