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Conseil Municipal - AFFICHAGE 26 janvier 2021
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune d'Orbrie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE 26 janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE Conseil municipal du 26 janvier 2021
!
L ORB RIE Membres en exercice 15
, rue du cteur Aude =
85200 L'ORBRIE Nembes présents 1 - Tél. 02 51 69 06 72 TE HE
Le 26 janvier 2021, à 19 heures, le Conseil municipal de l’Orbrie, dûment
convoqué le 20 janvier 2021, s’est réuni en séance ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Noëlla LUCAS, Maire.
Présents : Nicolas CELLIER, Florian CHAPILLON, Maryse FALLOURD, Julie GERBAUD, Jean
Charles GUIADEUR, Claude GRATEAU, Jean-Luc LAMY, Noëlla LUCAS, Isabelle MINAUD, Pascal PIERRE, Lydie ROBUCHON, Richard SANSONE.
Excusés : Annie DUJARDIN, Jean-Luc GILLIER, Jérôme PIQUET.
Secrétaire de séance : Jean Charles GUIADEUR.
Annie DUJARDIN a donné pouvoir à Nicolas CELLIER.
Jean-Luc GILLIER a donné pouvoir à Jean-Luc LAMY.
Jérôme PIQUET a donné pouvoir à Isabelle MINAUD.
Avant la réunion, Monsieur SAVINEAU et Madame FROMAGET, vice-présidents de la Communauté de communes, présentent les services, missions et compétences de la Communauté de communes.
Avant de déclarer la séance ouverte, Madame le Maire présente ses vœux pour la nouvelle année, en
invitant chacun à la :
© VIGILANCE face à la pandémie, en veillant à l’application des mesures gouvernementales, afin de préserver notre santé et celle des autres ;
© CONFIANCE en un retour au plus vite à la vie normale, signifiant liberté de se déplacer, réouverture des espaces associatifs et de loisirs, reprise d’une activité professionnelle normale, retour à la convivialité et à la liberté de se réunir en famille, entre amis...qui nous manque tant ;
© ESPERANCE enfin d’une nouvelle année constructive, riche de projets et de réalisations.
Elle informe :
o de la distribution de couronnes de brioche aux aînés de plus de 75 ans, à l’initiative du CCAS. Ce geste remplace le traditionnel repas du nouvel an, moment de retrouvailles attendu, qui a dû être annulé pour cause de Covid ;
o de la signature de l’acte de cession du parc de la Grotte; ainsi, cet espace de verdure prisé des promeneurs fait désormais partie du domaine privé communal ;
© du nombre de dépôts de dossiers d’urbanisme qui reste soutenu : vente de lots rue de la Rivière,
divisions de propriété en centre bourg offrant deux terrains à bâtir hors lotissement, accord pour deux locatifs route de Saint-Michel.
Puis, elle déclare la première séance de conseil de l’année 2021 ouverte.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020, le conseil municipal :
> DECIDE DE RENONCER à l'exercice de son droit de préemption concernant les propriétés suivantes : - maison 54 rue de la Chaume
- terrain non bâti rue de la Déesse Epona (division du terrain 22 rue du Beauvoir) - terrain non bâti 5 rue de la Rivière
1 - Conseil municipal du 26 janvier 2021 > dans le cadre de la relance de la consultation en vue d’attribuer le marché
« aménagements de sécurité sur
la route départementale n°104 et de la rue des Arçonnières, DECIDE
de retenir l’offre de l’entreprise
EUROVIA 79 Niort, pour un montant de 62 525.70 € HT ; VALIDE
le calendrier des travaux qui prévoit
une réalisation à partir du printemps 2021 ;
> dans le cadre de la consultation en vue d’attribuer le marché « aménagement
du lotissement communal les
Vignes », DECIDE de retenir l'offre de l’entreprise COLAS de Fontenay-le-Comte,
pour un montant de
96 983 €EHT ;
> VALIDE le contrat de service de maîtrise d’œuvre de la SELARL
Damien VÉRONNEAU pour
l'aménagement du lotissement communal «les Vignes » au taux de 5%
du coût HT des travaux de
viabilité, soit 4 849.15 € HT ;
> APPROUVE les travaux neufs de réseaux d'électricité, de communications
électroniques et d’éclairage
public liés à l'aménagement du lotissement communal «les Vignes
» ; DECIDE d’engager l’étude
approfondie ; le montant de la participation communale est évalué à
41 488 € ;
> VALIDE l'étude et l’estimation réalisées par Vendée Eau concernant
la desserte en eau potable des 8 lots
du lotissement communal «les Vignes »; ACCEPTE le montant
prévisionnel de la participation
communale qui s’établit à 7 818,42 € HT ;
> APPROUVE les conventions de servitudes souterraine et aérienne
proposées par Enedis dans le cadre des
travaux d’effacement de la ligne Haute Tension, secteur « les Chapelles
» ; AUTORISE Madame le Maire à
signer lesdites conventions ;
> APPROUVE les travaux de finition de l'éclairage public dans le lotissement
communal «les Noyers », en
actionnant la garantie de parachèvement souscrite par l’ancien aménageur
SIMDA auprès du Crédit
Agricole ; AUTORISE Madame le Maire à signer la convention proposée
par le SYDEV qui fixe le montant
de la participation communale à2 574€;
> APPROUVE le renouvellement pour trois ans (2021 à 2023) de
la convention de prestation de services
conclue avec la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée
pour effectuer l’entretien des
abords de voies et terrains communaux ;
> APPROUVE les travaux de mise aux normes de l’éclairage du lavoir
; ACCEPTE la convention qui porte sur
une participation communale de 1 681 €.
QUESTIONS DIVERSES
Libération d’un locatif dans la résidence « la Pavée »
Vendée Logement, gestionnaire de la résidence «la Pavée » (étage de
la mairie), informe qu’un logement
va se libérer à compter du 1° mai 2021, et sollicite la Commune pour
proposer des candidatures.
Le logement est de type 3 (2 chambres) et comporte 1 étage.
La surface habitable est de 83 m° et le loyer mensuel de 448,56 €:
Ce logement dispose d’une place de stationnement réservée dans la
cour de la mairie.
A L’Orbrie, le 05 février 2021
Le Maire, |
Noëlla LUCA
2 - Conseil municipal du 26 janvier 2021