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Convocation - affconvocationcm2025 27mars v2
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Convocation - affconvocationcm2025 27mars v2)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
• Approbation de la modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
FINANCES COMMUNALES
• Réajustement des deux autorisations de Programme et de Crédits de Paiement
(AP/CP) pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Victor-Hugo et du
groupe scolaire Henri-Barbusse
• Constitution des provisions au titre de l’exercice 2025
• Demande de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires
• Vote des taux de fiscalité locale 2025
• Correction du résultat cumulé d’investissement
• Reprise anticipée du résultat 2024
• Approbation du Budget Primitif de la ville de Gentilly pour 2025
PERSONNEL COMMUNAL
• Dotation exceptionnelle de l’État attribuée pour la mise en oeuvre d’une prime
ou d’une revalorisation des personnels employés dans les centres de santé
• Approbation du maintien du plein traitement des agents municipaux placés en
congé de maladie ordinaire
• Création d’emplois saisonniers pour assurer l’organisation des manifestations
socio-culturelles au cours des mois d’avril, mai, juin, juillet et août 2025
AMÉNAGEMENT
• Approbation d’un protocole tripartite entre la Ville de Gentilly, la SCI Marco
Spada et l’État
AFFAIRES DOMANIALES
• Approbation de la tarification de la location des centres socio-éducatifs dans
le cadre de leur mise à disposition aux associations locales
BÂTIMENTS COMMUNAUX
• Approbation du plan de financement et de travaux pour le déploiement du
réseau numérique dans les écoles élémentaires
SIPPEREC
• Approbation d’une convention tripartite entre la commune de Gentilly, le
SIPPEREC et le SIGEIF dans le cadre du partenariat CEE SIGEIF-SIPPEREC
pour la mise en place d’un dispositif commun de certificats d’économies d’énergie
ENSEIGNEMENT
• Versement de la participation de la Ville à l’école Saint-Joseph pour l’année
2025
• Approbation d’une convention entre l’association Lire et faire lire et la commune
de Gentilly
JEUNESSE
• Approbation d’une convention de partenariat avec l’auto-école CER Viaeduc
formation de Gentilly pour la mise en place de l’aide au permis de conduire en
direction des jeunes Gentilléens de 15 à 25 ans
DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION
• Approbation d’une convention annuelle au titre du FIR (Fond d’intervention
régional) entre la commune et l’ARS, relative à la participation financière pour
l’organisation de séances de vaccination BCG sur l’exercice 2024
INFORMATIQUE
• Approbation de l’adhésion de la commune à la Centrale d’achat du numérique
et des télécoms (CANUT)
AFFAIRES DIVERSES
ENFANCE
• Approbation de trois conventions d’objectifs et de financement avec la CAF pour
le financement des accueils de loisirs périscolaire, extrascolaire et adolescents
JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS
• Approbation d’une convention pluriannuelle 2024-2027 avec le Conseil dépar-
temental du Val-de-Marne pour le soutien au fonctionnement du Centre Social
Maison des familles
AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ
VILLE DE GENTILLY
RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT
www.ville-gentilly.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 mars 2025 à 20h30
Séance publique en mairie
Salle des fêtes, place Henri-Barbusse
ENTRÉE LIBRE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 mars 2025
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil municipal
Le maire
Fatah AGGOUNE