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Procès Verbal - Proces verbal du 20 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX
Liste des délibérations examinées par
le Conseil municipal lors de sa séance
du 20 novembre 2023
(article L 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Nombre de membres en exercice 29 Absents ou excusés n’ayant pas donné procuration 3 Excusés ayant donné procuration 7 Présents 19 Nombre de votants (présents + procurations) 26
N° de la
délibération Objet Résultat du vote
/ Désignation du secrétaire de séance Unanimité
2023-11-86 Information sur l’installation d’un nouveau Conseiller municipal Pas de vote
/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 21 septembre 2023 Unanimité
2023-11-87 Ressources humaines : modification du tableau des effectifs (emplois permanents) Unanimité
2023-11-88 Ressources humaines : modification du tableau des effectifs (empois non permanents) Unanimité
2023-11-89 Budget communal : décision modificative n° 2 Unanimité
2023-11-90 Budget communal : expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 Unanimité
/
Budget communal : signature d’un engagement partenarial portant sur la chaîne de recettes et les conditions de recouvrement des produits locaux (pour information)
Pour information
2023-11-91
Attribution de trois subventions (Centre social La Grand’Croix au titre de l’aide aux vacances - PEP 42 pour la 19ème édition prix littéraire - Espoir cycliste du Pays du Gier)
Unanimité
2023-11-92 Acompte sur les subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l’année 2024 Unanimité
2023-11-93 Mandat spécial donné à Monsieur le maire pour un déplacement à Paris dans le cadre du 105ème congrès des maires Unanimité
2023-11-94
Conseil d’administration du Collège Charles Exbrayat : désignation d’un représentant du Conseil municipal en qualité de suppléant en remplacement de Mme Stéphanie EXBRAYAT
Unanimité
2023-11-95
FONCIER - Appel à projets dans le cadre de la cession d’un terrain communal en vue de la réalisation d’un écoquartier - Site Combérigol à La Grand’Croix - Abrogation des délibérations n° 2022-01-04 et 2023-04-32 Unanimité
2023-11-96
FONCIER - Appel à projets dans le cadre de la cession d’un terrain communal en vue de la réalisation d’un écoquartier - Site Combérigol à La Grand’Croix - Approbation du principe de cession des parcelles et lancement de l’appel à projet
Unanimité
2023-11-97 Mise à disposition de la salle polyvalente située au rez-de-chaussée de l’espace Crèche N’Do à l’issue de funérailles Unanimité Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
2023-11-98 Jardins communaux : approbation du montant des loyers, du projet de convention d’occupation et du règlement intérieur 25 voix pour
(un élu ne prend pas
part au vote)
2023-11-99 Centres musicaux ruraux : avenant au protocole d’accord portant augmentation du nombre d’heures 25 voix pour et une abstention
2023-11-100 Renouvellement de la convention avec la SPA pour la mise en fourrière animale 25 voix pour et 1 voix contre
2023-11-101 Approbation de trois conventions de réservation de logements en flux Unanimité
2023-11-102 Syndicat intercommunal des tennis du Dorlay Saint-Paul-en-Jarez / La Grand’Croix : présentation du rapport annuel 2022 Pas de vote
2023-11-103 Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs Pas de vote
Liste des délibérations affichée et mise en ligne sur le site internet : le 22 novembre 2023