Procès Verbal - cms CM 23 mai 2020

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Procès Verbal - cms CM 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Procès Verbal - cms CM 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,

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PROCES VERBAL

Réunion du Conseil municipal du samedi 23 mai 2020

n° 01

Présents : GOBERT Sébastien, BOUTON Caroline, PIROUD Raphaël, VERNE Christiane, PELUT Christian, BOUR Adrien, COUSOT Lysiane, BOUCHARD Maxime, SIMONIN Delphine, RICO Florian, LOHEZ Cendrine, MARECHAL Guillaume, LELONG Céline, DELRIEU Florian, MATHIEU Alain, LAMUR Véronique, CATTIN Jean-Yves, MUCKE Gérard.

Excusée : BESSON Anouck (pouvoir à M. DELRIEU).

Monsieur Alain MATHIEU, Maire débute la séance en demandant au conseil municipal de se réunir à huis clos compte tenu des conditions sanitaires en vigueur afin de limiter le nombre de personne à la réunion.

1 – Installation des conseillers municipaux

Il procède ensuite à l’appel des conseillers municipaux présents et installe le nouveau Conseil municipal. Il constate que le quorum est atteint.

Monsieur Florian DELRIEU est désigné secrétaire de séance.

2 – Election du Maire –

2.1 – Présidence de l’assemblée –

Monsieur Jean-Yves CATTIN, le plus âgé des membres présents du Conseil municipal prend la présidence de l’assemblée. Il invite le Conseil municipal à procéder à l’élection du Maire.

2.2 – Constitution du bureau –

Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. RICO Florian, M. PELUT Christian.

2.3 – Déroulement du premier tour de scrutin –

Après le vote, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins blancs et leurs enveloppes ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

2.4 – Résultats du premier tour de scrutin –

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L 65 du code électoral) 4 e. Nombre de suffrages exprimés (b – c) : 15

f. Majorité absolue : 8

Nom et prénom candidat Suffrages en chiffres Suffrages en lettres

M. GOBERT Sébastien 15 Quinze

Proclamation de l’élection du Maire –

M. GOBERT Sébastien a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

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3 – Election des adjoints –

Sous la présidence de M. GOBERT Sébastien, élu Maire, le Conseil municipal procède à l’élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints -

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal, soit 5 adjoints au Maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil municipal a fixé à 5 le nombre des adjoints au Maire de la commune.

3.2 – Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire –

Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122- 7-2 du C.G.C.T.).

Une seule liste a été présentée, celle de Caroline BOUTON.

3.3. – Résultats du premier tour de scrutin –

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L 65 du code électoral) 4 e. Nombre de suffrages exprimés (b – c) : 15

f. Majorité absolue : 8

Nom et prénom candidat placé

en tête de liste

Suffrages en chiffres Suffrages en lettres

Mme BOUTON Caroline 15 Quinze

3.4. Proclamation de l’élection des adjoints -

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme BOUTON Caroline. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Lecture de la charte de l’élu local

Monsieur le Maire fait la lecture à tous les conseillers de la charte de l’élu local.

5. Observations et réclamations : néant –

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h30