Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 04 CRCM 20220428
Compte-Rendu - 04 CRCM 20230601
Compte-Rendu - 04 CRCM 20210520
Compte-Rendu - 07 CRCM 20200827
Compte-Rendu - 06 CRCM 20210624
Compte-Rendu - CRCM 2021 12 16
Compte-Rendu - CRCM 20170904
Procès Verbal - 04 CRCM 20250522
Compte-Rendu - 04 CRCM 20190429
Compte-Rendu - 10 CRCM 20191209
Compte-Rendu - 04 CRCM 20240418 1
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Parcé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 CRCM 20240418 1)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 avril 2024 _______________________________________________________________________________________
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-huit avril à 20 heures 00, le Conseil Municipal de Parcé-sur-Sarthe s’est réuni en Mairie, salle du Conseil, sous la présidence de M. Michel GENDRY, Maire.
Etaient présents : Mme Emma VÉRON, MM. Vincent HUET, Alain BRUANT, Mme Murielle DAVID, MM. Clarisse LEJARD, Pascal LEBATTEUX, Christophe AUBIER-LAURE, Mmes Laure VAIDIE, Stéphanie PELTIER, M. Mickaël RODAYER, Mmes Geneviève BRIAND, Chantal COULPIED.
Etaient absents excusés : Mme Nathalie PANCHER (procuration E. VÉRON), MM. Marc LEFEVRE (procuration S. PELTIER), Olivier FOUQUET, Frédéric LUISETTI (procuration G. BRIAND), Mmes Alix de VESINS, Gwénaëlle FROISSARD.
Secrétaire de séance : Mme Geneviève BRIAND.
D180424-01 : MARCHÉ DE TRAVAUX DE VIABILISATION D’UN LOTISSEMENT : CHOIX DES ENTREPRISES
Conformément à la réglementation sur les marchés publics et en application du règlement intérieur pour application du code de la commande publique, les travaux de viabilisation d’un lotissement ont été passés selon la procédure adaptée (pour mémoire : marché compris entre 90 000 € et 5 538 000 € HT).
Le marché, composé de 3 lots, a été publié le 22 février 2024 sur le site du Conseil départemental et dans un journal d’annonces légales. Les propositions ont été analysées par le cabinet de maîtrise d’œuvre Paysage Concept et la Commission ad hoc.
Monsieur le Maire vous propose de prendre connaissance de l’avis de la commission et de vous prononcer sur l’attribution des lots.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
- Adopte l’attribution du marché à procédure adaptée et le choix des entreprises dans le tableau récapitulatif ci-joint :
Lot n° Objet Entreprise Montants HT
1 Terrassement – voirie - assainissement LUC DURAND 49220 LONGUENÉE EN ANJOU Tranche ferme : 428 028,70 €
Tranche optionnelle : 64 978,00 €
Variante 2 : 2 383,60 €
2 Réseaux divers TELELEC RESEAUX 72650 CHANGÉ Tranche ferme : 192 908,00 € Tranche optionnelle : 34 954,00 €
3 Aménagements paysagers ID VERDE 49184 ST BARTHELEMY D’ANJOU Tranche ferme : 81 915,32 € Tranche optionnelle : 8 764,68 €
- Autorise le Maire à signer le marché de travaux avec les entreprises concernées ainsi que tous les documents et actes y afférents ;
- Précise que les dépenses et recettes (demandes de subventions) correspondantes sont inscrites au budget annexe 2024.
D180424-02 : CONVENTION AVEC L’ENTRACTE POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2024
Monsieur le Maire rappelle qu’en 2018, la commune avait signé une convention avec l’Entracte de Sablé-sur- Sarthe, afin de faire jouer des spectacles décentralisés de leur saison culturelle sur la commune de Parcé-sur- Sarthe. 2
Il est proposé au conseil de renouveler la convention pour l’année 2024, afin que la commune programme un spectacle en octobre prochain.
Le coût par spectacle est de 1 000 € pour la commune, les recettes étant reversées au centre culturel. Il est également précisé que la communication (affiches, diffusion, etc.) est faite par le centre culturel, la commune faisant le relai de leur diffusion.
En 2025, un spectacle sera également proposé pour clôturer la saison 2024/2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
- Opte pour une programmation par le Centre culturel « l’Entracte » de spectacle pour 2024 sur la commune de Parcé-sur-Sarthe,
- Prend acte du coût supporté par la commune, soit 1 000 € par spectacle, - Autorise M. le Maire à signer la convention de fonctionnement avec l’Entracte.
INFORMATIONS DIVERSES :
- Remarques lors du Conseil :
Rapport n°1 – projet Lotissement : une projection financière du budget global est présentée en séance, afin de se positionner sur le montant du futur emprunt à solliciter, et sur le prix de vente des futures parcelles.
Une demande sera faite auprès du cabinet de maîtrise d’œuvre pour mettre à jour les montants de la phase provisoire et de la phase définitive des travaux de viabilisation.
La PSE « résine sur chaussée » (bande de couleur marquant l’entrée du lotissement) est écartée du choix. A la demande des élus, et après la séance, la société Luc Durand (lot n°1) a confirmé que le prix de la variante 2 « pavés engazonnés » inclut bien la tranche ferme et la tranche optionnelle.
- Information sur les Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A.), conformément au 15°) de l’article L.2122- 22 du C.G.C.T. relatif aux délégations du Conseil municipal au Maire ;
- Rénovation énergétique de l’école publique : les travaux du bâtiment D se poursuivent avec la réfection de la façade ;
Les dates envisagées pour l’inauguration des travaux de l’école sont le 24 ou le 31 mai 2024 ;
- Lotissement : la commission Travaux s’est réunie au sujet de la plaquette pédagogique du futur lotissement : le format A3 est préconisé et reprendra une partie du futur règlement. Stéphanie est chargée de diffuser l’information sur les réseaux. Une grande affiche « publicitaire » est également prévue et reprendra les grandes lignes de la plaquette ;
- Divers :
✓ Parking JY Dalivoust : d’autres devis vont être réalisés
✓ Le jardin du souvenir au cimetière est en cours de réalisation
✓ Réseau chaleur : le CCTP a été envoyé pour relecture
✓ Un chantier « argent de poche » est organisé pendant la 2ème semaine des vacances de printemps
✓ Tourettes : un chantier participatif pourrait être organisé pour enlever de la végétation sur les
murs
✓ Dimanche 9 juin 2024 : élections européennes : le document pour les temps de permanences est
en cours
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au jeudi 23 mai 2024 à 20h00. 3
LES MEMBRES PRÉSENTS : Conseil Municipal du 18 avril 2024
Michel GENDRY
Emma VÉRON
Vincent HUET
Nathalie PANCHER (procuration à E. VÉRON)
Alain BRUANT
Murielle DAVID
Clarisse LEJARD
Pascal LEBATTEUX
Christophe AUBIER-LAURE
Marc LEFÈVRE (procuration S. PELTIER)
Laure VAIDIE
Olivier FOUQUET (absent)
Frédéric LUISETTI (procuration G. BRIAND)
Stéphanie PELTIER
Mickaël RODAYER
Geneviève BRIAND
Alix de VESINS (absente)
Gwénaëlle FROISSARD (absente)
Chantal COULPIED