Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 09 10 12
Conseil Municipal - CM 12 09 10
Conseil Municipal - CM 12 10 30
Conseil Municipal - CM 12 10 01
Conseil Municipal - CM 08 12 10
Conseil Municipal - CM 22 02 10
Conseil Municipal - CM 16 10 06
Conseil Municipal - CM 13 02 20
Conseil Municipal - CM 12 06 28
Conseil Municipal - CM 09 12 14
Conseil Municipal - CM 10 02 12
Document publié le Vendredi 12 février 2010 par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 02 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Page 1 / 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 février 2010 - Convocation du 5 février 2010
L’an deux mil dix le douze février à dix neuf heures quarante cinq, le Conseil Municipal de la commune de Brouzet les Quissac s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence du Maire Laurent ALBEROLA....................................................................................................
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :........................................ MM. ALBEROLA Laurent – BARRAL Sandrine – DAUDE Claude – CHAPON Thierry – GUENIOU Patricia – HEYER Olivier – LAURENS Thérèse – ROCHETTE Julien ................... Absents : NATHAN Lisbeth – FEUILLADE Samuel - CAZALIS Didier...................................... ___________________________________________________________________________
Approbation séance du 14 décembre 2009:………………………………………………… Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2009. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance Convention ATESAT :……………………………………………………………………….. Monsieur le Maire rappelle au conseil que la commune est liée à direction Départementale du Gard par une convention d’Assistance technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’aménagement du Territoire (ATESAT)………………………………………… La nouvelle convention prend effet au 01 janvier 2010 pour une durée d’un an et peut –être renouvelée deux fois par tacite reconduction…………………………………………………… Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :…………………………………………. • D’accepter la convention d’ATESAT………………………………………………….. • De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signature de la convention………. Coupe de bois :………………………………………………………………………………… Monsieur le maire donne lecture de la séance d’ouverture des plis pour la coupe de bois des parcelles AB 11 et AB 18 lieu-dit Bois de Tourtourel. Trois offres sont parvenues en mairie :………………………………………………………………………………………….. PIRES José pour un montant de 2 500.00 € délai de 7 mois…………………………………… BANCILLON René pour un montant de 9 050.00 € délai de 15 mois…………………………. ARNAUD Sébastien pour un montant de 6 500.00 € délai de 26 mois………………………… L’entreprise retenue est BANCILLON René pour un montant de 9 050.00 €. Le paiement sera effectué par un chèque de 6 050.00 € solde par chèque de 3 000.00 € avec encaissement fin avril 2010……………………………………………………………………………………….. Plan patrimoine :………………………………………………………………………………. Monsieur le maire rappelle que la commune a bénéficié de la restauration dans le cadre du Plan Patrimoine de la Moyenne Vallée du Vidourle (en 1999) de 4 croix, le puits d’Aiguebelle, le pont des Patronnes. Dans le cadre du plan patrimoine Coutach Vidourle les Page 2 / 2
demandes retenues sont les vitraux de l’église et le pont des chèvres, non retenues le pont chemin du patron et le pont des patronnes. Le conseil municipal valide ce plan………………. Questions diverses :…………………………………………………………………………… - Réunion publique au mois d’avril avec la distribution du bulletin municipal………………… - réfection des nids de poules de certains chemins communaux à prévoir par l’employé communal……………………………………………………………………………………….. Fin de séance 21h30.