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Déliberation - 20240307057 avenant a la convention de prestation de services 2023 2026 pour les accueils de loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - 20240307057 avenant a la convention de prestation de services 2023 2026 pour les accueils de loisirs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Consommateurs,
Dé¡rarternent
clc
S¿rônc-ct-
Loirc
Conrmunc
cle
LA
ROCtlE
VINEUSE
-o-
EXT'IIAI'I' DU
RIGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MTJNTC]IPAI,
SEÁNCE DLI MERCREDT
3
,ITIILI.ET
2024
Nombre
tnclnbrcs
:
- au
Conseil
munici¡ral
: l7
- en
exercice:
l9
- qui
ont pris part
à
la
délibér'ation
: l9
Pat_e
dc
convocation
: 26
juin
2024.
Datc de
publication
: l2
juillct
2024.
L'atr
dcux
rnil
vingt-quatre.
le
trois
juillct
à
vingt
hcurcs,
lc
Conseil rnunici¡ral dc
cette
collllnunc,
róguliòremetrt convoqué.
s'cst róutti au
nombre
¡rrescrìt
par
la
[,oi.
tlans
le
lieu
hatlitucl
dc
scs
séances,
sous la
présidurcc dc
M.
Robeft
I.LJQLJET,
Maire.
Présents:
MM.
Roberl
LLJQUE'I', Jcan-Andró
GUILLERMIN,
Jacques
PEREIRA,
Dominiquc
JOBARD, Bentartl
CO'l"l'lN,
Willy
BONFY,
Benrartl
FAVRE,
Benoît
MEILIIAC,
Fabricc
THERVII.LE,
et
Mtncs
Françoise
MATHIELJ-HLJMBEII'I', Marie-Claudc
ItO'l"fl[R,
Fkrrence
CHEVASSON, Corinnc
MERt,lN,
Marie-France
AULAS,
Laurc
SIYDOUX,
Sonia
BLONDEALJ.
Virginic THIVENT. Excusé(es):
M.
[.oic
C'OLTEL
a
clonnó
procuration
à
Mme
Laure
SEYDOLJX.
Mnre
Sophic
DUMONTE[.
a
rlonné procuration
à
Mmc
Sonia BLONDEATJ.
Absent(s)
: Néant.
Sccrétrire
de
séance
: Mrnc
Maric-Clar.rde POTTIF.R.
Obict
z
2024/0307/057
- Avenant
ù
la
conventìon
de
prestation
de
servíces
202.ì-2026
pour
les
accueíls
de
//oìsírs sans
hébergenrent
(ALSH),
Motrsicur
lc
Maire
donne
la
¡rarole
¿ì
Mme l;lorurcc
CHEVASSON
qui
rappelle
les
moclalitós
dc la
convention
cr)mprenant
le
centrc
dc loisirs
pcndant
8
scmaines
de
vacances!
¿lvec
prisc cn
charge de 3
groupes.
lc
centrc du
rncrcrcdi
ct la garderie
¡rériscolaire.
Elle
f.ait
savoir
qu'i[
cotrvicnt
dc
validcr
l'avenant
ù
cette
conventicu'r
qui
mentionnc
lcs
taritìs
a¡rplicables
ainsi quc
lc
dcvis établi par le
Ct.EM
pour la
fìn
clc
l'annéc
2024
cI pour toutc
l'année
202s.
Le
monti¡nt
s'élève
à
I500.00
€
pour la
póriode
du
l"'se¡rtenrbrc
au
3l
tlécernbre 2024
ct
à
24 9.50.00€
pour
la
póriodc
du l*'
jarrvier au
3l
clécembre
2025, pour lcs ALSFI
póriscolaires
et
extrascolaircs.
M¡he
Florence
C'HEVASSON expliquc qu'ul'tc róunion
a
ótó
organisée
avec
le
CLEM
alìn
de présenter
ce
dcvis,
ct
indiquc quc
le montant pour l'année
¡rassée
était
cle
22
L)g
l .
I 5€.
Elle
¡lrécise
qu'il
y
a
plus dc
70
%
d'enlànts
de la conìmune
au
centre
clc
loisirs.
Apròs
avoir
dólibéré. le
Conseil municipal,
dócidc,
à
l'unanimitó
:
- d'approuver l'avetrant
à la
convcntion
de
¡rrestation
tle
services
¡rour
la
direction
dcs
accueils
cle
loisirs
sans
hóbcrgement
:
- d'approuver les devis
du CLEM
dcs
rnontants
dc
tt
500.00
€'
ct
de
24
950.00
€
pour
l'cnscrnble
des
ALSFI pour lcs
póriodcs
du
l"'
scptcmbre au
3l
décenrtrre
2024
et
du
l"'
janvicr
au
3l
décemlrre 2025 et autorisc
lc
Mairc
à
sigrrer
l'avcnant
con'esponclant
;
- clit quc lcs
cródits
sont inscrits au
budget 2024
ct
dc próvoir
lcs cródits
nóccssaires
au
budgct 2025,
à
l'article
6l l. Pour:
19
Contre:
0
Abstention Ainsí
fait
et
délibéré
les
jours, mois
et an
cidegsus.
Ont
signé
au
registre tous
les
mcmbres
présents.
0
Pour copie
certifiée çonforme
Le
8
juillet
2024,
Le
Maire,
Robert
LUQUET
0
?
lulL.
202t
oe
s¡ôNe
ÉT
LolRÉ
le
É,N
PREFÉ.CTURE