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Déliberation - 121 Portant modification à la décision n°2024 114 convention d'aocc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
cc
DECISION
DU
MAIRE
N°2024-121
PORTANT
MODIFICATION
A LA
DÉCISION
N°2024-114
CONVENTION
D'AUTORISATION
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
DE
LA
SALLE
DU
DOJO
ECOLE
ELEMENTAIRE
MARIE
CLAUDE
VAILLANT
COUTURIER
Nous,
Christophe
CORTES,
Maire
de
Carnoules
agissant
en
qualité
de
Maire
de
la
commune,
en
vertu
d'une
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
29
Mars
2024,
Vu
le code
général
des
Collectivités Territoriales,
Vu
la décision
n°2024-114
autorisant
la signature
d'une
convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
de
la salle
du
dojo,
pour
l'année
scolaire
2024/2025,
avec
l'école
élémentaire
Marie
Claude
Vaillant
Couturier,
représentée
par
Madame
Alexia
SANCHEZ,
Directrice.
Considérant
la demande
Madame
Marianne
BERJAT,
Professeure
de
l'école
élémentaire
Marie-Claude
Vaillant
Couturier.
DECIDONS
Atticle
1 : D'établir
un
avenant
à la convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
de
la salle
du
dojo,
sise
Maison
des
Associations,
Rue
de
La
Liberté
83
660
CARNOULES,
précisant
les
dates
et
horaires
de
la
première
période
d'occupation
par
Madame
Marianne
BERJAT,
Professeure
de
l'école
élémentaire
Marie-Claude
Vaillant
Couturier.
Article
2 : De
convenir
que
Madame
Marianne
BERJAT,
les
professeurs
stagiaires
dont
elle
est
tutrice
et
les
élèves
de
sa
classe
occuperont
la
salle
du
Dojo
tous
les
vendredis
matins
de
9h00
à
10h00
du
4
octobre
au
20
décembre
2024,
hors
période
de vacances
scolaires
Article 3 : La présente
décision
sera communiquée
au Conseil
Municipal
lors de la prochaine
séance
sous forme
d’un
donner
acte.
Un
extrait en
est affiché
à la porte
de
la Mairie.
Expédition
en
est adressée
à Monsieur
le Préfet
du
Var.
Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Fait à CARNOULES
le 24 septembre
2024,
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2024
ne
CORTES
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240926-2024
121-CC